Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
Achats
Proposition des informations taxes

Généralités
Proposition des informations taxes de l'en-tête de demande d'achats ou de commande
Proposition de la taxe dans les lignes de demandes d'achats, de commandes, de réceptions ou de factures

Généralités
Les règles de proposition de TVA (GPPTA) sont définies par ou sans classe d'achats (GNCA). Cela dépend de la chaîne 1 de l'occurrence PROPTVA du paramètre AUTACHAT.
Si pour une classe d'achats, des propositions sont définies, les propositions de TVA définies sans classe sont ignorées.
Si pour une classe d'achats, aucune proposition n'est définie, les propositions de TVA définies sans classe d'achats sont utilisées.

Il est nécessaire, pour les classes pour lesquelles elles doivent être utilisées, de positionner la proposition des informations taxes à "P" dans GNCA.

Ces propositions peuvent alors être exploitées lors de la :
- proposition des informations taxes (type, mode et régime) de l'en-tête de demande d'achats ou de commande ;
- proposition de la taxe dans les lignes de demandes d'achats, de commandes, de réceptions ou de factures.

Proposition des informations taxes de l'en-tête de demande d'achats ou de commande
Selon que des propositions sont définies ou non pour la classe d'achats, les informations taxes de l'en-tête de demande d'achats ou de commande sont recherchées, par établissement, dans cet ordre de priorité :

1) Il existe des propositions de TVA pour la classe d'achats

La classe d'achats est donc toujours le critère de recherche obligatoire après l'établissement, l'ordre de priorité est le suivant :

- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur, CGR de l'en-tête de demande d'achats ou de commande ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, CGR de l'en-tête de demande d'achats ou de commande, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, CGR de l'en-tête de demande d'achats ou de commande, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, CGR non renseigné, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné ;
- fournisseur/catégorie de fournisseur non renseigné, CGR non renseigné, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné.


2) Il n'existe pas de proposition de TVA pour la classe d'achats

La recherche s'effectue donc parmi les propositions définies sans classe d'achats.

- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur, CGR de l'en-tête de demande d'achats ou de commande ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, CGR de l'en-tête de demande d'achats ou de commande, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, CGR de l'en-tête de demande d'achats ou de commande, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, CGR non renseigné, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné.


Remarque :
Le paramétrage est effectué soit par fournisseur, soit par catégorie de fournisseurs selon la valeur testée 2 de l'occurrence PROPTVA du paramètre AUTACHAT.
Le CGR pris en compte pour la recherche du paramétrage dépend du type de CGR défini dans les propositions de TVA (soit un des segments du CGR A, soit le CGR B).
Si le CGR est de type "A", le paramétrage est effectué soit pour un segment de CGR A, soit pour un des vingt paramètres du segment du CGR A (selon la chaîne 2 de l'occurrence PROPTVA du paramètre AUTACHAT).
Si le CGR est de type "B", le paramétrage est effectué pour un CGR B.

Un message d'anomalie survient si aucun paramétrage de TVA n'est défini pour les éléments cités ci-dessus.

Proposition de la taxe dans les lignes de demandes d'achats, de commandes, de réceptions ou de factures
Selon que des propositions sont définies ou non pour la classe d'achats, la taxe de la ligne de demande d'achats, de commande, de réception ou de facture est recherchée, par établissement, dans cet ordre de priorité :

1) Il existe des propositions de TVA pour la classe d'achats

La classe d'achats est donc toujours le critère de recherche obligatoire après l'établissement, l'ordre de priorité est le suivant :

- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur, CGR, article/catégorie de l'article acheté, mode d'achat de la ligne ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur, CGR, article/catégorie de l'article acheté de la ligne, mode d'achat non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur, CGR, mode d'achat de la ligne, article/catégorie de l'article acheté non renseigné ;

- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur, article/catégorie de l'article acheté, mode d'achat de la ligne, CGR non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur, article/catégorie de l'article acheté de la ligne, CGR non renseigné, mode d'achat non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur, CGR non renseigné, mode d'achat non renseigné, article/catégorie de l'article acheté non renseigné ;

- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, CGR, article/catégorie de l'article acheté, mode d'achat de la ligne, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, CGR, article/catégorie de l'article acheté de la ligne, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, mode d'achat non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, CGR, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, mode d'achat non renseigné, article/catégorie de l'article acheté non renseigné ;

- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, article/catégorie de l'article acheté, mode d'achat de la ligne, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, CGR non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, article/catégorie de l'article acheté de la ligne, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, CGR non renseigné, mode d'achat non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, CGR non renseigné, mode d'achat non renseigné, article/catégorie de l'article acheté non renseigné ;

- fournisseur/catégorie du fournisseur, CGR, article/catégorie de l'article acheté, mode d'achat de la ligne, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, CGR, article/catégorie de l'article acheté de la ligne, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, mode d'achat non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, CGR, mode d'achat de la ligne, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, article/catégorie de l'article acheté non renseigné ;

- fournisseur/catégorie du fournisseur, article/catégorie de l'article acheté, mode d'achat de la ligne, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, CGR non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, article/catégorie de l'article acheté de la ligne, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, CGR non renseigné, mode d'achat non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, mode d'achat de la ligne, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, CGR non renseigné, article/catégorie de l'article acheté non renseigné ;

