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Finances | ||
TPSEP - Contrôles préalables aux traitements SEPA |
Ce traitement permet d'effectuer un contrôle préalable des pièces factures/avoirs à soumettre à un enchaînement de virements ou de prélèvements SEPA. |
Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement) |
Etablissement, Chemin |
Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements. Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs. Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié. |
Liste |
Saisir le nom de la liste contenant les pièces à contrôler. Attention : celle-ci doit contenir les factures/avoirs. |
Liste s'y rattachant |
Si lors de la création de la liste de pièces (dans GLSP) un rattachement a été effectué avec une autre liste existante, l'utilisateur peut, s'il le désire, traiter les pièces de la liste seule ou de l'ensemble des listes rattachées à celle-ci. |
Type de contrôle |
Indique le format SEPA à contrôler. |
Banque par défaut |
Banque sur laquelle les pièces doivent être contrôlées lorsque la banque n'est pas encore renseignée sur la pièce. |
Pour toutes les pièces |
Possibilité de contrôler toutes les pièces par rapport à la banque par défaut (même les pièces sur lesquelles une banque est déjà affectée). |
Liste d'erreurs |
Liste alimentée, si traitement réel, avec toutes les pièces sur lesquelles une anomalie est constatée. Les pièces sont toutefois conservées dans la liste origine. |
Effacement liste |
Possibilité d'effacer la liste d'erreurs préalablement aux contrôles des pièces. |
Certification des domiciliations |
Données accessibles lorsque la valeur testée 1 du paramètre AUTODE occurrence CERTIF est positionnée à "E". |
Effacement liste |
Possibilité d'effacer la liste des pièces sans certification valide préalablement aux contrôles des pièces. |
Liste des pièces avec niveau de confiance bas |
Liste alimentée, si traitement réel, avec toutes les pièces disposant d'une certification de la domiciliation bancaire avec un niveau de confiance bas. |
Effacement liste |
Possibilité d'effacer la liste des pièces avec un niveau de confiance bas préalablement aux contrôles des pièces. |
Effacement liste |
Possibilité d'effacer la liste des pièces avec un niveau de confiance moyen préalablement aux contrôles des pièces. |
Rafraîchissement des certifications |
Permet d'effectuer un rafraîchissement des certifications préalablement aux contrôles des pièces. |
Actions réalisées par le traitement |
Paramètres |
TYPSEPA |
AUTCPT - ETAGEF |
AUTODE - CERTIF |
AUTSEPAD - REPRES |
PAYSSBIC |
Messages |
OCBNQ060 - L'identifiant créancier SEPA doit être renseigné au niveau des bordereaux (GNBB) ou à défaut sur la banque (GBNQ) |
OCPIE060 - L'état de la pièce ne permet pas le traitement |
OCPIE064 - Mode de règlement non renseigné |
OCPIE090 - L'adresse du tiers doit être renseignée |
OCPIE091 - La domiciliation du tiers doit être renseignée |
OCPIE105 - Le tiers doit être renseigné dans la pièce |
OCPIE106 - Le numéro de banque doit être renseigné |
OEAMT057 - Aucune association mandat trouvée pour le tiers ($1), la domiciliation ($2), la banque ($3) sur l'établissement ($4) |
OEAMT058 - Période d'utilisation du mandat dépassée pour le tiers ($1), la domiciliation ($2), la banque ($3) sur l'établissement ($4) |
OERGM054 - Mode de règlement non magnétique |
OERGM059 - Type d'acceptation ne correspond pas à un virement |
OERGM065 - Type d'acceptation ne correspond pas à un virement commercial |
OERGM066 - Le type d'acceptation ne correspond pas à un prélèvement |
OETIA080 - Le pays ($3) de l'adresse $1 du tiers $2 est incorrect |
OETIA083 - L'adresse $1 du tiers $2 doit être entièrement renseignée |
OETID096 - Le code SWIFT/BIC de la domiciliation $1 du tiers $2 doit être renseigné |
OETID097 - Le code IBAN de la domiciliation $1 du tiers $2 doit être renseigné |
OETID100 - Les coordonnées bancaires doivent être renseignées pour la domiciliation $1 du tiers $2 |
OETID103 - La domiciliation bancaire $1 du tiers $2 de la pièce doit être certifiée |
OETID108 - L'adresse de la domiciliation $1 du tiers $2 doit être entièrement renseignée |