Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
Locations
GLHLO - Evénements du contrat

   Cette transaction gère les réévaluations de loyers, les prolongations et les modifications de taux des contrats de location de type "location simple".

Effectuer une réévaluation de loyer

Effectuer une réévaluation de loyer exceptionnelle

Effectuer une réévaluation de loyer avec paliers de reprise

Effectuer une réévaluation de loyer avec paliers de reprise et loyers partiels

Effectuer une prolongation

Effectuer une modification de taux

Données

   Bailleur

   Numéro de contrat
   Les réévaluations de loyers ne sont possibles que pour les contrats de type "location simple" (la valeur testée 2 du paramètre TYPQLCNT doit être égale à "L").

   Etablissement du contrat
   Recherché automatiquement après saisie du numéro de contrat et du bailleur.

   Engagement fin de période
   Recherché automatiquement après saisie du numéro de contrat et du bailleur.

   Frais initial
   Recherché automatiquement après saisie du numéro de contrat et du bailleur.

   Réévaluation de loyer

   Mois
   Mois d'exécution de la réévaluation de loyer.

   Effectif au
   Date de début d'échéance d'exécution de la réévaluation de loyer. Cette date est proposée suivant le mois saisi : recherche de la date de début d'échéance comprise dans ce mois.

   Loyer réévalué
   Nouveau montant du loyer

   Loyer exceptionnel
   Indique si cette réévaluation de loyer s'applique sur un nombre déterminé de périodes avant de revenir au loyer précédent.

   Nombre de périodes
   Nombre de périodes d'application d'un loyer exceptionnel.

   Prolongation

   Durée
   Durée à ajouter au contrat. Il est possible de saisir une valeur négative pour réduire la durée d'un contrat.

   Effectif au
   Date d'effectivité de la prolongation, elle correspond à la prochaine date de début d'échéance du contrat qui suit la date de dernier traitement IFRS.

   Loyer réévalué
   Nouveau montant du loyer

   Période de fin
   Calculée suivant la durée à ajouter, elle correspond à la nouvelle période de fin du contrat

   Modification de taux

   Nouveau taux
   Nouveau taux à affecter au contrat.

   Ancien taux

   Effectif au
   Date d'effectivité de la modification, elle correspond à la prochaine date de début d'échéance du contrat qui suit la date de dernier traitement IFRS.

   Code traitement
   Code indiquant l'état de la réévaluation de loyer, de la prolongation ou de la modification de taux.
Les différentes valeurs de ce code sont :

   - valeur nulle : l'événement a été créé. Les modifications n'ont pas été appliquées via le bouton "Modification" ;

   - "G" (réévaluation générée) : l'événement a été appliqué. Les données du contrat ont été recalculées (voir les actions réalisées lors de l'application des modifications) ;

   - "A" (en attente de regénération) : l'événement a été généré, puis modifié.
      Il faut appliquer les modifications en appuyant une nouvelle fois sur le bouton "Modification".

   - "T" (réévaluation traitée) :
      Si le contrat n'a pas subi de traitement IFRS (via TLIFR), ce code est appliqué dès la génération de l'événement.
      Si le contrat a subi au moins un traitement IFRS (via TLIFR), ce code est appliqué lors de la génération des écritures de revalorisation d'actif avec TLIFR.

   Formule
   Formule appliquée pour calculer le capital ajouté au contrat lors de l'exécution de la réévaluation.

   Données de réévaluation

   Informations d'origine
   Données sur le contrat et son échéancier au moment de la réévaluation ou de la prolongation.

   Loyer d'origine

   Capital d'origine

   Période fin initiale

   Durée initiale

   Montant contrat

   Montant échéancier contrat initial

   Montant contrat courant

   Montant échéancier contrat courant

   Informations réévaluées
   Données sur le contrat et son échéancier après réévaluation ou prolongation.

   Loyer réévalué

   Capital réévalué

   Capital ajouté

   Nouvelle durée

   Montant contrat réévalué

   Montant échéancier initial réévalué

   Montant contrat courant réévalué

   Montant échéancier courant réévalué

   Paramètres standard

   Paliers

   Reprise
   Indique que les paliers définis servent à la reprise d'un contrat et donc à la création de ses échéanciers.

