Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
	Immobilisations
Régularisation de la variation du prorata de TVA

Permet une aide à la gestion de la variation entre le prorata provisoire et le prorata définitif : Mise à jour des montants immobilisés et dotations des fiches d'immobilisations de l'exercice et des dotations ultérieures. Offre une aide à la gestion de la variation du prorata définitif dans le temps : Cette édition prend en compte la distinction des immobilisations de type immeuble acquises avant 1996 et après 1996 et les autres immobilisations (contrôle effectué sur 5 ans).

Code : AMPRORATA

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Nécessite une formation

Compétences nécessaires

Métiers : comptable. Connaissance du module de gestion des immobilisations et des amortissements, des finances plus particulièrement de la TVA.

Contrainte entre modules

Nécessite le module "Gestion des immobilisations et des amortissements".

Présentation détaillée

Optimisez la gestion de l'évolution du prorata provisoire et du prorata définitif. Automatisez la comptabilisation de la variation du prorata définitif dans le temps. Traitement de l'incidence de l'évolution du prorata provisoire et du prorata définitif Gestion des secteurs de TVA et taux de prorata liés. Traitement de toutes les immobilisations de l'exercice en cours soumis au prorata provisoire. Etat d'aide permettant de saisir les OD de régularisation dès lors que la variation du prorata est strictement supérieure et ou inférieure à 5%. Mise à jour du montant immobilisé et mise à jour des plans d'amortissements dès lors que la variation est strictement supérieure et ou inférieure à 5%. Variation du prorata définitif dans le temps Etat d'aide permettant de lister les immobilisations dont la variation du prorata de TVA est supérieure à 10% par rapport à celui d'origine :      - pour les immobilisations non immeuble, le contrôle s'effectue sur les cinq années suivant l'acquisition ;      - pour les immeubles acquis avant 1996, on contrôle les dix années suivant l'acquisition ;      - pour les immeubles acquis à partir du 1er janvier 1996, la vérification s'effectue sur les vingt années suivant l'acquisition. Proposition des écritures de régularisation à saisir.