Cegid XRP Ultimate  |     Actualisé le
	Finances
Paramètres de validation Finances

Tous les paramètres cités appartiennent à l'application "OCT" et sont de type "Validation". La définition des occurrences des paramètres s'effectue dans la transaction dont le mnémonique est GPAR. Les paramètres étant des éléments majeurs dans l'utilisation des produits de la gamme Cegid XRP Ultimate, il est nécessaire de mettre en place des droits sur leur gestion (GPRM).

ADRETS - Adresses et domiciliations de l'établissement

Permet d'obtenir l'adresse de l'établissement à éditer lors de l'édition du bordereau d'accompagnement DTA (EDTA) et de l'édition du bordereau d'accompagnement SOG (ESOG).

Occurrences

ADRDTA ADRSOG ETSRGP TIEETS

ADRDTA : Adresse du tiers donneur d'ordre

La chaîne 1 de cette occurrence donne l'adresse du tiers donneur d'ordre et la zone "Texte" donne la ville pour EDTA.

ADRSOG

La chaîne 1 de cette occurrence donne l'adresse du tiers donneur d'ordre et la zone "Texte" donne la ville pour ESOG.

ETSRGP

Permet de ne générer qu'un seul fichier DTA lors d'un traitement de génération d'un fichier DTA (TDTA) multi-établissements. Pour effectuer un regroupement d'établissements, il faut renseigner la chaîne 1 de cette occurrence avec le code établissement sur lequel l'enregistrement total (DTA 890) doit être généré.    Cette occurrence doit obligatoirement être définie sans établissement.

TIEETS

La chaîne 1 de cette occurrence donne le numéro du tiers donneur d'ordre. Si la valeur testée 1 vaut : - A : on édite le numéro de compte de la banque ; - I   : on ne l'édite pas.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération d'un fichier DTA (TDTA)                        Edition du bordereau d'accompagnement DTA (EDTA)                        Edition du bordereau d'accompagnement bande SOG (ESOG)

ANNPAI - Annulation de paiement

Permet le paramétrage des annulations de paiements (GANP).

Occurrences

CPT CPTECA JRN REF SENS TRT TYPACC TYPPIE

CPT

La chaîne 1 indique le compte à utiliser pour l'annulation et la réimputation de la TVA sur encaissement déductible. La chaîne 2 indique le compte à utiliser pour l'annulation et la réimputation de la TVA sur encaissement collectée.    Ces comptes doivent être en TVA obligatoire et selon les cas en génération de pièces obligatoire.

CPTECA

La chaîne 1 indique un compte d'équilibre. Il doit être en génération de pièces interdite et en TVA interdite.

JRN

La chaîne 1 indique le journal à utiliser sur l'écriture de réimputation.

REF

Permet de faire suivre une référence de la pièce à annuler sur les écritures générées. Si la chaîne 1 vaut : - E : suivi du numéro d'écriture ; - P : suivi du numéro de pièce.    La chaîne 2 indique la zone à alimenter au choix parmi : DOSOCECR, PIXOCECR, DOSOCMVC, P11OCMVC, P12OCMVC, P13OCMVC, P14OCMVC, P15OCMVC, I01OCMVC, I02OCMVC, I03OCMVC, I04OCMVC, G01OCMVC, G02OCMVC.

SENS

Sens à appliquer lors de la génération de l'écriture d'annulation. Si la valeur testée 1 vaut : - I : génération en sens inverse et de même signe ; - M : génération dans le même sens et de signe inverse.

TRT

Permet de marquer les pièces traitées afin de ne pas les traiter de nouveau en renseignant la chaîne 1 avec une zone de marquage : au choix parmi PR1OCECR, PR2OCECR, PR3OCECR. La valeur "T" est positionnée dans la zone choisie après l'annulation.

TYPACC

La chaîne 1 indique le type d'acceptation à positionner sur les pièces de l'écriture de réimputation dont le compte correspond au compte de la pièce à annuler. Si elle n'est pas renseignée, le type d'acceptation est repris ou non de la pièce origine selon le paramétrage de GREI sur la transaction OCIANP.

TYPPIE

La chaîne 1 indique le type de pièce à utiliser sur l'écriture d'annulation. Il doit correspondre à un type paiement. La chaîne 2 indique le type de pièce à utiliser sur l'écriture de réimputation. Il doit correspondre à un type facture.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Annulation de paiement (GANP)                       Annulation de paiement (TANP)

ANNPAIC - Annulation de paiement : contrôle des comptes

Paramètre utilisé lors des annulations de paiements (GANP) : un contrôle interdit l'annulation lorsque le paiement possède plusieurs échéances.    Les occurrences de ce paramètre correspondent à des comptes à exclure du contrôle : comptes en génération de pièces que l'on retrouve sur le paiement et qui ne sont pas générateur de TVA sur encaissement (comme les comptes de banques 512, les comptes d'effets à payer 403 ou les comptes d'effets à recevoir 413).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Annulation de paiement (GANP)                       Annulation de paiement (TANP)

ANNPAIJ - Annulation de paiement : journal de substitution

Paramètre utilisé lors des annulations de paiements (GANP) afin de définir un journal de substitution pour la génération de l'écriture d'annulation.    L'occurrence correspond au journal de l'écriture du paiement à annuler. La chaîne 1 indique le journal de substitution.    A paramétrer notamment pour les paiements portant sur des journaux de transfert.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Annulation de paiement (GANP)                       Annulation de paiement (TANP)

AUTES - Paramétrage finance espagnol

Occurrences

MNTM347

MNTM347

La valeur 1 indique un seuil correspondant au montant annuel minimal que doit avoir un tiers pour une adresse donnée afin qu'il soit édité dans la déclaration des opérations avec tiers (EDOT) ou pris en compte par le traitement d'alimentation des écritures pour les assurances (TAEA).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Déclaration des opérations avec tiers (EDOT)

AUTFVI - Paramétrage de génération de virement international

Ce paramètre est uniquement utilisé dans le traitement de génération de virements internationaux (TFVI).

Occurrences

ENR03 ENR04 ENR06 ENR07 ETS RIBFRAIS TYPRIB

ENR03

Gestion de l'enregistrement 03 :    La zone référence (position 173) est affectée selon la valeur testée 1 : - aucune : donnée à la soumission ; - B : x derniers caractères du bordereau traité (x est donné par la valeur 1).    Dans le cas multi-devises (en fonction du type de remise à la soumission du TFVI), la valeur testée 2 permet de définir la gestion de la devise du compte à débiter (enregistrement 03 et 08 position 235). - A : la devise est celle du compte de la banque affectée à la pièce. Si la devise du compte n'est pas renseignée, affectation de la devise de référence ; - sinon, affectation de la devise de référence.

ENR04

Gestion de l'enregistrement 04 : Si la valeur testée 1 vaut "A", le "Nom du bénéficiaire" est renseigné avec le nom complet de l'adresse du tiers traité ou le nom complet du tiers, tronqué à 35 caractères. Sinon par défaut, le nom réduit de l'adresse du tiers traité ou le nom réduit du tiers.    Dans la référence de l'opération, si la valeur testée 2 vaut :    - "A", on met l'information de la domiciliation bancaire de la pièce. Cela permet, par exemple, de gérer les codes CNAPS. Si l'information de la domiciliation bancaire n'est pas renseignée, on met le numéro de pièce.    - "R", on met la référence externe, sinon le numéro de pièce ;    - "C", on met le mnémonique de la domiciliation du tiers-établissement (compte abrégé dans le secteur public) concaténé avec un tiret et le numéro de pièce ;    - autres valeurs : numéro de pièce.    Si la chaîne 1 est renseignée avec la valeur "M" alors les pièces sont triées par montant décroissant en devise d'origine au sein d'un bordereau.    Si la chaîne 2 est renseignée avec la valeur "S", alors la position 186 à 202 de l'enregistrement 04 sera renseignée avec : - le SIRET provenant de l'adresse (GTIA) du tiers de la pièce si présent ; - le SIRET de la première adresse (GTIA) de l'association tiers-établissement (GATE), s'il n'y a pas de SIRET provenant de l'adresse du tiers de la pièce.

ENR06

Gestion de l'enregistrement 06 : Si la valeur testée 1 vaut "A", l'enregistrement 06 est généré, sinon il ne l'est pas.

ENR07

Gestion de l'enregistrement 07 : Si la valeur testée 1 vaut "A", "AP", "LP", "SA" ou "SP", l'enregistrement 07 est généré, sinon il ne l'est pas.    - Si la valeur testée 1 vaut "A", la zone "Motif de règlement" est constituée des 30 premiers caractères au maximum de la zone "Texte", auxquels on concatène les n références externes des pièces réglées s'il en existe, sinon la référence externe de la pièce elle-même. Le tout à concurrence de 140 caractères. Le paramètre AUTCPT occurrence PIXTFVM détermine le séparateur utilisé et si sa valeur testée 1 vaut "A" les références externes sont tronquées sur 10 caractères.    - Si la valeur testée 1 vaut "AP" (comptabilité publique), la zone "Motif de règlement" est constituée selon la concaténation : zone "Texte" + espace + IBAN ou BBAN du destinataire du virement auquel on accole pour chaque pièce payée : espace + //INV/ + date comptable au format AAAAMMDD + espace + référence externe + espace + libellé. En positionnant la valeur testée 2 à "A" seule la première pièce payée est prise en compte afin d'envoyer une unique référence //INV/.    - Si la valeur testée 1 vaut "LP", la zone "Motif de règlement" est constituée du libellé de la pièce sur 30 caractères, suivi d'un espace, puis du numéro de pièce sur 10 caractères et du numéro d'échéance sur 2 caractères.    - Si la valeur testée 1 vaut "SA", la zone "Motif de règlement" est alimentée avec le texte du paramètre TFVIMOT dont l'occurrence correspond au pays de la banque du bénéficiaire (enregistrement 05 position 162) ou au pays de la banque intermédiaire (enregistrement 06 position 162). Si aucune valeur n'est trouvée, la zone est alimentée comme si la valeur testée 1 valait "A".    - Si la valeur testée 1 vaut "SP", la zone "Motif de règlement" est alimentée avec le texte du paramètre TFVIMOT dont l'occurrence correspond au pays de la banque du bénéficiaire (enregistrement 05 position 162) ou au pays de la banque intermédiaire (enregistrement 06 position 162). Si aucune valeur n'est trouvée, la zone est alimentée comme si la valeur testée 1 valait "LP".

ETS

Permet pour chaque établissement d'identifier en chaîne 1 le tiers correspondant (tiers établissement) et en chaîne 2 l'adresse à utiliser. Les établissements n'ayant pas d'occurrence ETS ont leurs données issues de la table des établissements.    Données lues :   Enregistrement 03 : Raison sociale (19 à 53), Adresse (54 à 158), SIRET (159 à 172)   Enregistrement 08 : SIRET (159 à 171).

RIBFRAIS

Si la valeur testée 1 vaut "A" : le traitement prend en compte la définition du paramètre TFVIBNQC pour définir le code imputation de frais. Le compte de frais est déterminé par le tiers et la domiciliation secondaire de la banque traitée. - si le tiers et la domiciliation secondaire sont présents, on affecte leurs coordonnées bancaires, - s'il n'y en a pas,      - si la valeur testée 2 est égale à "A", on indique que l'on prend les coordonnées bancaires des tiers et domiciliation précisés à la soumission,      - sinon, on ne met rien.    Si la valeur testée 1 est différente de "A" : le code imputation de frais et le compte de frais sont déterminés par le tiers et la domiciliation présents à la soumission, s'il n'y en a pas, le code imputation est déterminé par le paramètre VITYPREM et il n'y a pas de compte de frais.    La chaîne 1 de ce paramètre permet d'indiquer si les informations concernant les frais (type, identifiant, devise) sont à renseigner :    . sur l'enregistrement en-tête 03    (position 254 à 291) => chaîne 1 = 03 ;    . sur l'enregistrement détail 04       (position 250 à 287) => chaîne 1 = 04 ;    . sur les deux => chaîne 1 non renseignée (par défaut).

TYPRIB

Si la valeur testée 1 vaut : - A : le traitement utilise le type d'identification "0" (au lieu de "2") dans le cas où il n'y a pas d'IBAN. Dans ce cas-là, le formatage du compte sera "bbbbyyyyyyyyyyyyyy" où "bbbb" correspond à 4 espaces et "yyyyyyyyyyyyyy" correspond au RIB (banque+guichet+compte+clé sur 30 caractères). - sinon : lorsqu'il n'y a pas d'IBAN, on utilise le type d'identification "2" et le formatage du compte sera "yyyyyyyyyyyyyy" (banque+guichet+compte+clé sur 34 caractères).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération du fichier de virements internationaux (TFVI)

AUTOME - Autorisations dans Finances multi-établissements

Ce paramètre définit le cadre de la saisie d'écritures multi-établissements.    Exemple : Une écriture est saisie dans GECE avec des mouvements sur l'établissement A, des mouvements sur l'établissement B et des mouvements sur l'établissement C.    Cette écriture est ensuite éclatée en trois écritures (une par établissement) pour être intégrée. Pour les mouvements servant à équilibrer les trois écritures, le compte du mouvement est appelé compte courant.    On utilise un compte courant associé à chacun des établissements : - pour l'établissement de l'écriture A, on utilise les comptes courants associés aux établissements B, C, ... - pour les autres établissements B, C, ... on utilise le compte courant associé à l'établissement A.

Occurrences

CGR CPTCOUR

CGR

Si le compte courant est en CGR A et/ou en CGR B obligatoire, le choix pour l'affectation analytique de ce compte courant est défini dans cette occurrence : Si la valeur testée 1 vaut : - M   : on prendra, si le compte courant l'exige, le CGR du mouvement d'origine de l'établissement que l'on traite. - P   : on prendra, si le compte courant l'exige, le CGR stocké dans la chaîne 1 de cette même occurrence.    La chaîne 1 donne le CGR à imputer s'il n'est pas pris dans le mouvement d'origine.

CPTCOUR

L'association entre un compte courant et un établissement se fait avec cette occurrence. La chaîne 1 donne le numéro de compte courant pour cet établissement. Attention, il faut le saisir en majuscule.    Deux possibilités : - vous créez autant d'occurrences CPTCOUR que vous avez d'établissements en renseignant la zone établissement et le compte courant. - vous laissez une seule occurrence CPTCOUR et la zone établissement à la valeur nulle. Dans ce cas, le compte courant en chaîne 1 est celui par défaut (utilisé pour tous les établissements).

Utilisation du paramètre

A créer pour : Saisie d'écritures multi-établissements (GECE)                         Intégration des écritures multi-établissements (TECE)

AUTRAP - Autorisations pour le rapprochement bancaire

Ce paramètre gère diverses autorisations pour le rapprochement bancaire.

Occurrences

BOR CIBCALC CTLJRN DATE DRPCLO LIBMBQ LISTE MAJECR NBJOUR RAPDVL SUIRTI

BOR

Permet de faire suivre le bordereau lors du rapatriement des mouvements comptables (TERB).    Si la valeur testée 1 est égale à : - "A" : fonctionnalité active ; - Autre : pas de suivi du bordereau.    La chaîne 1 indique la zone dans laquelle le bordereau sera affecté. Au choix parmi : EN1OCMBQ, EN2OCMBQ, EN3OCMBQ, EN4OCMBQ, EN5OCMBQ, EN6OCMBQ, EN7OCMBQ et EN8OCMBQ.

CIBCALC

Permet de préciser la localisation du code interbancaire lors du rapatriement des mouvements comptables (TERB).    La chaîne 1 indique la zone contenant le code interbancaire. Au choix parmi : DOSOCECR, IN1OCECR, IN2OCECR, IN3OCECR, PR1OCECR, PR2OCECR, PR3OCECR, DOSOCMVC, LICOCMVC, PR1OCMVC, PR2OCMVC, PR3OCMVC, PR4OCMVC, PR5OCMVC, PR6OCMVC, PR7OCMVC, PR8OCMVC, PR9OCMVC, P10OCMVC, P11OCMVC, P12OCMVC, P13OCMVC, P14OCMVC, P15OCMVC, C01OCMVC, C02OCMVC, C03OCMVC, C04OCMVC, I01OCMVC, I02OCMVC, I03OCMVC, I04OCMVC, G01OCMVC, G02OCMVC.    La valeur 1 indique la position de début et la valeur 2 la position de fin du code interbancaire dans la zone. Par défaut, on considère les dix premiers caractères de la zone choisie.    Remarque : lorsque le code interbancaire n'est pas indiqué sur l'écriture ou le mouvement, on prend alors comme code interbancaire le genre du mode de règlement s'il est renseigné, sinon le type de pièce de l'écriture.

CTLJRN

Lors de la clôture des mouvements bancaires (GCMB), cette occurrence permet de contrôler que tous les journaux renvoyés par le compte de banque soient clôturés.    Si la valeur testée 1 est égale à : - "A" : contrôle des journaux effectué ; - Autre : pas de contrôle des journaux.

DATE

Utilisée dans les règles de recherche des tiers. Lors de la recherche sur les journaux de banque, la valeur 1 indique un nombre de mois afin de borner la recherche depuis la date comptable égale à la date du jour moins ce nombre de mois. Lors de la recherche sur des pièces soldées, la valeur 2 indique un nombre de mois afin de borner la recherche depuis la date de solde égale à la date du jour moins ce nombre de mois.

DRPCLO

Permet d'autoriser ou d'interdire le dé-rapprochement de mouvements clôturés. Lorsque la valeur testée 1 est égale à : - "A" : autorisé ; - Autre : interdit.

LIBMBQ

Permet de déterminer le libellé lors du rapatriement des mouvements comptables (TERB). Lorsque la valeur testée 1 est égale à : - "EM" : libellé de l'écriture sinon celui du mouvement ; - Autre : libellé du mouvement sinon celui de l'écriture.

LISTE

Utilisée dans les règles de recherche des tiers. La chaîne 1 permet d'indiquer une liste de collecte des pièces générées sur un tiers générique. La chaîne 2 permet d'indiquer une liste de collecte des pièces pour lesquelles une correspondance de tiers a été établie, mais sans rapprochement à aucune pièce. Le texte permet d'indiquer une liste de collecte des pièces pour lesquelles une correspondance de tiers a été établie, avec un rapprochement à une pièce. La valeur testée 1 positionnée à la valeur "A" permet un effacement des listes au préalable à l'application des règles de correspondances.

MAJECR

Permet d'activer le marquage dans GMVC des mouvements bancaires de type comptable rapprochés : - lors d'un rapprochement, le champ "Lettrage" dans GMVC est positionné à la valeur "RB" ; - lors d'un dé-rapprochement, le champ "Lettrage" est effacé. Le lien est effectué avec les informations complémentaires des mouvements bancaires alimentées lors du rapatriement depuis la comptabilité (TERB).    Lorsque la valeur testée 1 est égale à : - "A" : le marquage est actif ; - Autre : pas de marquage.

NBJOUR

Permet de définir le nombre de jours pour le calcul du montant des agios dans l'édition de l'échelle des soldes et d'intérêts (EESI). La valeur 1 contient le nombre de jours utilisé pour le calcul.

RAPDVL

Si la valeur testée 1 vaut "A", le calcul des soldes bancaires en date de valeur est activé.    Si le rapprochement bancaire est déjà en place, avant de charger le prochain relevé bancaire, il faut saisir, dans GMBQ, des mouvements d'initialisation en date de valeur avec un type de mouvement bancaire à "V" pour chaque banque.    Les fichiers ne devront pas comporter d'opérations en date de valeur inférieure au mouvement d'initialisation.

SUIRTI

Utilisée dans les règles de recherche des tiers. La chaîne 1 permet de préciser une zone du mouvement dans laquelle le code de la règle qui a permis d'établir la correspondance sera copié. Au choix parmi : DOSOCMVC, PR1OCMVC, PR2OCMVC, PR3OCMVC, PR4OCMVC, PR5OCMVC, PR6OCMVC, PR7OCMVC, PR8OCMVC, PR9OCMVC, P10OCMVC, P11OCMVC, P12OCMVC, P13OCMVC, P14OCMVC, P15OCMVC, LICOCMVC, I01OCMVC, I02OCMVC, I03OCMVC, I04OCMVC, G01OCMVC, G02OCMVC.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Module de rapprochement bancaire

AUTSEPA - Virement SEPA

Ce paramètre est utilisé pour paramétrer certaines données du fichier virement SEPA SCT (TSEP).    En cas de duplication de mnémonique, il peut être intéressant d'avoir un paramétrage différent, pour cela, on a la possibilité de gérer ces occurrences plus finement. La recherche des occurrences s'effectuera d'abord sur : - le paramètre égal à la valeur du paramètre "TYP" associé au mnémonique ; - si cette valeur n'est pas renseignée, ou s'il n'existe pas d'occurrence correspondante, la recherche se poursuit avec le paramètre "OCTSEP" ; - s'il n'existe toujours pas d'occurrence correspondante, c'est le paramètre générique "AUTSEPA" qui est pris en compte.    Remarque : si un nouveau paramètre est utilisé (autre que "AUTSEPA" et "OCTSEP"), ne pas oublier de dupliquer les valeurs testées associées (GTIPAT).

Occurrences

ADRTIA CDTR_ID CDTR_NM CTGYPURP CTRLSUM DBTRA DTEEXEC ENDTOENDID GRPHDR_ID INITGPTY INSTRID INSTRPRTY METHODE MSGID PMTINFID RGPTYP RGPVIR SCHMENM SEUIL-UE SVCLVL

ADRTIA

La valeur 1 est utilisée pour déterminer la ligne de l'adresse (GTIA) à éditer dans la rubrique "AdrLine" du groupe "PstlAdr" des fichiers résultats. Par défaut, la valeur 1 vaut 1 pour utiliser la ligne 1 de l'adresse.

CDTR_ID

Si la valeur testée 1 est égale à : - "N" : aucune action ; - autre : une rubrique facultative est ajoutée au fichier.    Elle dépend de la version du schéma utilisé : - pour du "pain.001.001.02" : PmtInf / CdtTrfTxInf / Cdtr / Id / OrgId / PrtryId / Id - pour du "pain.001.001.03" : PmtInf / CdtTrfTxInf / Cdtr / Id / OrgId / Othr / Id    Cette rubrique contient le numéro de SIRET de l'adresse de la pièce traitée, si l'adresse de la pièce n'est pas renseignée, on prend l'adresse par défaut du tiers, si son numéro de SIRET n'est pas renseigné, on utilise le texte de cette occurrence, si lui-même est vide, on n'édite pas l'ensemble de ces rubriques.

CDTR_NM

Permet de renseigner la rubrique "CdtTrfTxInf" / "Cdtr" / "Nm".    Si la valeur testée 1 est égale à "N" (défaut), le contenu de la rubrique sera le nom complet du tiers de la pièce.    Si la valeur testée 1 est égale à "D", le contenu de la rubrique sera l'interlocuteur interne de la domiciliation de la pièce s'il est renseigné, sinon si la chaîne 1 est égale à "C" ou non renseignée, on utilisera le nom complet du tiers de la pièce. Autre valeur de la chaîne 1, on utilisera le nom réduit du tiers de la pièce    Si la valeur testée 1 est différente de "N" et de "D" : - s'il n'existe pas d'adresse de tiers (GTIA) et si la chaîne 1 est égale à "C" ou non renseignée, on utilisera le nom complet du tiers de la pièce. Autre valeur de la chaîne 1, on utilisera le nom réduit du tiers de la pièce ; - s'il existe une adresse de tiers (GTIA), on utilisera selon la valeur de la chaîne 1 :      . "C" ou non renseignée : le libellé long de l'adresse du tiers de la pièce      . "R" : le libellé réduit de l'adresse du tiers de la pièce      . "P" : le libellé réduit de l'adresse du tiers de la pièce concaténé à un espace et au prénom (si renseigné).

CTGYPURP

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la sous-rubrique "Cd" de "CtgyPurp" du groupe "PmtInf" des fichiers résultats. Remarque : occurrence obsolète, privilégier l'utilisation de la chaîne 1 de l'occurrence "OCTSEP - CTGYPURP".    Si aucune occurrence de paramètre n'est définie, le défaut est "SUPP".    Remarque : ce paramétrage n'est applicable qu'à partir de l'utilisation d'une version du schéma au minimum égale au "pain.001.001.03".