   Dates
   Périodes d'application d'un palier.
Les dates de début et de fin font référence aux dates d'échéances du contrat (GLECHC).

   Loyers
   Montant du loyer à appliquer pour la période du palier.

Boutons poussoirs

   Modification
   Applique les modifications.

Comment créer un événement contrat

   Effectuer une réévaluation de loyer
   1 - Créer une ligne de données.

   2 - Cliquer sur l'icône représentant un stylo dans le cadre "Réévaluation de loyer", puis renseigner le bailleur, le numéro de contrat, la date de réévaluation et le montant du loyer réévalué.

   3 - Appliquer la revalorisation via le bouton "Modification". Ceci a pour effet de :
  • recalculer le capital du contrat suivant le nouveau loyer ;
  • modifier les montants des fiches de location ;
  • recalculer les échéanciers ;
  • modifier l'immobilisation IFRS en ajoutant la variation de capital au montant immobilisé (GAMIMO) et au montant du plan (GAMPLA) ;
  • créer des historiques dans les transactions CAMHIR, CAMEVN, CAMEVP et CAMEVA ;
  • modifier le code traitement de la réévaluation en le passant à "G" (réévaluation générée).

4 - Exécuter le traitement TLIFR pour la période de réévaluation afin de comptabiliser la revalorisation de l'actif.

   Attention : si le contrat n'est pas assujetti aux IFRS, l'application de la réévaluation de loyer n'entraînera ni modification de l'immobilisation ni création d'historiques. Il sera également inutile de lancer TLIFR.

   Effectuer une réévaluation de loyer exceptionnelle
   Créer une réévaluation de loyer, à l'étape numéro 2, puis cocher la case "Loyer exceptionnel" et renseigner le champ "Nombre de périodes".

   Ces réévaluations particulières permettent de renseigner un loyer sur N périodes avant de revenir à un loyer précédent.
Cette méthode permet notamment de saisir des loyers gratuits en saisissant un montant réévalué égal à 0.
Important : il n'est pas possible de créer de nouvelles réévaluations sur une période disposant d'un loyer exceptionnel.

   Effectuer une réévaluation de loyer avec paliers de reprise
   1 - Sur un contrat à l'état "créé" : renseigner le champ "Loyer" qui représente le premier loyer de l'échéancier. Valider la modification.

   2 - Dans GLHLO : cliquer sur l'icône représentant un stylo dans le cadre "Réévaluation de loyer", puis renseigner le bailleur, le numéro de contrat, la date de réévaluation et le montant du second loyer.

   3 - Dans la forme détail "Paliers" : saisir la période du premier palier ainsi que son loyer. Ce premier palier correspond au troisième loyer saisissable.
En fonction des besoins : saisir les neufs autres loyers et leur période d'application.

   4 - Appliquer les paliers en sauvegardant la ligne de données. Ceci a pour effet de :
  • recalculer le capital du contrat suivant les loyers saisis ;
  • modifier les montants des fiches de location ;
  • recalculer les échéanciers ;
  • modifier le code traitement de la réévaluation en le passant à "G" (réévaluation générée).
5 - La validation du contrat passera le code traitement de la ligne de données à "T". L'événement sera alors non modifiable. Pour le modifier, il faut repasser le contrat à l'état "créé".

   Effectuer une réévaluation de loyer avec paliers de reprise et loyers partiels
   1 - Sur un contrat à l'état "créé" dont la période d'échéance est positionnée à "LP" : renseigner le champ "Loyer" qui représente le premier loyer partiel de l'échéancier. Valider la modification.

   2 - Dans GLHLO : cliquer sur l'icône représentant un stylo dans le cadre "Réévaluation de loyer", puis renseigner le bailleur, le numéro de contrat, la date de réévaluation et le montant du second loyer.

