Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
	Locations
TLTAU - Actions réalisées par le traitement de modification taux des contrats

Sélection des contrats de type location simple, validés, assujettis aux IFRS et qui ne sont pas définis en "frais initial".    Ces contrats doivent avoir au moins une échéance à traiter. Si le critère "Réévaluation à date anniversaire" est sélectionné, alors l'échéance doit avoir une date de réévaluation (contrat ayant une période de révision dans GLCNI).

Recherche de la date d'effectivité de l'application du taux

Le traitement recherche la date de début de la première échéance comprise entre la date de début du contrat et la date fournie à la soumission.    Si le contrat a subi une reprise, la date de reprise devient une borne minimale de recherche.    Si le contrat a été retraité en IFRS via TLIFR, la date de dernier traitement IFRS devient une borne minimale de recherche.    De plus, lorsque le critère "Réévaluation à date anniversaire" est sélectionné, le traitement recherche une échéance avec une date de réévaluation (contrat ayant une période de révision dans GLCNI).

Création de la réévaluation du contrat dans GLHLO

CNTQLHLO = Numéro de contrat    TIEQLHLO = Code bailleur    DATQLHLO = Date d'effectivité recherchée précédemment    ETSQLHLO = Etablissement du contrat    LOOQLHLO = Loyer d'origine à date de réévaluation    CAOQLHLO = Capital d'origine à date de réévaluation    MNCQLHLO = Montant initial du contrat    MNIQLHLO = Montant initial de l'échéancier    MCCQLHLO = Montant actuel du contrat    MNTQLHLO = Montant actuel de l'échéancier    ETAQLHLO = "A"    UCRQLHLO = Utilisateur de création    DCRQLHLO = Date de création    TYTQLHLO = "T"    TAOQLHLO = Taux d'origine    TANQLHLO = Nouveau taux, dépend du type de revalorisation choisi :      - si réévaluation par montant = taux saisi à la soumission en fonction des fourchettes de montants ;      - si réévaluation par durée = taux récupéré dans la transaction GLTAD en fonction de la durée du contrat.

Application de la réévaluation

Pour les contrats d'engagement de fin de période : la réévaluation ne modifie pas l'actif, elle recalcule l'échéancier avec le nouveau loyer.    Pour les autres contrats de location simple, l'application de la modification :    - recalcule le capital du contrat suivant le nouveau taux ; - modifie les montants des fiches de location ; - recalcule les échéanciers ; - modifie l'immobilisation IFRS en ajoutant la variation de capital au montant immobilisé (GAMIMO) et au montant du plan (GAMPLA) ; - crée des historiques dans les transactions CAMHIR, CAMEVN, CAMEVP et CAMEVA ; - modifie le code traitement en le passant à "G" (réévaluation générée).