CTRLSUM

Si la valeur testée 1 est égale à "N", la rubrique "CtrlSum" de l'enregistrement en-tête ("GrpHdr") n'est pas éditée. Remarque : occurrence obsolète, privilégier l'utilisation de l'occurrence "OCTSEP - RUBSUP001" (avec chaîne 1 = "S" ; chaîne 2 = vide ou "HEADER" ; texte = "CtrlSum")

DBTRA

Permet de renseigner l'IBAN et le BIC de la banque traitée pour les rubriques :     PmtInf / DbtrAcct / Id / IBAN et     PmtInf / DbtrAgt / FinInstnId / BIC    Si la valeur testée 1 est égale à : - "O" : la recherche se fera en priorité grâce aux informations secondaires (tiers et domiciliation) de la domiciliation du tiers-établissement. Si elles ne sont pas renseignées, la recherche se limitera à la domiciliation du tiers-établissement ; - Autres valeurs : la recherche se limitera à la domiciliation du tiers-établissement.

DTEEXEC

Conditionne le contenu de la rubrique "ReqdExctnDt" de l'enregistrement remise ("PmtInf"). Si la valeur testée 1 est égale à "R", la rubrique contient la date de compensation présente à la soumission. Si cette dernière n'est pas renseignée ou si la valeur testée 1 est différente de "R", la date utilisée est, si elle est présente, la date d'échéance de la première pièce traitée, sinon la date de la soumission, sinon la date comptable.

ENDTOENDID

Si la chaîne 1 de ce paramètre existe, elle sera utilisée pour préfixer le contenu de la rubrique "EndToEndId" qui est conditionnée par la valeur testée 1 du paramètre AUTSEPA occurrence RGPVIR si elle est égale à "R" :      chaîne 1 + " -"(espace suivi d'un tiret) + tiers + "-" + adresse + "-" + domiciliation ; sinon      chaîne 1 + " -"(espace suivi d'un tiret) + établissement + "-" + n° de pièce + "-" + n° échéance pour un maximum de 35 caractères.

GRPHDR_ID

Permet de renseigner la rubrique "Id" du "GrpHdr". L'arborescence complète dépend de la version du schéma utilisé :    - pour du "pain.001.001.02" : GrpHdr / InitgPty / Id / OrgId / PrtryId / Id - pour du "pain.001.001.03" : GrpHdr / InitgPty / Id / OrgId / Othr / Id    Si la valeur testée 1 est égale à : - "O" : on affecte les 35 premiers caractères du texte de ce paramètre ; - autre (défaut) : on affecte le SIRET de l'établissement utilisé dans le HEADER.    Si le contenu de la zone à utiliser est vide, ce sont les 4 rubriques (Id / OrgId / PrtryId ou Othr / Id) qui ne seront pas éditées.

INITGPTY

Si la valeur testée 1 est égale à "N", les rubriques "PstlAdr", "AdrLine" et "Ctry" de l'enregistrement en-tête ("GrpHdr") ne sont pas éditées. Remarque : occurrence obsolète, privilégier l'utilisation de l'occurrence "OCTSEP - RUBSUP003" (avec chaîne 1 = "S" ; chaîne 2 = "HEADER" ; texte = "PstlAdr")

INSTRID

Si la chaîne 1 est égale à "NUMPIE" et que la valeur testée 1 du paramètre AUTSEPA occurrence RGPVIR est différente de "R", la rubrique "InstrId" sera seulement alimentée avec le numéro de pièce.

INSTRPRTY

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "InstrPrty" du groupe "PmtInf" des fichiers résultats.    Par défaut, la chaîne 1 n'est pas renseignée et une occurrence "RUBSUPnnn" est disponible avec sa chaîne 1 égale à "S" pour ne pas éditer cette rubrique. Ces paramétrages seront à modifier dès que vous aurez signé un accord bilatéral avec votre banque obligeant la présence de cette rubrique.

METHODE

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "PmtMtd" du groupe "PmtInf" des fichiers résultats.    Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, le défaut est "TRF".

MSGID

Cette occurrence peut être définie avec ou sans établissement. Elle est prise en compte uniquement si le paramètre PR1 associé au mnémonique vaut "O". Si la valeur testée 1 est égale à "R", la rubrique "MsgId" est renseignée avec le texte de cette occurrence + l'année sur 2 caractères + le quantième du jour sur 3 caractères + un tiret + la valeur 1, incrémentée (repart à 1 chaque jour), sur 3 caractères complétée par des 0 à gauche.

PMTINFID

Si la valeur testée 1 est égale à "N", la rubrique "PmtInfId" de l'enregistrement remise ("PmtInf") n'est pas éditée. Remarque : occurrence obsolète, privilégier l'utilisation de l'occurrence "OCTSEP - RUBSUP002" (avec chaîne 1 = "S" ; chaîne 2 = vide ou "LOT" ; texte = "PmtInfId")

RGPTYP

Cette occurrence doit obligatoirement être définie sans établissement.    Remarque : Attention, si le paramètre TYP lié au mnémonique est renseigné, on utilise sa valeur comme paramètre en priorité à la place de AUTSEPA pour rechercher l'occurrence RGPTYP.    - Si la valeur testée 1 est égale à "R" ou "RI", on génèrera un fichier en regroupant les banques sur tous les établissements de la sélection suivant le type de la banque.        De plus, si la valeur testée 1 est égale à "RI", on regroupera les banques ayant pour leur tiers/domiciliation le même code IBAN (dans GTID) dans l'enregistrement "remise" (rubrique "PmtInf"). Dans ce cas, lorsque la chaîne 1 est renseignée, on affecte la rubrique "PmtInfId" avec la chaîne 1 concaténée au bordereau des pièces.    - Sinon, on traitera chaque établissement et chaque banque indépendamment.    - Si la valeur testée 2 est égale à "N", on génèrera un fichier avec la nature du mode de règlement ("NATOERGM") comme regroupement supplémentaire. La nature est intégrée dans les fichiers générés :             . si la valeur testée 1 est égale à "R" ou "RI" : type de la banque "-" nature de règlement "-" numéro de job avec l'extension ".xml"             . sinon : code établissement "-" code banque "-" nature de règlement "-" numéro de job avec l'extension ".xml".    Remarque : si on souhaite regrouper par type de la banque, il est fortement conseillé d'utiliser comme valeur de ce type seulement les chiffres de "0" à "9" et les lettres de "A" à "Z".

RGPVIR

Possibilité de faire des regroupements pour n'avoir qu'un enregistrement paiement ("Transaction Information" = "CdtTrfTxInf") par tiers, adresse et domiciliation bancaire. Si la valeur testée 1 est égale à : - "R" : regroupement par tiers, adresse et domiciliation bancaire ; - autre valeur : pas de regroupement.    Quand la valeur testée 1 n'est pas égale à "R", si la valeur testée 2 est égale à : - "M" : on effectue un tri par montant décroissant à l'intérieur du regroupement déterminé par le paramétrage ; - autre valeur : on effectue un tri par numéro de pièce.

SCHMENM

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la sous-rubrique "Prtry" de "SchmeNm" du groupe "PmtInf" des fichiers résultats. Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, le défaut est "SIRET". Remarque : ce paramétrage n'est applicable qu'à partir de l'utilisation d'une version du schéma au minimum égale au "pain.001.001.03".

SEUIL-UE

Permet de conditionner l'affichage de la rubrique "RgltryRptg" de l'enregistrement paiement ("CdtTrfTxInf").    Cette rubrique qui contient le motif économique n'est affichée que si : - le code ISO du pays de l'établissement est différent du code ISO du pays du tiers traité ; - le pays du tiers appartient à l'UE et le montant de la pièce est supérieur ou égal à la valeur 1 de ce paramètre ; ou - le pays du tiers n'appartient pas à l'UE et le montant de la pièce est supérieur ou égal à la valeur 2 de ce paramètre.    Remarque : si cette occurrence de paramètre n'est pas définie ou est inactive, des valeurs par défaut seront utilisées : - la valeur 1 sera considérée comme égale à 50000.00 ; - la valeur 2 sera considérée comme égale à 12500.00.

SVCLVL

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la sous-rubrique "Cd" de "SvcLvl" du groupe "PmtInf" des fichiers résultats. Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, le défaut est "SEPA".

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération d'un virement SEPA Credit Transfert (TSEP)

AUTSEPAC - Virement générique commercial

Ce paramètre est utilisé pour paramétrer certaines données du fichier de virement commercial SEPA (TSEPC).

Occurrences

CDTRREFINF CDTR_ID CDTR_NM DBTRA DTEEXEC ENDTOENDID GRPHDR_ID INSTRPRTY LCLINSTRM METHODE RFRDDOCTP RGPTYP RGPVIR RMTLCTNMTD SEUIL-UE

CDTRREFINF

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la sous-rubrique "Cd" de "CdtrRefInf" du groupe "Strd" des fichiers résultats. Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, le défaut est "SCOR". Remarque : ce paramétrage n'est applicable qu'à partir de l'utilisation d'une version du schéma au minimum égale au "pain.001.001.03".

CDTR_ID

Si la valeur testée 1 est égale à : - "N" : aucune action ; - autre : une rubrique facultative est ajoutée au fichier.    Elle dépend de la version du schéma utilisé : - pour du "pain.001.001.02" : PmtInf / CdtTrfTxInf / Cdtr / Id / OrgId / PrtryId / Id - pour du "pain.001.001.03" : PmtInf / CdtTrfTxInf / Cdtr / Id / OrgId / Othr / Id    Cette rubrique contient le numéro de SIRET de l'adresse de la pièce traitée, si l'adresse de la pièce n'est pas renseignée, on prend l'adresse par défaut du tiers, si son numéro de SIRET n'est pas renseigné, on utilise le texte de cette occurrence, si lui-même est vide, on n'édite pas l'ensemble de ces rubriques.

CDTR_NM

Permet de renseigner la rubrique "CdtTrfTxInf" / "Cdtr" / "Nm".    Si la valeur testée 1 est égale à "N" (défaut), le contenu de la rubrique sera le nom complet du tiers de la pièce.    Si la valeur testée 1 est égale à "D", le contenu de la rubrique sera l'interlocuteur interne de la domiciliation de la pièce s'il est renseigné, sinon si la chaîne 1 est égale à "C" ou non renseignée, on utilisera le nom complet du tiers de la pièce. Autre valeur de la chaîne 1, on utilisera le nom réduit du tiers de la pièce    Si la valeur testée 1 est différente de "N" et de "D" : - s'il n'existe pas d'adresse de tiers (GTIA) et si la chaîne 1 est égale à "C" ou non renseignée, on utilisera le nom complet du tiers de la pièce. Autre valeur de la chaîne 1, on utilisera le nom réduit du tiers de la pièce ; - s'il existe une adresse de tiers (GTIA), on utilisera selon la valeur de la chaîne 1 :      . "C" ou non renseignée : le libellé long de l'adresse du tiers de la pièce      . "R" : le libellé réduit de l'adresse du tiers de la pièce      . "P" : le libellé réduit de l'adresse du tiers de la pièce concaténé à un espace et au prénom (si renseigné).

DBTRA

Permet de renseigner l'IBAN et le BIC de la banque traitée pour les rubriques :     PmtInf / DbtrAcct / Id / IBAN et     PmtInf / DbtrAgt / FinInstnId / BIC    Si la valeur testée 1 est égale à : - "O" : la recherche se fera en priorité grâce aux informations secondaires (tiers et domiciliation) de la domiciliation du tiers-établissement. Si elles ne sont pas renseignées, la recherche se limitera à la domiciliation du tiers-établissement ; - Autres valeurs : la recherche se limitera à la domiciliation du tiers-établissement.

DTEEXEC

Conditionne le contenu de la rubrique "ReqdExctnDt" de l'enregistrement remise ("PmtInf"). Si la valeur testée 1 est égale à "R", la rubrique contient la date de compensation présente à la soumission. Si cette dernière n'est pas renseignée ou si la valeur testée 1 est différente de "R", la date utilisée est, si elle est présente, la date d'échéance de la première pièce traitée, sinon la date de la soumission, sinon la date comptable.

ENDTOENDID

Si la chaîne 1 de ce paramètre existe, elle sera utilisée pour préfixer le contenu de la rubrique "EndToEndId" qui est conditionnée par la valeur testée 1 du paramètre AUTSEPAC occurrence RGPVIR si elle est égale à "R" :      chaîne 1 + " -"(espace suivi d'un tiret) + tiers + "-" + adresse + "-" + domiciliation ; sinon      chaîne 1 + " -"(espace suivi d'un tiret) + établissement + "-" + n° de pièce + "-" + n° échéance pour un maximum de 35 caractères.

GRPHDR_ID

Permet de renseigner la rubrique "Id" du "GrpHdr". L'arborescence complète dépend de la version du schéma utilisé :    - pour du "pain.001.001.02" : GrpHdr / InitgPty / Id / OrgId / PrtryId / Id - pour du "pain.001.001.03" : GrpHdr / InitgPty / Id / OrgId / Othr / Id    Si la valeur testée 1 est égale à : - "O" : on affecte les 35 premiers caractères du texte de ce paramètre ; - autre (défaut) : on affecte le SIRET de l'établissement utilisé dans le HEADER.    Si le contenu de la zone à utiliser est vide, ce sont les 4 rubriques (Id / OrgId / PrtryId ou Othr / Id) qui ne seront pas éditées.

INSTRPRTY

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "InstrPrty" du groupe "PmtInf" des fichiers résultats.    Par défaut, la chaîne 1 n'est pas renseignée et une occurrence "RUBSUPnnn" est disponible avec sa chaîne 1 égale à "S" pour ne pas éditer cette rubrique. Ces paramétrages seront à modifier dès que vous aurez signé un accord bilatéral avec votre banque obligeant la présence de cette rubrique.

LCLINSTRM

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique indiquée par la chaîne 2 de l'ensemble "PmtTpInf" / "LclInstrm" / "Chaîne 2" du groupe "PmtInf" du fichier résultat. La chaîne 1 doit être renseignée, elle est livrée à "VCOM". La chaîne 2 est livrée à "Prtry", l'autre valeur possible est "Cd".

METHODE

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "PmtMtd" du groupe "PmtInf" des fichiers résultats.    Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, le défaut est "TRF".

RFRDDOCTP

Les chaînes 1 ou 2 sont utilisées pour renseigner la rubrique "Cd" de l'ensemble "RfrdDocInf" / "RfrdDocTp" / "Cd" du groupe "Strd" du fichier résultat.    La rubrique "Strd" est créée pour chaque pièce associée à la pièce de paiement en cours de traitement. Si cette pièce associée est créditrice alors la chaîne 1 sera utilisée, sinon ce sera la chaîne 2. Par défaut, la chaîne 1 est "CINV" et la chaîne 2 est "CREN".

RGPTYP

Cette occurrence doit obligatoirement être définie sans établissement.    Si la valeur testée 1 est égale à "R" ou "RI", on génèrera un fichier en regroupant les banques sur tous les établissements de la sélection suivant le type de la banque.        De plus, si la valeur testée 1 est égale à "RI", on regroupera les banques ayant pour leur tiers/domiciliation le même code IBAN (dans GTID) dans l'enregistrement "remise" (rubrique "PmtInf"). Sinon, on traitera chaque établissement et chaque banque indépendamment. Remarque : si on souhaite regrouper par type de la banque, il est fortement conseillé d'utiliser comme valeur de ce type seulement les chiffres de "0" à "9" et les lettres de "A" à "Z".

RGPVIR

Possibilité de faire des regroupements pour n'avoir qu'un enregistrement paiement ("Transaction Information" = "CdtTrfTxInf") par tiers, adresse et domiciliation bancaire. Si la valeur testée 1 est égale à : - "R" : regroupement par tiers, adresse et domiciliation bancaire ; - autre valeur : pas de regroupement.

RMTLCTNMTD

Si l'adresse du tiers de la pièce possède une adresse e-mail, la chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "RmtLctnMtd" du fichier résultat. Le défaut est "EMAL".

SEUIL-UE

Permet de conditionner l'affichage de la rubrique "RgltryRptg" de l'enregistrement paiement ("CdtTrfTxInf").    Cette rubrique qui contient le motif économique (chaîne 2 du type de pièce si non présent, valeur 150 par défaut) n'est affichée que si : - le code ISO du pays de l'établissement est différent du code ISO du pays du tiers traité ; - le pays du tiers appartient à l'UE et le montant de la pièce est supérieur ou égal à la valeur 1 de ce paramètre ; ou - le pays du tiers n'appartient pas à l'UE et le montant de la pièce est supérieur ou égal à la valeur 2 de ce paramètre.    Remarque : Si cette occurrence de paramètre n'est pas définie ou est inactive, des valeurs par défaut seront utilisées : - la valeur 1 sera considérée comme égale à 50000.00 ; - la valeur 2 sera considérée comme égale à 12500.00.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Virement générique commercial (TSEPC)

AUTSEPAD - Prélèvement SEPA SDD

Ce paramètre est utilisé pour paramétrer certaines données du fichier de virement SEPA SDD (TSEPD).    En cas de duplication de mnémonique, il peut être intéressant d'avoir un paramétrage différent, pour cela, on a la possibilité de gérer ces occurrences plus finement. La recherche des occurrences s'effectuera d'abord sur : - le paramètre égal à la valeur du paramètre "TYP" associé au mnémonique ; - si cette valeur n'est pas renseignée, ou s'il n'existe pas d'occurrence correspondante, la recherche se poursuit avec le paramètre "OCTSDD" ; - s'il n'existe toujours pas d'occurrence correspondante, c'est le paramètre générique "AUTSEPAD" qui est pris en compte.    Remarque : si un nouveau paramètre est utilisé (autre que "AUTSEPAD" et "OCTSDD"), ne pas oublier de dupliquer les valeurs testées associées (GTIPAT).

Occurrences

CDTRA DBTR_NM ENDTOENDID METHODE MSGID NUMMDTPIE REF REJET REPRES RGPSEQ RGPTYP RGPVIR

CDTRA

Permet de renseigner l'IBAN et le BIC de la banque traitée pour les rubriques :     PmtInf / Cdtr / Nm     PmtInf / CdtrAcct / Id / IBAN et     PmtInf / CdtrAgt / FinInstnId / BIC    Si la valeur testée 1 est égale à : - "O" ou "E" : la recherche se fera en priorité grâce aux informations secondaires (tiers et domiciliation) de la domiciliation du tiers-établissement. Si elles ne sont pas renseignées, la recherche se limitera à la domiciliation du tiers-établissement. Pour la valeur testée 1 à "E", la balise "Nm" de la rubrique "Cdtr" est alimentée avec le nom de l'établissement.            Si les informations secondaires sont présentes, une nouvelle rubrique (et sous-rubrique) est ajoutée.          PmtInf / UltmtCdtr / Nm          PmtInf / UltmtCdtr / Id / OrgId / Othr / Id    - Autres valeurs : la recherche se limitera à la domiciliation du tiers-établissement de la banque traitée.

DBTR_NM

Permet de renseigner la rubrique "DrctDbtTxInf" / "Dbtr" / "Nm".    Si la valeur testée 1 est égale à "N" (défaut), le contenu de la rubrique sera le nom complet du tiers de la pièce.    Si la valeur testée 1 est différente de "N" : - s'il n'existe pas d'adresse de tiers (GTIA) et si la chaîne 1 est égale à "C", on utilisera le nom complet du tiers de la pièce. Autre valeur de la chaîne 1, on utilisera le nom réduit du tiers de la pièce ; - s'il existe une adresse de tiers (GTIA), on utilisera selon la valeur de la chaîne 1 :      . "C" : le libellé long de l'adresse du tiers de la pièce      . "R" : le libellé réduit de l'adresse du tiers de la pièce      . "P" : le libellé réduit de l'adresse du tiers de la pièce concaténé à un espace et au prénom (si renseigné).

ENDTOENDID

Si la chaîne 1 de ce paramètre existe, elle sera utilisée pour préfixer le contenu de la rubrique "EndToEndId". Cette rubrique est conditionnée par la valeur testée 1 du paramètre AUTSEPAD occurrence RGPVIR. Si elle est égale à "R" :      chaîne 1 + " -"(espace suivi d'un tiret) + tiers + "-" + domiciliation ; sinon      chaîne 1 + " -"(espace suivi d'un tiret) + établissement + "-" + n° de pièce + "-" + n° échéance pour un maximum de 35 caractères.

METHODE

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "PmtMtd" du groupe "PmtInf" du fichier résultat. Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, la valeur par défaut est "DD".

MSGID

Si la valeur testée 1 est égale à "R", la rubrique "MsgId" est renseignée avec le texte de cette occurrence + l'année sur 2 caractères + le quantième du jour sur 3 caractères + un tiret + la valeur 1, incrémentée (repart à 1 chaque jour), sur 3 caractères complétée par des 0 à gauche.

NUMMDTPIE

Si la valeur testée 1 est égale à "O" : - ce paramètre permet dans les associations mandat-banque-domiciliation (GAMT) d'associer des numéros de mandat différents pour la même domiciliation d'un tiers ; - pour que ces multi-associations puissent être gérées par le traitement de prélèvement SEPA SDD (SEPA Direct Debits) (TSEPD), il faut renseigner la chaîne 1 de ce paramètre avec le nom d'une colonne de la table des pièces (GPIE/OCPIE) où sera indiqué le numéro de mandat à utiliser.    Exemple : si la chaîne 1 contient "MOTOCPIE", il faut indiquer dans le motif de la pièce voulue, le numéro de mandat souhaité.    Remarques : la colonne de la table indiquée en chaîne 1 doit évidemment être assez grande pour contenir les numéros de mandat. Lors du traitement de prélèvement (TSEPD), si la zone de la pièce est vide, la recherche habituelle (sur le tiers, domiciliation, banque, etc.) est effectuée, mais si cette recherche ramène plusieurs numéros de mandat, cette pièce sera considérée en erreur (elle sera indiquée en fin de compte rendu).

REF

Si la valeur testée 1 est égale à "O", cette occurrence permet d'indiquer, dans la chaîne 1, la zone de la pièce dans laquelle il faut rechercher la référence de l'impayé lors du traitement d'intégration des prélèvements impayés (TPIMP). Attention, il est conseillé d'utiliser une zone indexée (exemple : référence externe, zone libre). Si elle ne l'est pas en standard, il faut obligatoirement demander la création d'un index spécifique, sinon les temps d'exécution seront considérablement dégradés.

REJET

Lors du traitement d'intégration des prélèvements impayés (TPIMP).    Si la valeur testée 1 est égale à "O", la chaîne 1 de cette occurrence indique dans quelle zone du mandat (date 1 ou date 2) sera mentionnée la date du dernier rejet.    La chaîne 2 de cette occurrence indique dans quelle zone de la pièce (identifiant 1 à 10) sera mentionnée le code du dernier rejet, selon la valeur testée 2 : - "P" : la pièce mise à jour sera celle du paiement, si présente dans la gestion de suivis des impayés (GPIMP) ; - "F" : la ou les pièces mises à jour seront celles de facture, c'est-à-dire les pièces associées au paiement ; - "D" : la ou les pièces mises à jour seront celles de paiement et de facture ; - non renseignée : aucune mise à jour quel que soit le contenu de la chaîne 2.    Remarque : si la chaîne 2 indique une des zones "identifiant" de 1 à 4, le code rejet pourra être copié sur le mouvement (GMVC) correspondant à cette pièce. Evidemment si l'écriture est validée, le paramétrage devra autoriser la modification de cette zone (paramètre ECRVALID occurrences "I01MVC" à "I04MVC" et paramètre AUTCPT occurrence ECRVAL).

REPRES

Si la valeur testée 1 est égale à "O", cette occurrence permet d'activer la représentation des prélèvements SEPA SDD impayés.    La chaîne 1 indique la zone de la pièce utilisée (parmi les paramètres 1 à 15) pour savoir qu'il faut effectuer une représentation si le prélèvement est refait avec le même montant et dans un délai de 30 jours maximum après la date de règlement du prélèvement d'origine. Il faut également que le mandat (type de paiement CORE), l'identifiant créancier SEPA et le compte du débiteur soient les mêmes que lors du premier prélèvement.    La chaîne 2 précise la valeur à affecter dans la zone mentionnée dans la chaîne 1.    La valeur 1 donne le délai maximal pour faire une représentation quand un décalage d'échéance est géré (via le paramètre PRVOEMDT). Si la valeur 1 n'est pas précisée, on considère que le délai est de 30 jours.

RGPSEQ

Si la valeur testée 1 est égale à "R", on génèrera un fichier en regroupant les différents types de prélèvement (CORE/B2B) et les différentes séquences (FRST/RCUR/FNAL/OOFF). Comme ce paramètre peut être utilisé conjointement avec AUTSEPAD occurrence RGPTYP, les noms des fichiers générés pourront être de la forme :              code établissement "-" code banque "-" (CORE ou B2B) "-" (FRST ou RCUR ou FNAL ou OOFF ) "-" numéro de job ".xml" ou                                          type de la banque "-" (CORE ou B2B) "-" (FRST ou RCUR ou FNAL ou OOFF ) "-" numéro de job ".xml".

