Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
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GLCAD - Contrat cadre

Cette transaction permet de définir des contrats cadres. Ils permettent de contrôler l'endettement auprès d'un tiers pour un établissement et une période donnée.    Il est possible de contrôler le niveau d'endettement lors de la saisie des contrats afin d'alerter et/ou stopper tout nouvel endettement auprès du tiers. Lorsque l'option "Blocage si dépassement" est activée, alors :      - une alerte non bloquante signale le dépassement du seuil d'endettement. Il est possible de désactiver cette alerte en ne définissant pas de seuil ;      - le dépassement du montant autorisé est signalé, empêchant la saisie d'un nouveau contrat. Pour débloquer cette limite, il ne faut pas cocher cette option, la date et l'utilisateur qui a effectué le déblocage sont sauvegardés.    Le calcul de l'endettement peut être réalisé suivant :      - la valeur nette comptable des contrats : prise en compte des loyers facturés pour déterminer l'endettement ;      - la valeur des contrats : prise en compte du montant défini dans les termes du contrat sans rechercher les loyers facturés.    Un récapitulatif des contrats cadres est possible avec l'édition ELCAD.    Cette transaction utilise la "suppression logique" ou physique des contrats cadres selon l'occurrence SUPCAD du paramètre AUTQLO.

Données

Etablissement

Tiers

Le tiers fait référence au bailleur du contrat, en général c'est la société de leasing avec laquelle le contrat a été établi.

Du

Date de début du contrat cadre.

au

Date de fin du contrat cadre.

Montant contrat

Le montant du contrat cadre définit le niveau d'endettement maximal autorisé auprès d'un tiers. Toutefois, il est possible de saisir des contrats au-delà de ce montant en décochant l'option "Blocage si dépassement".

Contrôles

Contrôle en VNC

Si cette case est cochée : le niveau d'endettement est calculé avec la valeur nette comptable des contrats, c'est-à-dire que les loyers facturés sont pris en compte. Sinon, le niveau d'endettement est calculé avec la valeur définie dans les termes des contrats. Les loyers facturés ne sont pas pris en compte.

Blocage si dépassement

Lorsque l'option "Blocage si dépassement" est activée, alors :      - une alerte non bloquante signale le dépassement du seuil d'endettement. Il est possible de désactiver cette alerte en ne définissant pas de seuil ;      - le dépassement du montant autorisé est signalé, empêchant la saisie d'un nouveau contrat. Pour débloquer cette limite, il ne faut pas cocher cette option, la date et l'utilisateur qui a effectué le déblocage sont sauvegardés.

Seuil d'alerte (en pourcentage)

Permet d'avoir un message d'alerte lorsque le seuil est atteint. Si aucun seuil n'est défini, aucune alerte ne s'affichera.

Date de dernier déblocage

Enregistre la date du dernier déblocage.

Utilisateur de dernier déblocage

Enregistre l'utilisateur qui a effectué le dernier déblocage.

Transactions associées

GLCNE - Contrat d'emprunt

GLCNI - Contrat de location simple

GLCNS - Contrat de crédit-bail

GLCNT - Contrat

Paramètres

AUTQLO - SUPCAD