Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
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TCLOV - Actions réalisées par le traitement de clôture

Clôture

Le traitement ne sélectionne que les commandes de l'établissement courant.    La clôture représente un ensemble de contrôles dont le but est de s'assurer que toutes les commandes, expéditions et factures ont bien fini d'être traitées sur la période clôturée. Les contrôles sont effectués par classe de commandes en fonction du paramétrage défini dans GCLOV.    1) Contrôle des commandes Toutes les commandes de la classe comprises dans la fourchette d'étapes paramétrée et dont la date de commande est comprise entre la date de dernière clôture et la date de prochaine clôture, sont en anomalie.    2) Contrôle des expéditions Toutes les expéditions de la classe comprises dans la fourchette d'étapes paramétrée et dont la date d'expédition effective est comprise entre la date de dernière clôture et la date de prochaine clôture, sont en anomalie.    3) Contrôle des factures Toutes les factures de la classe comprises dans la fourchette d'étapes paramétrée et dont la date de facture est comprise entre la date de dernière clôture et la date de prochaine clôture, sont en anomalie.    Le traitement insère les commandes, expéditions et factures en anomalie dans une liste éventuellement précisée à la soumission.    Si pour une classe de commandes il n'y a pas d'anomalie, le traitement met à jour dans le paramétrage (GCLOV) : - la date de dernière clôture. Elle est égale à la date de prochaine clôture qui était précisée dans le paramétrage avant exécution du traitement ; - la date de prochaine clôture. Elle est égale à l'ancienne date de prochaine clôture plus l'intervalle en mois entre deux clôtures.    Quand il n'y a plus d'anomalie sur un établissement pour toutes les commandes, expéditions et factures de toutes les classes, mise à jour de la date générale de dernière clôture. Cette date est indiquée dans l'occurrence DATCLO du paramètre AUTSVT. Comme il n'est pas obligatoire de clôturer toutes les classes à la même date, la date stockée dans le paramètre est égale à la date de dernière clôture minimale de toutes les classes dans l'établissement.    Il peut être également intéressant de faire suivre cette date de clôture dans les dates d'autorisation de saisie des commandes de ventes afin d'empêcher toute saisie de commande antérieure à cette date. En mettant la valeur testée 1 à "O" dans l'occurrence DATCLO du paramètre AUTSVT, à l'issue d'une clôture sans anomalie, la date 1 de l'occurrence DATE du paramètre AUTSVT est également mise à jour. La date 2 peut prendre la valeur égale à la date 1 plus un délai inclus dans la valeur 1 de l'occurrence DATCLO.

Grand total

Afin de répondre aux exigences de la certification et de la norme NF 6, chaque clôture de période doit produire des cumuls de type grands totaux. On retrouvera plusieurs types de grand total : un par jour de facturation, un mensuel et un grand total de fin d'exercice. Chaque grand total fait l'objet d'une insertion en base de données dont les principales informations servent au calcul d'une signature elle-même conservée en base de données et garantissant l'inaltérabilité des données stockées dans les grands totaux. La clôture s'effectuant par classe de commandes, chaque grand total est comptabilisé par un regroupement composé de la classe de commandes et de l'établissement. Chaque signature est réalisée suivant les principes du chiffrement en utilisant la clé privée embarquée.

