Cegid XRP Ultimate | Actualisé le |
||
| Structures générales | ||
| ETVS - Aide à la déclaration de la TVS | ||
| Cette édition a pour objectif l'aide à la déclaration de la Taxe sur les Véhicules des Sociétés (TVS). Cette taxe s'applique : - sur les véhicules possédés, loués ou utilisés par la société ; - sur les véhicules possédés, ou pris en location par les salariés bénéficiant des remboursements des frais kilométriques. L'édition porte sur l'établissement de connexion. Ne sont pas gérés : - la déduction forfaitaire de 15000 Euros : elle devra être prise en compte manuellement sur la déclaration ; - le remplacement au cours d'un trimestre d'un véhicule loué par la société ; - toutes autres exonérations particulières (notamment pour les véhicules hybrides). Vous pouvez toutefois préciser des taux de soumissions à chacune des composantes de la taxe au niveau des numériques 1 et 2 de chaque véhicule. Cette édition est disponible sous forme de fichier ASCII. |
| Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement) |
| Période |
| Période de déclaration. |
| Type de véhicules |
| Type de véhicules à déclarer : - les véhicules salariés ayant fait l'objet de remboursements de frais kilométriques ; - les véhicules possédés ou loués par la société. |
| Fichier ASCII : prérequis et résultats |
| Actions réalisées par l'édition |
| Paramètres associés au mnémonique (voir aussi : Principe de l'association) |
| PRM |
| Ce paramètre est utilisé lors de la génération du fichier ASCII, pour les véhicules possédés ou loués par la société. Lorsqu'il est positionné à la valeur "O", les différents conducteurs recensés dans GVHA sur la période de déclaration sont mis dans le fichier (une ligne supplémentaire est générée dans le fichier par période d'affectation du véhicule). |
| PR1 |
| Ce paramètre doit être positionné à la valeur "O" afin d'utiliser les règles de calcul selon le nombre de jours d'utilisation du véhicule dans l'année (en vigueur à compter de 2023). |
| Paramètres |
| POSOEVEH |
| TVSAIR |
| TVSCO2 |
| TVSCO2N |
| TVSCPO |
| TVSCV |
| TYEOEVEH |
| Messages |
| OEVEH058 - Le taux d'émission de CO2 doit être renseigné pour des véhicules faisant l'objet d'une déclaration de TVS suivant ce taux |
| OEVEH065 - Impossible de déterminer le tarif du taux de CO2 (paramètre TVSCO2 ou TVSCO2N) |
| OEVEH066 - Impossible de déterminer le tarif de la puissance fiscale (paramètre TVSCV) |
| OEVEH067 - Impossible de déterminer le pourcentage de taxe à verser en fonction du nombre de kilomètres parcourus (paramètre TVSCPO) |
| OEVEH068 - Des kilomètres ont été saisis sur un véhicule salarié affecté à aucun conducteur (établissement : $1 ; véhicule : $2 ; date : $3) |
| OEVEH071 - Impossible de déterminer le tarif de la composante air (paramètre TVSAIR) |