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I3   Actualisé le 06/10/2022
Stocks
TGRPS - Actions réalisées par le traitement de MAJ prix suite à régularisation du prorata de TVA

Principe de fonctionnement
   Le fonctionnement du traitement est le suivant :
- sélection des articles ;
- calcul du montant de régularisation pour les réceptions et factures d'achats ;
- calcul du PUMP fin de période afin de calculer la différence entre l'ancien et le nouveau PUMP ;
- calcul du montant de régularisation pour les autres mouvements de stocks ;
- génération des mouvements de stocks concernant la régularisation du prorata ;
- marquage des détails du PUMP.

Sélection des articles à traiter
   Les articles, pour lesquels le calcul de la régularisation du prorata de TVA doit être effectué, sont recherchés dans la consultation de détail du PUMP (CPMP) en fonction des critères saisis à la soumission.

   Les articles sélectionnés doivent avoir une ligne de données avec les caractéristiques suivantes :
- le type de prix correspond au type de prix saisi à la soumission ;
- la date est comprise dans la période saisie à la soumission ;
- le champ "Régularisation du prorata de TVA" est égal à "Non" ;
- le domaine est égal à "Achat" ;
- le statut quantité est égal à "Cumulé" ou "Frais" ;
- la mise à jour des prix à partir des achats s'effectue en HT, case "TTC" non cochée (GPPXA) pour la classe, la fonction de valorisation et les traitements associés aux objets "satsta.sqt" et "satprx.sqt" ;
- la ligne de commande gère un code de TVA avec prorata positionné ;
- un taux de prorata définitif ainsi que la date de ce taux ont été positionnés dans GPTV pour la période correspondant à la date du détail du PUMP.

Données
   Ce paragraphe liste les données utilisées pour l'exemple.
Le taux de TVA géré est de 20%.

Types de prix
   
Type de prix Mode de calcul Réel Détail
PADF   Prix achat dernière facture Prix unitaire Cochée Non cochée
PCDE   Prix commande Prix unitaire Non cochée Non cochée
PUMP   Prix unitaire moyen pondéré PUMP Cochée Cochée

Taux du prorata de TVA
   
Période Taux à utiliser Taux définitif Date taux définitif
01/01/2016 - 31/12/2016 80,00 85,00 31/12/2016

Mouvements de stocks
   Les commandes d'achats en rouge sont celles dont le mode de taxe gère le prorata.

   
Mvt Dépôt Date Commande Qté Type de prix réel Prix réel Date réelle Type de prix estimé Prix estimé Date estimée
EA.15 D1 10/01/16 Achat : ACS.10.1 10,00 PADF 101,9200 01/02/16 PCDE 104,0000 10/10/16
SV.10 D1 15/01/16 Vente : VS.8.1 -8,00 PUMP 104,3333 31/01/16
EA.23 D1 28/01/16 Achat : ACS.14.1 30,00 PADF 98,0000 18/03/16 PCDE 95,0000 28/01/16
SV.16 D1 10/02/16 Vente : VS.13.1 -20,00 PUMP 104,0495 29/02/16
EA.36 D2 20/02/16 Achat : ACS.24.1 40,00 PADF 104,0000 27/03/16 PCDE 104,0000 20/02/16
EA.36 D2 20/02/16 Achat : ACS.24.2 10,00 PCDE 104,0000 20/02/16
RI.125 D1 05/03/16 Inventaire -30,00 PUMP 104,8531 31/03/16
SV.42 D2 11/03/16 Vente : VS.32.1 -25,00 PUMP 104,8531 31/03/16
EA.53 D1 02/04/16 Achat : ACS.41.1 100,00 PCDE 98,8000 02/04/16
SV.73 D1 24/04/16 Vente : VS.57.1 -130,00 PUMP 100,9976 30/04/16

Détail du PUMP
   
Date Commande Quantité Montant Statut Statut quantité Régularisation prorata
10/01/16 Achat : ACS.10.1 10,00 1040,00 Commande Cumulé Non
15/01/16 Vente : VS.8.1 -8,00 0,00 Facture Non cumulé Non
28/01/16 Achat : ACS.14.1 30,00 2850,00 Commande Cumulé Non
01/02/16 Achat : ACS.10.1 0 -20,80 Facture Cumulé Non
10/02/16 Vente : VS.13.1 -20,00 0,00 Facture Non cumulé Non
20/02/16 Achat : ACS.24.1 50,00 5200,00 Commande Cumulé Non
05/03/16 Inventaire -30,00 0,00 Facture Non cumulé Non
11/03/16 Vente : VS.32.1 -25,00 0,00 Facture Non cumulé Non
18/03/16 Achat : ACS.14.1 0,00 90,00 Facture Cumulé Non
27/03/16 Achat : ACS.24.1 0,00 0,00 Facture Cumulé Non
02/04/16 Achat : ACS.41.1 100,00 9880,00 Commande Cumulé Non
24/04/16 Vente : VS.57.1 -130,00 0,00 Facture Non cumulé Non