Grand total par jour de facturation

Eléments stockés : - Numéro interne grand total ; - Type de grand total = "GTJ" ; - Identifiant période facturée : jour de facturation ; - Regroupement (classe de commandes suivie du caractère "^" suivi de l'établissement) ; - TTC ; - TTC perpétuel ; - TTC perpétuel en absolu ; - Taux de TVA, montant TVA et TTC pour chaque taux.    Composante de la signature : - Numéro interne grand total ; - "GTJ" ; - Jour de facturation clôturé ; - Regroupement : classe de commandes suivie du caractère "^" suivi de l'établissement ; - Taux de TVA et montant TTC pour chaque taux ; - TTC ; - TTC perpétuel ; - TTC perpétuel en absolu ; - Présence de la signature précédente ; - Signature précédente ; - Nom du logiciel (recherché dans les produits certifiés (GTPRD) pour le numéro 2) ; - Version du logiciel (recherchée dans la configuration du site client (GCFG) pour le numéro 1) ; - Catégorie de produit (recherchée dans les certifications (GTCER) pour le produit 2 et la dernière version) ; - Numéro de certificat (recherché dans les produits certifiés (GTPRD) pour le numéro 2) ; - Horodatage.    L'entité utilisée pour la signature du grand total par jour de facturation est : "svgtt". L'identifiant est constitué du jour de facturation suivi de '-' suivi du code regroupement (classe + "^" + établissement). Exemple : 20181201-CLASSE^ETS.

Grand total par mois de facturation

Eléments stockés : - Numéro interne grand total ; - Type de grand total = "GTM" ; - Identifiant période facturé : mois de facturation ; - Regroupement (classe de commandes suivie du caractère "^" suivi de l'établissement) ; - TTC ; - TTC perpétuel ; - TTC perpétuel en absolu ; - Taux de TVA, montant TVA et TTC pour chaque taux.    Composante de la signature : - Numéro interne grand total ; - "GTM" ; - Mois de facturation clôturé ; - Regroupement : classe de commandes suivie du caractère "^" suivi de l'établissement ; - Taux de TVA et montant TTC pour chaque taux ; - TTC ; - TTC perpétuel ; - TTC perpétuel en absolu ; - Présence de la signature précédente ; - Signature précédente ; - Nom du logiciel (recherché dans les produits certifiés (GTPRD) pour le numéro 2) ; - Version du logiciel (recherchée dans la configuration du site client (GCFG) pour le numéro 1) ; - Catégorie de produit (recherchée dans les certifications (GTCER) pour le produit 2 et la dernière version) ; - Numéro de certificat (recherché dans les produits certifiés (GTPRD) pour le numéro 2) ; - Horodatage.    L'entité utilisée pour la signature du grand total par mois de facturation est : "svgtt". L'identifiant est constitué du mois de facturation suivi de '-' suivi du code regroupement (classe + "^" + établissement). Exemple : 201812-CLASSE^ETS.

Grand total par année de facturation (fin d'exercice)

Eléments stockés : - Numéro interne grand total ; - Type de grand total = "GTE" ; - Identifiant période facturé : année clôturée ; - Identifiant élément facturé : date de fin d'exercice ; - Regroupement (classe de commandes suivie du caractère "^" suivi de l'établissement) ; - TTC ; - TTC perpétuel ; - TTC perpétuel en absolu ; - Taux de TVA, montant TVA et TTC pour chaque taux.    Composante de la signature : - Numéro interne grand total ; - "GTE" ; - Année clôturée suivi entre crochet de la date de fin d'exercice ; - Regroupement : classe de commandes suivie du caractère "^" suivi de l'établissement ; - Taux de TVA et montant TTC pour chaque taux ; - TTC ; - TTC perpétuel ; - TTC perpétuel en absolu ; - Présence de la signature précédente ; - Signature précédente ; - Nom du logiciel (recherché dans les produits certifiés (GTPRD) pour le numéro 2) ; - Version du logiciel (recherchée dans la configuration du site client (GCFG) pour le numéro 1) ; - Catégorie de produit (recherchée dans les certifications (GTCER) pour le produit 2 et la dernière version) ; - Numéro de certificat (recherché dans les produits certifiés (GTPRD) pour le numéro 2) ; - Horodatage.    L'entité utilisée pour la signature du grand total par année de facturation est : "svgtt". L'identifiant est constitué de l'année de facturation suivi entre crochet de la date de fin d'exercice suivi de '-' et du code regroupement (classe + "^" + établissement). Exemple : 2018[20181231]-CLASSE^ETS.