RGPTYP

Cette occurrence doit obligatoirement être définie sans établissement.    Si la valeur testée 1 est égale à "R", on génèrera un fichier en regroupant les banques sur tous les établissements de la sélection suivant le type de la banque. Sinon, on traitera chaque établissement et chaque banque indépendamment. Remarque : si on souhaite regrouper par type de la banque, il est fortement conseillé d'utiliser comme valeur de ce type seulement les chiffres de "0" à "9" et les lettres de "A" à "Z".

RGPVIR

Possibilité de faire des regroupements pour n'avoir qu'un enregistrement paiement ("Transaction Information" = "DrctDbtTxInf") par tiers, domiciliation bancaire et numéro de mandat. Si la valeur testée 1 est égale à : - "R" : regroupement par tiers, domiciliation bancaire et numéro de mandat ; - autre valeur : pas de regroupement.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Prélèvement SEPA SDD (SEPA Direct Debits) (TSEPD)                       Association mandat-banque-domiciliation (GAMT)

AUTSEPAI - Virement générique international

Ce paramètre est utilisé pour alimenter le contenu ou la présence de certaines rubriques dans le fichier de virement générique international (TSEPI).    En cas de duplication de mnémonique, il peut être intéressant d'avoir un paramétrage différent, pour cela, on a la possibilité de gérer ces occurrences plus finement. La recherche des occurrences s'effectuera d'abord sur : - le paramètre égal à la valeur du paramètre "TYP" associé au mnémonique ; - si cette valeur n'est pas renseignée, ou s'il n'existe pas d'occurrence correspondante, la recherche se poursuit avec le paramètre "OCTSEPI" ; - s'il n'existe toujours pas d'occurrence correspondante, c'est le paramètre générique "AUTSEPAI" qui est pris en compte.    Remarque : si un nouveau paramètre est utilisé (autre que "AUTSEPAI" et "OCTSEPI"), ne pas oublier de dupliquer les valeurs testées associées (GTIPAT).

Occurrences

ADRTIA ADRTID BIC-TYPX CDTR_ID CDTR_NM CHRGBRDET CTGYPURP DBTRA DTEEXEC INSTRID INTRMYAGT1 LCLINSTRM MODREG MOTIFECO NATREG RCHPAYS RGPTYP PRTRY RGPVIR SCHMENM SEUIL-UE TRESPUB

ADRTIA

La valeur 1 est utilisée pour déterminer la ligne de l'adresse (GTIA) à éditer dans la rubrique "StrNm" (lorsque l'adresse est structurée) ou "AdrLine" (lorsque l'adresse n'est pas structurée) du groupe "PstlAdr" des fichiers résultats. Lorsque l'adresse est structurée (PR3 associé au mnémonique positionné à "O"), les 2 lignes de l'adresse non renseignées sont éditées dans la rubrique "AdrLine" du groupe "PstlAdr". Par défaut, la valeur 1 vaut 1 pour utiliser la ligne 1 de l'adresse.

ADRTID

La valeur 1 est utilisée pour déterminer la ligne de l'adresse de la domiciliation (GTID) à éditer dans la rubrique "StrNm" (lorsque l'adresse est structurée) ou "AdrLine" (lorsque l'adresse n'est pas structurée) du groupe "PstlAdr" des fichiers résultats. Lorsque l'adresse est structurée (PR3 associé au mnémonique positionné à "O"), les 2 lignes de l'adresse non renseignées sont éditées dans la rubrique "AdrLine" du groupe "PstlAdr". Par défaut, la valeur 1 vaut 1 pour utiliser la ligne 1 de l'adresse.

BIC-TYPx

Utilisé seulement dans le cas du traitement des types de paiement en Suisse ("TSEPIBVR").    Permet de conditionner la présence de la rubrique : "CdtrAgt" / "FinInstnId" / "BIC" ou "BICFI" suivant le type de paiement : - occurrence "BIC-TYPD" pour les types de paiement D ; - occurrence "BIC-TYPX1" pour les types de paiement X version 1 ; - occurrence "BIC-TYPX2" pour les types de paiement X version 2 ; - occurrence "BIC-TYP5" pour les types de paiement 5 ; - occurrence "BIC-TYP6" pour les types de paiement 6 ; -   etc.    Si la chaîne 1 est égale à : - "O" ou non renseignée (Défaut) : rubrique présente (et présence du BIC testée) ; - "N" : rubrique absente ; - "F" : rubrique présente si et seulement si la valeur du BIC est renseignée, sinon, pas de rubrique mais pas de message d'erreur (dans ce cas, si GTID est mal paramétré involontairement, on ne bloquera pas la construction du fichier XML).

CDTR_ID

Si la valeur testée 1 est égale à : - "N" : aucune action ; - autre : une rubrique facultative est ajoutée au fichier.    Elle dépend de la version du schéma utilisé : - pour du "pain.001.001.02" : PmtInf / CdtTrfTxInf / Cdtr / Id / OrgId / PrtryId / Id - pour du "pain.001.001.03" : PmtInf / CdtTrfTxInf / Cdtr / Id / OrgId / Othr / Id    Cette rubrique contient le numéro de SIRET de l'adresse de la pièce traitée, si l'adresse de la pièce n'est pas renseignée, on prend l'adresse par défaut du tiers, si son numéro de SIRET n'est pas renseigné, on utilise le texte de cette occurrence, si lui-même est vide, on n'édite pas l'ensemble de ces rubriques.

CDTR_NM

Permet de renseigner la rubrique "CdtTrfTxInf" / "Cdtr" / "Nm".    Si la valeur testée 1 est égale à "N" (défaut), le contenu de la rubrique sera le nom complet du tiers de la pièce.    Si la valeur testée 1 est différente de "N" : - s'il n'existe pas d'adresse de tiers (GTIA) et si la chaîne 1 est égale à "C", on utilisera le nom complet du tiers de la pièce. Autre valeur de la chaîne 1, on utilisera le nom réduit du tiers de la pièce ; - s'il existe une adresse de tiers (GTIA), on utilisera selon la valeur de la chaîne 1 :      . "C" : le libellé long de l'adresse du tiers de la pièce      . "R" : le libellé réduit de l'adresse du tiers de la pièce      . "P" : le libellé réduit de l'adresse du tiers de la pièce concaténé à un espace et au prénom (si renseigné).

CHRGBRDET

Permet d'affecter le partage de frais :    - si la valeur testée 1 est différente de "O" (défaut) :       - c'est le choix effectué à la soumission du traitement (TSEPI) qui sera pris en compte ;       - la rubrique se retrouvera au niveau du "LOT" : "PmtInf"/ "ChrgBr".    - si la valeur testée 1 est égale à "O",       - la chaîne 1 correspond à une colonne de la table OETID où sera stockée la valeur qui sera affectée à la rubrique (par exemple "incoetid") ;       - la chaîne 2 pourra contenir, si besoin, un défaut au cas où la colonne ne ramène aucune donnée (par exemple "SHAR").       - la rubrique se retrouvera au niveau du "DETAIL" : "PmtInf" / "CdtTrfTxInf" / "ChrgBr".

CTGYPURP

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "CtgyPurp"/"Cd" du groupe "PmtInf" du fichier résultat.    Remarque : occurrence obsolète, privilégier l'utilisation de la chaîne 1 de l'occurrence "OCTSEPI - CTGYPURP".    Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, la rubrique n'est pas éditée.

DBTRA

Permet de renseigner l'IBAN et le BIC de la banque traitée pour les rubriques :     PmtInf / DbtrAcct / Id / IBAN et     PmtInf / DbtrAgt / FinInstnId / BIC    Si la valeur testée 1 est égale à : - "O" : la recherche se fera en priorité grâce aux informations secondaires (tiers et domiciliation) de la domiciliation du tiers-établissement. Si elles ne sont pas renseignées, la recherche se limitera à la domiciliation du tiers-établissement ; - Autres valeurs : la recherche se limitera à la domiciliation du tiers-établissement.

DTEEXEC

Conditionne le contenu de la rubrique "ReqdExctnDt" de l'enregistrement remise ("PmtInf"). Si la valeur testée 1 est égale à "R", la rubrique contient la date de compensation présente à la soumission. Si cette dernière n'est pas renseignée ou si la valeur testée 1 est différente de "R", la date utilisée est, si elle est présente, la date d'échéance de la première pièce traitée, sinon la date de la soumission.

INSTRID

Si la chaîne 1 est égale à "NUMPIE" et que la valeur testée 1 du paramètre AUTSEPAI occurrence RGPVIR est différente de "R", la rubrique "InstrId" sera seulement alimentée avec le numéro de pièce.

INTRMYAGT1

Si la valeur testée 1 est égale à : - "N" : aucune action ; - autre : si le bénéficiaire a une banque intermédiaire, alors des rubriques sont ajoutées dans le fichier ( "IntrmyAgt1" et "IntrmyAgt1Acct" ainsi que leurs sous-rubriques).

LCLINSTRM

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique indiquée par la chaîne 2 de l'ensemble "PmtTpInf" / "LclInstrm" / "Chaîne 2" du groupe "PmtInf" du fichier résultat. La chaîne 1 est livrée non renseignée. La chaîne 2 est livrée à "Cd" (valeur par défaut si non renseignée), l'autre valeur possible est "Prtry". Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, l'ensemble "LclInstrm" / "Chaîne 2" ne sera pas édité.

MODREG

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "Cd" de l'ensemble "InstrForCdtrAgt" / "Cd" du groupe "CdtTrfTxInf" du fichier résultat. Le texte (txtgtpar) est utilisé pour renseigner la rubrique "InstrInf" de l'ensemble "InstrForCdtrAgt" / "InstrInf" du groupe "CdtTrfTxInf" du fichier résultat. Si la chaîne 1 et le texte ne sont pas renseignés ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, les rubriques "InstrForCdtrAgt", "Cd" et "InstrInf" ne seront pas éditées. Si au moins une des deux informations (chaîne 1 ou texte) est renseignée, la rubrique "InstrForCdtrAgt" et la sous-rubrique correspondante au champ seront éditées. Remarque : la chaîne 1 est livrée par défaut avec la valeur "PHOB".

MOTIFECO

Permet de renseigner le motif économique (suivant la version du schéma utilisé) : - pour du "pain.001.001.02" :       "CdtTrfTxInf" / "RgltryRptg" / "RgltryDtls" / "Cd" - pour du "pain.001.001.03" :       "CdtTrfTxInf" / "RgltryRptg" / "Dtls" / "Cd" et sous condition que le seuil soit atteint (selon le paramètre AUTSEPAI occurrence SEUIL-UE).    - Si la valeur testée 1 est différente de "O" (défaut) :       - c'est la chaîne 2 du paramètre TYPPIE, avec le type de pièce comme occurrence, qui sera utilisée pour renseigner la rubrique ;       - si cette chaîne 2 est vide, on utilisera le défaut "E01".    - Si la valeur testée 1 est égale à "O" :       - la chaîne 1 correspond à une colonne de la table OETID où sera stockée la valeur qui sera affectée à la rubrique (par exemple "tlxoetid") ;       - la chaîne 2 pourra contenir, si besoin, un défaut au cas où la colonne ne ramène aucune donnée (par exemple "E01") ;       - si malgré tout, aucune valeur n'est trouvée, les rubriques ne seront pas affichées.

NATREG

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "Cd" de l'ensemble "Purp" / "Cd" du groupe "CdtTrfTxInf" du fichier résultat. Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, l'ensemble "Purp" / "Cd" ne sera pas édité. Remarque : la chaîne 1 est livrée par défaut avec la valeur "SCVE".

RCHPAYS

Utilisé seulement pour le traitement des types de paiement en Suisse ("TSEPIBVR").    Permet de rechercher le pays de l'établissement financier.    Si la valeur testée 1 est égale à : - "A" : la recherche du pays se fera d'abord sur :    - les deux premiers caractères de l'IBAN de la domiciliation de la pièce (IBAOETID) si renseigné,    - sinon ce seront les cinquième et sixième caractères du code SWIFT (BICOETID) si renseigné,    - sinon ce sera le pays de l'adresse de la pièce (PAYOETIA) si renseigné,    - sinon ce sera "CH". - Autres valeurs ou occurrence non définie : le pays sera celui de la domiciliation de la pièce si renseigné, sinon sera égal à "CH".

RGPTYP

Cette occurrence doit obligatoirement être définie sans établissement.    Remarque : Attention, si le paramètre TYP lié au mnémonique est renseigné, on utilise sa valeur comme paramètre en priorité à la place de AUTSEPAI pour rechercher l'occurrence RGPTYP.    - Si la valeur testée 1 est égale à "R" ou "RI", on génèrera un fichier en regroupant les banques sur tous les établissements de la sélection suivant le type de la banque.        De plus, si la valeur testée 1 est égale à "RI", on regroupera les banques ayant pour leur tiers/domiciliation le même code IBAN (dans GTID) dans l'enregistrement "remise" (rubrique "PmtInf"). Dans ce cas, lorsque la chaîne 1 est renseignée, on affecte la rubrique "PmtInfId" avec la chaîne 1 concaténée au bordereau des pièces.    - Sinon, on traitera chaque établissement et chaque banque indépendamment.    Remarque : si on souhaite regrouper par type de la banque, il est fortement conseillé d'utiliser comme valeur de ce type seulement les chiffres de "0" à "9" et les lettres de "A" à "Z".

PRTRY

Utilisé seulement dans le cas du traitement des types de paiement en Suisse ("TSEPIBVR").    La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "DbtrAcct" / "Tp" / "Prtry" Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, la rubrique n'est pas éditée.

RGPVIR

Possibilité de faire des regroupements pour n'avoir qu'un enregistrement paiement ("Transaction Information" = "CdtTrfTxInf") par tiers, adresse et domiciliation bancaire. Si la valeur testée 1 est égale à : - "R" : regroupement par tiers, adresse et domiciliation bancaire ; - sinon : pas de regroupement.

SCHMENM

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la sous-rubrique "Prtry" de "SchmeNm" du groupe "PmtInf" des fichiers résultats. Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, le défaut est "SIRET". Remarque : ce paramétrage n'est applicable qu'à partir de l'utilisation d'une version du schéma au minimum égale au "pain.001.001.03".

SEUIL-UE

Permet de conditionner l'affichage de la rubrique "Cd" suivant la version du schéma utilisé : - pour du "pain.001.001.02" :       "CdtTrfTxInf" / "RgltryRptg" / "RgltryDtls" / "Cd" - pour du "pain.001.001.03" :       "CdtTrfTxInf" / "RgltryRptg" / "Dtls" / "Cd"    Cette rubrique qui contient le motif économique n'est affichée que si : - le code ISO du pays de l'établissement est différent du code ISO du pays du tiers traité ; - le pays du tiers appartient à l'UE et le montant de la pièce est supérieur ou égal à la valeur 1 de ce paramètre ; ou - le pays du tiers n'appartient pas à l'UE et le montant de la pièce est supérieur ou égal à la valeur 2 de ce paramètre.    Remarque : si cette occurrence de paramètre n'est pas définie ou est inactive, des valeurs par défaut seront utilisées : - la valeur 1 sera considérée comme égale à 50000.00 ; - la valeur 2 sera considérée comme égale à 12500.00.

TRESPUB

Cette occurrence permet de générer un fichier basé sur le schéma "pain.001.001.03" pour le Trésor Public. Dans ce format, il y a des particularités par rapport au format classique, des rubriques ne sont pas présentes et d'autres sont ajoutées. La valeur testée 1 à "O" permet de générer ce fichier pour le Trésor Public. Il y a un mnémonique dédié TSEPITP avec ce paramétrage. Par défaut, la valeur testée 1 est à "N".

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Virement générique international (TSEPI)

AUTSEPAT - Virement générique de trésorerie

Ce paramètre est utilisé pour alimenter le contenu ou la présence de certaines rubriques dans le fichier de virement générique de trésorerie (TSEPT).    En cas de duplication de mnémonique, il peut être intéressant d'avoir un paramétrage différent, pour cela, on a la possibilité de gérer ces occurrences plus finement. La recherche des occurrences s'effectuera d'abord sur : - le paramètre égal à la valeur du paramètre "TYP" associé au mnémonique ; - si cette valeur n'est pas renseignée, ou s'il n'existe pas d'occurrence correspondante, la recherche se poursuit avec le paramètre "OCTSEPT" ; - s'il n'existe toujours pas d'occurrence correspondante, c'est le paramètre générique "AUTSEPAT" qui est pris en compte.    Remarque : si un nouveau paramètre est utilisé (autre que "AUTSEPAT" et "OCTSEPT"), ne pas oublier de dupliquer les valeurs testées associées (GTIPAT).

Occurrences

AUTHSTN BTCHBOOKG CDTR_ID CDTR_NM CHRGBR CTGYPURP DBTRA DTEEXEC DTLS_CD ENDTOENDID INITGPTY METHODE NATREG RGPTYP RGPVIR SCHMENM SEUIL-UE

AUTHSTN

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "Cd" de l'ensemble "Authstn" / "Cd" du groupe "GrpHdr".    Les valeurs possibles, mais non exhaustives pour cette rubrique sont : AUTH, FDET, FSUM ou ILEV. Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, l'ensemble "Authstn" / "Cd" ne sera pas édité.    Remarque : la chaîne 1 est livrée par défaut non renseignée, donc les rubriques ne sont pas éditées.

BTCHBOOKG

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "BtchBookg" du groupe "PmtInf" qui correspond au type de comptabilisation à appliquer :       "true" implique une comptabilisation globale ;       "false" une comptabilisation unitaire.       Si l'indicateur n'est pas renseigné, les conditions définies dans l'accord bilatéral s'appliquent.    Remarque : la chaîne 1 doit être en minuscule et est livrée par défaut avec la valeur "true".

CDTR_ID

Si la valeur testée 1 est égale à : - "N" : aucune action ; - autre : une rubrique facultative est ajoutée au fichier. PmtInf / CdtTrfTxInf / Cdtr / Id / OrgId / Othr / Id    Cette rubrique contient le numéro de SIRET de l'adresse de la pièce traitée, si l'adresse de la pièce n'est pas renseignée, on prend l'adresse par défaut du tiers, si son numéro de SIRET n'est pas renseigné, on utilise le texte de cette occurrence, si lui-même est vide, on n'édite pas l'ensemble de ces rubriques.

CDTR_NM

Permet de renseigner la rubrique "CdtTrfTxInf" / "Cdtr" / "Nm".    Si la valeur testée 1 est égale à "N" (défaut), le contenu de la rubrique sera le nom complet du tiers de la pièce.    Si la valeur testée 1 est différente de "N" : - s'il n'existe pas d'adresse de tiers (GTIA) et si la chaîne 1 est égale à "C", on utilisera le nom complet du tiers de la pièce. Autre valeur de la chaîne 1, on utilisera le nom réduit du tiers de la pièce ; - s'il existe une adresse de tiers (GTIA), on utilisera selon la valeur de la chaîne 1 :      . "C" : le libellé long de l'adresse du tiers de la pièce      . "R" : le libellé réduit de l'adresse du tiers de la pièce      . "P" : le libellé réduit de l'adresse du tiers de la pièce concaténé à un espace et au prénom (si renseigné).

CHRGBR

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "PmtInf" / "ChrgBr" qui permet de déterminer le type de partage des frais :       - à la charge de l'émetteur (DEBT) ;       - à la charge du bénéficiaire (CRED) ;       - partagés entre les deux (SHAR).    Remarque : la chaîne 1 est livrée par défaut avec la valeur "SHAR".

CTGYPURP

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "Cd" de l'ensemble "PmtTpInf"/ "CtgyPurp"/ "Cd" du groupe "PmtInf".    Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, les rubriques "PmtTpInf"/ "CtgyPurp"/ "Cd" ne sont pas éditées.    Remarque : la chaîne 1 est livrée par défaut avec la valeur "TREA".

DBTRA

Permet de renseigner l'IBAN et le BIC de la banque traitée pour les rubriques :     "PmtInf"/ "DbtrAcct"/ "Id"/ "IBAN" et     "PmtInf"/ "DbtrAgt"/ "FinInstnId"/ "BIC"    Si la valeur testée 1 est égale à : - "O" : la recherche se fera en priorité grâce aux informations secondaires (tiers et domiciliation) de la domiciliation du tiers-établissement. Si elles ne sont pas renseignées, la recherche se limitera à la domiciliation du tiers-établissement ; - Autres valeurs : la recherche se limitera à la domiciliation du tiers-établissement.

DTEEXEC

Conditionne le contenu de la rubrique "ReqdExctnDt" de l'enregistrement remise ("PmtInf").    Si la valeur testée 1 est égale à "R", la rubrique contient la date de compensation présente à la soumission. Si cette dernière n'est pas renseignée ou si la valeur testée 1 est différente de "R", la date utilisée est, si elle est présente, la date d'échéance de la première pièce traitée, sinon la date de la soumission.

DTLS_CD

Conditionne le contenu de la rubrique "Cd" de l'ensemble "RgltryRptg" / "Dtls" / "Cd" du groupe "CdtTrfTxInf". Cette rubrique, si elle est présente, contient le motif économique qui peut être la chaîne 2 du type de pièce (celui de la dernière pièce si l'on est dans un cas de regroupement), si non présente, la chaîne 1 de ce paramètre sinon une valeur par défaut égale à 160.    Remarque : la chaîne 1 est livrée par défaut avec la valeur "160".

ENDTOENDID

Si la chaîne 1 de ce paramètre existe, elle sera utilisée pour préfixer le contenu de la rubrique "EndToEndId" qui est conditionnée par la valeur testée 1 du paramètre AUTSEPAT occurrence RGPVIR si elle est égale à "R" :      chaîne 1 + " -"(espace suivi d'un tiret) + tiers + "-" + adresse + "-" + domiciliation ; sinon      chaîne 1 + " -"(espace suivi d'un tiret) + établissement + "-" + n° de pièce + "-" + n° échéance pour un maximum de 35 caractères.

INITGPTY

La chaîne 1 est utilisée pour conditionner le contenu et la présence de la rubrique "Id" de l'ensemble "InitgPty"/ "Id"/ "OrgId" /"Othr"/" Id" du groupe "GrpHdr".        - Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, les rubriques "Id"/ "OrgId" /"Othr"/" Id" ne sont pas éditées.       Si la chaîne 1 est égale à "SIRET" alors le contenu de la rubrique "Id" sera le siret de l'établissement ou de l'établissement de regroupement.    Remarque : la chaîne 1 est livrée par défaut non renseignée, donc les rubriques ne sont pas éditées.

METHODE

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "PmtMtd" du groupe "PmtInf" qui correspond à la méthode de paiement.    Remarque : la chaîne 1 est livrée par défaut avec la valeur "TRF" pour un paiement par virement.

NATREG

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "Cd" de l'ensemble "Purp" / "Cd" du groupe "CdtTrfTxInf" du fichier résultat. Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, l'ensemble "Purp" / "Cd" ne sera pas édité. Remarque : la chaîne 1 est livrée par défaut avec la valeur "INTC".

RGPTYP

Cette occurrence doit obligatoirement être définie sans établissement.    Remarque : Attention, si le paramètre TYP lié au mnémonique est renseigné, on utilise sa valeur comme paramètre en priorité à la place de AUTSEPAT pour rechercher l'occurrence RGPTYP.    - Si la valeur testée 1 est égale à "R" ou "RI", on génèrera un fichier en regroupant les banques sur tous les établissements de la sélection suivant le type de la banque.        De plus, si la valeur testée 1 est égale à "RI", on regroupera les banques ayant pour leur tiers/domiciliation le même code IBAN (dans GTID) dans l'enregistrement "remise" (rubrique "PmtInf"). Dans ce cas, lorsque la chaîne 1 est renseignée, on affecte la rubrique "PmtInfId" avec la chaîne 1 concaténée au bordereau des pièces.    - Sinon, on traitera chaque établissement et chaque banque indépendamment.    Remarque : si on souhaite regrouper par type de la banque, il est fortement conseillé d'utiliser comme valeur de ce type seulement les chiffres de "0" à "9" et les lettres de "A" à "Z".

RGPVIR

Possibilité de faire des regroupements pour n'avoir qu'un enregistrement paiement ("Transaction Information" = "CdtTrfTxInf") par tiers, adresse et domiciliation bancaire. Si la valeur testée 1 est égale à : - "R" : regroupement par tiers, adresse et domiciliation bancaire ; - sinon : pas de regroupement.

SCHMENM

La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "Prtry" de l'ensemble "Id"/ "OrgId"/ "Othr"/ "Id"/ "SchmeNm"/ "Prtry" du groupe "PmtInf". Si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, l'ensemble des rubriques, à partir du premier "Id" (du niveau 2) ne sont pas éditées. Remarque : la chaîne 1 est livrée non renseignée, pour éditer les rubriques, il faut renseigner la chaîne 1 avec la valeur "SIRET".

