Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
	Structures générales
Aide déclaration de la taxe sur les véhicules des sociétés

Module permettant de référencer le parc véhicules et les véhicules salariés. Une saisie permet de recueillir les kilométrages effectués. Nous proposons un état donnant le détail du calcul effectué et le montant de la TVS calculé par véhicule. L'utilisateur devra faire la déclaration sur le Cerfa adéquat et passer l'écriture comptable correspondante.

Code : OEETVS

Une clé est à activer pour obtenir les droits d'accès

Nécessite une formation

Compétences nécessaires

Connaissance Cegid XRP Ultimate : comptabilité générale.

Contrainte entre modules

Nécessite le module "Gestion comptable et financière".

Présentation détaillée

Répondez à la réglementation. Augmentez votre productivité administrative. La Taxe sur les Véhicules de Société (TVS) est une taxe annuelle due par toutes les sociétés possédant ou utilisant des véhicules de tourisme. Le montant de la Taxe sur les Véhicules de Société (TVS), dû chaque année, est déterminé en fonction des émissions de CO2 ou de la puissance fiscale et du nombre de véhicules pour lesquels il n'existe pas d'exonération. Sont considérés comme véhicules utilisés par les sociétés, et donc soumis à la taxe, les véhicules possédés ou pris en location par les salariés d'une société ou ses dirigeants et pour lesquels la société procède au remboursement des frais kilométriques. Le produit met ensuite à disposition un état récapitulant véhicule par véhicule le montant de la taxe calculé. Il vous permet de remplir une déclaration n° 2855 qui vous sert à calculer le montant de la taxe dû pour la période d'imposition. Le prérequis est d'alimenter une table des kilométrages par véhicule et à minima par trimestre. Une transaction est disponible pour cela. Cet état est détaillé par analytique associé au véhicule dans le but d'imputer analytiquement cet impôt. Enfin, le module met à disposition un ensemble d'informations sur les véhicules et leurs contrats associés (assurance, entretien) dans le but de permettre une gestion de parc minimale.