PUMP à l'inventaire
   
Date Quantité Montant Prix
31/12/2015 50,00 5500,00 110,0000
31/01/2016 82,00 8555,33 104,3333
29/02/2016 112,00 11653,54 104,0495
31/03/2016 57,00 5976,62 104,8531
30/04/2016 27,00 2726,94 100,9976

Calcul du montant de régularisation pour les entrées achats
   Ce premier montant de régularisation concerne les réceptions et factures d'achats, dont le mode de taxe gère le prorata.
Son calcul s'effectue de la manière suivante :
- calcul du montant HT en appliquant la règle suivante : Montant / ( 1+ (Taux de TVA/100 * (100 - Ancien taux de prorata) / 100)) ;
- calcul du montant avec le nouveau taux de prorata en appliquant la règle suivante : Montant HT * (1 + (Taux de TVA / 100 * (100 - Nouveau taux de prorata) / 100) ) ;
- différence entre le nouveau et l'ancien montant.

   
Date Commande Statut Quantité Ancien taux prorata Montant HT Nouveau taux prorata Ecart
10/01/16 Achat : ACS.10.1 Commande 10,00 1040,00 1000,00 1030,00 -10,00
01/02/16 Achat : ACS.10.1 Facture 0 -20,80 -20,00 -20,60 0,20
20/02/16 Achat : ACS.24.1 Commande 50,00 5200,00 5000,00 5150,00 -50,00
27/03/16 Achat : ACS.24.1 Facture 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
02/04/16 Achat : ACS.41.1 Commande 100,00 9880,00 9500,00 9785,00 -95,00
Total -154,80


   Calcul du montant de régularisation pour la ligne de données concernant la commande ACS.10.1 en date du 10/01/2016

   Montant HT
Montant HT = 1040 / (1 + (20/100 * (100 - 80) / 100)) = 1000

   Montant calculé en appliquant le nouveau taux de prorata
Nouveau montant = 1000 * ( 1 + (20/ 100 * (100 - 85) / 100) ) = 1030, 00

   Montant de régularisation
Différence = 1030,00 - 1040,00 = -10,00

Calcul du PUMP fin de période
   Le PUMP de chaque période est recalculé en tenant compte des montants de régularisation. Le nouveau PUMP de chaque période servira au calcul des écarts de régularisation des autres mouvements de stocks.

   Remarque : le nouveau PUMP calculé n'est pas historisé dans les prix à date (GAPX).

Détail du PUMP
   
Date Commande Quantité Montant avec ancien taux Montant régularisation
10/01/16 Achat : ACS.10.1 10,00 1040,00 -10,00
28/01/16 Achat : ACS.14.1 30,00 2850,00 0,00
01/02/16 Achat : ACS.10.1 0 -20,80 0.20
20/02/16 Achat : ACS.24.1 50,00 5200,00 -50,00
18/03/16 Achat : ACS.14.1 0,00 90,00 0,00
27/03/16 Achat : ACS.24.1 0,00 0,00 0,00
02/04/16 Achat : ACS.41.1 100,00 9880,00 -95,00

PUMP à l'inventaire avec nouveau prix calculé
   
Date Quantité Montant Prix
31/12/2015 50,00 5500,00 110,0000
31/01/2016 82,00 8546,22 104,2222
29/02/2016 112,00 11603.56 103,6032
31/03/2016 57,00 5951,19 104,4068
30/04/2016 27,00 2706,22 100,2305


   Le nouveau prix est calculé de la manière suivante :
Somme du montant du PUMP à l'inventaire du mois précédent et des montants des détails pour la période (Montant avec ancien taux + Montant de régularisation), divisée par, la somme de la quantité du PUMP à l'inventaire du mois précédent et des quantités des détails pour la période.

   Prix calculé à fin janvier
PUMP = (5500,00 + 1040,00 -10,00 + 2850,00) / (50,00 + 10,00 + 30,00) = 104,2222

   Prix calculé à fin février
PUMP = (8546,22 - 20,80 + 0,20 + 5200,00 - 50,00 ) / (82,00 + 50,00) = 103,6032

Calcul du montant de régularisation pour les autres mouvements
   Ce second montant de régularisation est calculé à partir des mouvements de stocks non rattachés à des commandes d'achats et valorisés au PUMP.
Il correspond à la quantité multipliée par la différence entre le PUMP calculé et celui présent dans les lignes.

   
Mvt Date Commande Qté Prix ancien taux prorata Montant Prix nouveau taux prorata Montant Ecart
SV.10 15/01/16 Vente : VS.8.1 -8,00 104,3333 -834,67 104,2222 -833,78 0,89
SV.16 10/02/16 Vente : VS.13.1 -20,00 104,0495 -2080,99 103,6032 -2072,06 8,93
RI.125 05/03/16 Inventaire -30,00 104,8531 -3145,59 104,4068 -3132,20 13,39
SV.42 11/03/16 Vente : VS.32.1 -25,00 104,8531 -2621,33 104,4068 -2610,17 11,16
SV.73 24/04/16 Vente : VS.57.1 -130,00 100,9976 -13129,69 100,2305 -13029,97 99,72
Total 134,09

Génération des mouvements de stocks
   Les mouvements de stocks sont générés si la case "Exécution" est cochée.

