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I3   Actualisé le 06/10/2022
Maintenance
TMEFR - Actions réalisées par le traitement de révision du montant des éléments financiers

Révision du montant des éléments financiers
   En fonction des critères de sélection, ce traitement permet de réviser le montant des éléments financiers des entités suivantes :
- types d'équipements ;
- équipements ;
- ordres de maintenance ;
- demandes d'interventions.

   De plus, les éléments financiers (GMEFI) traités sont uniquement ceux dont :
- un paramètre (GMEFP) est défini pour la fourchette d'indices sélectionnés et valide à la date de révision ;
- la date du dernier résultat de l'élément financier (GMEFR) est strictement inférieure à la date de révision.

Calcul du nouveau montant
   Le nouveau montant des éléments financiers (GMEFI) à réviser est calculé uniquement lorsque le délai entre la date du dernier calcul et la date de révision est supérieur ou égal à la périodicité d'indexation.

   Le calcul de ce nouveau montant utilise la périodicité d'indexation afin de rechercher l'indice actuel par rapport à cette période et à la date de dernière indexation.
En fonction du paramétrage de l'indice du paramètre de l'élément financier (GMEFP), la nouvelle valeur de l'indice est recherchée soit dans :
- l'occurrence correspondant à l'indice pour le paramètre INDQMEFP ;
- la gestion du détail des indices (GIDD).

   A partir de ce nouvel indice, le nouveau montant est calculé de la façon suivante : montant actuel de l'élément financier * (nouvelle valeur de l'indice / ancienne valeur de l'indice).

   Lors de ce calcul, les contrôles suivants sont effectués :
- le nouveau montant ne doit pas être inférieur au montant plancher (défini pour le paramètre de l'élément locatif (GMELP)) ;
- le nouveau montant ne doit pas être supérieur au montant plafond (voir paramètre de l'élément locatif) ;
- le pourcentage d'indexation ne doit pas être inférieur au pourcentage d'indexation plancher (voir paramètre de l'élément locatif) ;
- le pourcentage d'indexation ne doit pas être supérieur au pourcentage d'indexation plafond (voir paramètre de l'élément locatif).

Calcul de la régularisation
   Lorsque la catégorie de régularisation est renseignée, un calcul de la régularisation est effectué pour la période entre la date du dernier calcul effectué et la date de révision.
Le montant de régularisation est calculé en fonction de la périodicité de calcul et est stocké dans le résultat de l'élément financier (GMEFR) correspondant à l'entité traitée pour la catégorie de régularisation.
Si l'élément financier n'existe pas pour cette catégorie, sa création est effectuée automatiquement.