SEUIL-UE

Permet de conditionner l'affichage des rubriques de l'ensemble "RgltryRptg" / "Dtls" / "Cd" du groupe "CdtTrfTxInf".    Cette rubrique (paramétrable grâce à l'occurrence DTLS_CD de AUTSEPAT) n'est affichée que si :    - le code ISO du pays de l'établissement est différent du code ISO du pays du tiers traité ; - le pays du tiers appartient à l'UE et le montant de la pièce est supérieur ou égal à la valeur 1 de ce paramètre ; ou - le pays du tiers n'appartient pas à l'UE et le montant de la pièce est supérieur ou égal à la valeur 2 de ce paramètre.    Remarque : Si cette occurrence de paramètre n'est pas définie ou est inactive, des valeurs par défaut seront utilisées : - la valeur 1 sera considérée comme égale à 50000.00 ; - la valeur 2 sera considérée comme égale à 12500.00.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Virement générique de trésorerie (TSEPT)

AUTVCOM - Virements commerciaux

Ce paramètre est utilisé pour paramétrer certaines zones du fichier des virements commerciaux dans TVCOM.

Occurrences

A17 A4 B9 B16 ENRFC F4

A17

Cette occurrence est utilisée pour renseigner la zone 17 de l'enregistrement en-tête "H". Lorsque la valeur testée 1 est égale à :    - A : la zone 17 contient le numéro de compte à partir de la position 111 ;    - I   : la zone 17 contient l'IBAN à partir de la position 107 ;   - Autres : la zone 17 contient des espaces.

A4

Cette occurrence est utilisée pour renseigner la zone 4 de l'enregistrement en-tête "H". Lorsque la valeur testée 1 est égale à :    - C : la zone 4 contient le code guichet suivi du numéro de compte de la banque de la pièce ;    - Autres (défaut) : la zone 4 contient le numéro de compte de la banque de la pièce.

B9

Cette occurrence est utilisée pour renseigner les zones 9 et 10 de l'enregistrement fournisseur "FO". Lorsque la valeur testée 1 est égale à :    - 5 : la zone 9 contient le code postal, un espace et le bureau distributeur. La zone 10 contient le pays, un espace et son libellé.    - 6 : la zone 9 contient des espaces. La zone 10 contient le code postal, un espace et le bureau distributeur.

B16

La chaîne 1 de cette occurrence est utilisée pour renseigner la zone 16 de l'enregistrement fournisseur "FO". Par défaut, elle est positionnée à "N". Pour certaines banques, il est nécessaire de ne pas la renseigner afin que la zone soit laissée vide.

ENRFC

Cette occurrence permet de déterminer si on génère ou non l'enregistrement fournisseur complémentaire "FC". Lorsque la valeur testée 1 est :    - "A" : cet enregistrement est généré ;    - Autres : l'enregistrement n'est pas généré.

F4

Cette occurrence est utilisée pour renseigner la zone 4 de l'enregistrement total "T". Lorsque la valeur testée 1 est égale à :    - "I" : la zone contient 15 espaces ;    - "C" : la zone est déterminée par un algorithme. Non géré actuellement.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Génération d'un fichier de virements commerciaux (TVCOM)

AUTVIRES - Virement espagnol

Ce paramètre est utilisé pour les virements magnétiques espagnols dans TFVE.

Occurrences

LIMITE

LIMITE

Cette occurrence est utilisée dans la détermination du type de remise (nationale, internationale, spéciale).    Sa valeur 1 permet de fixer un certain montant seuil (par défaut, il sera de 12500 si ce paramètre n'est pas défini ou si la valeur 1 vaut zéro).    Remarque : si cette occurrence est utilisée, elle devra être définie, en priorité, pour l'établissement courant lors du lancement du traitement (surtout dans le cas d'un lancement multi-établissements), sinon c'est l'occurrence avec l'établissement non renseigné qui est prise en compte.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Génération d'un fichier de virements espagnols (TFVE)

BDFECO - Banque de France ECO

Ce paramètre est utilisé dans le traitement de génération d'un fichier ECO pour la Banque de France (TBDFECO).

DOMAIN

La chaîne 1 permet de changer la valeur par défaut ("ECO") de la rubrique "DOMAIN" de la têtière du fichier XML généré. La têtière est une partie du fichier XML contenant les données d'administration : date de création du fichier, déclarant, etc.). Cette partie est unique dans le fichier XML.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Génération du fichier ECO pour la BDF (TBDFECO)

BDFEFI - Banque de France EFI

Ce paramètre est utilisé dans le traitement de génération d'un fichier EFI pour la Banque de France (TBDFEFI).

Occurrences

DOMAIN SEUIL

DOMAIN

La chaîne 1 permet de changer la valeur par défaut ("EFI") de la rubrique "DOMAIN" de la têtière du fichier XML généré. La têtière est une partie du fichier XML contenant les données d'administration : date de création du fichier, déclarant, etc.). Cette partie est unique dans le fichier XML.

SEUIL

Cette occurrence permet de préciser un seuil pour l'encours global en dessous duquel il n'est pas nécessaire d'effectuer une déclaration. L'encours global est obtenu en cumulant les dettes et créances financières.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Génération du fichier EFI pour la BDF (TBDFEFI)

BDFRTE - Banque de France RTE

Ce paramètre est utilisé dans le traitement de génération d'un fichier RTE pour la Banque de France (TBDFRTE).

Occurrences

DOMAIN SEUIL

DOMAIN

La chaîne 1 permet de changer la valeur par défaut ("RTE") de la rubrique "DOMAIN" de la têtière du fichier XML généré. La têtière est une partie du fichier XML contenant les données d'administration : date de création du fichier, déclarant, etc.). Cette partie est unique dans le fichier XML.

SEUIL

Dans le cas d'une édition détaillée, permet d'afficher en complément et sur la même ligne, le montant en euros du mouvement, si, et seulement si ce dernier est supérieur ou égal à la valeur 1 de ce paramètre. Ce qui permettra à la société de faire les déclarations nécessaires s'il s'agit d'investissements directs.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Génération du fichier RTE pour la BDF (TBDFRTE)

BEVIRGEN - Virement générique belge

Ce paramètre est utilisé pour paramétrer certaines zones du fichier de virement générique belge (TVGB).

Occurrences

CODINST CPTCHG ORIGINE PMTINFID RGPTYP

CODINST

Cette occurrence permet d'indiquer des instructions pour la banque du bénéficiaire qui seront positionnées sur le groupe "InstrForCdtrAgt" de l'enregistrement par pièce.    La chaîne 1 précise un code instruction positionné dans la rubrique "Cd" et à choisir parmi :       - HOLD : paiement sur identification ;       - PHOB : contactez le créancier par téléphone ;       - TELB : contactez le créancier par le moyen de télécommunication le plus efficace.    Le texte contient des informations complémentaires à l'instruction codée ou à une instruction acceptée réciproquement. Il sera positionné dans la rubrique "InstrInf".

CPTCHG

La chaîne 1 de cette occurrence permet d'indiquer une domiciliation du tiers/établissement sur laquelle les frais liés au paiement doivent être débités. Cela permet de renseigner l'IBAN ou le BBAN de la rubrique "Id" du groupe "ChrgsAcct" sur l'enregistrement par bordereau. Ceci doit être utilisé lorsque des frais sont imputés sur un compte différent du compte débité.

ORIGINE

Cette occurrence permet de préciser l'origine de l'émetteur. La chaîne 1 doit contenir "KBO-BCE" lorsqu'il s'agit d'une entreprise belge. La rubrique "Id" du groupe "InitgPty" sera alors alimentée sur l'enregistrement d'en-tête.

PMTINFID

Cette occurrence permet de générer ou non la rubrique "PmtInfId" du groupe "PmtInf" sur l'enregistrement par bordereau. Lorsque la valeur testée 1 est égale à :    - "A" : génération du numéro de bordereau dans la rubrique ;    - "I" : rubrique non générée.

RGPTYP

Cette occurrence doit obligatoirement être définie sans établissement.    Si la valeur testée 1 est égale à "R", on génère un fichier en regroupant les banques sur tous les établissements de la sélection suivant le type de la banque. Sinon, on traite chaque établissement et chaque banque indépendamment. Remarque : si on souhaite regrouper par type de la banque, il est fortement conseillé d'utiliser comme valeur de ce type seulement les chiffres de "0" à "9" et les lettres de "A" à "Z".

Utilisation du paramètre

A créer pour : Virement générique belge (TVGB)

BNQMT940 - Banque pour norme MT940

Permet de trouver un code banque (GBNQ) et son établissement à partir des informations se trouvant sur la ligne ":25:" d'un fichier d'intégration bancaire à la norme "MT940" lors du traitement TIFB.    L'occurrence correspond au code banque (GBNQ).    L'établissement est obligatoire et correspond à celui de la banque.    Le texte devra contenir à l'identique, les informations de la ligne ":25:" du fichier à la norme "MT940".    La valeur 1 sera utilisée comme nombre de caractères à prendre en compte pour l'affectation du code interbancaire à partir de l'enregistrement ":61:", après les 2 décimales du montant du mouvement, si et seulement si le premier caractère est différent de "N","F" ou "S". L'ensemble composé par l'occurrence, l'établissement et le texte devra être unique sur l'ensemble de votre base de données. La valeur testée 1 permet en étant positionnée à "I" de ne pas faire le contrôle de continuité des dates de solde.

Utilisation du paramètre

A créer pour le traitement d'intégration des fichiers bancaires si la norme de ces derniers est "MT940". Utilisé dans : Intégration des fichiers bancaires (TIFB)

BPCEFACT - Type de pièce BPCE Factor

Les occurrences de ce paramètre permettent de définir d'une part les différents types de pièces et d'autre part, du paramétrage utilisé dans le cadre de l'affacturage pour BPCE.

Occurrences correspondant aux types de pièce

Les chaînes 1 et 2 et texte permettent de définir les différents types de pièce correspondant au type de pièce défini dans BPCE.

AVO : Avoir

ENI : Effet non échu non imputé

FAC : Facture

ODC : OD crédit

ODD : OD débit

RNI : Règlement non imputé

Occurrences correspondant à du paramétrage

CPTEFF

Les chaînes 1 et 2 permettent de définir la fourchette de numéro de comptes correspondant à des effets.

NUMFIC : Numéro du fichier

La valeur 1 contient l'identifiant du dernier fichier transmis pour l'année définie en date 1.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Affacturage : Fichier des tiers/balance BPCE (TFBPCE)

BPCERGM - Mode de règlement BPCE Factor

Les occurrences de ce paramètre permettent de définir les différents modes de règlement utilisés dans le cadre de l'affacturage pour BPCE. Les chaînes 1 et 2 ainsi que la zone "Texte" permettent de définir les modes de règlement associés dans le produit.

Occurrences

CHQ TRT VIR

CHQ : Chèque

TRT : Effet

VIR : Virement

Utilisation du paramètre

A créer pour : Affacturage : Fichier des tiers/balance BPCE (TFBPCE)

CAFACTOR - Catégorie de l'écriture banque CA Factor

Les occurrences de ce paramètre permettent de définir les différents types de pièces utilisés dans le cadre de l'affacturage pour le Crédit Agricole. Les chaînes 1 et 2 ainsi que la zone "Texte" permettent de définir les types de pièces associés dans le produit (paramètre TYPPIE).

Occurrences

AUT AVO EFA EFN FAC IMP LIT OD PAI

AUT : Autre et divers

AVO : Avoirs

EFA : Effet en portefeuille accepté

EFN : Effet portefeuille non soumis

FAC : Facture

IMP : Impayé

LIT : Litige/Annulation litige

OD : Opération diverse

PAI : Tout paiement non affecté

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Affacturage : Fichier de balance banque CA (TFBCA)

CFON120 - Fichier bancaire

Occurrences

ENR05

ENR05

Cette occurrence, à définir sans établissement, permet de charger les 8 enregistrements "05" suivant la liste de 8 qualifiants, au maximum, séparés par des virgules, contenus dans son texte. Exemple : Le texte contient "LCC,NPY ", 2 valeurs sur 8 maximum. - le premier enregistrement "05" (EN1OCTMB ) sera vide ou contiendra la première ligne "05" du fichier à intégrer qui aura "LCC" à la position 46 à 48 ; - le deuxième enregistrement "05" (EN2OCTMB ) sera vide ou contiendra la première ligne "05" du fichier à intégrer qui aura "NPY" à la position 46 à 48 ; - les six enregistrements "05" suivants (EN3OCTMB à EN8OCTMB) contiendront les lignes "05" du fichier à intégrer autres que ceux déjà traités précédemment.

Utilisation du paramètre

A créer, si besoin, pour le traitement d'intégration des fichiers bancaires si la norme de ces derniers est "CFON120". Utilisé dans : Intégration des fichiers bancaires (TIFB)

CHPOCRTI - Champ origine d'une règle de recherche des tiers

Ce paramètre définit les champs du mouvement bancaire contenant une information (référence, nom du tiers, etc.) permettant de retrouver le tiers.

Occurrences

EN1OCMBQ EN2OCMBQ EN3OCMBQ EN4OCMBQ EN5OCMBQ EN6OCMBQ EN7OCMBQ EN8OCMBQ ENROCMBQ IN1OCMBQ IN2OCMBQ IN3OCMBQ IN4OCMBQ LIBOCMBQ

EN1OCMBQ - Enregistrement 05 N°1

EN2OCMBQ - Enregistrement 05 N°2

EN3OCMBQ - Enregistrement 05 N°3

EN4OCMBQ - Enregistrement 05 N°4

EN5OCMBQ - Enregistrement 05 N°5

EN6OCMBQ - Enregistrement 05 N°6

EN7OCMBQ - Enregistrement 05 N°7

EN8OCMBQ - Enregistrement 05 N°8

ENROCMBQ - Enregistrement 04

IN1OCMBQ - Informations complémentaires 1

IN2OCMBQ - Informations complémentaires 2

IN3OCMBQ - Informations complémentaires 3

IN4OCMBQ - Informations complémentaires 4

LIBOCMBQ - Libellé

Utilisation du paramètre

A créer pour : Règles de recherche des tiers (GRTI)

CHPRAP - Champs des règles de recherche des tiers

Utilisé dans les règles de recherche des tiers. Ce paramètre permet de préciser des caractères spéciaux à exclure au préalable à la réalisation des correspondances. L'occurrence correspond à un champ origine ("LIBOCMBQ" par exemple) ou à un champ de l'entité ("PIXOCPIE" par exemple). La chaîne 1 indique les caractères spéciaux à éliminer. Indiquer [] pour représenter le caractère espace. Exemple :    - occurrence PIXOCPIE avec une chaîne 1 : []-    - occurrence LIBOCMBQ avec une chaîne 1 : []-* Ainsi une correspondance entre une référence PIXOCPIE "FF-1111 99" pourra être établie par rapport à un libellé LIBOCMBQ "Libellé FF*1111-99" puisque la correspondance sera en réalité établie entre une référence PIXOCPIE "FF111199" et un libellé LIBOCMBQ "Libellé FF111199".    Note technique : par défaut, la fonction SQL "replace" est utilisée ; possibilité de positionner la valeur testée 1 à la valeur "F" afin d'utiliser la fonction "fnrmchars" pour des raisons de portabilité ou de performance.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Module "Rapprochement bancaire, tiers générique"

CHRGBR - SEPA Suisse - Type de frais

Utilisé seulement dans le cas du traitement des types de paiement en Suisse ("TSEPIBVR").    Ce paramètre correspond à la valeur donnée au paramètre PR1 associé au mnémonique (on peut donc, si besoin, utiliser une autre valeur, par exemple "CHRGBR2").    Si ce "PR1" est défini, alors la chaîne 1 du paramètre permet de préciser un partage de frais différent de celui indiqué à la soumission ("DEBT", "CRED" et "SLEV" dans la rubrique "ChrgBr").    Les occurrences permettent de définir un type de frais par :      "devise de la pièce" + "-" + "pays de la domiciliation de cette pièce, issu de GTID ("CH" si non présent)" Par exemple "USD-US", "EUR-DE", ...    Attention : si le "PR1" au mnémonique est défini, toutes les occurrences utiles à la création du fichier XML doivent exister, sinon il y aura l'erreur "GTPAR708".    Remarque : quel que soit le paramétrage lié à ce paramètre ou le paramétrage de la soumission, si le type de paiement est 5, alors le partage de frais sera obligatoirement "SLEV".

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Virement générique international (TSEPIBVR)

CICFACTO - Catégorie de l'écriture banque CIC Factor

Les occurrences de ce paramètre permettent de définir les différents types de pièces ou modes de règlement utilisés dans le cadre de l'affacturage pour CM-CIC. Les chaînes 1 et 2 ainsi que la zone "Texte" permettent de définir les types de pièces (paramètre TYPPIE) ou modes de règlement associés dans le produit.

Occurrences

AVO BOR CHQ EFF FAC LCM LCN LCR MAD PAI PRE QUITTANCE VIR

AVO : Avoirs

BOR : Bordereau

CHQ : Chèque

EFF : Effet

FAC : Facture

LCM : Lettre de change magnétique

LCN : Lettre de change normalisée

LCR : LCR

MAD : Mandat

PAI : Paiement

PRE : Prélèvement

QUITTANCE

Cette occurrence permet de sauvegarder dans sa valeur 1 le dernier numéro de quittance envoyé avec TFTCIC. Le numéro suivant est proposé lors du prochain envoi.

VIR : Virement

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Affacturage : Fichier tiers/balance banque CM-CIC (TFTCIC)

CLEARING - SEPA Suisse - Clearing

Utilisé seulement dans le cas du traitement des types de paiement en Suisse ("TSEPIBVR").    Indique de quel type d'identification (ATBLZ, AUBSB, CACPA, CHBCC, ...) il s'agit dans le champ "Member Identification" ("MmbId").    Les occurrences possibles correspondent au code pays de la domiciliation du tiers en cours de sélection, issu de GTID.    La chaîne 1 est utilisée pour renseigner la rubrique "CdtrAgt" / "FinInstnId" / "ClrSysMmbId" / "ClrSysId" / "Cd"    La chaîne 2 est utilisée pour renseigner la rubrique "DbtrAgt" / "FinInstnId" / "ClrSysMmbId" / "ClrSysId" / "Cd" Si la chaîne 1 et/ou la chaîne 2 ne sont pas renseignées ou si l'occurrence de ce paramètre n'est pas définie, la rubrique correspondante n'est pas éditée.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Virement générique international (TSEPIBVR)

CLOCPT - Clôture d'exercice

Ce paramètre est uniquement utilisé lors de la clôture d'exercice. Il sert d'une part à suivre le bon fonctionnement de chaque traitement de la clôture, et d'autre part à paramétrer les durées de vos exercices comptables. Pour votre première clôture d'exercice, si elles n'existent pas, vous devez créer une occurrence par étape (traitement) de clôture et par établissement géré.    Ces occurrences sont les suivantes :    - OCTCCL qui correspond au traitement qui contrôle que les exercices précédents sont clôturés.    - OCTCCT qui correspond au traitement qui vérifie la cohérence des cumuls des comptes collectifs par rapport aux cumuls par tiers.    - OCTCEC qui correspond au traitement qui contrôle l'équilibre des cumuls.    - OCTCEV qui correspond au traitement qui vérifie que toutes les écritures de l'exercice à clôturer sont bien validées.    - OCTECL qui correspond au traitement qui passe les écritures de clôture.    - OCTGRS qui correspond au traitement qui crée les reprises de solde.    Pour chacune de ces occurrences, vérifier que les zones date 1, date 2 et chaîne 1 sont nulles pour la première clôture annuelle. Ces zones seront affectées automatiquement par les traitements comme suit : La date 1 et date 2 sont respectivement la date de début et la date de fin du traitement correspondant à l'occurrence. La chaîne 1 est la date de fin de l'exercice traité.    Une 7ème occurrence doit exister (elle aussi par établissement) :    - NBM   dans les zones valeur 1 et valeur 2, mettre respectivement le nombre de mois minimum et maximum d'un exercice.

Occurrences

CGRA CGRB

CGRA

Cette occurrence permet de préciser un CGR A et un poste de substitution qui seront pris en compte lors de la génération des reprises de soldes (TGRS) si la valeur testée 1 de cette occurrence est égale à "A". Le CGR A est à renseigner dans la zone "Texte", et le poste, s'il ne doit pas être celui du compte, dans la chaîne 1 de cette occurrence.

CGRB

Cette occurrence permet de préciser un CGR B et un poste qui seront pris en compte lors de la génération des reprises de soldes (TGRS) si la valeur testée 1 de cette occurrence est égale à "A". Le CGR B est à renseigner dans la zone "Texte", et le poste, s'il ne doit pas être celui du compte, dans la chaîne 1 de cette occurrence.

Utilisation du paramètre

A créer pour les traitements de clôture d'exercice. Utilisé dans : Contrôle de clôture (TCCL)                       Contrôle des écritures validées (TCEV)                       Contrôle d'équilibre des cumuls par compte (TCEC)                       Contrôle de cohérence collectif / tiers (TCCT)                       Génération des écritures de clôture (TECL)                       Clôture : Reprises de solde (TGRS)

CLOCUC - Clôture : cumuls par compte

Ce paramètre est utilisé lors des épurations de cumuls (TECU) et dans le traitement de contrôle d'équilibre par compte (TCEC) de la clôture d'exercice.    Il indique le nombre d'exercices clos à conserver pour les cumuls par compte (table OCCUC). Il faut créer une occurrence par type de mouvement et éventuellement par établissement.    La valeur 1 précise le nombre d'exercices clos de conservation des cumuls par compte. La date 1 sera affectée par la machine et définit le dernier mois épuré. La chaîne 1 indique si un contrôle des paramètres de clôture a été effectué lors de la dernière épuration : "C" (contrôlé) ; "NC" (non contrôlé).

Utilisation du paramètre

A créer pour la clôture d'exercice et les épurations de cumuls. Utilisé dans : Contrôle d'équilibre des cumuls par compte (TCEC)                        Epuration des cumuls (TECU)

CLOCUD - Clôture : cumuls paramétrables

Ce paramètre est utilisé lors des épurations de cumuls (TECU).    Il indique le nombre d'exercices clos à conserver pour les cumuls paramétrables (table OCCUD). Il faut créer une occurrence par type de mouvement et éventuellement par établissement.    La valeur 1 précise le nombre d'exercices clos de conservation des cumuls paramétrables. La date 1 sera affectée par la machine et définit le dernier mois épuré. La chaîne 1 indique si un contrôle des paramètres de clôture a été effectué lors de la dernière épuration : "C" (contrôlé) ; "NC" (non contrôlé).

Utilisation du paramètre

A créer pour les épurations de cumuls. Utilisé dans : Epuration des cumuls (TECU)

CLOCUGA - Clôture : cumuls par CGR A

Ce paramètre est utilisé lors des épurations de cumuls (TECU) et dans le traitement de génération de reprise de solde (TGRS) de la clôture d'exercice.    Il indique le nombre d'exercices clos à conserver pour les cumuls par CGR A (table OCCUG). Il faut créer une occurrence par type de mouvement et éventuellement par établissement.    La valeur 1 précise le nombre d'exercices clos de conservation des cumuls par CGR A. La date 1 sera affectée par la machine et définit le dernier mois épuré. La chaîne 1 indique si un contrôle des paramètres de clôture a été effectué lors de la dernière épuration : "C" (contrôlé) ; "NC" (non contrôlé).    Si la valeur testée 2 est égale à : - RS     : il y aura une reprise de solde des cumuls par CGR A pour les comptes de bilan ; - Autre : pas de reprise de solde des cumuls par CGR A.    Les paramètres CLOCUGA et CLOCUGB sont indépendants mais fonctionnent exactement de la même manière, CLOCUGA pour les CGR A et CLOCUGB pour les CGR B.

Utilisation du paramètre

A créer pour la clôture d'exercice et pour les épurations de cumuls. Utilisé dans : Clôture : Reprises de solde (TGRS)                        Epuration des cumuls (TECU)

CLOCUGB - Clôture : cumuls par CGR budgétaire

Ce paramètre est utilisé lors des épurations de cumuls (TECU) et dans le traitement de génération de reprise de solde (TGRS) de la clôture d'exercice. Il indique le nombre d'exercices clos à conserver pour les cumuls par CGR B (table OCCUG). Il faut créer une occurrence par type de mouvement et éventuellement par établissement.    La valeur 1 précise le nombre d'exercices de conservation des cumuls par CGR B. La date 1 sera affectée par la machine et définit le dernier mois épuré. La chaîne 1 indique si un contrôle des paramètres de clôture a été effectué lors de la dernière épuration : "C" (contrôlé) ; "NC" (non contrôlé).    Si la valeur testée 2 est égale à : - RS     : il y aura une reprise de solde des cumuls par CGR B pour les comptes de bilan ; - Autre : pas de reprise de solde des cumuls par CGR B.    Les paramètres CLOCUGA et CLOCUGB sont indépendants mais fonctionnent exactement de la même manière, CLOCUGA pour les CGR A et CLOCUGB pour les CGR B.