   Les données alimentées pour les en-têtes et lignes de mouvements de stocks sont décrites ci-dessous. Les en-têtes sont regroupés par dépôt en fonction de ceux rattachés aux mouvements de stocks traités. Les lignes sont regroupées par article, mode de stockage, comptes, postes et CGR.

   En-têtes
- Classe : elle correspond à la classe saisie à la soumission ;
- Etablissement : il correspond à l'établissement pour lequel la régularisation du prorata s'effectue ;
- Date : elle correspond à la date saisie à la soumission ;
- Dépôt : il correspond au dépôt associé aux différents mouvements de stocks traités.

   Lignes
- Article : il correspond aux différents articles traités ;
- Lot : il est renseigné avec la valeur "." ;
- Mode : il correspond au mode de stockage présent dans les différentes lignes de mouvements de stocks traitées ;
- Emplacement : il est renseigné avec la valeur "." ;
- Quantité : elle est renseignée avec la valeur "0" car la classe n'influe pas sur le stock ;
- Type de prix : il correspond au type de prix traité. Selon sa définition (GTPX), le prix alimenté est le prix réel ou le prix estimé ;
- Prix : il correspond au montant de régularisation calculé ;
- Comptes, postes et CGR : ils sont proposés à partir des informations comptables présentes dans les différentes lignes de mouvements de stocks traitées.

Récapitulatif des montants de régularisation par mouvement
   
Mvt Dépôt Date Commande Montant de régularisation
EA.15 D1 10/01/16 Achat : ACS.10.1 -10,00 + 0,20 = -9,80
SV.10 D1 15/01/16 Vente : VS.8.1 0,89
EA.23 D1 28/01/16 Achat : ACS.14.1 0,00
SV.16 D1 10/02/16 Vente : VS.13.1 8,93
EA.36 D2 20/02/16 Achat : ACS.24.1 -50,00
RI.125 D1 05/03/16 Inventaire 13,39
SV.42 D2 11/03/16 Vente : VS.32.1 11,16
EA.53 D1 02/04/16 Achat : ACS.41.1 -95,00
SV.73 D1 24/04/16 Vente : VS.57.1 99,72

Mouvements de stocks générés
   
En-tête
Mouvement Dépôt Date
RPTV Régularisation du prorata   10 D1 31/12/2016

Lignes
Article Ligne Mode Emplacement Type de prix Prix
ART01   Article 01 10 NO . PUMP -104,80
ART01   Article 01 20 NO . PUMP 122,93


   
En-tête
Mouvement Dépôt Date
RPTV Régularisation du prorata   11 D2 31/12/2016

Lignes
Article Ligne Mode Emplacement Type de prix Prix
ART01   Article 01 10 NO . PUMP -50,00
ART01   Article 01 20 NO . PUMP 11,16


   Dans l'exemple, la ligne 10 de chaque mouvement de stocks correspond au montant de régularisation des entrées liées aux commandes d'achats, et la ligne 20, au montant de régularisation des autres mouvements de stocks.

Marquage des détails du PUMP
   Lorsque le traitement s'effectue correctement et qu'il est lancé en exécution, le champ "Régularisation du prorata de TVA" est mis à jour pour les détails du PUMP traités (CPMP).

   
Date Commande Quantité Montant Statut Statut quantité Régularisation prorata
10/01/16 Achat : ACS.10.1 10,00 1040,00 Commande Cumulé Oui
15/01/16 Vente : VS.8.1 -8,00 0,00 Facture Non cumulé Oui
28/01/16 Achat : ACS.14.1 30,00 2850,00 Commande Cumulé Oui
01/02/16 Achat : ACS.10.1 0 -20,80 Facture Cumulé Oui
10/02/16 Vente : VS.13.1 -20,00 0,00 Facture Non cumulé Oui
20/02/16 Achat : ACS.24.1 50,00 5200,00 Commande Cumulé Oui
05/03/16 Inventaire -30,00 0,00 Facture Non cumulé Oui
11/03/16 Vente : VS.32.1 -25,00 0,00 Facture Non cumulé Oui
18/03/16 Achat : ACS.14.1 0,00 90,00 Facture Cumulé Oui
27/03/16 Achat : ACS.24.1 0,00 0,00 Facture Cumulé Oui
02/04/16 Achat : ACS.41.1 100,00 9880,00 Commande Cumulé Oui
24/04/16 Vente : VS.57.1 -130,00 0,00 Facture Non cumulé Oui
31/12/16 Mvt : RPTV.10 0 -104,80 Facture Cumulé Non
31/12/16 Mvt : RPTV.10 0 122,93 Facture Cumulé Non
31/12/16 Mvt : RPTV.11 0 -50,00 Facture Cumulé Non
31/12/16 Mvt : RPTV.11 0 11,16 Facture Cumulé Non