Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
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TLLOY - Actions réalisées par le traitement de révision de loyer indicé

Sélection des données

Sélection des contrats de location simple, validés, ayant une période de révision dans GLCNI. Le traitement sélectionne les échéances avec une date de réévaluation.    Ces dates de réévaluation sont calculées selon les informations indiquées dans GLCNI au niveau de la période de révision et de la période d'indice. Ces deux notions sont des éléments clés du processus de réévaluation.    La période de révision : indique le nombre d'échéances qui s'écoulent entre chaque réévaluation de loyer. L'unité de cette donnée est définie par le type d'échéance du contrat. Exemple : si le contrat est trimestriel et que cette donnée contient 3, alors le loyer sera réévalué tous les 3 trimestres.    La période d'indice : indique la valeur de l'indice au travers d'une date. Celle-ci est associée aux dates de parution de la valeur de l'indice.    Exemple : un contrat débutant le 01/01/2019 et indicé sur l'ILC avec une période d'indice au 01/01/2018 signifie que le loyer est indexé sur la valeur de l'ILC du premier trimestre 2018 à savoir 111,87. Cette notion est importante car elle permettra de calculer la première réévaluation de loyer. La valeur de l'indice doit être présente dans GIDD.    Grâce à ces deux notions, le traitement est capable de déterminer, à la validation du contrat, un échéancier avec des dates de réévaluation qui représentent le cycle des variations de loyer.

Exécution du traitement pour la première réévaluation au 01/01/2020 (13ième échéance)

Sélection de l'échéance, de sa date de réévaluation et création d'un GLHLO de type revalorisation de loyer en date du 01/01/2020. Le processus de réévaluation est le suivant : recherche de la valeur de l'indice du loyer actuel : la période d'indice dans GLCNI indique 01/01/2018. La valeur de l'indice à cette date est 111,87. le loyer actuel est 1000 EUR. la date de réévaluation de l'échéance est 01/01/2019. La valeur de l'indice à cette date est 114,76 (valeur estimée car non parue à l'heure actuelle). le calcul de révision est le suivant : 1000 * 114,76 (indice 2019) / 111,87 (indice 2018) = 1025,83 EUR Le loyer revalorisé de 1025,83 EUR est affecté dans GLHLO. La réévaluation n'est pas appliquée à l'échéancier, la modification doit être effectuée manuellement.

Exécution du traitement pour la seconde réévaluation au 01/01/2021 (25ième échéance)

Sélection de l'échéance, de sa date de réévaluation et création d'un GLHLO de type revalorisation de loyer en date du 01/01/2021. Le processus de réévaluation est le suivant : recherche de la valeur de l'indice du loyer actuel : la précédente revalorisation de loyer indique 01/01/2019. La valeur de l'indice à cette date est 114,76. le loyer actuel est 1025,83 EUR. la date de réévaluation de l'échéance est 01/01/2020. La valeur de l'indice à cette date est 115,32 (valeur estimée car non parue à l'heure actuelle). le calcul de révision est le suivant : 1025,83 * 115,32 (indice 2020) / 114,76 (indice 2019) = 1030,83 EUR Le loyer revalorisé de 1030,83 EUR est affecté dans GLHLO. La réévaluation n'est pas appliquée à l'échéancier, la modification doit être effectuée manuellement.

Modification de la date de début de revalorisation des loyers

Par défaut, c'est la date de début du contrat qui est utilisée comme point de départ pour calculer les dates de réévaluation du loyer.    Néanmoins, si cette date ne convient pas, il est possible de définir une autre date avec le paramètre AUTQLO, occurrence ANNIV. La chaîne 1 de l'occurrence permet de saisir un champ du contrat, au format date, qui contiendra une autre date de départ. Les valeurs possibles sont : D01QLCNT à D10QLCNT.    Exemple : un contrat mensuel débutant le 01/01/2019, réévalué tous les 12 mois. La chaîne 1 de l'occurrence ANNIV du paramètre AUTQLO indique D01QLCNT. Dans ce champ, on renseigne : 01/01/2020. A la validation du contrat, on utilise cette date comme point de départ pour le calcul des dates de réévaluation. On ajoute alors 12 mois à cette date et on calcule, dans l'échéancier, la première date de réévaluation au 01/01/2021.

Important

- Le loyer est proposé uniquement pour les contrats avec indice, pour les autres, il ne génère que la période.    - Dans le cas où il reste des réévaluations non appliquées, le traitement ne génère rien pour ces contrats.    - Les loyers exceptionnels et ceux dont l'état n'est pas "Actif" ne sont pas lus par le traitement. Ceci permet d'ignorer des révisions contractuelles et non appliquées par le bailleur.    Exemple : Un contrat mensuel, débutant le 01/01/2019 et réévalué tous les 12 mois aux dates suivantes : 1ère réévaluation le 01/01/2020, 2nde réévaluation le 01/01/2021. Le bailleur décide de ne pas appliquer la 1ère réévaluation du 01/01/2020. Vous exécutez le traitement pour générer cette 1ère réévaluation de loyer, vous n'appliquez pas la réévaluation mais vous la passez à l'état "Inactif". La prochaine réévaluation (01/01/2021) se fera alors en comparant l'indice lié au loyer du 01/01/2019 et celui du 01/01/2021. Le loyer calculé mais non appliqué lors de la 1ère réévaluation est ignoré par le traitement.    Le traitement doit être lancé en respectant le séquencement des périodes de réévaluations. Si sur une période précédente un des loyers attend une réévaluation et que celle-ci n'est pas dans Cegid XRP Ultimate, le contrat ne sera pas traité.