- CGR, article/catégorie de l'article acheté, mode d'achat de la ligne, fournisseur/catégorie de fournisseur non renseigné, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné ;
- CGR, article/catégorie de l'article acheté de la ligne, fournisseur/catégorie de fournisseur non renseigné, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, mode d'achat non renseigné ;
- CGR, mode d'achat de la ligne, fournisseur/catégorie de fournisseur non renseigné, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, article/catégorie de l'article acheté non renseigné ;

- article/catégorie de l'article acheté, mode d'achat de la ligne, fournisseur/catégorie de fournisseur non renseigné, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, CGR non renseigné ;
- article/catégorie de l'article acheté de la ligne, fournisseur/catégorie de fournisseur non renseigné, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, CGR non renseigné, mode d'achat non renseigné ;
- mode d'achat de la ligne, fournisseur/catégorie de fournisseur non renseigné, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, CGR non renseigné, article/catégorie de l'article acheté non renseigné.


2) Il n'existe pas de proposition de TVA pour la classe d'achats

La recherche s'effectue donc parmi les propositions définies sans classe d'achats.

- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur, CGR, article/catégorie de l'article acheté, mode d'achat de la ligne ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur, CGR, article/catégorie de l'article acheté de la ligne, mode d'achat non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur, CGR, mode d'achat de la ligne, article/catégorie de l'article acheté non renseigné ;

- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur, article/catégorie de l'article acheté, mode d'achat de la ligne, CGR non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur, article/catégorie de l'article acheté de la ligne, CGR non renseigné, mode d'achat non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur, CGR non renseigné, mode d'achat non renseigné, article/catégorie de l'article acheté non renseigné ;

- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, CGR, article/catégorie de l'article acheté, mode d'achat de la ligne, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, CGR, article/catégorie de l'article acheté de la ligne, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, mode d'achat non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, CGR, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, mode d'achat non renseigné, article/catégorie de l'article acheté non renseigné ;

- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, article/catégorie de l'article acheté, mode d'achat de la ligne, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, CGR non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, article/catégorie de l'article acheté de la ligne, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, CGR non renseigné, mode d'achat non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, dépôt, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, CGR non renseigné, mode d'achat non renseigné, article/catégorie de l'article acheté non renseigné ;

- fournisseur/catégorie du fournisseur, CGR, article/catégorie de l'article acheté, mode d'achat de la ligne, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, CGR, article/catégorie de l'article acheté de la ligne, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, mode d'achat non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, CGR, mode d'achat de la ligne, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, article/catégorie de l'article acheté non renseigné ;

- fournisseur/catégorie du fournisseur, article/catégorie de l'article acheté, mode d'achat de la ligne, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, CGR non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, article/catégorie de l'article acheté de la ligne, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, CGR non renseigné, mode d'achat non renseigné ;
- fournisseur/catégorie du fournisseur, mode d'achat de la ligne, dépôt non renseigné, dépôt client/dépôt fournisseur non renseigné, CGR non renseigné, article/catégorie de l'article acheté non renseigné.


Si aucun paramétrage de TVA n'est défini pour les éléments cités ci-dessus, la taxe de la ligne est alors proposée comme suit : à partir de la taxe de la référence article/fournisseur (GRAF) si elle est renseignée, sinon à partir de celle de l'article acheté (GATA).
Cette taxe est transformée avec le type, le régime et le mode de taxe de l'en-tête de la demande ou de la commande, une taxe équivalente à la taxe proposée est recherchée telle que :
- le type de taxe est égal au type de taxe de l'en-tête de demande d'achats ou de commande ;
- le mode de taxe est égal au mode de taxe de l'en-tête de demande d'achats ou de commande ;
- le régime de taxe est égal au régime de taxe de l'en-tête de demande d'achats ou de commande ;
- le code de taxe est égal au code de la taxe proposée.
S'il n'existe pas de taxe équivalente, celle-ci doit être saisie.


Remarque :
Le CGR pris en compte pour la recherche du paramétrage dépend du type de CGR défini dans les propositions de TVA (soit un des segments du CGR A de la ligne si renseigné, sinon de l'en-tête, soit le CGR B de la ligne si renseigné, sinon CGR B de l'en-tête).
Si le CGR est de type "A", le paramétrage est effectué soit pour un segment de CGR A, soit pour un des vingt paramètres du segment du CGR A (selon la chaîne 2 de l'occurrence PROPTVA du paramètre AUTACHAT).
Si le CGR est de type "B", le paramétrage est effectué pour un CGR B.

Le paramétrage est effectué soit par fournisseur, soit par catégorie de fournisseurs selon la valeur testée 2 de l'occurrence PROPTVA du paramètre AUTACHAT.
Le paramétrage est effectué soit par article, soit par catégorie d'articles achetés selon la valeur testée 1 de l'occurrence PROPTVA du paramètre AUTACHAT.
Le dépôt utilisé pour la recherche du paramétrage est le dépôt de la ligne si renseigné, sinon de l'en-tête.