Sommaire
Le traitement diffère si le contrat sélectionné est un contrat de location simple ou non.
Prolongation d'un contrat de type de location simple (GLCNI)
CNTQLHLO = Numéro du contrat.
TIEQLHLO = Bailleur du contrat.
DATQLHLO = Date de prolongation différente selon les cas :
- Pour un contrat de frais initial ou non assujetti aux IFRS, il s'agit de la date de fin du contrat ;
- Pour un contrat assujetti aux IFRS, il s'agit de la date de début d'échéance suivant la date de dernier traitement IFRS.
ETSQLHLO = Etablissement du contrat
ETAQLHLO = "A"
DURQLHLO = Nombre de périodes dont on prolonge le contrat
PNFQLHLO = Nouvelle date de fin du contrat
TYTQLHLO = "P"
LOEQLHLO = "N"
UDMQLHLO = Utilisateur qui applique la modification au contrat
DDMQLHLO = Date à laquelle la modification est appliquée au contrat
Application de la prolongation (GLHLO)
Si le contrat est assujetti aux IFRS, l'application de la prolongation a pour effet de :
- modifier la durée du contrat ;
- modifier les montants du contrat et des fiches de location ;
- recalculer les échéanciers ;
- modifier l'historique contrat (GLHCL) ;
- modifier l'immobilisation IFRS en modifiant la durée du plan (GAMPLA) et en ajoutant la variation de capital au montant immobilisé (GAMIMO) et au montant du plan (GAMPLA) si le loyer a été réévalué ;
- créer des historiques dans les transactions CAMHIR, CAMEVN, CAMEVP et CAMEVA ;
- modifier le code traitement de la prolongation en le passant à "G" (réévaluation générée).
Si le contrat n'est pas assujetti aux IFRS, l'application de la prolongation a pour effet de :
- modifier la durée du contrat ;
- modifier les montants du contrat et des fiches de location ;
- recalculer les échéanciers ;
- modifier l'historique contrat (GLHCL) ;
- modifier le code traitement de la prolongation en le passant à "T" (réévaluation traitée).
Prolongation d'un contrat classique (GLCNS, GLCNT)
La prolongation d'un contrat classique effectue les opérations suivantes :
Modification du contrat :
- PEFQLCNT = Nouvelle date de fin du contrat
- NECQLCNT = Nouveau nombre d'échéances du contrat
- RESQLCNT = nouvelle valeur calculée avec la formule : Valeur résiduelle initiale du contrat * Pourcentage résiduel du contrat
- UDMQLCNT = Utilisateur de modification
- DDMQLCNT = Date de modification
Modification des locations :
- MNRQLFLO = Nouveau montant résiduel de la location calculé grâce à la nouvelle valeur résiduelle du contrat et en fonction de la part de la location au sein du contrat.
- UDMQLFLO = Utilisateur de modification
- DDMQLFLO = Date de modification
Modification de l'historique contrat location :
- PEFQLHCL = Nouvelle date de fin du contrat
- UDMQLHCL = Utilisateur de modification
- DDMQLHCL = Date de modification
Application de la prolongation (GLHLO)
Si le contrat est assujetti aux IFRS, l'application de la prolongation a pour effet de :
- modifier la durée du contrat ;
- recalculer les échéanciers ;
- modifier l'historique contrat (GLHCL) ;
- modifier la durée du plan de l'immobilisation IFRS (GAMPLA) ;
- créer des historiques dans les transactions CAMHIR, CAMEVN, CAMEVP et CAMEVA.
Si le contrat n'est pas assujetti aux IFRS, l'application de la prolongation a pour effet de :
- modifier la durée du contrat ;
- recalculer les échéanciers ;
- modifier l'historique contrat (GLHCL).