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I3   Actualisé le 06/10/2022
Credit Management
TPROV - Actions réalisées par le traitement de génération des provisions

Sélection
   Les pièces sélectionnées sont celles qui correspondent à la sélection (ou à la liste de pièces) et qui sont dans la table de préparation des écritures de provision (OMPEP).
Sélection des états :
- A : Tous les enregistrements à l'état "A" des pièces sélectionnées.
- C : Tous les enregistrements à l'état "C" des pièces sélectionnées, si la date de calcul est supérieure à la date de calcul des enregistrements du regroupement à l'état "R" et s'il y a un enregistrement à l'état "A" pour la pièce. Enregistrement créé par le traitement de préparation des provisions (TPRE).
- R : Tous les enregistrements à l'état "R" s'il existe au moins un enregistrement à l'état "A" pour le regroupement.

   Si le traitement global est demandé, alors le traitement sélectionne toutes les pièces de la table OMPEP qui n'ont pas encore été traitées par le traitement.
Sélection des états :
- A : Tous les enregistrements à l'état "A".
- C : Tous les enregistrements à l'état "C", si la date de calcul est supérieure à la date de calcul des enregistrements du regroupement à l'état "R".
- R : Tous les enregistrements à l'état "R" s'il existe au moins un enregistrement à l'état "A" pour le regroupement.

Traitement
   Le traitement génère des écritures à la date précisée à la soumission et cette même date sera prise comme date de provision dans les provisions. On traite les regroupements présents dans la liste ou la sélection (ou on traite l'ensemble des regroupements présents dans la table de préparation des écritures, si on utilise le traitement global), et lorsque le traitement est lancé sur un mois pour un regroupement pour la première fois, le traitement crée des reprises des pièces traitées (de ce regroupement) lors du dernier traitement, il calcule les montants provisionnés de chaque pièce et met à jour les cumuls des provisions pour chaque pièce y compris les enregistrements de reprise.

   Dans la table de préparation des provisions :
- les enregistrements à l'état "A" sont mis à jour (le montant de la provision est renseigné).
- les enregistrements à l'état "R" ou "C" d'un mois différent de celui traité sont dupliqués dans OMPEP avec la date de provision égale à 00/Mois/année traitée et le montant de provision multiplié par -1.

   Lors du traitement d'un regroupement avec une règle différente sur le même mois que le dernier traitement, les montants provisionnés des pièces de la deuxième fois sont calculés, et les cumuls de toutes les pièces de ce regroupement pour le mois sont mis à jour et sont égaux aux cumuls des montants provisionnés pour ce regroupement, ce mois plus le cumul précédent.

   Les écritures seront générées avec les informations données par la règle (journal, type de mouvement, type de pièce, libellé, comptes et CGR).
Un rapprochement de pièce peut éventuellement être effectué si le compte utilisé est géré en pièce (compte de provision pour dépréciation des tiers).

   Pour l'affectation du CGR dans les écritures générées, il faut lire le paramètre CGRPROV occurrence "tiers concerné de la pièce" et prendre la zone texte (14 caractères) s'il existe, sinon prendre le CGR de la règle.

   Pour la recherche du taux de TVA, il faut prendre :
. le taux issu du code TVA du paramètre TVAPROV correspondant à la société commerciale (chaîne 1) ;
. le taux issu du code TVA du paramètre TVAPROV correspondant à l'établissement (chaîne 1) ;
. le taux issu du code TVA du tiers-établissement (GATE) ;
. le taux issu du code TVA par défaut de la soumission.

   Seules les pièces non traitées sont prises en compte, sauf lors du traitement global où tous les enregistrements non traités et les enregistrements comptabilisés sont traités.

Exemple
   

   Année N
Pièce       Tiers               Solde           Montant assuré pour T1     Taux de couverture        Taux de provision
P1            T1                5000.00            5000.00                                 50%                             60%
P2            T1                1000.00
P3            T1                3000.00

   La formule de calcul est la suivante si génération de type TTC :
            Montant provisionné = (taux de la règle * TTC) - (taux de couverture de l'assurance * le montant assuré)

   La formule de calcul est la suivante si génération de type HT :
           Montant provisionné = (taux de la règle * HT) - (taux de couverture de l'assurance * le montant assuré ) avec HT = (solde de la pièce / (1+ taux de TVA à appliquer))

          soit pour l'exemple si provision de type HT par tiers :
Montant provisionné = (60% * (9000 / (1+ 0. 206) ) - (50 % * 5000) = 1977.61

   Il s'agit de la première année donc une dotation serait effectuée ainsi :

   Ecriture de dotation (création ou augmentation de la provision)

   Compte                                                                                      Débit      Crédit
   491xxx    Provision pour dépréciation créance douteuse                   1977.61
   681xxx    Dotations aux provisions                                      1977.61


   Année N +1
Pièce       Tiers               Solde           Montant assuré pour T1     Taux de couverture      Taux de provision
P1            T1                      0.00            5000.00                                50%                             70%
P2            T1                  500.00
P3            T1                3000.00
P4            T1                1000.00

   Montant provisionné = (70% * (4500 / (1+ 0. 206) ) - (50 % * 5000) = 111.94

   Il s'agit de la deuxième année, la provision précédente étant supérieure, il faut donc faire une reprise de provision de la différence 1977.71-111.94 soit 1865.77

   Ecriture de reprise de la provision antérieure :

   Compte                                                                                           Débit        Crédit
   491xxx      Provision pour dépréciation créance douteuse     1865.77
   781xxx      Reprise sur provision                                                                1865.77