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I3   Actualisé le 06/10/2022
Achats
TBUDMA - Actions réalisées par le traitement de génération lignes budgétaires depuis les marchés

Regroupement
   La ligne de budgets est créée ou mise à jour à partir des lignes de marchés sélectionnées. Ces dernières sont regroupées par :
- établissement ;
- CGR A ou CGR B selon le type d'affectation choisi à la soumission. Le CGR pris en compte est, par ordre de priorité, celui des lignes, des ventilations par CGR (GVCMA) liés aux lignes de marchés, ou celui des ventilations par CGR (GVCMA) liées à l'en-tête du marché ;
- poste ;
- compte si la case "Détail par compte" est cochée à la soumission ;
- période : selon la définition de la classe de marchés pour les lignes de marchés sélectionnées, la période correspond à la date suivante, ramenée au format mois/année :
        . date au plus tôt des lignes de marchés pour les lignes dont la classe est définie en génération de commandes et en cadencement manuel,
        . date de prochain appel des lignes de marchés pour les lignes dont la classe est définie en génération de commandes et en cadencement automatique,
        . date de début de validité du marché pour les lignes de marchés dont la classe n'est pas définie en génération de commandes ;
- unité d'oeuvre (unité de la ligne de marché) si la case "Détail par unité d'oeuvre" est cochée à la soumission.

Création des lignes de budgets
   Chaque ligne de budgets est créée ou mise à jour à partir des éléments ci-dessous :

   - But de budget : but de budget saisi à la soumission. Celui-ci ne doit pas être un but réalisé ;

   - Affectation : A si le budget est créé pour un CGR A, B si le budget est créé pour un CGR B. Le type d'affectation est choisi à la soumission ;

   - CGR : valeur du CGR A ou du CGR B (selon le type d'affectation) des lignes de marchés regroupées ;

   - Poste : poste des lignes de marchés regroupées ;

   - Compte : compte des lignes de marchés regroupées si la case "Détail par compte" est cochée à la soumission, sinon non renseigné ;

   - Unité : unité d'achat des lignes de marchés regroupées si la case "Détail par unité d'oeuvre" est cochée à la soumission, sinon non renseignée ;

   - Quantité : somme des quantités des lignes de marchés sélectionnées. Selon la définition de la classe de marchés (GNCM), la quantité prise en compte est :
        . quantité prévue pour les lignes de marchés définies en génération de commandes et en cadencement manuel,
        . quantité habituelle pour les lignes de marchés définies en génération de commandes et en cadencement automatique et pour les lignes de marchés qui ne sont pas définies en génération de commandes ;
Dans le cas où une clé de répartition (GCRB) est saisie à la soumission, la ligne de budget sera éclatée, lors du traitement de transfert en budgétaire (TTBU), en sous-périodes. La quantité totale sera alors ventilée sur ses sous-périodes suivant le pourcentage de chaque sous-période définie dans la clé de répartition ;

   - Montant : somme des montants des lignes de marchés sélectionnées. Selon la définition de la classe de marchés, le montant pris en compte est :
         . montant prévu pour les lignes de marchés définies en génération de commandes et en cadencement manuel,
         . quantité habituelle * prix * unité de prix pour les lignes de marchés définies en génération de commandes et en cadencement automatique et pour les lignes de marchés qui ne sont pas définies en génération de commandes ;
Si le montant obtenu est positif, c'est le montant débit qui est alimenté, sinon c'est le montant crédit.
Si le traitement est lancé en "Annulation", les montants sont inversés.
Dans le cas où une clé de répartition (GCRB) est saisie à la soumission, la ligne de budgets sera éclatée, lors du traitement de transfert en budgétaire (TTBU), en sous-périodes. Le montant sera alors ventilé sur ses sous-périodes suivant le pourcentage de chaque sous-période définie dans la clé de répartition.
Le montant est transformé en devise de référence de l'établissement.

   - Période : est affectée différemment selon que la clé de répartition et le mois fin sont renseignés ou non à la soumission :
         . si la clé de répartition et le mois fin ne sont pas renseignés, la période est égale au mois de la date(*) des lignes de marchés regroupées,
         . s'ils sont renseignés, la période est calculée, par le traitement de transfert en budgétaire (TTBU) à partir du mois de la date(*) des lignes de marchés regroupées (mois de la date de début de période + nombre de mois qui dépend de la périodicité du but (valeur 1 du paramètre PEROBBUT pour la période du but de budget)) ;
(*) Selon la définition de la classe de marchés pour les lignes de marchés sélectionnées, la date correspond à la date suivante ramenée au format mois/année :
- date au plus tôt des lignes de marchés pour les lignes dont la classe est définie en génération de commandes et en cadencement manuel,
- date de prochain appel des lignes de marchés pour les lignes dont la classe est définie en génération de commandes et en cadencement automatique,
- date de début de validité du marché pour les lignes de marchés dont la classe n'est pas définie en génération de commandes ;

   - Type de contrôle budgétaire : CGR/Poste.

   Pour plus de détails, vous pouvez vous reporter à la documentation du transfert en budgétaire (TTBU).

Mise à jour des lignes de marchés
   Pour chaque ligne de marchés traitée, l'information "budget" est mise à jour :
- avec la valeur "O" si le traitement n'est pas lancé en annulation ;
- effacée si le traitement est lancé en annulation.