Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
	Credit Management
TCOTR - Actions réalisées par le traitement de rafraîchissement des dossiers contentieux

Suppression des pièces rattachées au dossier

Suivant le premier caractère de la valeur testée 1 de l'occurrence RAFCTI du paramètre AUTOCM, le traitement supprime ou non toutes les pièces, rattachées au dossier (GCOTP), dont le code litige n'est pas renseigné ou lorsque le code litige n'est pas destiné au contentieux. (Les codes litiges destinés au contentieux doivent avoir "C" dans la valeur testée 1 des occurrences du paramètre LITOETIE).

Rattachement de pièces au dossier

Si le deuxième caractère de la valeur testée 1 de l'occurrence RAFCTI du paramètre AUTOCM est égale à "A", le traitement effectue une recherche des pièces susceptibles d'être rattachées aux dossiers et les insère dans GCOTP. Ces pièces doivent :        - avoir le tiers du dossier en tant que tiers principal, tiers concerné ou tiers associé suivant ce qui a été précisé à la définition du dossier (GCOTI) ; Attention : lorsque le tiers du dossier a été défini comme tiers de rattachement, on prend aussi en compte toutes les pièces portant sur un tiers principal ou un tiers concerné ou un tiers associé (suivant le paramétrage du dossier) ayant comme tiers de rattachement le tiers du dossier.         - être non soldées dans leur devise ou dans la devise d'origine (pour les pièces qui ne sont pas en devise) ;        - avoir un code litige destiné au contentieux (les codes litiges destinés au contentieux doivent avoir "C" dans la valeur testée 1 des occurrences du paramètre LITOETIE).    D'autre part, lorsqu'une liste a été précisée à la soumission, la recherche s'effectue seulement sur les pièces de la liste.

Traitement des pièces associées

Lorsque cette option a été cochée à la soumission, le traitement recherche dans GPIA les pièces associées à toutes les pièces rattachées au dossier et les insère dans GCOTP.

Ajout d'actions au dossier

Le traitement recherche dans GPAC les actions qui portent sur des pièces rattachées au dossier et les insère dans GCOTA.

Mise à jour du rating et/ou de la cotation

Cf. la documentation des critères de soumission :       - mise à jour du rating ;       - mise à jour de la cotation.

Mise à jour du dossier contentieux

Les caractéristiques suivantes du dossier sont mises à jour :        - COCOMCTI (cotation courante) : nouvelle cotation lorsqu'une modification de la cotation a été demandée à la soumission.        - DDROMCTI (date de dernier rafraîchissement) : date de lancement du traitement.        - ENEOMCTI (encours total) : solde des pièces rattachées dans GCOTP au dossier.        - EREOMCTI (encours total en reporting) : solde des pièces rattachées dans GCOTP au dossier en devise de reporting.        - GIROMCTI (Indemnité à recevoir) : ce montant est rafraîchi suivant la valeur testée 2 de l'occurrence RAFCTI du paramètre AUTOCM. Il correspond à l'encours garanti auquel on applique la quotité garantie.        - GMTOMCTI (montant garanti) : ce montant est rafraîchi suivant la valeur testée 2 de l'occurrence RAFCTI du paramètre AUTOCM. Il correspond à la somme des montants des assurances (GASP) de type "ASPCTI" définies pour le tiers, l'établissement, l'organisme de recouvrement du dossier dont la période de validité comprend la date d'ouverture du dossier de contentieux. Lorsque le montant des assurances dépasse le solde des pièces rattachées au dossier on prend alors en compte le solde des pièces.        - GQTOMCTI (quotité garantie) : ce montant est rafraîchi suivant la valeur testée 2 de l'occurrence RAFCTI du paramètre AUTOCM. Il correspond au taux de couverture maximum défini sur une assurance (GASP) de type "ASPCTI" définie pour le tiers, l'établissement, l'organisme de recouvrement du dossier dont la période de validité comprend la date d'ouverture du dossier de contentieux.        - GRMOMCTI (montant garanti en reporting) : ce montant est rafraîchi suivant la valeur testée 2 de l'occurrence RAFCTI du paramètre AUTOCM. Il correspond à la somme des montants des assurances (GASP) de type "ASPCTI" en devise de reporting définies pour le tiers, l'établissement, l'organisme de recouvrement du dossier dont la période de validité comprend la date d'ouverture du dossier de contentieux. Lorsque le montant des assurances dépasse le solde des pièces rattachées au dossier on prend alors en compte le solde des pièces.        - GRIOMCTI (Indemnité à recevoir en reporting) : ce montant est rafraîchi suivant la valeur testée 2 de l'occurrence RAFCTI du paramètre AUTOCM. Il correspond à l'encours garanti auquel on applique la quotité garantie.        - IPEOMCTI (indemnité perçue) : montant des pièces rattachées au dossier et dont le type de pièce est paramétré sur la destination "REC_IND" dans GPCE.        - IPROMCTI (indemnité perçue en reporting) : montant en devise de reporting des pièces rattachées au dossier et dont le type de pièce est paramétré sur la destination "REC_IND" dans GPCE.        - PEROMCTI (montant des pertes) : montant des pièces rattachées au dossier et dont le type de pièce est paramétré sur la destination "PERTES" dans GPCE.        - PRROMCTI (montant des pertes en reporting) : montant en devise de reporting des pièces rattachées au dossier et dont le type de pièce est paramétré sur la destination "PERTES" dans GPCE.        - RACOMCTI (rating courant) : nouveau rating lorsqu'une modification du rating a été demandée à la soumission.        - REAOMCTI (montant recouvré de l'assurance) : montant des pièces rattachées au dossier et dont le type de pièce est paramétré sur la destination "REC_ASS" dans GPCE.        - RETOMCTI (montant recouvré du tiers) : montant des pièces rattachées au dossier et dont le type de pièce est paramétré sur la destination "REC_CLI" dans GPCE.        - RRAOMCTI (montant recouvré de l'assurance en reporting) : montant en devise de reporting des pièces rattachées au dossier et dont le type de pièce est paramétré sur la destination "REC_ASS" dans GPCE.        - RRTOMCTI (montant recouvré du tiers en reporting) : montant en devise de reporting des pièces rattachées au dossier et dont le type de pièce est paramétré sur la destination "REC_CLI" dans GPCE.