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Supply Chain Foundations

GLEBx - Lignes d'échanges et de biens

Sommaire

   Cette transaction permet de compléter les informations relatives à la déclaration d'échanges de biens, ligne par ligne.


Données


   Nomenclature douanière

   Codification intracommunautaire des articles.


   Pays

   Pays d'où les marchandises sont originaires au sens de la règlementation douanière communautaire sur l'origine. La codification correspond à une nomenclature des pays.


   Valeur

   Fiscale : montant des livraisons/acquisitions/facturations/régularisations commerciales/...
Montant issu d'une formule calculée automatiquement.

   Statistique :
- à l'expédition : valeur comprenant les frais de transport et d'assurance se rapportant à la partie du trajet qui se situe sur le territoire statistique national ;
- à l'arrivée : valeur comprenant les frais de transport et d'assurance se rapportant à la partie du trajet jusqu'au territoire statistique national.


   Masse nette

   Masse exprimée en kilogrammes de la marchandise dépouillée de tous ses emballages.


   Chiffre d'affaires HT

   Chiffre d'affaires hors taxes pour l'ensemble des articles inclus dans la déclaration d'échanges de biens.


   Nature

   Code alphanumérique donnant une information économique sur l'opération réalisée.


   Régime

   Code numérique à deux caractères.
Permet de définir à quoi correspond la déclaration d'introduction ou d'expédition (acquisition/livraison/transfert/envoi/facturation/...).


   Département

   Département français d'expédition initiale de la marchandise, à l'expédition, ou de destination effective, à l'introduction (arrivée de marchandises). Cette information est sans relation directe avec le siège social de l'entreprise concernée.


   Unité supplémentaire

   Unités de mesure de la quantité autre que les kilogrammes.


   Dépôt


   Identification CEE

   Code du pays et adresse du tiers associé au dépôt.


   Article


   Paramètres standard