Utilisation du paramètre

A créer pour la clôture d'exercice et pour les épurations de cumuls. Utilisé dans : Clôture : Reprises de solde (TGRS)                        Epuration des cumuls (TECU)

CLOCUP - Clôture : cumuls par type de pièce

Ce paramètre est utilisé lors des épurations de cumuls (TECU) et dans le traitement de génération de reprise de solde (TGRS) de la clôture d'exercice. Il indique le nombre d'exercices clos à conserver pour les cumuls par type de pièce (table OCCUP). Il faut créer une occurrence par type de mouvement et éventuellement par établissement.    La valeur 1 précise le nombre d'exercices de conservation des cumuls par type de pièce. La date 1 sera affectée par la machine et définit le dernier mois épuré. La chaîne 1 indique si un contrôle des paramètres de clôture a été effectué lors de la dernière épuration : "C" (contrôlé) ; "NC" (non contrôlé).

Utilisation du paramètre

A créer pour la clôture d'exercice et pour les épurations de cumuls. Utilisé dans : Clôture : Reprises de solde (TGRS)                        Epuration des cumuls (TECU)

CLOCUT - Clôture : cumuls par tiers

Ce paramètre est utilisé lors des épurations de cumuls (TECU).    Il indique le nombre d'exercices clos à conserver pour les cumuls par tiers (table OCCUT). Il faut créer une occurrence par type de mouvement et éventuellement par établissement.    La valeur 1 précise le nombre d'exercices clos de conservation des cumuls par tiers. La date 1 sera affectée par la machine et définit le dernier mois épuré. La chaîne 1 indique si un contrôle des paramètres de clôture a été effectué lors de la dernière épuration : "C" (contrôlé) ; "NC" (non contrôlé).

Utilisation du paramètre

A créer pour la clôture d'exercice et pour les épurations de cumuls. Utilisé dans : Contrôle de cohérence collectif / tiers (TCCT)                        Epuration des cumuls (TECU)

CLOECR - Clôture écriture

Ce paramètre est utilisé lors des épurations d'écritures (TCEX). Il indique le nombre d'exercices clos à conserver pour les écritures/ mouvements.    Il faut créer une occurrence par type de mouvement et éventuellement par établissement.    La valeur 1 précise le nombre d'exercices clos de conservation des écritures/mouvements et des pièces.    La date 1 sera affectée automatiquement et définit le dernier mois sur lequel on a épuré des écritures/mouvements.    La date 2 sera affectée automatiquement et définit le dernier mois sur lequel on a épuré des pièces.    La valeur 2 permet de préciser un montant d'écart d'honoraire contrôlé dans le traitement d'épuration (TCEX) : il s'agit de l'écart autorisé entre ce qui a été déclaré dans GDHO et ce qui aurait dû être déclaré (calculé par TEHD).

Utilisation du paramètre

A créer pour les épurations d'écritures et de cumuls. Utilisé dans : Epuration écritures et/ou pièces (TCEX)                        Epuration des cumuls (TECU)

CLOJRN - Journaux de clôture

Ce paramètre est uniquement utilisé lors de la clôture d'exercice. Il indique les codes des journaux qui sont utilisés pour la clôture d'exercice : aussi bien les journaux de clôture que le journal de reprise de solde. Pour votre première clôture d'exercice, si elle n'existe pas, vous devez créer une occurrence par journal de clôture et par établissement géré.    Ces occurrences sont les suivantes :        BENEF   pour définir le journal de clôture si le résultat est un bénéfice.        PERTE   pour définir le journal de clôture si le résultat est une perte.        OUVER   pour définir le journal de reprise de solde.    Pour chacune de ces occurrences, dans la chaîne 1, mettre en majuscule le code du journal comptable correspondant. Ces codes devront exister dans la gestion des journaux (GJRN).    Dans TECL, il est possible d'utiliser un journal de clôture différent pour certains types de mouvement. Pour cela, il faut créer des occurrences de la forme BENEF-XX et PERTE-XX où XX correspond au type de mouvement.

Utilisation du paramètre

A créer pour la clôture d'exercice. Utilisé dans : Génération des écritures de clôture (TECL)                        Clôture : Reprises de solde (TGRS)

CLORS - Cumuls détaillés par journal ou globaux

Ce paramètre est uniquement utilisé lors de la clôture d'exercice. Il permet de déterminer la manière de reprendre les cumuls à l'ouverture du nouvel exercice : détaillée par journal ou globale. Chaque occurrence représente un type de cumul.    Pour les 3 occurrences CUG, CUB, CUT, si la valeur testée 1 vaut : - G : les reprises de solde des cumuls correspondant ne sont pas détaillées par journal.          Le journal sera renseigné suivant la valeur testée 1 du paramètre CUMGLB :           - D : reprise sur un seul journal : le journal d'ouverture,           - G : les reprises de solde ne possèdent pas de journal ;    - D : les reprises de solde sont détaillées par journal d'origine si toutes les lignes de cumuls possèdent bien un journal. Sinon, le traitement de reprise de solde se termine en erreur.    - autre : comme la valeur D.    Pour les 3 occurrences CUC, CUD et CUP, si la valeur testée 1 vaut : - G : les reprises de solde des cumuls correspondant ne sont pas détaillées par journal. Elles se font sur le journal d'ouverture ; - D : les reprises de solde sont détaillées par journal d'origine ; - autre : comme la valeur D.

Occurrences

CUB CUC CUD CUG CUP CUT

CUB      Paramètre les cumuls par CGR B

CUC      Paramètre les cumuls par compte

CUD      Paramètre les cumuls à géométrie variable

CUG      Paramètre les cumuls par CGR A

CUP      Paramètre les cumuls par types de pièce

CUT      Paramètre les cumuls par tiers

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération des écritures de clôture (TECL)                        Clôture : Reprises de solde (TGRS)

CLOSVG - Sauvegarde des données et des programmes

Ce paramètre est uniquement utilisé lors de la clôture d'exercice. Vous n'avez pas besoin de créer une occurrence car elle sera créée automatiquement lors du dernier traitement de la clôture d'exercice. Ce sont des numéros séquentiels pour les exercices successifs clôturés par établissement géré (1 pour la première clôture, 2 pour la seconde, etc.). Ce paramètre précise si vous avez réalisé la sauvegarde des données et des programmes et l'impression et/ou l'archivage des états obligatoires.    Dans la valeur testée 1, un "O" est positionné si dans le traitement des reprises de solde vous répondez "oui" à la question : Avez-vous fait les sauvegardes ?    Dans la valeur testée 2, un "O" est positionné si dans le traitement des reprises de solde vous répondez "oui" à la question : Avez-vous imprimé et/ou archivé les états obligatoires ?    De plus, la chaîne 1 de ce paramètre permet de savoir le mode d'archivage des données :     - AL : "Archivage en ligne", pas de purge : les données sont conservées en ligne dans la base de production.     - AS : "Archivage seul", on archive sans purger dans une base dite "d'archive".     - AP : "Archivage et purge", on archive dans une base dite "d'archive" et on purge les données sur la base de production.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Clôture : Reprises de solde (TGRS)

CONCEPT - Format de sortie CONCEPT dans TTRE

Ce paramètre est utilisé dans le traitement d'interface avec un logiciel de trésorerie (TTRE) pour définir l'envoi vers un format CONCEPT.

Occurrences

BOR COMPTE REGLT

BOR

Définit l'alimentation du bordereau dans le fichier de sortie. Si la valeur testée 1 vaut : - A : le bordereau est conservé sur 15 caractères ; - I   : seuls les 7 derniers caractères du bordereau sont envoyés.

COMPTE

Définit l'alimentation de la zone "Compte" dans le fichier de sortie (6 caractères). Si la chaîne 1 vaut : - MNEMO       : on prend le mnémonique du compte, - REGROUP : on prend la zone regroupement du compte, - PR1           : on prend le paramètre 1 du compte, - PR2           : on prend le paramètre 2 du compte, - INFO          : on prend l'information du compte.    Si la chaîne 1 est nulle ou si les valeurs récupérées ne sont pas renseignées, on prend le compte de la banque.

REGLT

Définit l'alimentation de la zone "Genre de règlement" dans le fichier de sortie (4 caractères). Si la chaîne 1 vaut : - MODE      : on prend le mode du mode de règlement, - INFO        : on prend l'information du mode de règlement.    Si la chaîne 1 est nulle ou si les valeurs récupérées ne sont pas renseignées, on prend le genre du mode de règlement s'il est renseigné, sinon le type de pièce.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Constit. fic. d'interface pour logiciel trésorerie (TTRE)

CTLRMB - Contrôle pour remise en banque

Ce paramètre donne la possibilité de contrôler, au moment de la constitution des remises en banque (TRMB) ou de l'affectation des numéros de chèques (TNCH, TRNC), que le journal de l'écriture à l'origine de la pièce à remettre en banque, est bien un journal de banque ; c'est-à-dire un journal égal au journal référencé pour la banque, le mode de règlement et le collectif dans GBDV s'il est renseigné.

Occurrences

CTLJRN

CTLJRN

Pour cette occurrence, si la valeur testée 1 vaut : - F : on ne contrôle pas le fait que le journal de la pièce soit un journal de banque ; - O : ce contrôle est obligatoire.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Constitution d'une remise en banque (TRMB)                        Affectation des numéros de chèques (TNCH)                        Réaffectation des numéros de chèques (TRNC)

CUMGLB - Cumuls par journaux

Ce paramètre permet de déterminer la façon de générer les cumuls, détaillés par journal ou globaux. Suivant ce paramétrage, les cumuls demandés dans les balances ou les consultations, seront regroupés ou non par journal.    Si la valeur testée 1 vaut : - D : Les cumuls seront détaillés par journal ; - G : Le journal ne sera pas précisé dans les cumuls.

Occurrences

CUB CUG CUT

CUB : Cumul par CGR B.

Si la valeur testée 1 vaut : - D : Les cumuls CGR B sont détaillés par journal, ils se font par Compte - CGR B - Mois - Journal ; - G : Les cumuls CGR B sont globaux c'est-à-dire par Compte - CGR B - Mois uniquement ; - Autre : Comme valeur "D".

CUG : Cumul par CGR A.

Si la valeur testée 1 vaut : - D : Les cumuls CGR A sont détaillés par journal, ils se font par Compte - CGR A - Mois - Journal ; - G : Les cumuls CGR A sont globaux c'est-à-dire par Compte - CGR A - Mois uniquement ; - Autre : Comme valeur "D".

CUT : Cumul par tiers.

Si la valeur testée 1 vaut : - D : Les cumuls sont détaillés par journal, ils se font par Compte - Tiers - Mois - Journal ; - G : Les cumuls sont globaux et se font uniquement par Compte - Tiers - Mois ; - Autre : Comme valeur "D".

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Consultation des cumuls par CGR (CCCGR)

DAIOCRMB - Code loi DAILLY

Dans le cadre des remises en banque, ce paramètre est utilisé pour porter des informations concernant la "LOI DAILLY" sur ces remises en banque.    Pour chaque occurrence de ce paramètre, si la valeur testée 1 vaut : - A : dans les traitements de LCR et BAO magnétiques, pour chaque élément, sera créé sur la bande, un enregistrement complémentaire (de code 16) avec l'adresse du tiers ; - autre : l'enregistrement complémentaire (16) n'est pas généré.

Occurrences

1 2 3 Null

1 : Cession signée avec banquier

2 : Nantissement signé avec banquier

3 : Pas de convention

Null : Pas d'indication

Utilisation du paramètre

A créer pour : Remises en banque (GRMB)

DAS2 - DADS2

Utilisé pour paramétrer la DAS 2 qui correspond à la déclaration annuelle des honoraires et autres rémunérations.

Occurrences

000-990 010-235 EDHO ELDH NATUDADSU PROPTIE S10.G00.00 S20.G00.05 S21.G00.06 S21.G00.11 TCFH TYPAVN TYPE TYPEDADSU VERDADSU

000-990

Cette occurrence permet de supprimer les enregistrements 000 et 990 de la déclaration CTDS. Si la valeur testée 1 vaut : - A : on crée les enregistrements 000 et 990 ; - I   : on ne crée pas les enregistrements 000 et 990.

010-235

Cette occurrence permet de paramétrer le renseignement de la position 235 de l'enregistrement 010 pour la DGI, lors de la constitution du fichier des honoraires (TCFH). On utilise le premier caractère de la chaîne 1, si elle n'est pas renseignée, on met "X" par défaut.

EDHO

Utilisé dans l'édition des natures d'honoraires (EDHO). Permet d'éditer ou non les natures d'honoraires présentes dans la gestion des lignes d'honoraires à déclarer ou modifier (GDHO), dont le total des "montants à déclarer" vaut zéro et/ou est négatif.    Si la valeur testée 1 vaut : - A (par défaut) : toutes les natures sont éditées y compris celles dont le total fait zéro ; - I   : pas d'édition des natures à zéro.    Si la valeur testée 2 vaut : - A (par défaut) : toutes les natures sont éditées y compris celles dont le total est négatif ; - I : pas d'édition des natures négatives.

ELDH

Permet d'éditer ou non les natures d'honoraires dont le total vaut zéro et/ou est négatif dans la lettre de déclaration d'honoraires (ELDH).    Si la valeur testée 1 vaut : - A (par défaut) : toutes les natures sont éditées y compris celles dont le total fait zéro ; - I   : pas d'édition des natures à zéro.    Si la valeur testée 2 vaut : - A : toutes les natures sont éditées y compris celles dont le total est négatif ; - I : pas d'édition des natures négatives (par défaut, pour avoir le même résultat que dans le fichier généré par TCFH ou TCFU).

NATUDADSU

Utilisé lors de la constitution du fichier des honoraires unifié (DADSU) (TCFU).    Par défaut, on positionne la valeur "12" (DadsU tds honoraires seuls) dans la rubrique "S20.G01.00.004.001" (N4DS) ou "01" (DSN Mensuelle) dans "S20.G00.05.001" (DSN).    Elle correspond à un code nature de la DADS-U TDS salaires et/ou honoraires. Dans certains cas très spécifiques, on peut avoir besoin d'un autre code : on prendra alors la chaîne 1 de ce paramètre.    Remarque : ne pas oublier de supprimer la chaîne 1, après avoir fini la déclaration spécifique, pour ne pas avoir de problèmes lors de la prochaine déclaration.

PROPTIE

Permet de proposer le tiers de l'écriture comme tiers à affecter si la valeur testée 1 du paramètre NAHOECPT ne renvoie pas de tiers lors du traitement d'extraction des honoraires (TEHD). Si la valeur testée 1 vaut : - A : on propose le tiers de l'écriture si le tiers à utiliser n'est pas présent ; - I   : on ne propose pas de tiers.

S10.G00.00

Utilisé lors de la constitution du fichier des honoraires unifié (DADSU) (TCFU).    Par défaut, on affecte "01" (Net-entreprises) dans la rubrique "S10.G00.00.007" (DSN). Dans certains cas très spécifiques, on peut avoir besoin d'un autre code : on prendra alors la chaîne 1 de cette occurrence.    Par défaut, on affecte "02" (Néant) dans la rubrique "S10.G00.00.008" (DSN). Dans certains cas très spécifiques, on peut avoir besoin d'un autre code : on prendra alors la chaîne 2 de cette occurrence.    Les 50 premiers caractères du texte de ce paramètre pourront servir à renseigner la rubrique "S10.G00.00.004".

S20.G00.05

Utilisé lors de la constitution du fichier des honoraires unifié (DADSU) (TCFU).    Si le texte de ce paramètre est renseigné, on prend les 15 premiers caractères pour alimenter la rubrique "S20.G00.05.009" (DSN) en priorité sur la zone "Information" de la soumission. Ce qui donne la possibilité d'avoir une rubrique alimentée différemment pour chaque établissement déclaré.

S21.G00.06

Utilisé lors de la constitution du fichier des honoraires unifié (DADSU) (TCFU).    Par défaut, on affecte "01" (si entreprise étrangère avec établissement en France) dans la rubrique "S21.G00.06.012" (DSN). Dans certains cas très spécifiques, on peut avoir besoin d'un autre code : on prendra alors la chaîne 1 de cette occurrence.    La date 1, si elle est renseignée, sera affectée à la rubrique "S21.G00.06.013" (DSN), sinon cette dernière ne sera pas présente.    La date 2, si elle est renseignée, sera affectée à la rubrique "S21.G00.06.014" (DSN), sinon cette dernière ne sera pas présente.

S21.G00.11

Utilisé lors de la constitution du fichier des honoraires unifié (DADSU) (TCFU).    La chaîne 1, si elle est renseignée, sera affectée à la rubrique "S21.G00.11.017" (DSN), sinon cette dernière ne sera pas présente.    La chaîne 2, si elle est renseignée, sera affectée à la rubrique "S21.G00.11.022" (DSN), sinon cette dernière sera par défaut affectée avec le code "9999" (Sans convention collective).    La date 1, si elle est renseignée, sera affectée à la rubrique "S21.G00.11.019" (DSN), sinon cette dernière ne sera pas présente.    La date 2, si elle est renseignée, sera affectée à la rubrique "S21.G00.11.020" (DSN), sinon cette dernière ne sera pas présente.

TCFH

Cette occurrence permet de définir le regroupement à effectuer lors de la constitution du fichier des honoraires (TCFH) ou du fichier des honoraires unifié (DADSU) (TCFU).    Si la valeur testée 1 vaut : - A : on génère un enregistrement par tiers, SIRET et adresse ; - I   : on génère un enregistrement par tiers et SIRET uniquement.    De plus, pour la constitution du fichier des honoraires (TCFH), la chaîne 1 de cette occurrence permet d'alimenter la section d'établissement ou "fraction" (DGI : enregistrements 020, 210 et 300, position 15-16). Si elle n'est pas renseignée, on met "01" par défaut.    La chaîne 2 permet d'alimenter le type de DADS (DGI : enregistrements 020, 210 et 300, position 21). Si elle n'est pas renseignée, on met "1" par défaut.

TYPAVN

Cette occurrence permet de détailler plus finement certaines natures d'honoraires lors de la constitution du fichier des honoraires unifié (DADSU) (TCFU), des lettres de déclaration d'honoraires (ELDH) ou de l'édition DAS2 papier (EDHOP).    Il est possible en utilisant les natures d'honoraires de détailler : - les avantages en nature ("AVN")    "AVAU" : Avantages autres ;    "AVLO" : Avantages logement ;    "AVNO" : Avantages nourriture ;    "AVNT" : Avantages NTIC ;    "AVVE" : Avantages véhicule ; - les indemnités et remboursements ("IRE")    "IRAF" : Allocations forfaitaires ;    "IRPC" : Prise en charge par employeur ;    "IRRE" : Remboursement.    Si la valeur testée 1 vaut : - D : on utilise les natures détaillées ; - sinon les natures initiales ("AVN" et "IRE").

TYPE

Permet pour la DAS2 de définir l'organisme à qui l'on doit la fournir, en quelle monnaie elle est effectuée, ainsi que le seuil minimum de déclaration.    Si la valeur testée 1 vaut : - C : le fichier d'honoraires sera aux normes du CTDS (Centre de Traitement des Données Sociales) ;               Attention : Le format CTDS généré par ce traitement n'est plus supporté par l'administration depuis le 1er janvier 2006. - D : le fichier d'honoraires sera aux normes de la DGI (Direction Générale des Impôts).    Si la valeur testée 2 vaut : - F : la déclaration est effectuée en devise de référence ; - R : la déclaration est effectuée en devise de reporting.    La valeur 1 peut indiquer lors de la déclaration le seuil à partir duquel il faut faire une déclaration. Cette valeur 1 est utilisée dans : - Constitution du fichier honoraires (TCFH). - Lettre de déclaration d'honoraires (ELDH). - Edition DAS2 papier (EDHOP).

TYPEDADSU

Utilisé lors de la constitution du fichier des honoraires unifié (DADSU) (TCFU).    La valeur 1 peut indiquer lors de la déclaration le seuil à partir duquel il faut faire une déclaration.    Par défaut, on affecte "51" ("code type déclaration normale") dans la rubrique "S20.G01.00.004.002" (N4DS) ou "02" ("déclaration normale néant") pour "S20.G00.05.002" (DSN).    Dans certains cas très spécifiques, on peut avoir besoin d'un autre code : on prendra alors la chaîne 1 de cette occurrence.    Les types possibles pour la N4DS   pour une nature de déclaration 12 (DADSU honoraires seuls) sont : 51 : code type déclaration normale ; 52 : code type déclaration complémentaire ; 59 : code type déclaration annule et remplace intégral.    Si on choisit un code "52" (type déclaration complémentaire) pour la N4DS, il faut renseigner obligatoirement les dates 1 et 2 pour les affecter respectivement aux rubriques "S20.G01.00.006.001" et "S20.G01.00.006.002" (période de rattachement début et fin).    Les autres types possibles pour la DSN sont : 01 : déclaration normale ; 02 : déclaration normale néant ; 03 : déclaration annule et remplace intégral ; 04 : déclaration annule ; 05 : annule et remplace néant.    Par défaut, on affecte "1" dans la rubrique "S20.G01.00.013.002" (N4DS). Elle correspond au "Numéro de la déclaration". Dans certains cas très spécifiques, on peut avoir besoin d'un autre numéro : on prendra alors la chaîne 2 de cette occurrence.    Remarque : ne pas oublier de supprimer les chaînes 1 et/ou 2, les dates 1 et 2 et remettre le bon seuil dans la valeur 1 après avoir terminé la déclaration spécifique, pour ne pas avoir de problèmes lors de la prochaine déclaration.

VERDADSU

Utilisé lors de la constitution du fichier des honoraires unifié (DADSU) (TCFU) uniquement avec l'accord de Cegid.    Par défaut, on positionne dans la rubrique "S10.G01.00.011" (N4DS) ou "S10.G00.00.006" (DSN) la dernière version utilisable que l'organisme chargé des contrôles nous indique. Si besoin, on utilisera la chaîne 1 de cette occurrence pour faire évoluer la norme utilisée pour la déclaration.

Occurrences <N° SIREN>

Les occurrences seront les n° de SIREN (9 premiers caractères du SIRET) des établissements concernés par les déclarations.

Dans le traitement de constitution du fichier honoraires pour la DGI (TCFH), ces occurrences servent à l'ordre dans le nommage des fichiers en sortie.           - Chaîne 1 égale à la période de déclaration format "AAAA" (Actualisée automatiquement par le programme).           - Valeur 1 correspondra à un compteur incrémental sur 3 caractères complété à gauche par des zéros (première déclaration 000).     Le compteur est réinitialisé automatiquement à chaque changement de période.     La valeur 1 peut être modifiée manuellement en soustrayant 1 à la valeur voulue pour le prochain fichier (exemple mettre "-1" pour avoir "000" ; "4" pour "005" etc.), utile en cas de multiples générations pour test avant envoi réel.

Utilisation du paramètre

A créer pour la déclaration DAS2 et/ou DADS-U. Utilisé dans : Extraction des honoraires à déclarer (TEHD)                        Constitution du fichier honoraires pour la DGI (TCFH)                        Constitution du fichier honoraires unifié (DADSU) (TCFU)                        Lettre de déclaration d'honoraires (ELDH)                        Edition des natures d'honoraires (EDHO)

DATEDT - Date d'édition de l'effet (date pièce ou date jour)

Détermine la date de création à éditer sur les billets à ordre (ELBO et EBAO) ou les traites (ELTR).    Si la valeur testée 1 vaut : - J   : on édite la date du jour ; - autre : on édite la date de création de la pièce.

Occurrences

BAO LCR

BAO

Occurrence utilisée dans les éditions de billets à ordre (ELBO et EBAO).

LCR

Occurrence utilisée dans les éditions des traites (ELTR).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Edition des lettres BOR (billets à ordre) (ELBO)                        Edition des billets à ordre (EBAO)                        Edition de lettres traites (ELTR)

DEVREP - Devise de reporting

Paramètre utilisé dans le cadre de la mise en place d'une devise de reporting.

Occurrences

ARRPIA DEVEUR EUR EURREF GESREP HISDVO HISMNR MISEUR PROPDVO RAPDIF REFCP REPCP TRANSIT

ARRPIA

Détermine les comptes de perte et de gain à utiliser lors du traitement de génération des écarts liés au reporting (TGEE) pour les comptes gérés en pièce. La chaîne 1 donne le compte de perte à utiliser. La chaîne 2 donne le compte de gain à utiliser.

