Document de release de la version H3.01

   Ce document présente les évolutions survenues sur le module Qualiac® Locations en H3.01.

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   Aucune modification de paramétrage n'est nécessaire pour que le fonctionnement soit comme avant le passage de la release.

   Lors de la création des immobilisations IFRS depuis Qualiac® Achats ou avec le traitement dédié de Qualiac® Locations TLIMO il est possible d'avoir une date de mise en service différente de la date d'acquisition.
Si les immobilisations proviennent de Qualiac® Achats et que celle-ci sont de type "EC" en cours, lors de la validation du contrat elles sont modifiées au niveau de :
   - Date d'acquisition : date de début du contrat.
   - Date de mise en service : date 10 de la location, ou date de début du contrat.
   - Type d'immobilisation :    "A" amortissable.

   Pour le TLIMO, lors de la création des immobilisations :
   - Date d'acquisition : date de début du contrat.
   - Date de mise en service : date 10 de la location, ou date de début du contrat.

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT) TLIMO - Génération des immobilisations (Transaction QLTIMO)

   Pour chaque type de bien, paramètre TYPQLFLO, il est possible de faire suivre les intitulés présents sur la commande.
   Si la valeur testée 2 vaut :
- A : l'intitulé et l'intitulé réduit des immobilisations proviennent des champs libellé 1 et 2 de la fiche de location lors de rachat. Les libellés 1 et 2 de la fiche de location héritent de la valeur de l'intitulé et l'intitulé réduit de la fiche d'immobilisation provisoire, si la location provient de   Qualiac® Achats.

GLCNT - Contrat (Transaction QLIFLO)

   Sur les contrats de prolongation assujettis aux IFRS provenant de contrat non IFRS, les transferts passés une écriture IFRS erronée au niveau de la valeur d'immobilisation de l'actif. En sortie et en entrée d'actif la valeur était celle du dernier contrat et non la valeur d'entrée en IFRS.

   Correction du schéma d'écriture.

TLIFR - Retraitement IFRS (Transaction QLTIFR)

   Sur les contrats rachetés et immobilisés les informations achats étaient perdues. Elles sont maintenant conservées si l'établissement de rachat est le même que celui de la commande d'origine.

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT)

   On peut maintenant sur un contrat abonné mensuellement mettre un service à zéro au départ du contrat.

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT)

   Mise en place du paramètre AUTQLO occurrence PRORATA    

   Permet de gérer le calcul du prorata lors des rachats immobilisés.
   Si la valeur testée 1 vaut :

   - A : Calcul du prorata sur le montant de rachat.
- I ou autre valeur : Pas de calcul.
   La Chaine 1 et 2 indique une fourchette de type de biens ou va s'appliquer le prorata lors des rachats.
   Le texte indique le code de TVA de prorata à utiliser.

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT)

   Passer la valeur testée 1 à A, indiquer une chaine 1 et 2 avec une fourchette de type de bien et positionner dans la zone texte un code de TVA prorata.

   Le modèle de données évolue afin de gérer le code de TVA sur 10 caractères.

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT)
GLTCL - Paramétrage transfert en compta. des locations (Transaction QLITCL)

   Sur les contrats de locations simple, il est maintenant possible de donner un taux un loyer pour calculer un capital de départ.

GLCNS - Contrat de crédit-bail (Transaction QLICNS)

   Permet pour les contrats non abonnés, avec une périodicité supérieure au mois d'effectuer un lissage de la facture lors du TLGEL.
Paramètre AUTQLO occurrence LISSAGE
Si la valeur testée 1 vaut :
- A : le TLGEL génère l'extourne de la facture pour réaliser le lissage.
- I ou autre valeur : pas de lissage de la facture.
Les chaînes 1 et 2 permettent de préciser une fourchette de types de contrat qui seront concernés par le paramètre.

TLGEL - Génération écriture de loyer (Transaction QLTGEL)

   Il est maintenant possible d'utiliser un plan générique comme plan d'amortissement sur les contrats de location simple, la durée de l'amortissement est calculée sur la base de la durée du contrat.

