Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
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TMGEL - Actions réalisées par le traitement de génération des éléments locatifs

Génération des éléments locatifs

Ce traitement génère les éléments locatifs pour les baux sélectionnés. En fonction de la catégorie de l'élément financier (GMEFI) associé au bail, la génération des éléments locatifs sera périodique, unitaire ou s'effectuera à partir des résultats des éléments financiers (GMEFR).

Génération périodique

Lorsque la catégorie indique que la génération s'effectue périodiquement, le traitement génère les éléments locatifs à partir de la date anniversaire et en fonction de la périodicité de calcul de l'élément financier. Pour chaque élément locatif généré, la date de début de facturation correspond à la date anniversaire et la date de fin de facturation correspond à la date anniversaire à laquelle est ajoutée la périodicité de calcul.    En fonction de la catégorie du bail (GINT), l'élément locatif est généré avec l'opération définie dans la chaîne 1 ou 2 de l'occurrence du paramètre CATQMEFI correspondant à la catégorie de l'élément financier.    Le montant affecté à la ligne de l'opération générée correspond au montant annuel valide à la date de calcul, ramené à la périodicité de calcul de l'élément financier.

Génération unitaire

Lorsque la catégorie indique que la génération s'effectue unitairement, le traitement génère un seul élément locatif avec comme début de période de facturation la date anniversaire et comme date de fin de période de facturation la date anniversaire à laquelle est ajoutée la périodicité de calcul de l'élément financier.    En fonction de la catégorie du bail (GINT), l'élément locatif est généré avec l'opération définie dans la chaîne 1 ou 2 de l'occurrence du paramètre CATQMEFI correspondant à la catégorie de l'élément financier.    Le montant affecté à la ligne de l'opération générée correspond au montant annuel valide à la date de calcul, ramené à la périodicité de calcul de l'élément financier.

Génération à partir des résultats

Lorsque la catégorie indique que la génération s'effectue à partir des résultats des éléments financiers (GMEFR), le traitement génère un seul élément locatif avec comme début de période de facturation la date de fin de période de la dernière facturation, et comme date de fin de période de facturation la date de fin de calcul.    En fonction de la catégorie du bail (GINT), l'élément locatif est généré avec l'opération définie dans la chaîne 1 ou 2 de l'occurrence du paramètre CATQMEFI correspondant à la catégorie de l'élément financier.    Le montant affecté à la ligne de l'opération générée correspond à la somme des montants des résultats de l'élément financier pour la période de facturation.