DEVEUR

Détermine les comptes à utiliser pour générer les écarts lors de conversion sur des écritures en devise. Si la valeur testée 1 vaut : - I   : on impute l'écart sur le montant le plus important (sans pièce) (option interdite lors de la gestion complète du CGR A (AUTCPT-GESCGR)) ; - A : on insère un mouvement avec les comptes paramétrés dans les chaînes 1 et 2 de cette occurrence. Dans ce dernier cas, la chaîne 1 donne le compte débit et la chaîne 2 donne le compte crédit à utiliser.

EUR

- Si on gère une devise de reporting avec un cours fixe (valeur testée 1 égale à "O" pour le paramètre DEVREP occurrence TRANSIT),l'Euro doit être présent soit dans la devise de reporting, soit dans la devise de référence. La valeur testée 1 permet de savoir où se trouve l'Euro lorsqu'une devise de reporting est gérée. Si la valeur testée 1 vaut : - F : l'Euro est présent dans la devise de référence (et une devise de reporting est gérée) ; - R : l'Euro est présent dans la devise de reporting ;    - Si on ne gère pas de devise de reporting ou si on en gère une avec un cours variable (M4), la valeur testée 1 doit être positionnée à : - N : lorsqu'il n'y a pas de devise de reporting ou dans le cadre de la M4.

EURREF

Détermine les comptes à utiliser pour générer les écarts lors de conversion en devise de reporting et en devise de référence. La chaîne 1 donne le compte débit et la chaîne 2 donne le compte crédit à utiliser.

GESREP

Cette occurrence permet de préciser si on gère une devise de reporting acceptant un taux variable avec la devise de référence, fonctionnalité communément appelée "M4".    Si la valeur testée 1 vaut : - M4      : on gère une devise de reporting avec un cours variable ; - autres : on ne gère pas de devise de reporting avec un cours variable.    Dans le cadre de la M4, si la valeur testée 2 vaut : - O : la date de validité et le cours reporting proposés dans les saisies peuvent être modifiés si le mode de change le permet ; - N ou autres : la date de validité et le cours reporting proposés dans les saisies ne peuvent pas être modifiés.    La chaîne 1 permet de préciser éventuellement un mode de change pour la devise de reporting. Si ce mode est renseigné, c'est lui qui est proposé dans les saisies et c'est celui qui est affecté en priorité dans les traitements de l'Application Finances.

HISDVO

Lors du traitement de suppression de la devise de reporting (M3) dans l'Application Finances (TSROCT), cette occurrence permet de conserver l'ancienne devise d'origine de l'écriture dans une des zones libres de l'écriture ou des mouvements (et de la pièce correspondante si elle existe). Si la valeur testée 1 vaut "O", la devise d'origine sera sauvegardée dans la zone précisée dans la chaîne 1. La chaîne 1 peut contenir les valeurs suivantes : DOSOCECR, PR1OCECR, PR2OCECR, PR3OCECR, DOSOCMVC, LICOCMVC, PR1OCMVC, PR2OCMVC, PR3OCMVC, PR4OCMVC, PR5OCMVC, PR6OCMVC, PR7OCMVC, PR8OCMVC, PR9OCMVC, P10OCMVC, P11OCMVC, P12OCMVC, P13OCMVC, P14OCMVC, P15OCMVC. Elle doit être en majuscule.

HISMNR

Lors du traitement de suppression de la devise de reporting (M3) dans l'Application Finances (TSROCT), cette occurrence permet de conserver l'ancien montant reporting du mouvement dans une des zones libres des mouvements (et de la pièce correspondante si elle existe). Si la valeur testée 1 vaut "O", le montant débit ou crédit reporting sera sauvegardé dans la zone précisée dans la chaîne 1. La chaîne 1 peut contenir les valeurs suivantes : DOSOCMVC et LICOCMVC. Elle doit être en majuscule.

MISEUR

La date 1 de cette occurrence permet de stocker la date de mise en place de la devise de reporting (M1).

PROPDVO

Si on gère une devise de reporting (valeur testée 1 égale à "O" pour le paramètre DEVREP occurrence TRANSIT) et que la date comptable est supérieure ou égale à la date de double comptabilisation (référencée au niveau de l'établissement), il y a proposition par défaut de la devise d'origine, suivant la valeur testée 1. La devise d'origine, si elle est renseignée, ne peut contenir que la devise de référence ou la devise de reporting.    Si la valeur testée 1 vaut : - F : on propose par défaut la devise de référence dans la devise origine ; - R : on propose par défaut la devise de reporting dans la devise origine.

RAPDIF

Détermine si on a le droit d'associer des pièces en devise In avec des pièces en devise de référence ou devise de reporting. Si la valeur testée 1 vaut : - A : il est possible d'associer une pièce en devise In avec une autre pièce qui n'est pas en devise (soit en devise de référence, soit en devise de reporting) ; - I : pas d'association entre des pièces en devise In et des pièces en devise de référence ou devise de reporting.

REFCP

Détermine les comptes à utiliser pour générer les écarts lors de conversion devise de reporting -> devise de référence lors de la génération de l'équilibrage dans la validation des écritures (TVAL). Les chaînes 1 et 2 déterminent respectivement les comptes débit et crédit à utiliser.

REPCP

Détermine les comptes à utiliser pour générer les écarts lors de conversion devise -> devise de reporting lors de la génération de l'équilibrage dans la validation des écritures (TVAL). Les chaînes 1 et 2 déterminent respectivement les comptes débit et crédit à utiliser.

TRANSIT

Permet d'indiquer si on gère une devise de reporting. Si la valeur testée 1 vaut : - O : on gère une devise de reporting. L'Euro doit être dans la devise de référence ou dans la devise de reporting ; - N : on ne gère pas de devise de reporting ou on en gère une avec un cours variable (M4). Si on n'a pas de devise de reporting, l'Euro peut donc être soit la devise de référence, soit une devise classique dans le cas où l'établissement est géré dans une autre devise.

Utilisation du paramètre

A créer lors de la mise en place du reporting (M1)

DFTENC - Proposition par défaut suivant l'utilisateur

Ce paramètre permet de proposer certaines informations par défaut en fonction de l'utilisateur dans la saisie des encaissements.    L'occurrence doit correspondre au code utilisateur.    La chaîne 1 indique le journal et la chaîne 2 indique la banque à proposer. Les données de ce paramètre sont prioritaires par rapport au paramétrage par défaut de la transaction.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Saisie des encaissements (GENC)

DPOCA - Calcul du chiffre d'affaires pour le DPO

Ce paramètre permet d'indiquer les comptes et les types de pièces à prendre en compte pour déterminer le chiffre d'affaires dans le calcul du DPO.    Les occurrences ne sont pas significatives.    La valeur testée 1 indique s'il s'agit des comptes avec la valeur "C" ou des types de pièces avec la valeur "T".    Les chaînes 1 et 2 indiquent la fourchette de comptes ou de types de pièces.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Calcul du DPO (RDPO)

DPOENC - Calcul de l'encours pour le DPO

Ce paramètre permet d'indiquer les comptes et les types de pièces à prendre en compte pour déterminer l'encours dans le calcul du DPO.    Les occurrences ne sont pas significatives.    La valeur testée 1 indique s'il s'agit des comptes avec la valeur "C" ou des types de pièces avec la valeur "T".    Les chaînes 1 et 2 indiquent la fourchette de comptes ou de types de pièces.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Calcul du DPO (RDPO)

ECRVALID - Paramètre de validation des champs modifiables

Ce paramètre permet de déterminer les zones modifiables sur une écriture validée.    Pour pouvoir modifier un de ces champs : - dans GMNU pour le mnémonique GECR, le paramètre PRM doit avoir la valeur "OUI" ; - dans GMNU pour le mnémonique GMVC, le paramètre PR2 doit avoir la valeur "OUI" ; - le paramètre AUTCPT occurrence ECRVAL doit avoir une valeur testée 1 égale à "A" ; - l'occurrence correspondante à ce champ (liste ci-dessous) doit avoir une valeur testée 1 égale à "A".

Occurrences

C01MVC C02MVC C03MVC C04MVC D01MVC D02MVC DATECH DATEMI DATVAL DOSECR DOSMVC I01MVC I02MVC I03MVC I04MVC G01MVC G02MVC IN1ECR IN2ECR IN3ECR LIBECR LIBMVC LICECR LICMVC N01MVC N02MVC NAHECR P10MVC P11MVC P12MVC P13MVC P14MVC P15MVC PR1ECR PR1MVC PR2ECR PR2MVC PR3ECR PR3MVC PR4MVC PR5MVC PR6MVC PR7MVC PR8MVC PR9MVC REFEXT TYPPIE

C01MVC      Identifiant court 1

C02MVC      Identifiant court 2

C03MVC      Identifiant court 3

C04MVC      Identifiant court 4

D01MVC      Date 1

D02MVC      Date 2

DATECH      Date d'échéance

DATEMI      Date d'émission

DATVAL      Date de valeur

DOSECR      Dossier de l'écriture

DOSMVC      Dossier du mouvement

I01MVC      Identifiant 1

I02MVC      Identifiant 2

I03MVC      Identifiant 3

I04MVC      Identifiant 4

G01MVC      Identifiant long 1

G02MVC      Identifiant long 2

IN1ECR      Indicateur 1

IN2ECR      Indicateur 2

IN3ECR      Indicateur 3

LIBECR      Libellé de l'écriture

LIBMVC      Libellé du mouvement

LICECR      Libellé complémentaire de l'écriture

LICMVC      Libellé complémentaire du mouvement

N01MVC      Numérique 1

N02MVC      Numérique 2

NAHECR      Nature d'honoraire

P10MVC      Paramètre 10 du mouvement

P11MVC      Paramètre 11 du mouvement

P12MVC      Paramètre 12 du mouvement

P13MVC      Paramètre 13 du mouvement

P14MVC      Paramètre 14 du mouvement

P15MVC      Paramètre 15 du mouvement

PR1ECR      Paramètre 1 de l'écriture

PR1MVC      Paramètre 1 du mouvement

PR2ECR      Paramètre 2 de l'écriture

PR2MVC      Paramètre 2 du mouvement

PR3ECR      Paramètre 3 de l'écriture

PR3MVC      Paramètre 3 du mouvement

PR4MVC      Paramètre 4 du mouvement

PR5MVC      Paramètre 5 du mouvement

PR6MVC      Paramètre 6 du mouvement

PR7MVC      Paramètre 7 du mouvement

PR8MVC      Paramètre 8 du mouvement

PR9MVC      Paramètre 9 du mouvement

REFEXT      Référence externe

TYPPIE      Type de pièce

Utilisation du paramètre

A créer pour : Ecritures (GECR)

EDTTVA - Edition synthétique d'aide à la déclaration de la TVA

Ce paramètre permet de définir les données à rechercher dans la table d'aide à la déclaration qui serviront à alimenter chaque case de la déclaration de TVA (Cf. formulaire CA3 pour la France).    L'occurrence n'est pas significative. L'établissement est facultatif. Toutefois, il devra être précisé lorsque vous gérez des déclarations de TVA dans différents pays. La valeur testée 1 indique le mouvement de TVA : "D" déductible ou "C" collectée. La valeur testée 2 indique le sens de la TVA : "D" débit ou "C" crédit. Elle est facultative lorsque les débits et les crédits apparaissent dans la même case. La chaîne 1 indique le numéro de la case recevant le montant HT à déclarer. La chaîne 2 indique le numéro de la case recevant le montant TVA à déclarer. Le texte indique le code de TVA à extraire (une occurrence ne gère qu'un seul code de TVA). La valeur 1 indique un coefficient multiplicateur (utilisé notamment pour inverser le sens dans le cadre des avoirs).    Fichier modèle à charger dans la gestion des occurrences de paramètres (GPAR) pour la France    Fichier modèle à charger dans la gestion des occurrences de paramètres (GPAR) pour l'interface vers Cegid TAX Ultimate et Cegid Fiscalité                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Correspondances entre les cases Cerfa CA3 ESATP ESATMYO A1 01 CA A2 02 CB A3 02A KH A4 A4 DK A5 A5 KV B1 02D CH B2 03 CC B3 03A CF B4 03B CG B5 03C CE E1 04 DA E2 05 DB E3 05A DH E4 E4 KW E5 E5 KX E6 E6 KY F1 F1 KZ F2 06 DC F3 06A DF F4 06B DJ F5 F5 LA F6 07 DD F7 07A DG F8 07B DE F9 F9 LR 08 08H/08T FP/GP 09 09H/09T FB/GB 9B 09_BH/09_BT FR/GR 9D 09_DH/09_DT FG/FH 10 10H/10T FM/GM 11 11H/11T FN/GN 12 12H/12T FJ/FK T1 T1H/T1T BQ/CQ T2 T2H/T2T BP/CP T3 T3H/T3T BS/CS T4 T4H/T4T BF/MC T5 T5H/T5T BE/MA T6 T6H/T6T MF/ME T7 T7H/T7T MG/MD 13 13H/13T FC/GC 14 14H/14T FD/GD P1 08_AH/08_AT GS/GT P2 09_CH/09_CT GU/GV I1 I1H/I1T LB/LC I2 I2H/I2T LD/LE I3 I3H/I3T LF/LG I4 I4H/I4T LH/LJ I5 I5H/I5T LK/LL I6 I6H/I6T LM/LN 15 15 GG/GA Détails 15 15A-15B GA-LQ 17 17 GJ 18 18 GK 19 19 HA 20 20 HB Détails 20 20A-20B-20C-20D LS-LT-LU-LV 21 21 HC Détails 21 21A-21B-21C HK-LP-HH 24 24 HF 2E 02E HL

Utilisation du paramètre

A créer pour : Edition synthétique d'aide à la déclaration TVA (ESAT)

EFFETS - Effectif établissement

Utilisé lors de la constitution du fichier des honoraires unifié (DADSU) (TCFU).    L'occurrence de ce paramètre n'est pas significative.    Recherche de la valeur 1 d'une des occurrences en prenant en compte l'année de la date 1 égale à l'année de la déclaration que l'on est en train de faire (celle qui est précisée à la soumission du TCFU). Cette valeur correspond à l'effectif de l'établissement (si celui-ci est renseigné dans GPAR).    Si ce paramètre n'est pas défini, ou si cette valeur 1 n'est pas renseignée, on considère que l'effectif est égal à zéro.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Constitution du fichier honoraires unifié (DADSU) (TCFU)

ENTOCRTI - Entité d'une règle de recherche des tiers

Ce paramètre définit les entités sur lesquelles le tiers peut être recherché.

Occurrences

OCPIE OETIA OETID OETIE

OCPIE - Pièces

OETIA - Adresses de tiers

OETID - Domiciliations bancaires de tiers

OETIE - Tiers

Utilisation du paramètre

A créer pour : Règles de recherche des tiers (GRTI)

EQVCPT - Equivalences de comptes

Permet de définir des équivalences de comptes selon un collectif.    Les prérequis sont de ne disposer que d'un seul collectif par écriture.    L'occurrence de ce paramètre n'est pas significative.    La valeur testée 1 permet de définir la fonctionnalité dans laquelle l'équivalence est utilisée : - L : équivalence utilisée dans le module de lissage (TECP, TLIS, TSLI).    Le texte permet de préciser le collectif (un seul collectif par occurrence).    La chaîne 1 permet de préciser le compte initial. Dans le cadre du module de lissage, il s'agit du compte renvoyé par GCPE.    La chaîne 2 permet de préciser le compte à utiliser en substitution du compte indiqué en chaîne 1.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Traitement d'extourne, produits/charges constatés (TECP)                       Traitement de lissage (TLIS)                       Solde du lissage (TSLI)

FICSAFT - Génération fichier SAF-T

Paramétrage de la génération d'un fichier SAF-T dans le traitement TSAF.

Occurrences

PAYS GRPCAT GRPCOD IDETS ID_CUST ID_SUPP PCTAXID PRODUCTID PRODUCTVER SOFTNUMBER TAXENT TAXOCOD TAXOREF

PAYS

L'occurrence PAYS n'existe pas. Il est par contre nécessaire de créer l'occurrence correspondant au code du pays pour lequel on extrait le fichier (exemple : PT pour le Portugal, FR pour la France, etc.). La chaîne 1 permet d'alimenter la rubrique "AuditFileVersion" de l'enregistrement "Header" dans le fichier généré par le traitement TSAF.

GRPCAT

La chaîne 2 permet d'alimenter la rubrique "GroupingCategory" de l'enregistrement "GeneralLedgerAccounts" dans le fichier généré par le traitement TSAF. Elle est égale par défaut à "GM".

GRPCOD

La chaîne 1 permet d'alimenter la rubrique "GroupingCode" de l'enregistrement "GeneralLedgerAccounts" dans le fichier généré par le traitement TSAF.    La chaîne 1 correspond à une colonne de la table OECPT où est stockée la valeur qui sera affectée à cette rubrique. Si cette colonne est vide, on prendra les deux premiers caractères du compte.

IDETS

Le texte permet d'alimenter la rubrique "CompanyID" de l'enregistrement "Header" dans le fichier généré par le traitement TSAF.

ID_CUST

Le texte permet d'alimenter la rubrique "AccountID" de l'enregistrement "Customer" dans le fichier généré par le traitement TSAF.

ID_SUPP

Le texte permet d'alimenter la rubrique "AccountID" de l'enregistrement "Supplier" dans le fichier généré par le traitement TSAF.

PCTAXID

Le texte permet d'alimenter la rubrique "ProductCompanyTaxID" de l'enregistrement "Header" dans le fichier généré par le traitement TSAF.

PRODUCTID

Le texte permet d'alimenter la rubrique "ProductID" de l'enregistrement "Header" dans le fichier généré par le traitement TSAF.

PRODUCTVER

La version du programme permet d'alimenter la rubrique "ProductVersion" de l'enregistrement "Header" dans le fichier généré par le traitement TSAF. On peut y concaténer le champ "Texte" de cette occurrence pour y ajouter une information pertinente.

SOFTNUMBER

Le texte permet d'alimenter la rubrique "SoftwareCertificateNumber" de l'enregistrement "Header" dans le fichier généré par le traitement TSAF. Il est égal par défaut à "0" (zéro).

TAXENT

Le texte permet d'alimenter la rubrique "TaxEntity" de l'enregistrement "Header" dans le fichier généré par le traitement TSAF.

TAXOCOD

La chaîne 1 permet d'alimenter la rubrique "TaxonomyCode" de l'enregistrement "GeneralLedgerAccounts" dans le fichier généré par le traitement TSAF.    La chaîne 1 correspond à une colonne de la table OECPT où est stockée la valeur qui sera affectée à cette rubrique. Il y aura une erreur si la chaîne 1 n'est pas renseignée ou si la colonne indiquée est vide dans la table des comptes.

TAXOREF

La chaîne 2 permet d'alimenter la rubrique "TaxonomyReference" de l'enregistrement "GeneralLedgerAccounts" dans le fichier généré par le traitement TSAF. Elle est égale par défaut à "S".

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Constitution du fichier d'interface SAF-T (TSAF)

GENECLET - Ecart de lettrage

Ce paramètre permet de proposer des informations et de définir un seuil pour la génération des écritures d'écart de lettrage.

Occurrences

CGRA CGRB CPTCRE CPTDEB DEVMOD JOURNAL LIBELLE POSTE PR1MVC PR2MVC PR3MVC PR4MVC PR5MVC PR6MVC PR7MVC PR8MVC PR9MVC P10MVC P11MVC P12MVC P13MVC P14MVC P15MVC SEUIL TVA

CGRA

Le texte indique le CGR A à proposer.

CGRB

Le texte indique le CGR B à proposer.

CPTCRE

Le texte indique le compte d'affectation à proposer dans le cas d'un mouvement à générer au crédit.

CPTDEB

Le texte indique le compte d'affectation à proposer dans le cas d'un mouvement à générer au débit.

DEVMOD

Le texte indique le mode de change à proposer.

JOURNAL

Le texte indique le journal à proposer.

LIBELLE

Le texte indique le libellé de l'écriture à proposer.

POSTE

Le texte indique le poste à proposer.

PR1MVC

Le texte indique le paramètre 1 du mouvement à proposer.

PR2MVC

Le texte indique le paramètre 2 du mouvement à proposer.

PR3MVC

Le texte indique le paramètre 3 du mouvement à proposer.

PR4MVC

Le texte indique le paramètre 4 du mouvement à proposer.

PR5MVC

Le texte indique le paramètre 5 du mouvement à proposer.

PR6MVC

Le texte indique le paramètre 6 du mouvement à proposer.

PR7MVC

Le texte indique le paramètre 7 du mouvement à proposer.

PR8MVC

Le texte indique le paramètre 8 du mouvement à proposer.

PR9MVC

Le texte indique le paramètre 9 du mouvement à proposer.

P10MVC

Le texte indique le paramètre 10 du mouvement à proposer.

P11MVC

Le texte indique le paramètre 11 du mouvement à proposer.

P12MVC

Le texte indique le paramètre 12 du mouvement à proposer.

P13MVC

Le texte indique le paramètre 13 du mouvement à proposer.

P14MVC

Le texte indique le paramètre 14 du mouvement à proposer.

P15MVC

Le texte indique le paramètre 15 du mouvement à proposer.

SEUIL

La valeur 1 indique un écart maximal à ne pas dépasser pour autoriser le passage d'une écriture d'écart de lettrage.

TVA

Le texte indique le code TVA à proposer.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Ecriture sur écart de lettrage (GLETECL)

GENOCPNC - Genre du détail de plan de comptes

Paramètre utilisateur permettant d'affecter une donnée spécifique au niveau du niveau de plan et qui sera exploitée lors des diverses extractions.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Comptes d'un plan (GPNC)

GENOCRBQ - Genre de la règle de rapprochement bancaire

Chaque règle de rapprochement bancaire (GRBQ) possède 5 critères, composé chacun d'un paramétrage lié aux mouvements de type comptable et d'un paramétrage lié aux mouvements de type bancaire. Par défaut, si ces paramétrages concernent des colonnes "Dates" (date d'opération ou date de valeur), on a la possibilité de donner une précision qui indique s'il faut, soit ajouter (précision positive), soit enlever (précision négative) des jours à la date donnée en critère.    Les occurrences de ce paramètre permettent de combiner les deux (+ ou - la précision en jours) : C1 : critère 1 pour la zone comptable ; B1 : critère 1 pour la zone bancaire ; D1 : critère 1 pour les deux zones (bancaire et comptable). Même principe pour les critères 2, 3, 4 et 5 (C2,B2,D2, C3,B3,D3, ...).    Si des colonnes "Dates" sont présentes dans plusieurs critères, il existe des occurrences qui s'appliquent à l'ensemble des critères : CN : tous les critères (1 à 5) pour les zones comptables ; BN : tous les critères (1 à 5) pour les zones bancaires ; DN : tous les critères (1 à 5) pour les deux zones (bancaires et comptables).    Attention : l'utilisation d'une précision sur les dates influe étroitement sur le temps de traitement des TRBA. C'est pour cela qu'il faut mettre en place un paramétrage le plus précis possible par rapport à vos attentes.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Règles de rapprochement bancaire (GRBQ)                       Rapprochement bancaire automatique (TRBA)

IDBQTFVI - Référence client définie en fonction de la banque

Ce paramètre est uniquement utilisé dans le traitement de génération de virements internationaux (TFVI). Il permet de stocker les identifications clients par banque.    Si pour une banque traitée, il existe une occurrence égale à celle-ci, l'identification client est celle de la zone texte de l'occurrence.    S'il n'y a pas d'occurrence correspondant à la banque ou si la zone texte est non renseignée, l'identification client est celle de la soumission.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération du fichier de virements internationaux (TFVI)

IN1OCECR - Indicateur 1 de l'écriture

Paramètre disponible pour marquer les écritures lors de traitements spécifiques.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Ecritures (GECR)

IN2OCECR - Indicateur 2 de l'écriture

Paramètre disponible pour marquer les écritures lors de traitements spécifiques.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Ecritures (GECR)

IN3OCECR - Indicateur 3 de l'écriture

Paramètre disponible pour marquer les écritures lors de traitements spécifiques.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Ecritures (GECR)

LIBESAT - Libellés des cases de la déclaration de la TVA

Ce paramètre permet de définir un libellé pour chaque case de la déclaration de TVA recensée au niveau des chaînes 1 et 2 des occurrences du paramètre EDTTVA.    Fichier modèle à charger dans GPAR pour la France    Fichier modèle à charger dans GPAR pour l'interface vers Cegid MyOptim'IS

Utilisation du paramètre

A créer pour : Edition synthétique d'aide à la déclaration TVA (ESAT)

LIBSECGR - Libellé sélection CGR

Ce paramètre permet de personnaliser les libellés des zones associées aux paramètres des CGR (Paramètre 1 à Paramètre 20) dans l'écran des sélections sur les CGR.    Exemple : personnalisation du libellé associé à la zone "Paramètre 3". On précise dans le libellé complet de l'occurrence PR3 de ce paramètre, le nouveau libellé associé à la zone "Paramètre 3". On affiche les 13 premiers caractères du libellé complet, dans la limite de la place disponible dans le masque écran.    Le principe est valable pour toutes les autres zones (Paramètre 1 à Paramètre 20) : le libellé personnalisé correspond au libellé complet de l'occurrence dont la codification est : PR + Numéro du paramètre.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Sélection CGR (CSCGR)                       Sélection CGR (TSCGR)

LOCESP - Localisation Espagne

Paramètre pour la localisation espagnole du logiciel.

