Sommaire
- COMMENT GARDER L'ISO FONCTIONNALITE
- FONCTIONNALITES
- Modifications
- Gestion des tiers, adresses, domiciliations et appartenances aux établissements
- Sélection comptes
- MODULES
- Modifications
- OEETVS - Aide à la déclaration de la taxe sur les véhicules des sociétés (TVS)
- STRUCTURES DE DONNEES
- Modifications de tables
- OEHEC - Historique des étapes par classe
Ce document présente les évolutions survenues sur le module Qualiac® Structures générales en H4.01.
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Comment garder l'iso fonctionnalité
Aucune modification de paramétrage n'est nécessaire pour que le fonctionnement soit comme avant le passage de la release.
Fonctionnalités
Modifications
Gestion des tiers, adresses, domiciliations et appartenances aux établissements
Lors de la suppression ou l'inactivation d'un tiers, d'une adresse, d'une domiciliation ou d'une association tiers-établissement, lorsque le contrôle de la présence de pièces non soldées est en place, il est désormais possible d'exclure certains types d'écriture de ce contrôle en les précisant dans la chaîne 1 du paramètre AUTCPT occurrence SUPTIE.
Transactions concernées
GTIE - Tiers, adresses et domiciliations (Transaction OEITIE)
GTIA - Adresses de tiers (Transaction OEITIA)
GTID - Domiciliations bancaires (Transaction OEITID)
GATE - Associations des tiers aux établissements (Transaction OEIATE)
Sélection comptes
Ajout d'un plan de comptes dans la sélection basée sur les comptes afin de pouvoir extraire les données portant sur des comptes présents dans le plan demandé (GPNC).
Transactions concernées
TSCPT - Sélection comptes (Transaction OETSCPT)
CSCPT - Sélection comptes (Transaction OECSCPT)
Modules
Modifications
OEETVS - Aide à la déclaration de la taxe sur les véhicules des sociétés (TVS)
Possibilité de lancer l'édition sur un trimestre suite à la nouvelle règlementation.
Explications
En novembre 2017, l'entreprise n'aura pas à déclarer ni à payer cette taxe.
En janvier 2018, l'entreprise sera tenue de déclarer et de payer la taxe due au titre de la période allant du 1er octobre 2016 au 31 décembre 2017.
Pour ce faire, il faut combiner l'édition du 1er octobre 2016 au 30 septembre 2017 avec l'édition du 1er octobre 2017 au 31 décembre 2017.
Ensuite, la période d'imposition sera annuelle.
Transactions concernées (ou liste des modifications)
ETVS - Aide à la déclaration de la TVS (Transaction OEETVS)
Structures de données
Modifications de tables
OEHEC - Historique des étapes par classe
Modification de la colonne :
CLAOEHEC - Classe : Ajout de la référence à CLASVNCM.