Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022 |
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| Structures générales | |||
| GVEH - Véhicules | |||
| Cette transaction permet à une société de gérer son parc automobile. Ceci dans le cadre d'une aide à la déclaration de la TVS (Taxe sur les Véhicules de Société), ou dans une assistance à la gestion de parc véhicules. Lors de la saisie d'un véhicule autre qu'un véhicule salarié (type de possession ne commençant pas par "VS"), il est possible de créer un CGR correspondant au véhicule suivant le paramètre AUTODE, occurrence VEHCGR. Cette transaction utilise la "suppression logique". |
| Données |
| Identifiant du véhicule |
| Code identifiant du véhicule. Il peut être contrôlé suivant le rôle du véhicule. |
| Numéro d'immatriculation |
| Plaque d'immatriculation du véhicule. Si elle est modifiée, elle sera répercutée sur la ressource et sur l'équipement correspondant à ce véhicule. |
| Marque |
| Fabricant du véhicule. |
| Modèle |
| Modèle du véhicule. |
| Etablissement |
| Gestionnaire |
| Cette zone est utilisée uniquement lors de la création d'un véhicule. Elle permet de préciser un gestionnaire afin de générer automatiquement une affectation du véhicule dans l'historique (GVHA). L'historique d'affectation est créé avec en date de début la date d'entrée et en date de fin le 31/12/2099 ou la date de sortie si elle est renseignée. Lors de la création d'un véhicule salarié (type de possession commençant par "VS"), le gestionnaire doit obligatoirement être saisi. |
| Motorisation |
| Taux soumission |
| Pourcentage de soumission du véhicule à la taxe sur les véhicules de sociétés. La loi prévoit une exonération totale ou limitée pour certains véhicules suivant leur type d'énergie. |
| Type d'énergie |
| Type d'énergie utilisé par le véhicule (Gazole, Essence, GPL, ...). |
| Taux de CO2 |
| Taux de CO2 émis par le véhicule. Cette donnée sera exploitée pour le calcul de la TVS pour les véhicules dont la taxe s'applique en fonction de l'émission de CO2. |
| Informations |
| Date de première mise en circulation |
| Information stipulée sur la carte grise. |
| Date d'immatriculation |
| Information stipulée sur la carte grise. |
| Type de possession |
| Cette zone permet de distinguer les véhicules salariés des véhicules possédés ou loués par la société. |
| Genre du véhicule |
| Zone libre permettant de classer les véhicules selon différentes catégories. |
| Date d'entrée |
| Date à laquelle le véhicule est entré dans la société. |
| Date de sortie |
| Date à laquelle le véhicule a quitté la société. |
| Valeur de sortie |
| Prix du véhicule lors de la sortie de la société. |
| Type de sortie |
| Cette zone indique la raison de la sortie du véhicule (restitution, sinistre, vente). Elle doit obligatoirement être renseignée lorsqu'une date de sortie est précisée. |
| Motif de sortie |
| Donnée facultative précisant la raison de la sortie. |
| Compléments |
| N° Carte carburant |
| Numéro de la carte de carburant. |
| Préconisation de consommation |
| Consommation moyenne du véhicule indiquée par le fabricant. |
| Date du prochain contrôle technique |
| Date du prochain contrôle pollution |
| Informations 1 à 3 |
| Zones d'informations complémentaires laissées libres. |
| Paramètres 1 à 5 |
| Zones paramètres laissées libres. |
| Numérique 1 |
| Utilisé dans le calcul de la TVS (ETVS) afin d'indiquer un taux de soumission à la première composante dans le cadre d'exonérations particulières. S'il n'est pas renseigné, le taux de soumission est de 100%. |
| Numérique 2 |
| Utilisé dans le calcul de la TVS (ETVS) afin d'indiquer un taux de soumission à la seconde composante dans le cadre d'exonérations particulières. S'il n'est pas renseigné, le taux de soumission est de 100%. |
| Numérique 3 |
| Zone numérique laissée libre. |
| Dates 1 à 3 |
| Zones au format date laissées libres. |
| Paramètres standard |
| Nature |
| Cette zone permet de déterminer les véhicules n'ayant pas l'objet d'une réception communautaire afin de calculer la TVS en fonction de la puissance fiscale et non en fonction du taux d'émission de CO2. |
| Modifications périphériques |
| Génération du véhicule en tant que ressource de planning |
| Le but de générer une ressource de planning correspondant à un véhicule est de partager son utilisation entre différents collaborateurs ou services d'une société. Chacun connaissant la disponibilité de cette ressource, sa réservation sera réalisée sur des plages libres. La génération de la ressource est effective suivant la définition du type de possession du véhicule. La ressource est créée sur le type VEH. Le code et l'immatriculation sont repris de la fiche véhicule. Les intitulés long et court sont alimentés respectivement avec la marque et le modèle du véhicule. Une équivalence de ressource est également créée. Elle permettra de retrouver le véhicule à partir du planning d'une ressource. |
| Transactions associées |
| GVCO - Contrats des véhicules |
| GVHA - Historique d'affectation des véhicules |
| GVKI - Kilométrage des véhicules |
| Paramètres |
| AUTODE - VEHCGR |
| NATOEVEH |
| POSOEVEH |
| ROLOEVEH |
| Messages |
| OEVEH050 - Un véhicule soumis à la TVS doit avoir un taux de soumission |
| OEVEH051 - Le numéro de véhicule ne doit pas dépasser 2 caractères pour être affecté dans le genre du CGR (paramétrage AUTODE-VEHCGR) |
| OEVEH052 - La date de sortie doit être supérieure à la date d'entrée du véhicule |
| OEVEH053 - Le numéro de véhicule ne doit pas dépasser 2 caractères pour être affecté dans la nature du CGR (paramétrage AUTODE-VEHCGR) |
| OEVEH055 - Le type de sortie doit être renseigné avec la date de sortie |
| OEVEH056 - La valeur de sortie doit être renseignée avec la date de sortie |
| OEVEH057 - Le motif de sortie doit être renseigné avec la date de sortie |
| OEVEH058 - Le taux d'émission de CO2 doit être renseigné pour des véhicules faisant l'objet d'une déclaration de TVS suivant ce taux |
| OEVEH059 - Des kilomètres ont été saisis après la date de sortie |
| OEVEH060 - Des kilomètres ont été saisis avant la date d'entrée du véhicule |
| OEVEH061 - Un contrat a été saisi avant la date d'entrée du véhicule |