Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
	Immobilisations
TAMPPR - Actions réalisées par le traitement de calcul de la provision pour renouvellement

Calcul de la provision pour renouvellement

La première année, il n'y a pas de provision pour renouvellement, donc pour les immobilisations acquises pendant l'exercice en cours, on ne modifie que la date de fin de contrat (date 1). Lors de la dernière année d'amortissement, il y a bien un calcul de provision pour renouvellement (mais pas de revalorisation de la valeur de remplacement). Les immobilisations totalement amorties ne sont pas sélectionnées car la provision est déjà constituée.

Cas 1 : Immobilisations DSP

Le paramètre PR1 associé au mnémonique doit avoir la valeur 1.    C'est la valeur testée 1 et la date 1 du paramètre PR1AMIMO qui sont lues. Les modifications ci-dessous ne sont effectuées que si la valeur testée 1 du paramètre PR1AMIMO est égale à "O" et si la valeur testée 1 du paramètre PR2AMIMO est égale à "O".    Lors de la création ou modification de l'objectif, le montant est calculé en fonction des objectifs demandés à la soumission. Dans le cas des immobilisations DSP, le calcul effectué devrait être :      Provision = Valeur de remplacement - Valeur d'actif - Subvention    Mise à jour de l'immobilisation    Dans le contexte particulier des concessions, la date 1 est utilisée pour stocker la date de fin de contrat (ou fin de concession) de l'immobilisation. Mise à jour de la date de fin de contrat de l'immobilisation avec la date 1 du paramètre PR1AMIMO.      DA1AMIMO = date 1 du paramètre PR1AMIMO    Création de l'objectif    L'objectif n'est créé que si la date de fin d'amortissement est inférieure à la date de fin de contrat et si le paramètre 1 et le paramètre 2 de l'immobilisation l'autorisent.    - ETSAMPLA - Etablissement : Etablissement de la fiche d'immobilisation - IMOAMPLA - Numéro d'immobilisation : Numéro de la fiche d'immobilisation - COMAMPLA - Sous-numéro d'immobilisation : Sous-numéro de la fiche d'immobilisation - OBJAMPLA - Objectif : Objectif à créer issu de la soumission - PLNAMPLA - Plan d'amortissement : Plan d'amortissement de la fiche d'immobilisation - MBCAMPLA - Montant de base du calcul : Valeur de remplacement + somme des montants des objectifs à additionner - somme des montants des objectifs à soustraire - RESAMPLA - Valeur résiduelle : Valeur résiduelle de la fiche d'immobilisation - BASAMPLA - Base d'amortissement : Montant de base du calcul moins la valeur résiduelle - MDRAMPLA - Montant de reprise : Montant de base du calcul moins la valeur résiduelle (afin de ne pas constituer de provision pour les exercices antérieurs) - MODAMPLA - Mode d'amortissement : Mode de calcul du plan d'amortissement de la fiche d'immobilisation - DDAAMPLA - Date de début d'amortissement : Date de mise en service de l'immobilisation, ou date d'acquisition selon le mode d'amortissement - DDCAMPLA - Date de début de calcul : Recalculé à partir de la date de début d'amortissement selon le mode d'amortissement - DURAMPLA - Durée d'amortissement : Durée du plan d'amortissement de la fiche d'immobilisation - UNTAMPLA - Unité de durée : Unité du plan d'amortissement de la fiche d'immobilisation - TALAMPLA - Taux linéaire : Taux linéaire du plan d'amortissement de la fiche d'immobilisation - COEAMPLA - Coefficient dégressif : Coefficient du plan d'amortissement de la fiche d'immobilisation - TADAMPLA - Taux dégressif : Taux dégressif du plan d'amortissement de la fiche d'immobilisation - EIMAMPLA - Etape : Etape de la fiche d'immobilisation - DDEAMPLA - Date de dernière étape : Date du jour - CGAAMPLA - CGR A : Non renseigné - CGBAMPLA - CGR B : Non renseigné    Mise à jour de l'objectif    Si l'objectif à créer existe déjà, son montant est mis à jour afin de prendre en compte l'éventuelle modification de sa valeur de remplacement.    - MBCAMPLA - Montant de base du calcul : Valeur de remplacement + somme des montants des objectifs à additionner - somme des montants des objectifs à soustraire - BASAMPLA - Base d'amortissement : Valeur de remplacement + somme des montants des objectifs à additionner - somme des montants des objectifs à soustraire