   3 - Dans la forme détail "Paliers" : saisir la période du premier palier ainsi que son loyer. Ce premier palier correspond au troisième loyer saisissable.
En fonction des besoins : saisir les neufs autres loyers et leur période d'application.

   Le dernier loyer saisi doit être le second loyer partiel qui complète le premier.

   4 - Appliquer les paliers en sauvegardant la ligne de données. Ceci a pour effet de :
  • recalculer le capital du contrat suivant les loyers saisis ;
  • modifier les montants des fiches de location ;
  • recalculer les échéanciers ;
  • modifier le code traitement de la réévaluation en le passant à "G" (réévaluation générée).
5 - La validation du contrat passera le code traitement de la ligne de données à "T". L'événement sera alors non modifiable. Pour le modifier, il faut repasser le contrat à l'état "créé".

   Effectuer une prolongation
   1 - Créer une ligne de données.

   2 - Cliquer sur l'icône représentant un stylo dans le cadre "Prolongation", puis renseigner le bailleur, le numéro de contrat, la durée de prolongation et si possible, le montant du loyer réévalué.
Ce montant est disponible uniquement lorsque le contrat n'est ni un contrat de frais initial ni un contrat d'engagement de fin de période et lorsqu'il n'est pas indicé.
Il est possible de saisir une durée négative afin de raccourcir un contrat.

   3 - Saisir la date de prolongation :
  • lorsque le contrat n'est pas assujetti aux IFRS : l'utilisateur doit saisir une date de prolongation. L'application de la prolongation n'entraînera ni modification de l'immobilisation ni création d'historiques (cf. étape suivante).
  • lorsque le contrat est assujetti aux IFRS : l'accessibilité de la date de prolongation se paramètre avec la valeur testée 2 du paramètre AUTQLO, occurrence IFRS.
    Par défaut la date n'est pas accessible, elle est automatiquement gérée. Ainsi, lors de la création de la "Prolongation", le programme recherche la prochaine date de début d'échéance qui se situe après la date de reprise du contrat et après la date de dernier traitement IFRS.
    Lorsque la date est accessible, l'utilisateur peut saisir une date, elle doit être supérieure à la date de reprise du contrat et à la date de dernier traitement IFRS.

4 - Appliquer la revalorisation via le bouton "Modification". Ceci a pour effet de :
  • prolonger ou réduire la durée du contrat ;
  • modifier les montants du contrat et des fiches de location si besoin ;
  • recalculer les échéanciers ;
  • modifier l'immobilisation IFRS en modifiant la durée du plan (GAMPLA) et en ajoutant la variation de capital au montant immobilisé (GAMIMO) et au montant du plan (GAMPLA) si le loyer a été réévalué ;
  • créer des historiques dans les transactions CAMHIR, CAMEVN, CAMEVP et CAMEVA ;
  • modifier le code traitement de la prolongation en le passant à "G" (réévaluation générée).

5 - Exécuter le traitement TLIFR pour la période de réévaluation afin de comptabiliser la revalorisation de l'actif.

   Effectuer une modification de taux
   1 - Créer une ligne de données.

   2 - Cliquer sur l'icône représentant un stylo dans le cadre "Modification de taux", puis renseigner le bailleur, le numéro de contrat, le nouveau taux.
Cette fonctionnalité n'est pas disponible lorsque le contrat est un contrat de frais initial.

   3 - Appliquer la revalorisation via le bouton "Modification". Ceci a pour effet de :
  • recalculer le capital du contrat suivant le nouveau taux ;
  • modifier les montants des fiches de location ;
  • recalculer les échéanciers ;
  • modifier l'immobilisation IFRS en ajoutant la variation de capital au montant immobilisé (GAMIMO) et au montant du plan (GAMPLA) ;
  • créer des historiques dans les transactions CAMHIR, CAMEVN, CAMEVP et CAMEVA ;
  • modifier le code traitement en le passant à "G" (réévaluation générée).

4 - Exécuter le traitement TLIFR pour la période de réévaluation afin de comptabiliser la revalorisation de l'actif.

Paramètres

   AUTQLO - PRECISION