Occurrences

DEBEXE TAUXIRPF

DEBEXE

Occurrence à définir par établissement afin de préciser dans la date 1 la date effective du début du premier exercice.

TAUXIRPF

La chaîne 1 indique la colonne du tiers qui détermine le taux de retenue à l'IRPF. A choisir parmi : NU1OETIE, NU2OETIE, NU3OETIE, NU4OETIE, NU5OETIE, NU1OEATE, NU2OEATE, NU3OEATE, NU4OEATE, NU5OEATE.

LOCITL - Localisation Italie

Paramètre pour la localisation italienne du logiciel.

Occurrences

ENCPREC XXSSAAAAMM TVA CEE XXXX CPTCFAI CPTDFAI JRNFAI

ENCPREC : Libellé exercice en cours / exercice précédent

Chaîne 1 : Elle doit contenir le libellé devant permettre de distinguer les factures de l'exercice en cours dans les éditions de TVA. Chaîne 2 : Elle doit contenir le libellé devant permettre de distinguer les factures des exercices précédents dans les éditions de TVA.

XXSSAAAAMM : Nombre de pages par édition

Occurrence permettant de stocker les nombres de pages déjà éditées pour les éditions de TVA italienne. Les occurrences seront générées par les éditions et se présenteront sous la forme   XXSSAAAAMM avec : XX : Code édition. RR pour le Registro riepilogativo IVA. RG pour le Registro delle fatture IVA. LG pour le Libro giornale. SS : Section de TVA Uniquement présente pour le Registro delle fatture. AAAAMM : Année / mois de lancement.

TVA : Code de TVA édité pour le Libro giornale

Le texte contient les comptes de TVA à éditer. La valeur testée 1 permet de préciser si l'on souhaite que le traitement périodique de TVA (TADT) génère l'OD intracommunautaire Italienne.

CEE : Code de CEE édité pour le Libro giornale

Chaîne 1 : Elle doit contenir le tiers pour retrouver le code CEE à éditer. Chaîne 2 : Elle doit contenir l'adresse du tiers pour retrouver le code CEE à éditer.

XXXX : Code de TVA pour l'OD intracommunautaire Italienne

L'occurrence référence le code de TVA traité par le traitement périodique de TVA (TADT). Chaîne 1 : Elle contient le code de TVA à utiliser pour générer l'OD intracommunautaire Italienne.

CPTCFAI : Compte crédit pour l'OD intracommunautaire Italienne

Chaîne 1 : Elle contient le compte crédit à utiliser pour générer l'OD intracommunautaire Italienne.

CPTDFAI : Compte débit pour l'OD intracommunautaire Italienne

Chaîne 1 : Elle contient le compte débit à utiliser pour générer l'OD intracommunautaire Italienne.

JRNFAI : Journal pour l'OD intracommunautaire Italienne

Chaîne 1 : Elle contient le journal à utiliser pour générer l'OD intracommunautaire Italienne.

NATOCPIA - Nature de l'association de pièce

Ce paramètre est utilisé dans la saisie des encaissements (GRENG) afin de marquer les associations entre un encaissement et une pièce de consommation d'encaissement.

Occurrences

G

G

Lors du rapprochement des encaissements (GRENG), les associations entre un encaissement et une pièce de consommation d'encaissement sont marquées avec une nature à "G". Ceci permet de distinguer lors de la restitution des pièces déjà rapprochées, les pièces rapprochées directement à l'encaissement de celles pour lesquelles une pièce de consommation d'encaissement a été générée.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Associations de pièces (GPIA)

NATOCRBQ - Nature de la règle de rapprochement bancaire

Chaque règle de rapprochement bancaire (GRBQ) possède 5 critères, composé chacun d'un paramétrage lié aux mouvements de type comptable et d'un paramétrage lié aux mouvements de type bancaire. Par défaut, si ces paramétrages concernent des colonnes de type "Texte" (libellé, information, enregistrement, ...) ou seulement une partie de celle-ci, la recherche des mouvements à rapprocher se fait avec le critère "comptable" égal exactement au critère "bancaire".    Les occurrences de ce paramètre permettent de faire la recherche de telle sorte que l'une des zones (comptable ou bancaire) d'un critère doit être contenue dans l'autre : C1 : critère 1,   la zone comptable est contenue dans la zone bancaire                       ou la zone bancaire doit contenir la zone comptable ; B1 : critère 1, la zone bancaire est contenue dans la zone comptable                      ou la zone comptable doit contenir la zone bancaire ;    Pour les utilisateurs de bases de données, on peut traduire ces recherches par : C1 : critère 1, zone bancaire LIKE '%zone comptable%' B1 : critère 1, zone comptable LIKE '%zone bancaire%'.    Même principe pour les critères 2, 3, 4 et 5 (C2,B2,D2, C3,B3,D3 ...)

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Règles de rapprochement bancaire (GRBQ)                       Rapprochement bancaire automatique (TRBA)

NIROCPIE - Niveau de relance de la pièce (l'ordre donne l'évolution)

Ce paramètre est utilisé dans les traitements de relance clients. Vous pouvez créer plusieurs niveaux, suivant les besoins de votre système de relance. Chaque occurrence est un niveau de relance qui sera affecté par la suite aux pièces qui auront été relancées. Pour chaque occurrence, vous devez renseigner la zone "Ordre", car c'est elle qui définit l'ordre séquentiel dans lequel sont pris en compte les niveaux de relance. Vous pouvez créer de nouvelles valeurs ou utiliser celles existantes.

Occurrences

Null 1R 2R 3R AP CT

Null : Niveau 0, non relancé

1R : Premier niveau de relance

2R : Deuxième niveau de relance

3R : Troisième niveau de relance

AP : Arrangement de paiement

CT : Contentieux

Utilisation du paramètre

A créer pour : Tiers, adresses et domiciliations (GTIE)                         Pièces (GPIE) Utilisé dans : Traitement des niveaux de relance (TNIR)

NOMOCGRP - Nom du groupe de TVA

Ce paramètre permet de définir le nom des groupes utilisés pour la gestion des groupes de TVA.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Groupes de TVA (GGRP)                      Etablissements membres du groupe de TVA (GGRE)                      Tiers membres du groupe de TVA (GGRT)

NUMABT - Numéro abonnement

Paramètre permettant de définir les numéros d'abonnement.    Pour un abonnement donné, l'occurrence qui paramètre cet abonnement est celle dont la fourchette date 1 à date 2 comprend la date de début de prestation de l'abonnement.    La valeur testée 1 des occurrences permet de préciser la zone des mouvements dans laquelle le numéro d'abonnement sera stocké lors de la génération d'écritures sur les échéances de l'abonnement. Le choix porte sur les zones suivantes :       - le bordereau ;       - les paramètres 1 à 15.    La chaîne 1 de l'occurrence permet de définir un préfixe pour le numéro d'abonnement. ex. : ABO ainsi tous les abonnements définis sur la période auront pour format ABOxxxxxxx.    La valeur 1 sert de compteur. Cette valeur est concaténée, au préfixe mis dans la chaîne 1, lors de la constitution d'un nouveau numéro d'abonnement.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Gestion des abonnements comptables (GABOO)

NUMDTA - Affectation du numéro de traitement pour fichier DTA

Permet de générer le numéro d'ordre à affecter aux enregistrements constitués par le traitement de génération d'un fichier DTA (TDTA). Une occurrence doit exister pour le mois traité (AAAAMM) ; c'est la valeur 1 de cette occurrence qui sera utilisée pour stocker le dernier numéro généré.    En cas de traitement multi-établissements ou de l'utilisation du regroupement (paramètre ADRETS occurrence ETSRGP) cette occurrence doit être définie obligatoirement avec l'établissement non renseigné.

Occurrences

FRAIS RGPVIR SWIFT TOT890

FRAIS

Ce paramètre n'est plus utilisé : il a été remplacé par un critère à la soumission de TDTA.    La valeur 1 de cette occurrence permet de préciser le code de la réglementation des frais à utiliser dans le DTA 836 : - 0 (défaut) : tous les frais à la charge du donneur d'ordre ; - 1 : tous les frais à la charge du bénéficiaire ; - 2 : division des frais.    Dans le DTA 836, ce code se trouve à la position 109 de l'enregistrement 05 pour le format "disquette" et à la position 158 de l'enregistrement 05 pour le format "bande".

RGPVIR

Possibilité de faire des regroupements lors de la génération des virements DTA. Géré uniquement pour les DTA 826 et 836.    Si la valeur testée 1 est égale à : - A : regroupement par établissement, tiers, adresse, domiciliation bancaire et référence BVR pour les DTA 826 ; regroupement par établissement, tiers, adresse, domiciliation bancaire et devise pour les DTA 836 ; - I : pas de regroupement.    Si la valeur testée 2 est égale à : - A : regroupement supplémentaire sur la référence externe (pris en compte uniquement si la valeur testée 1 est égale à A) ; - I : pas de regroupement sur la référence externe.    Lors de l'activation des regroupements, les pièces d'une liste traitée dans TDTA relatives à des DTA 826 ou 836 doivent obligatoirement porter sur la même banque.

SWIFT

Détermine si on prend en compte ou non le code Swift dans le traitement de génération d'un fichier DTA (TDTA). Si la valeur testée 1 vaut : - A : on gère le code Swift et on renseigne la zone 57A des enregistrements DTA ; - I : on ne gère pas le code Swift, on renseigne alors la zone 57D des enregistrements DTA avec des données autres que le code Swift.

TOT890

Cette occurrence permet de générer un enregistrement total (890) par genre de DTA. Cet enregistrement apparaît dans le fichier à la fin de chaque genre de DTA présent.    Si la valeur testée 1 vaut : - A : génération d'un enregistrement total (890) pour chaque genre de DTA ; - I (défaut) : un seul enregistrement total (890) à la fin du fichier.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération d'un fichier DTA (TDTA)

NUMSOG - Affectation du numéro de traitement pour fichier SOG

Permet de générer le numéro d'ordre à affecter aux enregistrements constitués par le traitement de génération d'un fichier SOG (TSOG). Une occurrence doit exister pour le mois traité (AAAAMM) ; c'est la valeur 1 de cette occurrence qui sera utilisée pour stocker le dernier numéro généré.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération d'un fichier SOG (TSOG)

OBJOCLEC - Objectif de liste d'écritures

Paramètre de validation permettant d'affecter une donnée spécifique au niveau de la liste d'écritures et qui sera exploitée lors des diverses extractions.

Occurrences

DIV

DIV : Divers

Utilisation du paramètre

A créer pour : Listes d'écritures (GLEC)

OBJOCLSP - Objectif de liste de pièces

Paramètre de validation permettant d'affecter une donnée spécifique au niveau de la liste de pièces et qui sera exploitée lors des diverses extractions.

Occurrences

DIV

DIV : Divers

Utilisation du paramètre

A créer pour : Listes de pièces et éléments les composant (GLSP)

OCROCECE - Origine des écritures multi-établissements

Permet de différencier les journaux servant à faire de la saisie d'écritures multi-établissements dans GECE et ceux uniquement utilisable pour intégrer des écritures d'interface dans la table OCECE.

Occurrences

S T

S : Saisies dans GECE

T : Transférées dans GECE

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Saisie d'écritures multi-établissements (GECE)

OCTCOLC - Opérateurs de colonnes calculées

Ce paramètre permet de définir les différentes opérations possibles entre deux colonnes de calcul.

Occurrences

DIF DIV MUL PRO SOM TXV

DIF : différence (colonne 1 - colonne 2)

DIV : division (colonne 1 / colonne 2)

MUL : multiplication (colonne 1 * colonne 2)

PRO : prorata (100 * (colonne 1 / colonne 2))

SOM : somme (colonne 1 + colonne 2)

TXV : taux de variation (100 * ((colonne 2 - colonne 1) / colonne 1))

Utilisation du paramètre

A créer pour : Balance analytique par plan (EBPA)                       Balance par plan (EBPL)

OCTDES - Fichier XML

Les occurrences de ce paramètre permettent de personnaliser certaines lignes dans le fichier XML généré par le traitement de génération du fichier DES normalisé (TDES).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération du fichier DES normalisé (TDES)

OCTECO - Fichier XML

Les occurrences de ce paramètre permettent de personnaliser certaines lignes dans le fichier XML généré par le traitement de génération du fichier ECO pour la BDF (TBDFECO).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération du fichier ECO pour la BDF (TBDFECO)

OCTEFI - Fichier XML

Les occurrences de ce paramètre permettent de personnaliser certaines lignes dans le fichier XML généré par le traitement de génération du fichier EFI pour la Banque de France (TBDFEFI).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération du fichier EFI pour la BDF (TBDFEFI)

OCTRTE - Fichier XML

Les occurrences de ce paramètre permettent de personnaliser certaines lignes dans le fichier XML généré par le traitement de génération du fichier RTE pour la Banque de France (TBDFRTE).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération du fichier RTE pour la BDF (TBDFRTE)

OCTSAF - Fichier XML

Les occurrences de ce paramètre permettent de personnaliser certaines lignes dans le fichier XML généré par le traitement de constitution du fichier d'interface SAF-T (TSAF).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Constitution du fichier d'interface SAF-T (TSAF)

OCTSDD - Fichier XML

Les occurrences de ce paramètre permettent de personnaliser certaines lignes dans le fichier XML généré par le traitement de génération d'un prélèvement SEPA SDD (SEPA Direct Debits) (TSEPD).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Prélèvement SEPA SDD (SEPA Direct Debits) (TSEPD)

OCTSEP - Fichier XML

Les occurrences de ce paramètre permettent de personnaliser certaines lignes dans le fichier XML généré par le traitement de génération d'un virement SEPA Credit Transfert (TSEP).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération d'un virement SEPA Credit Transfert (TSEP)

OCTSEPC - Fichier XML

Les occurrences de ce paramètre permettent de personnaliser certaines lignes dans le fichier XML généré par le traitement de génération d'un virement commercial SEPA (TSEPC).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Virement générique commercial (TSEPC)

OCTSEPI - Fichier XML

Les occurrences de ce paramètre permettent de personnaliser certaines lignes dans le fichier XML généré par le traitement de génération d'un virement générique international (TSEPI).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Virement générique international (TSEPI)

OCTSEPT - Fichier XML

Les occurrences de ce paramètre permettent de personnaliser certaines lignes dans le fichier XML généré par le traitement de génération d'un virement générique international (TSEPT).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Virement générique de trésorerie (TSEPT)

OCTVGB - Fichier XML

Les occurrences de ce paramètre permettent de personnaliser certaines lignes dans le fichier XML généré par le traitement de virement générique belge (TVGB).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Virement générique belge (TVGB)

PAYSSBIC - Pays sans code BIC

Ce paramètre permet de recenser les différents pays pour lesquels on ne dispose pas du code BIC et pour lesquels on peut paramétrer un contrôle de l'adresse de la domiciliation bancaire (GTID).    La valeur testée 1 agit sur le contrôle des données de l'adresse de la domiciliation bancaire lors du traitement TPSEP : - "A" : L'adresse de la domiciliation bancaire doit être entièrement renseignée (Ligne 1, 2 ou 3 / Code postal / Ville / Pays) ; - "I" ou autre : Les données de l'adresse ne sont pas contrôlées.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Contrôles préalables aux traitements SEPA (TPSEP)

PDROCCPL - Présentation début de rupture

Ce paramètre permet de définir différents formats d'édition de début de rupture pour les plans de comptes d'une composition. La chaîne 1 des occurrences permet de définir l'étape associée au format qui sera éditée lors des extractions sans colonne de calcul. La chaîne 2 des occurrences permet de définir l'étape associée au format qui sera éditée lors des extractions avec une colonne de calcul.

Occurrences

D1 D2 D3 DS Null

D1

Premier format. La chaîne 1 contient l'étape DF1 et la chaîne 2 contient l'étape DC1. Ces étapes sont éditées en gras et grisées.

D2

Deuxième format. La chaîne 1 contient l'étape DF2 et la chaîne 2 contient l'étape DC2. Ces étapes sont éditées en gras.

D3

Troisième format. La chaîne 1 contient l'étape DF3 et la chaîne 2 contient l'étape DC3. Ces étapes n'ont pas de caractéristiques graphiques particulières.

DS

Pas d'édition en début de rupture. La chaîne 1 contient l'étape DFS et la chaîne 2 contient l'étape DCS. Ces étapes ne doivent pas figurer dans les maquettes.

Null

Format par défaut. La chaîne 1 contient l'étape DF0 et la chaîne 2 contient l'étape DC0. Ces étapes n'ont pas de caractéristiques graphiques particulières.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Compositions de plans (GCPL) Utilisé dans : Balance analytique par plan (EBPA)                       Balance par plan (EBPL)

PFROCCPL - Présentation fin de rupture

Ce paramètre permet de définir différents formats d'édition de fin de rupture pour les plans de comptes d'une composition. La chaîne 1 des occurrences permet de définir l'étape associée au format qui sera éditée lors des extractions sans colonne de calcul. La chaîne 2 des occurrences permet de définir l'étape associée au format qui sera éditée lors des extractions avec une colonne de calcul.

Occurrences

F1 F2 F3 FS Null

F1

Premier format. La chaîne 1 contient l'étape FF1 et la chaîne 2 contient l'étape FC1. Ces étapes sont éditées en gras, grisées et encadrées.

F2

Deuxième format. La chaîne 1 contient l'étape FF2 et la chaîne 2 contient l'étape FC2. Ces étapes sont éditées en gras.

F3

Troisième format. La chaîne 1 contient l'étape FF3 et la chaîne 2 contient l'étape FC3. Ces étapes sont éditées en gras et grisées. Les critères de rupture ne sont pas précisés.

FS

Pas d'édition en fin de rupture. La chaîne 1 contient l'étape FFS et la chaîne 2 contient l'étape FCS. Ces étapes ne doivent pas figurer dans les maquettes.

Null

Format par défaut. La chaîne 1 contient l'étape FF0 et la chaîne 2 contient l'étape FC0. Ces étapes n'ont pas de caractéristiques graphiques particulières.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Compositions de plans (GCPL) Utilisé dans : Balance analytique par plan (EBPA)                       Balance par plan (EBPL)

RCHCOLAB - Recherche du type de collaboration

Ce paramètre est utilisé, lors de la constitution du fichier des honoraires unifié (DADSU) (TCFU), pour la recherche de la profession ("S70.G10.00.001") notamment dans le cas des auteurs.    Voir l'explication détaillée (Prérequis n° 6).

Occurrences

COLLABx PRM

COLLAB1 à COLLAB5

Possibilité de paramétrer au maximum 5 occurrences pour faire le lien entre 2 colonnes de la table OEATE dans la gestion GATE, l'une contenant le statut et l'autre le type de collaboration dans le cas d'auteurs. La chaîne 1 contient le nom d'une colonne de la table OEATE (par exemple "PR1OEATE"). La chaîne 2 doit être une des 20 colonnes de la table OEATE comprises entre "IC1OEATE" et "I20OEATE".

PRM

Cette occurrence permet de préciser dans sa chaîne 1, la colonne de la gestion des pièces (GPIE), par exemple "P13OCPIE", qui contient le statut de l'auteur.

Utilisation du paramètre

A créer pour la déclaration DADS-U. Utilisé dans : Constitution du fichier honoraires unifié (DADSU) (TCFU)

REGPRO - Régularisation du prorata de TVA

Ce paramètre permet de définir les équivalences entre un code de TVA en prorata et un code de TVA à utiliser pour la régularisation du prorata.    L'occurrence correspond au code de TVA en prorata.    La chaîne 1 correspond au code de TVA à utiliser pour la régularisation : il doit être sans prorata, au régime débit et sans compte d'attente. On utilise son compte déductible définitif pour équilibrer les écritures de régularisation.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Régularisation du prorata de TVA (TGRP)

REJETPRE - Code rejet du prélèvement

Code retourné par les banques lors du rejet d'un prélèvement au format ISO 20022. La chaîne 1 contient le nom de la liste dans laquelle seront insérées les pièces de paiement concernées par ce rejet. La chaîne 2 contient le nouveau mode de règlement à affecter aux pièces (sélectionnées suivant la valeur testée 2 du paramètre AUTSEPAD occurrence REJET) si le mandat est inactif. Quand la valeur testée 1 est égale à "C", si le mandat est renseigné lors de l'intégration des prélèvements SEPA impayés (TPIMP), il est clôturé en affectant une date de clôture aux lignes de données actives de ce mandat dans GAMT. Le texte contient le libellé à affecter dans le commentaire du mandat en plus du code rejet, ceci étant effectué si la date du dernier rejet est mise à jour (chaîne 1 renseignée dans AUTSEPAD occurrence REJET).

Utilisation du paramètre

A créer pour : Suivi des impayés (GPIMP)

REPCPT - Reprise comptable d'un établissement

Dans le cadre de la NF comptabilité informatisée, l'utilisateur doit identifier tous les établissements gérés ayant fait l'objet d'une reprise de balance depuis un autre système. Il doit donc créer l'occurrence 1 de ce paramètre en indiquant l'établissement, la date comptable de la reprise (date 1) et le système d'où proviennent les informations (texte).

Utilisation du paramètre

A créer lors de la reprise d'un établissement.

ROLOCBNQ - Rôle de la banque

Paramètre de validation permettant d'affecter une donnée spécifique au niveau de la banque et qui sera exploitée lors des diverses extractions.    Il vous permet de contrôler le format de la banque saisie dans la gestion correspondante.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Banques (comptes bancaires) (GBNQ)

ROLOCRBQ - Rôle de la règle de rapprochement bancaire

Paramètre utilisé dans le traitement de rapprochement bancaire automatique (TRBA) pour spécifier que pour cette règle un rapprochement 1-1 est souhaité uniquement s'il n'y a pas d'autres possibilités (présence d'autres mouvements bancaires ou comptables avec les mêmes critères et le même montant).

U    Occurrence à affecter pour effectuer la fonctionnalité décrite ci-dessus.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Règles de rapprochement bancaire (GRBQ) Utilisé dans : Rapprochement bancaire automatique (TRBA)

SIGLCH - Signature chèque par image ou séquence PCL

Ce paramètre permet d'effectuer une gestion conditionnelle des signatures dans l'édition des lettres-chèques (ELCHE) si le paramètre PR5 lié à ce mnémonique est positionné à la valeur "O".

Occurrences

SIG1 SIG2

SIG1

Cette occurrence permet, suivant le montant du chèque, d'envoyer ou non à l'imprimante le fichier ou la commande permettant la signature d'un chèque. Si le montant du chèque est <= ou > (valeur testée 1 du paramètre) au seuil (valeur 1 du paramètre) pour l'occurrence SIG1, on utilise le fichier présent dans la zone "Texte" de cette occurrence. Si la condition n'est pas respectée, on teste si l'on doit utiliser l'autre fichier présent dans l'occurrence SIG2.    La valeur 1 précise le seuil. La valeur testée 1 représente le type de seuil : "<=" ou ">". La valeur testée 2 précise si la zone "Texte" contient : - F : un fichier qui contient la ou les signature(s) ; - C : une ligne de commande à envoyer à l'imprimante. La zone "Texte" contient le nom du fichier ou de la ligne de commande à envoyer à l'imprimante.

SIG2

Cette occurrence permet, suivant le montant du chèque, d'envoyer ou non à l'imprimante le fichier ou la commande permettant la signature d'un chèque. Si la condition précisée dans l'occurrence SIG1 n'est pas respectée et si le montant du chèque est "<=" ou ">" (valeur testée 1 du paramètre) au seuil (valeur 1 du paramètre) pour l'occurrence SIG2, on utilise le fichier présent dans la zone "Texte" de cette occurrence.    La valeur 1 précise le seuil. La valeur testée 1 représente le type de seuil : "<=" ou ">". La valeur testée 2 précise si la zone "Texte" contient : - F : un fichier qui contient la ou les signature(s) ; - C : une ligne de commande à envoyer à l'imprimante. La zone "Texte" contient le nom du fichier ou de la ligne de commande à envoyer à l'imprimante.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Edition des lettres-chèques Euros (ELCHE)

TAURCC - Taux d'intérêt sur compte courant

Paramètre permettant de déterminer les différents taux d'intérêts selon les périodes. Le nom des occurrences est libre. L'établissement n'est pas obligatoire. Pour une période à traiter par TRCC, il faut soit définir des occurrences sans établissement, soit les définir avec systématiquement un établissement.    La fourchette de dates indique la période sur laquelle les taux définis sont à appliquer.    La valeur 1 correspond au taux Débit.    La valeur 2 correspond au taux Crédit.    Les taux auront une précision maximale de 6 décimales.    ATTENTION : Les périodes doivent être consécutives et ne doivent pas se chevaucher.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Rémunération des comptes courants (TRCC)

TAUSAFT - Type de taux d'impôt SAF-T

Utilisé dans le fichier ASCII du traitement de constitution du fichier d'interface SAF-T (TSAF) Le libellé réduit se retrouve dans le fichier ASCII au niveau du bloc "TaxCodeDetails" à la rubrique "TaxCode". Le libellé long se retrouve dans le fichier ASCII au niveau du bloc "TaxCodeDetails" à la rubrique "Description".    L'occurrence utilisée pour cela dépend du taux de TVA de l'enregistrement traité, s'il est compris entre les valeurs 1 et 2. Il faut donc bien vérifier le paramétrage de ces valeurs.