Cas 2 : Immobilisations DP

Le paramètre PR1 associé au mnémonique doit avoir la valeur 2.    C'est la valeur testée 2 et la date 2 du paramètre PR1AMIMO qui sont lues. Les modifications ci-dessous ne sont effectuées que si la valeur testée 2 du paramètre PR1AMIMO est égale à "O" et si la valeur testée 1 du paramètre PR2AMIMO est égale à "O".    Lors de la création ou modification de l'objectif, le montant est calculé en fonction des objectifs demandés à la soumission. Dans le cas des immobilisations DP, le calcul effectué devrait être :      Provision = Valeur de remplacement - Valeur d'actif - Remise gratuite    Mise à jour de l'immobilisation    Dans le contexte particulier des concessions, la date 1 est utilisée pour stocker la date de fin de contrat (ou fin de concession) de l'immobilisation. Mise à jour de la date de fin de contrat de l'immobilisation avec la date 2 du paramètre PR1AMIMO.      DA1AMIMO = date 2 du paramètre PR1AMIMO    Création de l'objectif    L'objectif n'est créé que si la date de fin d'amortissement est inférieure à la date de fin de contrat et si le paramètre 1 et le paramètre 2 de l'immobilisation l'autorisent.    - ETSAMPLA - Etablissement : Etablissement de la fiche d'immobilisation - IMOAMPLA - Numéro d'immobilisation : Numéro de la fiche d'immobilisation - COMAMPLA - Sous-numéro d'immobilisation : Sous-numéro de la fiche d'immobilisation - OBJAMPLA - Objectif : Objectif à créer issu de la soumission - PLNAMPLA - Plan d'amortissement : Plan d'amortissement de la fiche d'immobilisation - MBCAMPLA - Montant de base du calcul : Valeur de remplacement + somme des montants des objectifs à additionner - somme des montants des objectifs à soustraire - RESAMPLA - Valeur résiduelle : Valeur résiduelle de la fiche d'immobilisation - BASAMPLA - Base d'amortissement : Montant de base du calcul moins la valeur résiduelle - MDRAMPLA - Montant de reprise : Montant de base du calcul moins la valeur résiduelle (afin de ne pas constituer de provision pour les exercices antérieurs) - MODAMPLA - Mode d'amortissement : Mode de calcul du plan d'amortissement de la fiche d'immobilisation - DDAAMPLA - Date de début d'amortissement : Date de mise en service de l'immobilisation, ou date d'acquisition selon le mode d'amortissement - DDCAMPLA - Date de début de calcul : Recalculé à partir de la date de début d'amortissement selon le mode d'amortissement - DURAMPLA - Durée d'amortissement : Durée du plan d'amortissement de la fiche d'immobilisation - UNTAMPLA - Unité de durée : Unité du plan d'amortissement de la fiche d'immobilisation - TALAMPLA - Taux linéaire : Taux linéaire du plan d'amortissement de la fiche d'immobilisation - COEAMPLA - Coefficient dégressif : Coefficient du plan d'amortissement de la fiche d'immobilisation - TADAMPLA - Taux dégressif : Taux dégressif du plan d'amortissement de la fiche d'immobilisation - EIMAMPLA - Etape : Etape de la fiche d'immobilisation - DDEAMPLA - Date de dernière étape : Date du jour - CGAAMPLA - CGR A : Non renseigné - CGBAMPLA - CGR B : Non renseigné    Mise à jour de l'objectif    Si l'objectif à créer existe déjà, son montant est mis à jour afin de prendre en compte l'éventuelle modification de sa valeur de remplacement.    - MBCAMPLA - Montant de base du calcul : Valeur de remplacement + somme des montants des objectifs à additionner - somme des montants des objectifs à soustraire - BASAMPLA - Base d'amortissement : Valeur de remplacement + somme des montants des objectifs à additionner - somme des montants des objectifs à soustraire

Autres cas

Si l'objectif à créer existe alors qu'il ne devrait pas exister (Paramètre 1 ou 2 qui ne l'autorise pas, date de fin d'amortissement supérieure à la date de fin de contrat) : il faut geler les provisions afin de ne plus en constituer sur les exercices futurs. Remarque : pour geler un objectif, il faut rechercher la somme des provisions qui a déjà été constituée, c'est-à-dire le montant déjà envoyé en comptabilité pour l'antériorité et éventuellement les mensuelles de l'exercice en cours (M à T) et mettre ce montant comme "Valeur brute" (MBCAMPLA) et base d'amortissement (BASAMPLA) afin que la constitution de provision s'arrête sur l'exercice en cours.    Si après changement de la date de fin de contrat, celle-ci devient supérieure à la date de fin d'amortissement, l'objectif correspondant à la provision pour renouvellement est créé, mais les exercices antérieurs ne sont pas impactés (forcés à zéro).