Les intervenants en grand déplacement bénéficient d'indemnités pour les frais de retour à leur domicile une fois par mois (voyages de détente).
Cette transaction permet de référencer le barème de ces indemnisations, à définir par type de population et distance.
Ces indemnisations peuvent être de deux natures :
- compensation du temps de trajet qui consiste en paiement forfaitaire du nombre d'heures de trajet au taux horaire normal ;
- remboursement des frais de transport, il s'agit d'une indemnisation kilométrique en fonction de la distance entre le domicile fiscal de l'intervenant et le chantier.
Elles sont prises en compte lors du traitement de calcul des indemnités de déplacement (TEVD).
Données
Type de population
Permet de préciser les caractéristiques des voyages de détente pour les groupes d'intervenants définis par les types de population. Les valeurs possibles sont les occurrences du paramètre TPOQTINT.
Nature de l'indemnisation
L'indemnisation liée aux voyages de détente peut être de deux natures :
- paiement du temps de trajet ;
- remboursement des frais de transport.
Mnémo.
Etablissement
Période de validité
Du
Date de début de validité de l'indemnité du voyage de détente. Composant de l'identifiant d'une indemnité de voyage de détente.
au
Date de fin de validité de l'indemnité de voyage de détente. Cette date est modifiable afin de prolonger ou de restreindre la durée de validité d'une indemnité de voyage de détente.
Distance
De
Borne inférieure de la fourchette de distances pour laquelle est valable l'indemnité de voyage de détente. Composant de l'identifiant d'une indemnité de voyage de détente.
à
Borne supérieure de la fourchette de distances pour laquelle est valable l'indemnité de voyage de détente.
Barème d'indemnisation
L'indemnisation peut consister en :
- paiement du temps de trajet. Dans ce cas, on précise le nombre d'heures à rémunérer ;
- paiement des frais de transport. Dans ce cas, on renseigne le montant correspondant aux frais de trajets Aller, Aller/Retour.
Heures ou Montant Aller
Nombre d'heures si indemnisation du temps de trajet ou montant des frais de transport pour trajet Aller si paiement des frais de transport.
Montant Aller/Retour
Montant des frais de transport pour trajet Aller/Retour si paiement des frais de transport.