Occurrences

INT ISE NOR RED

INT

Les libellés sont livrés de la façon suivante : Langue FR    - Libellé long : 'Intermédiaire'    - Libellé réduit : 'Int' Langue PT    - Libellé long : 'Intermédio'    - Libellé réduit : 'Int'

ISE

Les libellés sont livrés de la façon suivante Langue FR    - Libellé long : 'Exemptée'    - Libellé réduit : 'Ise' Langue PT    - Libellé long : 'Isenta'    - Libellé réduit : 'Ise'

NOR

Les libellés sont livrés de la façon suivante Langue FR    - Libellé long : 'Normale'    - Libellé réduit : 'Nor' Langue PT    - Libellé long : 'Normal'    - Libellé réduit : 'Nor'

RED

Les libellés sont livrés de la façon suivante Langue FR    - Libellé long : 'Réduite    - Libellé réduit : 'Red' Langue PT    - Libellé long : 'Reduzido'    - Libellé réduit : 'Red'

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Constitution du fichier d'interface SAF-T (TSAF)

TFVIBNQC - Paramétrage du TFVI par Banque_Type de Collectif

Les occurrences sont codifiées comme suit XXX_CC, où : - XXX = la banque traitée ; - CC = le collectif traité.    Attention : Ce paramètre est utilisé uniquement dans le cas où la valeur testée 1 du paramètre AUTFVI occurrence RIBFRAIS est égale à "A". Dans ce cas, il faut que pour toutes les combinaisons de banque et de collectif utilisées, il existe une occurrence.    Si la valeur testée 1 vaut : - "T" : indique que le code imputation est issu du paramètre 1 du tiers (zone chaîne 1 de l'occurrence du paramètre PR1OETIE) ; - sinon, le code imputation est égal à la chaîne 1 de ce paramètre. Si elle n'est pas renseignée, par défaut, il y aura "14".    La zone "Texte" sert à renseigner la zone "Gestion des instructions particulières" (Enregistrement 07).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération du fichier de virements internationaux (TFVI)

TFVIMOT - Motif

Ce paramètre permet d'alimenter le "Motif de règlement" dans les virements internationaux (TFVI) avec la valeur contenue dans la zone "Texte" de l'occurrence du paramètre.    Cette valeur est lue si le paramètre AUTFVI, occurrence ENR07, a pour valeur testée 1 : "SA" ou "SP". L'occurrence doit être égale soit au code pays de la banque du bénéficiaire, soit au code pays de la banque intermédiaire.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération du fichier de virements internationaux (TFVI)

TFVISEU - Seuil des virements internationaux

Ce paramètre est utilisé pour gérer un seuil à ne pas dépasser au niveau des virements internationaux (TFVI). Les enregistrements détails dont le montant dépasse le seuil sont éclatés suivant le seuil.    Vous devez définir des occurrences afin de gérer un seuil pour une banque et une devise :       - le code de l'occurrence n'est pas significatif ;       - la chaîne 1 indique la banque ;       - la chaîne 2 indique la devise ;       - la valeur 1 indique le seuil à ne pas atteindre. Il doit être exprimé dans la devise positionnée en chaîne 2.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération du fichier de virements internationaux (TFVI)

TPIFACG - Type de pièce à exclure pour EFACG

Ce paramètre est utilisé dans la facturation d'agio EFACG. Dans le cas du traitement des paiements en retard, il permet d'exclure certains types de pièce (occurrences de ce paramètre) lorsqu'on recherche les pièces associées pour calculer les agios. On peut ainsi exclure les factures d'agios pour ne pas recalculer des agios sur ces pièces lorsqu'elles sont associées à un paiement.    Dans le cas du traitement de pièces non soldées, il permet d'exclure systématiquement certains types de pièce (occurrences de ce paramètre) sans avoir à les exclure dans les sélections ou dans les listes constituées au préalable.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Facturation d'agio (EFACG)

TPIGEP - Transcodage du type de pièce dans le TGEP

Ce paramètre est utilisé pour transcoder les types de pièce lors de la génération d'écritures (traitement TGEP). Le type de pièce origine correspond à une occurrence de ce paramètre et le type de pièce transcodé à la chaîne 1 de celle-ci.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération d'écritures (TGEP)

TPIMSG - Type de pièce signalant un acompte non soldé

Ce paramètre est utilisé pour pouvoir être alerté à la saisie des mouvements de la présence d'une pièce d'acompte non soldée pour le tiers saisi.    L'occurrence contient une valeur non significative, il est ainsi possible de saisir plusieurs occurrences pour cette fonctionnalité.    La valeur testée 1 contient le type collectif du/des compte(s) pour lequel il faut faire le contrôle.    La chaîne 1 contient le type de pièce pour lequel on déclenche le contrôle en saisie d'écriture.    La chaîne 2 contient le type de pièce correspondant à un acompte.    Lors de la saisie d'un mouvement avec un tiers sur un compte qui renvoie le type de collectif de la valeur testée 1, pour une pièce dont le type correspond à la chaîne 1, on affiche un message d'alerte s'il existe une pièce non soldée pour ce tiers sur l'établissement utilisé avec un type de pièce qui correspond à la chaîne 2.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Mouvements comptables (GMVC)

TREOCRTR - Nature de trésorerie

Ce paramètre permet de définir les différentes natures de trésorerie.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Réalisation de trésorerie (GRTR)

TRFECT - Autorisation champs à proposer des comptes

Utilisé dans le transfert en comptabilité (TECT). Il permet de renseigner automatiquement les zones du mouvement, avec celles qui se trouvent au niveau du compte du mouvement, en tant que zones à proposer, si le paramètre est actif.

Occurrences

PROPCGRA PROPCGRB PROPPOS PROPPR1 PROPPR2 PROPPR3 PROPUNO

PROPCGRA

Si la valeur testée 1 vaut "A", si le compte est en CGR A obligatoire et si le CGR A du mouvement est nul, alors le mouvement créé aura comme CGR A, le CGR A à proposer qui se trouve dans la gestion des comptes.

PROPCGRB

Si la valeur testée 1 vaut "A", si le compte est en CGR B obligatoire et si le CGR B du mouvement est nul, alors le mouvement créé aura comme CGR B, le CGR B à proposer qui se trouve dans la gestion des comptes.

PROPPOS

Si la valeur testée 1 vaut "A", si le CGR A ou le CGR B du mouvement est renseigné, et si le poste du mouvement est nul, alors le mouvement créé aura comme poste, le poste du compte.

PROPPR1

Si la valeur testée 1 vaut "A", si le compte est en paramètre 1 obligatoire et si le paramètre 1 du mouvement est nul, alors le mouvement créé aura comme paramètre 1, le paramètre 1 à proposer qui se trouve dans la gestion des comptes.

PROPPR2

Si la valeur testée 1 vaut "A", si le compte est en paramètre 2 obligatoire et si le paramètre 2 du mouvement est nul, alors le mouvement créé aura comme paramètre 2, le paramètre 2 à proposer qui se trouve dans la gestion des comptes.

PROPPR3

Si la valeur testée 1 vaut "A", si le compte est en paramètre 3 obligatoire et si le paramètre 3 du mouvement est nul, alors le mouvement créé aura comme paramètre 3, le paramètre 3 à proposer qui se trouve dans la gestion des comptes.

PROPUNO

Si la valeur testée 1 vaut "A", si le compte est en unité d'oeuvre obligatoire et si l'unité d'oeuvre du mouvement est nulle, alors le mouvement créé aura comme unité d'oeuvre, l'unité d'oeuvre à proposer qui se trouve dans la gestion des comptes. La valeur 1 contient alors la quantité d'oeuvre à affecter.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Transfert en comptabilité (TECT)

TSEPIBVR - Fichier XML

Les occurrences de ce paramètre permettent de personnaliser certaines lignes dans le fichier XML généré par le traitement de génération d'un virement SEPA BVR Suisses.    Ce traitement est une duplication du traitement de virement générique international (TSEPI) auquel la valeur du paramètre "TYP" associé au nouveau mnémonique sera modifiée pour contenir le nom de ce paramètre (TSEPIBVR par défaut).

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : le traitement copie du traitement de virement générique international (TSEPI - Virement générique international) utilisé pour les virements SEPA BVR Suisses

TSEPITP - Fichier XML pour Trésor Public

Les occurrences de ce paramètre permettent de personnaliser certaines lignes dans le fichier XML généré par le traitement de génération d'un virement international pour le Trésor Public.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Virement international pour Trésor Public (TSEPITP)

TYCOCHCE - Type de contrat

Les occurrences de ce paramètre permettent de définir quel est le type de contrat utilisé dans le cadre d'un affacturage.

Occurrences

AFF

AFF : Affacturage cession balance

Utilisation du paramètre

A créer pour : Historique des cessions (GHCE)

TYCOCJIP - Type de calcul

Permet de définir les différents types de calcul d'intérêts sur pièce.    La valeur testée 1 précise le sens (C Crédit, D Débit) par défaut du montant des pièces d'intérêts selon chaque type (montant affecté sur le compte de tiers).    La valeur testée 2 indique si le sens des éléments présents dans la table de justification des intérêts sur pièce est inversé (I) ou conservé (M) lors de la génération des écritures d'intérêts sur pièce (TEIP).    La chaîne 1 permet de préciser un compte de substitution au compte de la pièce lors de la génération des écritures d'intérêts sur pièce (TEIP).    La chaîne 2 permet de préciser un type de calcul modèle parmi les quatre disponibles par défaut (IPR, IPE, IAV, AVI) afin de déterminer les dates à éditer dans l'édition d'une note d'intérêts (ENIN).

Occurrences

AVI IAV IPE IPR

AVI : Avoir d'intérêts

IAV : Intérêt sur avance

IPE : Intérêt sur prorogation

IPR : Intérêt sur paiement en retard

Utilisation du paramètre

A créer pour : Consultation des intérêts sur pièce (CJIP)                        Intérêts sur avoir (GAVI)                        Génération des écritures d'intérêts sur pièce (TEIP)

TYCOCREN - Type de champ

Ce paramètre donne les différents éléments pouvant entrer dans le nom d'un fichier.

Occurrences

BNQ-TYP DATE ETS NAT-RGM NJOB SEQ SEQ-PREL SEQJ TEXTE TYP-PREL

BNQ-TYP : banque, type de banque ou rôle de banque

DATE : date du jour

Sous la forme : YYYYMMDDHHMMSS En affectant une taille, il est possible de ne prendre qu'une partie de la date.

ETS : établissement

NAT-RGM : nature de règlement

Utilisable uniquement pour : - TSEP - Génération d'un virement SEPA Credit Transfert ; - TTIM - Constitution du fichier magnétique à transférer.

NJOB : numéro de job

SEQ : séquence

La valeur 1 contiendra la dernière séquence utilisée. Cette séquence est commune à tous les modules utilisant la fonctionnalité de renommage.

SEQ-PREL : séquence de prélèvement

Utilisable exclusivement pour le prélèvement SEPA SDD (SEPA Direct Debits) (TSEPD). Valeurs possibles : OOFF, FRST, RCUR ou FNAL

SEQJ : séquence journalière

La valeur 1 contiendra la dernière séquence utilisée.    La date 1 indique le dernier jour où cette séquence a été réinitialisée Cette séquence est commune à tous les modules utilisant la fonctionnalité de renommage.

TEXTE : texte

Sa valeur ne doit pas contenir d'espaces, de caractères accentués ou spéciaux.

TYP-PREL : type de prélèvement

Utilisable exclusivement pour le prélèvement SEPA SDD (SEPA Direct Debits) (TSEPD). Valeurs possibles : B2B ou CORE

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Nommage des fichiers bancaires (GNKE)                       Nommage des fichiers de cash flow (GNKC)

TYEOCEDC - Equivalence de comptes

Il permet de définir les différents types d'équivalence de comptes exploités :    Dans les traitements d'extourne et de lissage (TECP et TLIS). Pour le traitement de lissage, on doit avoir obligatoirement le type d'équivalence égal à "E".    Dans la génération des effets (TGEF), le type "CP" permet de retrouver le compte de contrepartie à utiliser.    Pour le traitement de solde des comptes hors clôture (TESC), on prend le type d'équivalence "SC" pour retrouver le compte de contrepartie à utiliser.    Dans la génération d'écritures (TGEP) :    - dans le cas particulier où on ne sélectionne que certains mouvements, on peut utiliser le type d'équivalence "EM" pour retrouver le compte de contrepartie à utiliser ;    - dans le cas de la substitution de mouvements, il faut utiliser le type d'équivalence "SM" pour retrouver le compte de substitution à utiliser.    Si la valeur testée 1 est à "P", le poste équivalent doit être renseigné dans GCPE (cas du traitement TIBG), sinon il faut préciser le compte équivalent.    La valeur testée 2 permet, lors du lissage effectué par les différents transferts en comptabilité (TVCCx) de l'Application Achats, d'affecter ou non le montant du lissage dans GEPL. Si elle est égale à : - O ou n'est pas renseignée : le montant du lissage est affecté ; - N : le montant du lissage n'est pas affecté.

Occurrences

CA CP E EM Null PC SC SM

CA : Conditions particulières.

CP : Contrepartie TGEF.

E : Extourne.

EM : Mouvements d'équilibre TGEP

Null : Générée par TECP pour faire ensuite un lissage par TLIS.

PC : Produit/charge.

SC : Solde de compte.

SM : Substitution de mouvement TGEP

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Equivalence de comptes (GCPE)                        Extourne, Lissage, PCCA (GEPL)                        Traitement d'extourne, produits/charges constatés (TECP)                        Traitement de lissage (TLIS)                        Génération des effets (pièces et écritures) (TGEF)                        Génération d'écritures (TGEP)                        Traitement de solde des comptes hors clôture (TESC)                        Conditions particulières de paiement (GCPA)                        Paramétrage transfert comptabilité achat (GTVCA)

TYPACC - Type d'acceptation de pièce

Le type d'acceptation des pièces définit les diverses possibilités de bon à payer des pièces. Vous pouvez utiliser les occurrences existantes ou en créer d'autres. Pour qu'une pièce puisse être traitée par le traitement de génération des effets (TGEF), il faut que la valeur testée 1 de l'occurrence correspondant à son type d'acceptation soit égale à "A".

Occurrences

AA AC RB RC RE VI

AA : Attente d'acceptation

AC : Acceptée

RB : Refus de banque

RC : Refus de la part du client

RE : Remise en banque

VI : Visée

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération des effets (pièces et écritures) (TGEF)

TYPBDF - Type de fichier

Détermine le type de fichier constitué lors de la déclaration à la banque de France (EBDF, EBDT).

Occurrences

E84

E84 : Type de fichier E84

L'établissement ne doit pas être renseigné.    Lors de la constitution du fichier BDF (EBDF), dans cette occurrence, on stocke dans : - la date 1 : la date du dernier traitement ; - la valeur 1 : le nombre d'enregistrements traités.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Constitution Fichier E84 BDF (EBDF)                        Bordereau de transmission (EBDT)

TYPENV - Type d'envoi de pièce

Le type d'envoi des pièces sert de marquage afin qu'elles ne soient pas prises en compte plusieurs fois. La date d'envoi est renseignée en même temps avec la date du jour de l'édition. Le type d'envoi contient généralement le moyen de paiement de la pièce.    Exemple : billet à ordre, carte bancaire, chèque, virement, etc. Certaines éditions renseignent cette zone avec la nature du mode de règlement.    Exemple d'éditions : Edition des lettres-chèques, Edition des billets à ordre, Edition des traites ou LCR, Edition des virements en devise de référence. Certains traitements et éditions renseignent le type d'envoi avec leurs propres valeurs (au lieu de mettre la nature du mode de règlement).

Occurrences

BA CB CC CH CS ES FF LC MD OP TR VI

BA      Billet à ordre

CB      Carte bancaire

CC      Chèque sur caisse

CH      Chèque hors rayon

CS      Chèque sur caisse

ES      Espèces

FF      Facture finale

LC      Lettre de change finale

MD      Mandat

Cette occurrence est affectée par le traitement de génération des mandats (TMDT).

OP      Ordre de paiement

Cette occurrence est affectée par l'édition des ordres de paiement et avis de crédit (EODP).

TR      Traite

VI      Virement

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Edition des lettres-chèques Euros (ELCHE)                        Edition de lettres traites (ELTR)                        Edition des lettres BOR (billets à ordre) (ELBO)                        Edition des virements (EVRF)                        Edition des ordres de paiement et avis de crédit (EODP)                        Génération des mandats (TMDT)

TYPOCABO - Type de l'abonnement comptable

Paramètre permettant de définir des catégories d'abonnements (ex. : achats, ventes, comptables...).    La valeur testée 1 de ce paramètre permet de définir si on signale ou non la présence d'abonnement pour le tiers en saisie : - A       : s'il existe un abonnement non terminé pour le tiers, un message d'alerte est affiché ; - Autre : pas de message d'alerte.

Occurrences

L

L      Location

Abonnement issu de l'Application Locations.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Gestion des abonnements comptables (GABOO)

TYPOCBRG - Type de bordereau

Paramètre utilisateur permettant d'affecter une donnée spécifique au niveau d'un bordereau et qui sera exploitée lors des diverses extractions.

Occurrences

N P V

N      Non pris en charge

Utilisé pour le mandatement, indique que le bordereau n'a pas été pris en charge (même signification que quand le type n'est pas renseigné).

P      Pris en charge

Utilisé pour le mandatement, indique que le bordereau a été pris en charge par GKORDOP.

V      Validé

Utilisé pour le mandatement, indique que le bordereau a été validé par GKORDOV.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Bordereaux (GBRG)

TYPOCCPL - Type des compositions de plans

Occurrences

ND

ND      Non détaillé

Lorsqu'un plan de totalisation (plan ayant des fils dans la hiérarchie) possède des comptes rattachés, le type "ND" permet de ne pas éditer de ligne de détail pour ce plan par rapport à ses comptes. Ce paramétrage est à positionner sur le plan concerné lorsqu'il est en tant que fils dans la hiérarchie.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Compositions de plans (GCPL)                       Balance analytique par plan (EBPA)                       Balance par plan (EBPL)

TYPOCDOE - Type du dossier d'écriture

Occurrences

P R V

P      Pris en charge

Utilisé pour le mandatement, indique que le dossier a été pris en charge par GKORDOP.

R      Refusé

Utilisé pour le mandatement, indique que le dossier a été refusé par GKORDOC.

V      Validé

Utilisé pour le mandatement, indique que le dossier a été validé par GKORDOV.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Dossier des écritures (GDOE)

TYPOCGRP - Type de groupe de TVA

Paramètre permettant de saisir des écritures avec des codes de TVA qui ne sont pas de type groupe alors que l'on saisit sur un établissement et un tiers qui font partie du groupe.

Occurrences

S

S : Signalé

Cette valeur permet de signaler que le code de TVA utilisé n'est pas de type groupe.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Groupes de TVA (GGRP)

TYPOCMDC - Type de mandat

Utilisé dans le traitement de génération des mandats (TMDT) pour effectuer l'annulation d'un mandat.

Occurrences

AN

AN : Annulation

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération des mandats (TMDT)

TYPOCMDT - Type de mandat

Utilisé dans le traitement de génération des mandats (TMDT) pour effectuer l'annulation d'un mandat.

Occurrences

AN

AN : Annulation

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Génération des mandats (TMDT)

TYPOCPNT - Type plan type de pièce

Paramètre permettant d'affecter une donnée spécifique au niveau des types de pièce d'un plan.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Types de pièce d'un plan (GPNT)

TYPOCRBQ - Type de la règle de rapprochement bancaire

Occurrences

N

N

Cette occurrence est utilisée lors du rapprochement bancaire automatique (TRBA). Afin de pouvoir effectuer des rapprochements bancaires, ne sont conservés que les mouvements dont tous les critères de la règle sont renseignés.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Règles de rapprochement bancaire (GRBQ)                       Rapprochement bancaire automatique (TRBA)

TYPOCRTI - Type d'une règle de recherche des tiers

Occurrences

S

S      Permet de paramétrer des règles dont la recherche est basée sur des pièces soldées.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Règles de recherche des tiers (GRTI)

TYPOCRTR - Type réalisation de trésorerie

Il permet d'indiquer le type de mouvement associé aux réalisations de trésorerie manuelles afin de les transférer en budgétaire (TRTB). Les occurrences doivent être définies à l'identique de celles du paramètre TYPMVC.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Réalisation de trésorerie (GRTR)                      Transfert budgétaire réalisations de trésorerie (TRTB)

TYPOCSCB - Type du schéma comptable

Paramètre permettant d'indiquer pour quel type de mouvement le schéma est défini.

Occurrences

Null C

Null : Bancaire

Schéma valable pour des mouvements bancaires de type bancaire.

C : Comptable

Schéma valable pour des mouvements bancaires de type comptable.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Schémas comptables des codes interbancaires (GSCB)                      Ecritures issues des mouvements bancaires (TEMB)                      Ecritures issues des mouvements comptables (TEMC)

TYPSAFT - Type de fichier SAF-T

Occurrences

DEFAUT C G D

DEFAUT

Utilisée dans le fichier ASCII du traitement de constitution du fichier d'interface SAF-T (TSAF), cette occurrence permet de donner une valeur de remplacement pour les rubriques obligatoires qui n'ont pas de valeur dans la base de données.    La chaîne 1 remplace les zones numériques (on ne prend pas la valeur 1 pour des raisons techniques).    La date 1 remplace les zones de type date.    Le texte remplace les zones alphanumériques.    Attention : Le fait de pouvoir renseigner des zones obligatoires, qui sont théoriquement vides, peut laisser croire que le fichier est correct, ce qui n'est absolument pas le cas, il pourra donc être rejeté par l'administration.

C : Comptabilité

Le texte de cette occurrence correspond à la description du premier choix de traitement à la soumission du TSAF ('Comptabilité'). Ce texte se retrouve dans le fichier ASCII au niveau du bloc "HEADER" à la rubrique "TaxAccountingBasis". Remarque : le texte doit être renseigné pour les langues autre que FR, par exemple pour la langue PT, il faut 'Contabilidade'

G : Gestion commerciale

Le texte de cette occurrence correspond à la description du deuxième choix de traitement à la soumission du TSAF   ('Gestion commerciale'). Ce texte se retrouve dans le fichier ASCII au niveau du bloc "HEADER" à la rubrique "TaxAccountingBasis". Remarque : le texte doit être renseigné pour les langues autre que FR, par exemple pour la langue PT, il faut 'Facturação'.

D : Les deux

Le texte de cette occurrence correspond à la description du troisième choix de traitement à la soumission du TSAF   ('Les deux'). Ce texte se retrouve dans le fichier ASCII au niveau du bloc "HEADER" à la rubrique "TaxAccountingBasis". Remarque : le texte doit être renseigné pour les langues autre que FR, par exemple pour la langue PT, il faut 'Integrado Contabilidade-Facturação'.

Utilisation du paramètre

Utilisé dans : Constitution du fichier d'interface SAF-T (TSAF)

VIRDE - Virements internationaux allemands

Permet de paramétrer les virements internationaux allemands (TVID).

Occurrences

PART REF TYPE

PART

La chaîne 1 permet de définir le code partage des frais :    - "00" : partagé ;    - "01" : donneur d'ordre ;    - "02" : destinataire.

REF

La valeur testée 1 permet de définir si on référence ou non le donneur d'ordre dans les enregistrements détail de type 2 :    - "A" : référence du donneur d'ordre ;    - Autres : pas de référencement.

TYPE

La chaîne 1 permet de définir le type de virement :    - "00" : virement normal ;    - "10" : virement rapide ;    - "15" : accord avec la banque.

Utilisation du paramètre

A créer pour : Virements internationaux allemands (TVID)