TLGEL - Génération écriture de loyer (Transaction QLTGEL)

   Il est maintenant possible de saisir un loyer HT et que le système en déduise automatiquement un nouveau loyer en incluant la charge liée au prorata de TVA.

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT)

   Le code de TVA renvoyant le taux de prorata est à saisir dans le texte du paramètre TYPQLCNT. Le taux de prorata sera recherché avec la période de début du contrat.

   La chaine 2 du type de contrat permet de préciser pour les contrats de location simple, une clé de répartition pour créer automatiquement plusieurs fiches de locations en automatique. La clé est à saisir dans GCRB. La zone informations permet de préciser le plan d'amortissement, la nature permet de préciser le type de bien, celui-ci provient de la chaîne 1 de NATOBCRB.

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT)

   Mettre une chaine 2 renvoyant une clé de GCRB.

   Gestion du paramètre AUTQLO occurrence TAUXLOC.
Permet de prendre en compte un taux directeur recherché dans GLIND pour les contrats de location simple.

   Les chaînes 1 et 2 indiquent une fourchette de types de contrat.

   Le texte indique l'indice de GLIND à prendre en compte pour trouver le taux d'intérêt. Il est recherché avec la période de début du contrat.

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT)

   Mettre une chaine 1 et 2 renvoyant une fourchette de type de contrat où réaliser la proposition de taux. Indiquer le taux dans la zone texte.

   Lors des prolongations de locations simples, si celles-ci sont assujetties aux IFRS on réévalue automatiquement les immobilisations par rapport à la nouvelle valeur du contrat.

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT)

   Les contrats de location simple ne peuvent pas être dévalidés si les immobilisations ont été générées.

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT)

   Possibilité de saisir les postes sur les différents schémas d'écriture.

TLGEL - Génération écriture de loyer (Transaction QLTGEL)
TLPRE - Génération des prélèvements (Transaction QLTPRE)
TLIFR - Retraitement IFRS (Transaction QLTIFR)
TLACQ - Génération des écritures d'acquisition (Transaction QLTACQ)

   Mise à disposition d'un nouveau type de traitement "S" pour suppression logique des contrats.
Lors de la suppression logique d'un contrat les actions suivantes sont réalisées :
- Passage des fiches de locations du contrat à l'état inactif.
- Création de fiches de locations pour leur valeur originelle, avec numéro de contrat "vide", uniquement si le contrat n'est pas de location simple.
- Suppression des échéanciers locations.
- Suppression des échéanciers contrat.
- Les échéanciers sont supprimés jusqu'à :
         . Si contrat IFRS, la date de fin d'échéance >= à la date de dernier du dernier traitement IFRS.
        . Si contrat non IFRS, la date de saisie dans la partie traitement.
- Si contrat est abonné :
        . Suppression des abonnements non déjà comptabilisés.
        . Ceux déjà traités partiellement sont conservés et passés à l'état supprimé "S".
- Les écritures d'abonnement, de loyer, de prélèvement déjà comptabilisées sont conservées, idem pour les écritures IFRS. Elles restent accessibles dans la transaction de traçabilité des écritures générées, CLECR.
- Le contrat passe à l'état traité "T".
- L'immobilisation IFRS passe à l'état supprimé "S", ceci bloque toutes opérations éventuelles sur l'immobilisation.
- TLIFR extourne l'intégralité des écritures IFRS passées dans le système, dotations IFRS comprises.

   La suppression physique de contrat est impossible dès que le contrat possède des écritures.

GLCNT - Contrat (Transaction QLICNT)

   Permet de saisir les modifications de loyers et de les appliquer à l'échéancier. L'immobilisation IFRS associée est aussi modifiée automatiquement.

GLHLO - Evénements du contrat (Transaction QLIHLO)

   Suivant les variations de loyer on réévalue la valeur du contrat et on passe l'écriture IFRS en comptabilité pour symboliser cette évolution. Ce Wim permet d'alerter le gestionnaire de portefeuille des contrats qu'une action est en attente.

TLIFR - Retraitement IFRS (Transaction QLTIFR)

   On peut saisir une réévaluation de loyer sans la générer, mais elle ne sera pas prise en compte par le système si elle n'est pas générée.

RLLOY - Loyer non généré (Transaction QLRLOY)