Document de release de la version H1.01

   Ce document présente les évolutions survenues sur le module Qualiac® Locations en H1.01.

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   Aucune modification de paramétrage n'est nécessaire pour que le fonctionnement soit comme avant le passage de la release.

   Il est désormais possible de simuler pour une location un contrat de refinancement débutant en fin de vie du contrat d'origine.
Ainsi, pour chaque location portant un refinancement, génération :

   - d'un contrat de simulation,

   - d'une location de simulation,

   - d'une immobilisation de simulation,

   - d'un plan d'amortissement avec un objectif IFRS et de ses annuités.

   A chaque lancement du traitement, celui-ci supprime l'ensemble des contrats de simulation précédemment générés avant de recréer ceux qui peuvent l'être.

TLSIM - Traitement de simulation de refinancement (Transaction QLTSIM)

   Cette édition permet de faire le distinguo entre les contrats de location et de crédit-bail. Elle édite aussi la partie immobilisation des contrats de crédit-bail.
A la soumission, le type de contrat permet de définir les contrats à sélectionner en location et en crédit-bail.

ELANB - Edition de l'annexe au bilan (Transaction QLEANB)

   Les contrats ou locations sans CGR peuvent engendrer un blocage de générations des écritures. Ce traitement permet de contrôler qu'un CGR est bien présent et si absent d'en informer les gestionnaires des contrats.

RLCGR - Bien sans CGR (Transaction QLRCGR)

   Mettre les gestionnaires dans les contrats pour le paramètre ADMQLO - Administrateurs de QLO

   Cette transaction a été créée pour saisir les taux prévisionnels des contrats de refinancement. Ainsi, lors de la génération d'un contrat de refinancement, on vient rechercher le taux prévisionnel actif à la date de début du contrat.
Ces taux peuvent être détaillés par établissement ou non en fonction du paramètre AUTQLO - DETTAU.

GLTAU - Gestion des taux prévisionnels (Transaction QLITAU)

   Quatre champs ont été ajoutés pour paramétrer le refinancement d'une fiche de location en fin de contrat :

   - Refinancement : indique si la fiche de location porte un refinancement ou non.

   - Ets de refinancement : établissement sur lequel la fiche de location est refinancée.

   - Date de refinancement : date renseignée par le TLSIM ou lors d'un traitement sur la fiche de location.

   - Etat de refinancement : état du refinancement de la fiche de location.

GLFLO - Locations (Transaction QLIFLO)

   Lecture des contrats ainsi que des services associés pour indiquer à une date donnée le montant du loyer TTC ou HT. Il est possible d'avoir ce fichier par jour ou par mois, la TVA est calculée suivant un taux de TVA précisé à la soumission par établissement.

ELTRE - Prévision de trésorerie (Transaction QLETRE)

   Afin d'éditer les refinancements des locations, deux nouveaux critères de soumission ont été ajoutés à ELVRL :

   - "Refinancement" : lorsque cette case est cochée, l'édition sélectionne uniquement les locations qui portent un refinancement et dont l'état de refinancement n'est pas effectif.

   - "Etablissement de refinancement" : lorsque ce critère est sélectionné, l'édition considère que l'établissement de refinancement de la location est l'établissement sur lequel elle doit être éditée.
Ce critère ne peut être sélectionné que si la case "Refinancement" est cochée.

ELVRL - Engagements fin de contrat (Transaction QLELVR)

   Dans le paramétrage du traitement, sélectionner le format d'impression "QEDITIONS" puis saisir la mise en forme "Q000000002".

   Apparition du message OCABT066 lors de la génération des factures de loyer.

TLGEL - Génération écriture de loyer (Transaction QLTGEL)

   Le journal et le compte de banque peuvent provenir de la banque indiquée dans le contrat.

   JRNOCECR = Journal de GBDV ou journal défini dans les règles de paramétrage de transfert en comptabilité des locations (GLTCL). Remarque : la numérotation automatique doit être définie sur ce journal.

   Génération du mouvement bancaire : CPTOCMVC = Compte bancaire défini dans la banque (GBNQ) ou dans les règles de paramétrage de transfert en comptabilité des locations (GLTCL).

TLPRE - Génération des prélèvements (Transaction QLTPRE)

GLCNS - Contrat de crédit-bail (Transaction QLICNS)

   AUTQLO - BNQ     Permet de gérer la banque et le journal lors de la génération des prélèvements dans le traitement (TLPRE).

       Si la valeur testée 1 vaut : - A : Le paramètre 2 du contrat doit référencer une banque.
Dans ce cas :

       * le mouvement de banque de l'écriture de prélèvement est généré avec le compte renvoyé par la banque (GBNQ), sinon on prend celui de GLTCL.

