Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
	Finances
TDES : fichier XML

Prérequis

A la soumission, la case "Traitement réel", doit être cochée.    Le traitement périodique de TVA (TADT) doit avoir été effectué en réel au préalable pour la période à déclarer.    Le tiers correspondant à l'établissement (ayant sa nature égale à "E") de chaque établissement traité doit avoir les champs "Numéro de TVA intracommunautaire" correctement renseignés dans la transaction GTIE : "Pays" : exemple "FR" ; "Numéro" : 2 premiers caractères alphanumériques suivis de 9 chiffres.    Chaque tiers sélectionné par ce traitement doit avoir les champs "Numéro de TVA intracommunautaire" correctement renseignés dans GTIE : "Pays" : 2 caractères alphanumériques ; "Numéro" : 12 caractères alphanumériques.    Il existe des paramétrages permettant de personnaliser certaines lignes du fichier XML.

Contrôle

La plupart des contrôles de cohérence seront effectués lors de la réception du fichier sur le site sécurisé pro.douane.gouv.fr grâce au document de validation du fichier XML. Il s'agit d'un fichier portant l'extension XSD.    A titre d'information, voici celui qui a été utilisé au moment de la conception de ce traitement :DES.xsd.

Génération du fichier XML

Détail des enregistrements générés