TAMIMR - Actions réalisées par le traitement de remplacement d'immobilisations

Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022

Immobilisations

Eclatement de l'immobilisation à remplacer

   Le paramétrage du type de remplacement (TYPAMIMR) permet de préciser si les données du remplacement concernent l'ancienne ou la nouvelle immobilisation.
Dans tous les cas, c'est l'ancienne immobilisation qui est éclatée (si besoin) pour être mise au rebut. Elle est éclatée si son montant est supérieur au montant du remplacement.

   L'immobilisation à remplacer est éclatée afin que son montant corresponde au montant (déflaté ou non) de l'immobilisation de remplacement.
Dans le cas d'un remplacement total, les remplacements sont effectués jusqu'à concurrence du montant (déflaté on non) de la nouvelle immobilisation, au-delà les remplacements ne sont plus effectués.

   Exemple 1 :
Les données du remplacement concerne la nouvelle immobilisation.
Immobilisation à remplacer I1/0 de 900 acquise en 1990.
Nouvelle immobilisation I2/0 de 100 acquise en 2007.
Remplacement partiel à 70%, sans déflation.
Recherche du montant du remplacement = 70% du montant de la nouvelle immobilisation = 100 * 70% = 70
L'immobilisation I1/0 a un montant supérieur à 70, elle est donc éclatée en deux de la manière suivante : nouvelle immobilisation I1/1 de 70 et immobilisation I1/0 de 830.
C'est l'immobilisation I1/1 qui sera ensuite mise au rebut.

   Exemple 2 :
Les données du remplacement concerne la nouvelle immobilisation.
Immobilisation à remplacer I1/0 de 3.000 acquise en 1990.
Nouvelle immobilisation I2/0 de 10.000 acquise en 2007.
Remplacement total avec déflation.
Recherche de l'indice du coût de la construction dans GIDD, pour l'indice donné par la chaîne 1 du paramètre AMTIMR occurrence INDICE et pour la date de mise en service (ou d'acquisition) de l'immobilisation concernée.
ICC de 1990 = 952
ICC de 2007 = 1474
Le montant a déflater est celui de la nouvelle immobilisation 10.000 : 10.000 * 952 / 1474 = 6.458,62
L'immobilisation I1/0 a un montant inférieur (3000), elle est donc entièrement remplacée, pas d'éclatement à effectuer.
Le montant restant pour l'immobilisation I2 après ce remplacement est donc : 6.458,62 - 3.000 = 3.458,62
Il faut réactualiser ce montant pour 2007 : 3.458,62 * 1474/952 = 5.355,04

   Exemple 3 :
Les données du remplacement concerne l'ancienne immobilisation.
Immobilisation à remplacer I1/0 de 900 acquise en 1990.
Nouvelle immobilisation I2/0 de 100 acquise en 2007.
Remplacement partiel à 70%, sans déflation (lorsque les données du remplacement concerne l'ancienne immobilisation, on ne gère pas la déflation).
Recherche du montant du remplacement = 70 % du montant de l'ancienne immobilisation = 900 * 70% = 630
L'immobilisation I1/0 est donc éclatée en deux de la manière suivante :
nouvelle immobilisation I1/1 de 630 et immobilisation I1/0 de 270.
C'est l'immobilisation I1/1 qui sera ensuite mise au rebut.

   Les plans et les annuités de chaque immobilisation sont éclatés de la même manière que les fiches d'immobilisation.
Pour voir le détail des zones modifiées, voir la documentation de TAMECL.
Il est possible qu'il n'y ait pas d'éclatement à faire si le montant de l'immobilisation de remplacement correspond exactement à celui de l'immobilisation à remplacer.

Mise au rebut de l'immobilisation à remplacer

   Lorsque l'immobilisation à remplacer a été éclatée, c'est seulement cette partie de l'ancienne immobilisation qui est ensuite mise au rebut.
Lorsque l'on ne fait pas d'éclatement, c'est l'immobilisation à remplacer qu'il faut mettre au rebut.