       * Le journal de banque est lu dans la gestion des journaux par banque (GBDV), pour le mode de règlement 1 du tiers (GTIE), sinon on prend celui de GLTCL.

   Depuis GLCNS, il est possible maintenant, quel que soit le contexte, de préciser le loyer sans avoir les locations rattachées.

GLCNS - Contrat de crédit-bail (Transaction QLICNS)

   Possibilité de ne saisir que le loyer d'un contrat. Pour ce type de contrat la prolongation se fait par ajout de période avec recalcul d'un capital par rapport au loyer. Attention pour ce type de contrat il ne doit y avoir qu'une unique location par contrat.

GLCNS - Contrat de crédit-bail (Transaction QLICNS)

   Il suffit d'utiliser un type de contrat renvoyant une valeur testée 2 à "L" du paramètre TYPQLCNT.

   L'écriture était passée sur l'établissement porteur du contrat et non sur celui qui réalisé l'acquisition.

   Le CGR location n'était pas utilisé lors du passage des écritures.

TLACQ - Génération des écritures d'acquisition (Transaction QLACQ)

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT)

   AUTQLO - BNQ : Permet de gérer la banque et le journal lors de la génération des prélèvements dans le traitement (TLPRE).

   Si la valeur testée 1 vaut :

   - "A" : Le paramètre 2 du contrat doit référencer une banque. Dans ce cas :
   * le mouvement de banque de l'écriture de prélèvement est généré avec le compte renvoyé par la banque (GBNQ), sinon on prend celui de GLTCL.
   * Le journal de banque est lu dans la gestion des journaux par banque (GBDV), pour le mode de règlement 1 du tiers (GTIE), sinon on prend celui de GLTCL.

   Lors de la comparaison du HT de la facture et des abonnements, le montant des services n'était pas pris en compte.

ELEFA - Edition écart échéancier / facture (Transaction QLEEFA)

   Lors de l'édition de contrat traité, via la sélection contrat, on ramène maintenant uniquement des contrats traités totalement ou partiellement. L'édition indique le type de traitement, sa date, l'établissement de destination et le nouveau bailleur. Pour l'établissement et le bailleur ils sont indiqués uniquement dans le cas d'un changement par rapport au contrat initial.

ELLCN - Edition contrats / avenants (Transaction QLELCN)

   Mise à disposition d'une sélection de type de bien à la soumission.

TLIMO - Génération des immobilisations (Transaction QLTIMO)

   Les écritures IFRS ne sont plus controlées, uniquement les écritures comptables de type abonnement, facture, prélèvement et régularisation facture.

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT)

   Indique lors de traitement sur un contrat si on doit contrôler la présence d'écriture par rapport à la date de l'opération.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : Contrôle avant toute modification, qu'aucune écritures n'a été généré dans Qualiac® Finances.
- I ou autre valeur : aucun contrôle sur les écritures du contrat.

   Afin de garantir l'équilibrage des écritures il est possible d'indiquer au système de générer les comptes d'abonnements détaillés par location afin d'hériter du CGR de la location.

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT)

   Indique si on doit générer le détail par CGR sur les comptes d'abonnements.

   Si la valeur testée 1 vaut :
- A : Le compte abonnement est détaillé par CGR.
- I ou autre valeur : une seule ligne sur le compte d'abonnement.

   Le type de pièce pouvant provenir du paramètre TRTCNT n'était pas pris en compte si le traitement ne donnait pas lieu à un avenant.

TLIFR - Retraitement IFRS (Transaction QLTIFR)

   Auparavant, le programme se servait de la valeur du type de traitement pour décider des actions à effectuer. Désormais, c'est la valeur testée 1 du type de traitement qui est utilisée. Celle-ci est récupérée via le paramètre TRTCNT.

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT)
GLFLO - Locations (Transaction QLIFLO)

   Auparavant, la transaction se basait sur un formulaire générique qui peut contenir des champs d'une taille de 80 caractères.

   Le site de la BCE a récemment changé de nom de domaine et dispose désormais d'une url dépassant les 80 caractères. Un formulaire a donc été créé pour remplacer ces champs trop petits.

TLFBE - Interface indices / Fédération bancaire de l'Union (Transaction QLTFBE)

   Avec la création de ce formulaire, il est nécessaire de refaire tous les enchainements impliquant l'ancienne version de la transaction.

   Création de règles génériques appelées lors des évènements suivants :
   - création d'un contrat ;
   - modification d'un contrat ;
   - création d'une location ;
   - modification d'une location.

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT)
GLFLO - Locations (Transaction QLIFLO)

   Ajout des colonnes :
refqlflo        varchar(1)      Obligatoire         Refinancement
etrqlflo        varchar(6)      Facultatif             Ets de refinancement
darqlflo       varchar(8)      Facultatif             Date de refinancement
trtqlflo         varchar(1)      Facultatif             Etat de refinancement