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I3   Actualisé le 06/10/2022
Finances
TRCC - Rémunération des comptes courants

   Pour chaque société, un ensemble d'associés participe au capital de celle-ci.

   Cette participation est matérialisée par des apports de numéraire.

   Ces participations alimentent des comptes courants. Chaque associé, pour des raisons comptables ou fiscales, peut se voir attribuer un ou plusieurs comptes courants dans une même société.

   Pour les sociétés de statut SCI, les comptes courants doivent obligatoirement être rémunérés.

            Si le compte courant est créditeur, on le rémunère, entraînant une charge pour la société.
            Si le compte courant est débiteur, on facture ces avances de trésorerie à l'associé, entraînant un produit pour la société.


   Prérequis : Afin que les calculs soient définitifs, il faut que la période sélectionnée soit clôturée.
De plus, le compte général d'associés doit être un compte suivi en tiers (compte collectif) et un compte suivi en pièces.

Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)

   Période
   Cette fourchette de mois correspond à la période sur laquelle on veut faire le calcul d'intérêt. Elle s'applique sur la date comptable des écritures.

   Compte
   Cette sélection porte sur les numéros des comptes courants à traiter.

   Tiers
   Cette fourchette de tiers correspond aux tiers à sélectionner par le traitement.

   Traitement réel
   Cette option donne la possibilité de simuler le traitement afin de vérifier si celui-ci rendra bien les résultats attendus.
Autrement dit, vous lancez le traitement comme pour l'exécuter. Il réalise toutes les actions et génère un compte-rendu, sans mettre à jour la base de données (phase facultative mais conseillée).

   Attention, si le traitement a été lancé en simulation, ne pas oublier de le lancer en réel pour effectuer les modifications voulues.

   Ecriture à générer
   Définition des caractéristiques des écritures à générer.

   Journal
   Journal où passer les écritures.
Il doit être à numérotation de pièce automatique.

   Type de pièce

   Libellé
   Libellé de l'écriture à générer.
Ex : Rémunération période du JJ-MM-AAAA au JJ-MM-AAAA

   Type de mouvement

   Date comptable
   Date comptable à affecter aux écritures à générer.

   Compte de rémunération débit
   Compte utilisé si l'intérêt calculé est créditeur.

   CGR A
   CGR A à appliquer au mouvement avec le compte de rémunération débit. S'il n'est pas renseigné, on affecte le CGR A à proposer du compte de rémunération.
Ce CGR est également appliqué au mouvement généré avec le compte courant lorsque l'intérêt calculé est créditeur. S'il n'est pas renseigné, on affecte le CGR A à proposer du compte courant.

   CGR B
   CGR B à appliquer au mouvement avec le compte de rémunération débit. S'il n'est pas renseigné, on affecte le CGR B à proposer du compte de rémunération.
Ce CGR est également appliqué au mouvement généré avec le compte courant lorsque l'intérêt calculé est créditeur. S'il n'est pas renseigné, on affecte le CGR B à proposer du compte courant.

   Compte de rémunération crédit
   Compte utilisé si l'intérêt calculé est débiteur.

   CGR A
   CGR A à appliquer au mouvement avec le compte de rémunération crédit. S'il n'est pas renseigné, on affecte le CGR A à proposer du compte de rémunération.
Ce CGR est également appliqué au mouvement généré avec le compte courant lorsque l'intérêt calculé est débiteur. S'il n'est pas renseigné, on affecte le CGR A à proposer du compte courant.

   CGR B
   CGR B à appliquer au mouvement avec le compte de rémunération crédit. S'il n'est pas renseigné, on affecte le CGR B à proposer du compte de rémunération.
Ce CGR est également appliqué au mouvement généré avec le compte courant lorsque l'intérêt calculé est débiteur. S'il n'est pas renseigné, on affecte le CGR B à proposer du compte courant.

Actions réalisées par le traitement

Paramètres associés au traitement (voir aussi : Principe de l'association)

   PR1
   Si la valeur de ce paramètre est égale à "A", une ligne est ajoutée à la fin de chaque tiers-compte traité avec :
   - cumul des soldes : somme des soldes * nombre de jours de chaque ligne du tiers ;
   - solde journalier moyen : cumul des soldes / nombre de jours total.

Transactions associées

   TSGEN - Sélection générale

   TSTIE - Sélection des tiers

Paramètres

   TAURCC

   AUTCPT - TAUCC

Messages

   OECPT110 - Le compte ne doit pas être en TVA obligatoire

Extrait du compte rendu