GPPTA - Proposition TVA

Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022

Achats

Cette transaction permet de définir des règles permettant de proposer la TVA par secteur d'activités. Ceci permet de rendre transparent, lors de la saisie de commandes, de réceptions et/ou de factures, la proposition de la TVA en cas de gestion de TVA récupérable, non récupérable et récupérable partiellement.
Exemple : proposition du numéro de TVA selon l'analytique, la famille de l'article, la classe d'achats, le dépôt, etc.

Selon la définition de la classe d'achats (GNCA), ce paramétrage peut être pris en compte lors de la :
- proposition des informations taxes (type, mode et régime) de l'en-tête de demande d'achats ou de commande ;
- proposition du numéro de taxe dans les lignes de demandes d'achats, de commandes, de réceptions ou de factures.

Données

Numéro

C'est l'identifiant d'une proposition TVA.
Selon la valeur du rôle de la proposition TVA, le code de la proposition est :
- soit saisi par l'utilisateur ;
- soit affecté automatiquement à partir des critères définis dans les numéros par entité (GNUM).

Libellé

Mnémo

Réduit

Etablissement

Il est possible d'utiliser la notion de référentiel centralisé.

Classe

Selon le paramétrage (occurrence PROPTVA du paramètre AUTACHAT), les propositions de TVA peuvent être définies sans classe d'achats ou, au contraire, obligatoirement par classe d'achats.

Fournisseur / Catégorie de fournisseurs

Selon la valeur testée 2 de l'occurrence PROPTVA du paramètre AUTACHAT, les propositions de TVA sont définies soit par catégorie de fournisseurs soit par fournisseur (GFOU).

CGR

Type

Donne le type du CGR (CGR A ou CGR B) à prendre en compte lors des propositions. S'il est renseigné, le type doit être unique pour toutes les lignes de données, tous établissements confondus.

Numéro segment

Cette information ne doit être renseignée que pour un type de CGR A. Elle donne le numéro de segment du CGR A à prendre en compte lors des propositions.
S'il est renseigné, il doit être unique pour toutes les lignes de données, tous établissements confondus.

Attention : il n'est pas possible de paramétrer la proposition TVA pour un numéro de segment qui est défini dans le paramétrage des segments par classe (GPSCA) comme pouvant se propager sur les lignes et/ou sur les échéances.

CGR / PRxOECGR

Selon la valeur du type de CGR, il représente la valeur du segment du CGR A ou la valeur du CGR B à prendre en compte lors des propositions.
De plus, quand le CGR est de type "A", selon l'occurrence PROPTVA du paramètre AUTACHAT, il peut s'agir de la valeur d'un des vingt paramètres du segment du CGR A à prendre en compte lors des propositions.

Les informations analytiques sont prises en compte aussi bien pour :
- la proposition des informations taxes (type, mode et régime) de l'en-tête de demande d'achats et de commande. Le CGR pris en compte est alors le segment du CGR A ou le CGR B saisi par l'utilisateur sur l'en-tête de demande d'achats ou de commande ;
- la proposition de la taxe dans les lignes de demandes d'achats, de commandes, de réceptions ou de factures. Le CGR pris en compte est alors le segment du CGR A ou le CGR B de la ligne s'il est renseigné, sinon le segment du CGR A ou le CGR B de l'en-tête de demande d'achats ou de commande.
Dans aucun des cas, le ou les CGR saisi(s) dans les ventilations par CGR (GVCG) associées soit à l'en-tête de demande d'achats ou de commande, soit aux lignes, ne sont pris en compte lors de la proposition TVA.

Dépôt

Selon la proposition, il représente :
- le dépôt de l'en-tête de demande d'achats ou de commande pour la proposition des informations taxes de l'en-tête (type, mode et régime) ;
- le dépôt de la ligne s'il est renseigné, sinon le dépôt de l'en-tête de demande d'achats ou de commande, pour la proposition de la taxe des lignes.

Dépôt client / Dépôt fournisseur

Si la proposition de TVA est définie pour une classe de demandes d'achats, il s'agit du dépôt client de l'en-tête de la demande d'achats. Pour une classe de commandes, il s'agit du dépôt fournisseur de l'en-tête de commande.

Il ne peut être saisi que pour une proposition de TVA définie par dépôt.

Article / Catégorie d'articles

Selon la valeur testée 1 de l'occurrence PROPTVA du paramètre AUTACHAT, les propositions de TVA sont définies soit par catégorie d'articles achetés soit par article acheté (GATA).

Mode d'achat

Il s'agit du mode d'achat de la ligne de demande d'achats, de commande, de réception ou de facture.

Informations taxe

Taxe

Représente le numéro de taxe à proposer dans les lignes de demandes d'achats, de commandes, de réceptions ou de factures.
Il est obligatoire si la catégorie d'articles (ou l'article suivant le paramétrage) et/ou le mode d'achat sont renseignés.
Sont affichés, à titre informatif, le type, le mode et le régime correspondant à cette taxe.

Type, mode, régime

Si la taxe n'est pas renseignée, ces informations représentent le type, le mode et le régime de taxe à proposer à l'en-tête de demande d'achats ou de commande.
Si la taxe est renseignée, ces informations représentent le type, le mode et le régime de la taxe à proposer et elles ne sont pas saisissables.

Dans tous les cas, pour un établissement, une classe d'achats et un fournisseur (ou une catégorie de fournisseurs suivant le paramétrage), le type de taxe doit être identique.

Paramètres standard

Paramètres

AUTACHAT - PROPTVA

CATSAFOU

CATSGATA

MODOETVA

REGOETVA

ROLSAPPT

TYPOETVA