Cegid XRP Ultimate | J1 Actualisé le 22/12/2022 |
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| Finances | |||
| TADT - Traitement périodique de TVA | |||
| Ce traitement permet de calculer les informations nécessaires à la déclaration de TVA. Il permet de générer dans la table d'aide à la déclaration de TVA, les différents éléments constitutifs de la déclaration de TVA. Il permet également d'automatiser : - dans le cas du régime sur encaissements ou de paiement par traite, la passation d'écritures permettant de solder les comptes de TVA en attente par les comptes de TVA collectée ou de TVA déductible ; - dans le cas de TVA intracommunautaire, la passation d'écritures de TVA. Ce traitement ne prend en compte que les écritures comptables (type d'écriture = "C") et validées (état des écritures = "V"). Les écritures qui possèdent un code de TVA non traité ne génèreront aucun élément dans la table d'aide à la déclaration de TVA, elles sont sélectionnées uniquement pour être marquées. |
| Le traitement d'aide à la déclaration gère la TVA sur débit, livraison et encaissement : - pour la TVA sur débit et livraison, le traitement sélectionne les factures dont la date comptable est comprise dans la période définie dans la soumission. La date d'exigibilité de la TVA est la date d'émission de la pièce si elle est renseignée, sinon, sa date comptable ; - pour la TVA sur encaissement, le traitement sélectionne les pièces paiements à partir desquelles il remonte aux factures pour déterminer les montants à déclarer. La date d'exigibilité de la TVA est la date de valeur si elle est renseignée, sinon la date comptable de la pièce règlement. Sauf dans le cas des BAO et LCR, c'est la date d'échéance si elle est renseignée, sinon la date comptable de la pièce règlement. Particularité pour les factures ayant à la fois du régime encaissement et du débit ou livraison : Cf. paramètre AUTCPT occurrence PRITVA. Ce traitement peut être lancé en plusieurs fois, les éléments traités sont stockés dans la table intermédiaire d'aide à la déclaration en attendant d'être édités. Dans le cas des encaissements partiels, il y a mise à jour des informations d'origine qui constitueront la base pour justifier la TVA. Cf. exemples Après ce traitement de TVA, l'édition d'aide à la déclaration de TVA peut être lancée. Elle imprime les éléments créés dans la table intermédiaire et peut elle aussi être lancée autant de fois qu'on le veut. Elle servira de base à l'établissement de la déclaration de TVA. Prérequis : Le traitement de génération des écarts de change (TGED) et le traitement de génération des écarts liés au reporting (TGEE) doivent être lancés avant ce traitement. |
| Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement) |
| Etablissement, Chemin |
| Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements. Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs. Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié. |
| Type de pièce |
| Cette sélection porte sur les types de pièces à sélectionner. Elle s'applique uniquement lors de la sélection des pièces de paiement (valeur testée 1 égale à "P" dans le paramètre TYPPIE) donc pour la TVA avec régime sur encaissement. |
| Date comptable |
| Elle représente la date à laquelle seront passées les écritures comptables générées par le traitement aussi bien pour la TVA intracommunautaire que pour la TVA en attente. |
| Génération TVA intracommunautaire |
| Journal |
| Code journal sur lequel seront générées les écritures de TVA intracommunautaire. |
| CGR A / CGR B |
| L'affectation d'un CGRA et/ou d'un CGR B est facultative, elle dépend de la définition des comptes de TVA, qui serviront à la génération de ces écritures. |
| Type d'écriture |
| Préciser si le traitement doit générer des écritures comptables (type C) ou extra-comptables. |
| Type de pièce |
| Ce type de pièce est obligatoire et sera affecté aux écritures créées. |
| Génération au cours d'origine |
| Le taux appliqué aux écritures est celui des pièces origines. |