   Création de la mise au rebut dans la gestion des cessions (GAMCES) :

   ETSAMCES = ETSAMIMR (établissement de l'immobilisation traitée)
IMOAMCES = IMRAMIMR (numéro de l'immobilisation à remplacer)
COMAMCES = sous-numéro de la nouvelle immobilisation (si éclatement) ou CORAMIMR dans le cas où on ne fait pas d'éclatement
DDCAMCES = DDCAMIMR (date de sortie du remplacement)
RAIAMCES = raison de sortie saisie à la soumission
PDVAMCES = 0
TVRAMCES = N
TVAAMCES = code TVA saisi à la soumission
ETAAMCES = A
NATAMCES = nature de sortie saisie à la soumission. Elle doit obligatoirement correspondre à une mise au rebut.
MTEAMCES = 0 si la devise de reporting de l'établissement est renseignée, sinon il n'est pas renseigné.
SIMAMCES = N
STAAMCES = C

   Les autres zones ne sont pas renseignées.
La mise au rebut est effectuée automatiquement (lancement du traitement de cession TAMCES).

Création des liens

1 - Création du lien suite à l'éclatement

   Lors de l'éclatement de l'immobilisation à remplacer, on crée une immobilisation fille. Un lien est généré dans GAMLIM entre l'immobilisation mère (immobilisation à remplacer) et l'immobilisation fille.

   ETSAMLIM = ETSAMIMR
IMOAMLIM = IMRAMIMR
COMAMLIM = CORAMIMR
ETLAMLIM = ETSAMIMR
IMLAMLIM = IMRAMIMR
COLAMLIM = Nouveau sous-numéro attribué à l'immobilisation fille
TYPAMLIM = Chaîne 1 du paramètre AMTECL occurrence TYPLIM
MNUAMLIM = TAMECL
DTEAMLIM = Date du jour
MNTAMLIM = Montant de l'éclatement
ETAAMLIM = A
UCRAMLIM = Utilisateur de connexion
DCRAMLIM = Date du jour

   Toutes les autres zones ne sont pas renseignées.

   2 - Création du lien suite au remplacement

   Suite au remplacement, un lien est créé dans GAMLIM entre l'immobilisation de remplacement et l'immobilisation à remplacer.

   ETSAMLIM = ETSAMIMR
IMOAMLIM = IMOAMIMR
COMAMLIM = COMAMIMR
ETLAMLIM = ETSAMIMR
IMLAMLIM = IMRAMIMR
COLAMLIM = Nouveau sous-numéro attribué à l'immobilisation fille si éclatement, CORAMIMR si pas d'éclatement
TYPAMLIM = Chaîne 1 du paramètre AMTIMR occurrence TYPLIM
MNUAMLIM = TAMIMR
DTEAMLIM = Date du jour
MNTAMLIM = Montant de l'immobilisation liée
ETAAMLIM = A
UCRAMLIM = Utilisateur de connexion
DCRAMLIM = Date du jour

   Toutes les autres zones ne sont pas renseignées.

   3 - Création du lien suite aux subventions

   Si le critère "Prise en compte des subventions" est coché, et qu'il faut éclater l'immobilisation à remplacer alors :
- la subvention est éclatée selon le même pourcentage que l'immobilisation à remplacer ;
- création du lien entre les deux subventions suite à l'éclatement (type de lien = "EC") ;
- modification du montant sur le lien "SF" initial afin de tenir compte du nouveau montant suite à l'éclatement ;
- création d'un nouveau lien "SF" entre la nouvelle immobilisation à remplacer suite à l'éclatement et la nouvelle subvention suite à l'éclatement : les deux immobilisations qui vont être mises au rebut.

Suppression du remplacement traité

Si aucune erreur ne s'est produite à l'exécution du traitement lancé en mode réel, les remplacements traités sont supprimés de la transaction GAMIMR afin de ne pas être traités de nouveau.