Sommaire
Cette transaction permet de définir les différentes conditions d'emploi des intervenants : heures travaillées, congés, maladie, etc., ainsi que celles pouvant donner lieu à des majorations de salaire : heures de nuit, heures postées, etc.
Les conditions d'emploi sont regroupées en catégorie et définies par type de population.
Données
Numéro
Code alphanumérique de la condition d'emploi.
Libellé
Mnémo.
Réduit
Etablissement
Catégorie
Catégorie de condition d'emploi. Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre CATQTCEM.
Type de population
Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre TPOQTINT.
Heures annexes
Si la case est cochée, la condition d'emploi correspond à des heures annexes.
Les lignes de temps correspondant aux heures annexes sont générées avec cette condition d'emploi lors du traitement de valorisation des pointages (TVAP).
Majoration
Permet de préciser un taux de majoration suivant une condition d'emploi (travail du dimanche, jour férié, heures de nuit, etc.).
La condition d'emploi applicable donnant la plus forte majoration est proposée lors de la saisie des temps.
Jour
Permet de définir un taux de majoration à appliquer pour certains jours (travail du dimanche par exemple).
Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre JOUR.
Mode d'ouverture
Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre MODOEOUS.
Permet de définir un taux de majoration à appliquer selon le mode d'ouverture (jour férié).
La notion "férié" est déterminée à partir du calendrier de l'intervenant (GINTE) et de la date des temps. Le jour doit être défini comme étant un jour férié dans GCAD (mode d'ouverture).
Plage horaire
Fourchette d'heures.
La majoration précisée devra être appliquée si la plage horaire travaillée est comprise dans cette fourchette d'heures.
Taux de majoration
Il s'agit du taux de majoration à appliquer lors de la valorisation des pointages lorsque cette condition d'emploi figure sur la ligne des temps traités.
Paramètres standard
Calculs
Prise en compte/calculs
Ces différentes caractéristiques permettent de paramétrer la prise en compte de la condition d'emploi dans les traitements de calculs des indemnités de déplacement (TEVD) et de valorisation des pointages (TVAP).
Indemnités de déplacement
Si la case est cochée, la condition d'emploi est prise en compte pour le calcul des indemnités de déplacement (TEVD).
Absences/Grands déplacements
Si la case est cochée, cela signifie que la ligne de temps correspond à une absence au cours d'un grand déplacement.
Férié
Permet de préciser si la condition d'emploi concerne un jour férié travaillé ou chômé. L'option "Rien" doit être utilisée si la condition d'emploi n'est pas spécifique aux jours fériés.
Valorisation des pointages
Si la case est cochée, la condition d'emploi est prise en compte lors du traitement de la valorisation des pointages (TVAP).
Générer les heures annexes
A cocher si les heures annexes doivent être générées par le traitement de valorisation des pointages (TVAP).
Générer les primes récurrentes
Si la case est cochée, les primes récurrentes (GPREC) sont prises en compte lors du traitement de valorisation des pointages (TVAP).
Charges sociales patronales
Si la case est cochée, des charges sociales patronales (CSD) sont calculées lors du traitement de la valorisation des pointages des salariés (TVAP).
Charges sociales indirectes
Si la case est cochée, des charges sociales indirectes (CSI) sont calculées lors du traitement de la valorisation des pointages des salariés (TVAP).
Ajustement
Si la case est cochée, un montant d'ajustement est calculé lors du traitement de la valorisation des pointages des salariés (TVAP).