| Ou mode change, date de validité |
| Le cours est différent par contre il faut renseigner un mode de change et une date de validité afin que le système trouve un taux dans le fichier des cours de devise. |
| Nature de règlement |
| Si le journal de génération précisé ci-dessus est en numérotation de pièce automatique, il est inutile de renseigner une nature de règlement. A l'inverse vous devez préciser une nature de règlement qui servira à la recherche d'un compteur de numéro de pièce dans la gestion correspondante (GNPI). |
| Génération TVA en attente |
| Journal |
| Code journal sur lequel seront générées les écritures. |
| CGR A / CGR B |
| L'affectation d'un CGRA et/ou d'un CGR B est facultative, elle dépend de la définition des comptes de TVA, qui serviront à la génération de ces écritures. |
| Type d'écriture |
| Renseigner si le traitement doit générer des écritures comptables (type C) ou extra-comptables. |
| Type de pièce |
| Ce type de pièce est obligatoire et sera affecté aux écritures créées. |
| Génération au cours d'origine |
| Le taux appliqué aux écritures est celui des pièces origines. |
| Nature de règlement |
| Si le journal de génération précisé ci-dessus est en numérotation de pièce automatique, il est inutile de renseigner une nature de règlement. A l'inverse vous devez préciser une nature de règlement qui servira à la recherche d'un compteur de numéro de pièce dans la gestion correspondante (GNPI). |
| Actions réalisées par le traitement |
| Paramètres associés au traitement (voir aussi : Principe de l'association) |
| PRM |
| Utilisé lors du traitement des pièces sur encaissement soldées entre elles. En positionnant ce paramètre à la valeur "O", on traite les associations dont au moins une des pièces a une date comptable comprise dans la période demandée (l'autre pièce ayant une date comptable inférieure ou égale à la date de fin de période demandée). L'objectif est de pouvoir réduire la période de traitement à la période comptable ouverte afin de mieux cibler les écritures à traiter et ainsi gagner en performance. On ne traite pas les associations dont aucune des pièces n'a une date comptable comprise dans la période demandée. A surveiller dans EJST et EPSND : traiter au cas par cas ou de façon plus globale en relançant ponctuellement un TADT sur une période plus large. |
| Paramètres |
| AUTCPT - ACPTVA |
| AUTCPT - CPTATT |
| AUTCPT - GESCGR |
| AUTCPT - LETTVA |
| AUTCPT - NEG |
| AUTCPT - PRITVA |
| LOCITL - TVA |
| LOCITL - JRNFAI |
| LOCITL - CPTDFAI |
| LOCITL - CPTCFAI |
| LOCITL - XXXX |
| TYPOCADT |
| Messages |
| OCADT051 - Paramétrage TVA sur acompte incorrect : code TVA non utilisable (chaîne 1) |
| OCADT052 - Annulation acompte impossible, acompte non encore traité |
| OCADT053 - Montant à zéro : le sens ne peut être défini |
| OCADT055 - Pièce en devise : montants en devise obligatoires dans l'association |
| OCADT056 - $1 : Paramétrage TVA sur acompte incorrect : code TVA ($2) |
| OCMVC103 - Compte en TVA obligatoire : le code TVA doit être renseigné |
| OCMVC115 - Il n'existe pas de mouvement avec le compte TVA en attente, TVA cependant déclarée |
| OCMVC119 - Le régime de TVA à l'encaissement nécessite l'existence d'une pièce |
| OCPIA063 - Association impossible à traiter : pièce non soldée |
| OCPIE085 - Pièces en devise : précisez le cours à la soumission |
| OECPT127 - Prorata de TVA : Le compte ne doit pas être en TVA interdite |
| OECPT128 - Prorata de TVA : Le compte ne doit pas être un compte de TVA |
| OEDVM053 - Le mode de change doit autoriser la modification de la date validité $1 |
| OENPI055 - Nature de règlement non précisée : la recherche du numéro de pièce est impossible |
| OETVA067 - Le code de TVA utilisé doit être un code de TVA non traité |
| GTETS061 - Les établissements n'ont pas la même devise de référence ou la même devise de reporting |
| GTETS062 - Chemin saisi : les établissements de début et de fin doivent être égaux |