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I3   Actualisé le 06/10/2022
Ventes
TCIV - Actions réalisées par le traitement de cession d'immobilisations

Recherche des immobilisations à céder
   Les commandes traitées sont celles pour lesquelles :
- l'étape précédente obligatoire au traitement de cession des immobilisations a été réalisée ;
- le traitement de cession d'immobilisations n'a pas déjà été effectué. Vérification que l'étape de la commande est strictement inférieure à l'étape associée au traitement de cession d'immobilisations.

   Ce traitement réalise la cession d'immobilisations à concurrence de la quantité livrée. A chaque unité livrée doit correspondre une immobilisation sauf dans le cas des immobilisations liées (GLCDV) où en positionnant la valeur testée 1 de l'occurrence PRIXCESS du paramètre AUTSVCIV à "N", le prix de cession peut correspondre à tout ce qui a été livré, on utilise alors le CA HT de la ligne.

   Pour chaque ligne de la commande traitée, la recherche des immobilisations à céder s'effectue de la façon suivante, dans l'ordre énuméré ici (pour une même ligne, toutes les immobilisations doivent être référencées selon la même méthode) :

   - à partir des immobilisations associées à la ligne de commande. Elles doivent être référencées dans GLCDV pour le domaine "L" et le numéro de ligne de l'objet lié égal à 0.

   - (*) pour les articles gérés par lots, les immobilisations à céder sont recherchées en fonction des lots expédiés : pour chaque lot, l'immobilisation est celle figurant au niveau de l'équipement (GEQT) de type égal à l'article de la ligne de commande et de numéro égal au numéro de lot.

   - (*) pour les articles non lotis, cession des immobilisations correspondant à un équipement du même bâtiment que le dépôt de la commande. Il s'agit des immobilisations figurant au niveau de l'équipement de type égal à l'article de la ligne de commande et dont le bâtiment a mêmes tiers et adresse que le dépôt de la commande et dont la valeur du statut de l'équipement est différente du contenu de la chaîne 1 de l'occurrence STATUEQT du paramètre AUTSVCIV.

   (*) si l'application Maintenance existe

Création de la cession
   La cession est créée sur l'établissement de la commande traitée avec les caractéristiques suivantes :

   - Date de sortie : date de la facture si la commande est facturée, sinon date d'expédition de la commande.

   - Prix de vente : prix facturé de la ligne de commande si renseigné, sinon prix tarif. Si nécessaire, ce prix est converti en devise de référence.

   - Nature de sortie : V (Vente).

   - Raison de sortie : numéro de facture si la commande est facturée, sinon numéro de la commande (classe numéro sous-numéro).

   - TVA à reverser : N.

   - Code TVA : code de TVA figurant sur la ligne de commande.

   - Tiers et adresse auxiliaire : tiers et adresse de facturation de la commande.

   Une fois la cession créée, son calcul est exécuté par ce traitement.

Traitement d'une liste de commandes
   Si l'élément traité est une liste de commandes, vérification en fonction du paramétrage, si autorisation de traiter des commandes relatives à différents établissements (occurrence V du paramètre AUTLISTE).

   Lorsque le traitement se déroule sans anomalie, modification de la liste pour indiquer la dernière étape réalisée.
Mise à jour de l'étape, elle est égale à l'étape du traitement de cession d'immobilisation.
Mise à jour de la date de dernier traitement.
Mise à jour de l'utilisateur ayant réalisé le traitement.
Mise à jour du dernier traitement réalisé.

Historique de l'étape
   Comme pour toutes les transactions référencées dans les étapes, possibilité au niveau de la commande de conserver une trace de l'étape réalisée. Création de cet historique en indiquant le numéro de l'étape, l'utilisateur ayant effectué l'étape, ainsi que la date et l'heure de réalisation de l'étape.
C'est lors de la définition de l'étape par classe (GETCV) que vous indiquez si la mémorisation est active ou non.