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I3   Actualisé le 06/10/2022
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SVTFAV - Traitement de facturation (critères)

   Ensemble des critères de soumission spécifiques au traitement de facturation (TFAV).

Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)

   Numérotation
   Permet d'identifier la séquence de numéro de facture à utiliser. Les différentes numérotations sont définies dans la transaction GNFV. Les types de numérotation font référence aux occurrences du paramètre TNUSVNFV.

   Facturation en date
   Si l'option "En date d'expédition" est cochée, la date de la facture est égale à la date d'expédition effective de la commande.
Si l'option "En date de dernière expédition" est cochée, la date de la facture est égale à la date d'expédition effective la plus récente parmi les commandes qui sont susceptibles de composer la facture (dans le cas d'une facture multi-expéditions par exemple).
La date d'expédition effective n'étant pas obligatoirement connue, et par conséquent non renseignée au niveau de la commande, la date de la facture est alors égale à la date d'expédition prévue (ou au plus tôt). Cette remarque est valable pour les deux options ci-dessus.
La date de facture n'est pas accessible si la facturation est réalisée en date d'expédition ou en date de dernière expédition.

   Si l'option "En date de facture" est cochée, obligation de préciser la date de facture des éléments à facturer.

   Dans tous les cas, contrôle de la cohérence de la date de facture par rapport à la limite donnée par paramétrage (zone "Contrôle date facture" du type de facturation (GPTF) utilisé) et par rapport à l'exercice comptable (occurrence DATE du paramètre AUTCPT).

   Les journaux comptables sur lesquels les factures sont ensuite transférées doivent être valides à la date de facture.

   Regroupement des commandes
   Le traitement de facturation offre la possibilité de regrouper plusieurs sous-commandes ou commandes sur une même facture. Seules les sous-commandes sélectionnées sont traitées, les sous-commandes à regrouper doivent être contenues dans la liste traitée.
Si la case n'est pas cochée, vous aurez l'équivalence : une sous-commande - une facture.
Si la case est cochée et si la classe de commandes autorise le regroupement, les sous-commandes peuvent être regroupées selon le principe suivant.

   Les sous-commandes regroupées sont celles dont les critères suivants sont communs :
- Etablissement ;
- Client (*) ;
- Tiers de facturation (*) ;
- Adresse de facturation (*) ;
- Tiers de paiement (*) ;
- Adresse de paiement (*) ;
- Devise ;
- Mode de change de facturation ;
- Type de taxe (ou position fiscale) ;
- Mode de taxe ;
- Type de pièce facture de la classe de commandes ;
- Type de la classe de commandes. Le type de la classe permet de ne pas regrouper sur une même facture des sous-commandes ayant des classes différentes faisant référence à des types de pièces identiques ;
- Mode de tarifs (tarif HT ou TTC). Ne sont pas regroupées les sous-commandes dont la classe de tarifs indique que les tarifs sont HT et les sous-commandes dont la classe de tarifs indique que les tarifs sont TTC.

   (*) Le client ainsi que les tiers et adresse de facturation et les tiers et adresse de paiement pris en compte diffèrent selon que le regroupement multi-clients est activé ou non (zone "Tiers et adresse de regroupement" du type de facturation (GPTF) utilisé) :

   - si le regroupement multi-clients n'est pas activé : le client, les tiers et adresses de facturation et de paiement pris en compte sont ceux figurant au niveau des commandes ;
- si le regroupement multi-clients est demandé par tiers et adresse de facturation : le tiers et l'adresse de facturation sont ceux des commandes, le client ainsi que le tiers et l'adresse de paiement sont ceux du client désigné comme client principal pour le tiers et l'adresse de facturation des commandes ("Client par défaut pour facturation" coché dans GCLI) ;
- si le regroupement multi-clients est demandé par tiers et adresse de paiement, le tiers et l'adresse de paiement sont ceux des commandes, le client ainsi que le tiers et l'adresse de facturation sont ceux du client désigné comme client principal pour le tiers et l'adresse de paiement des commandes ("Client par défaut pour facturation" coché dans GCLI).

   A ces critères viennent s'ajouter d'autres critères en fonction du paramétrage.
1) Le cours de devise de facturation doit être identique sur les sous-commandes à regrouper s'il n'est pas actualisé par ce traitement (voir actualisation des cours de devise).
2) Si facturation en date d'expédition, les sous-commandes regroupées sont celles ayant la même date d'expédition.
3) Si la facturation n'est pas en date d'expédition, les sous-commandes peuvent tout de même être regroupées selon l'année et le mois d'expédition. Ceci est fonction de la zone "Mois d'expédition" du type de facturation (GPTF) utilisé.
4) Possibilité de regrouper les sous-commandes par échéance de paiement (zone "Première échéance" du type de facturation (GPTF) utilisé). Les critères de l'échéance pris en compte sont le type de collectif et le mode de paiement (mode de règlement, délai et date). Seule la première échéance de paiement est prise en compte.
5) Possibilité de regrouper les sous-commandes par marché (zone "Marché" du type de facturation (GPTF) utilisé).
6) Possibilité de regrouper les sous-commandes suivant un critère supplémentaire qui est soit le gestionnaire de la sous-commande, soit un paramètre standard de la sous-commande (genre, paramètre 1, paramètre 2, paramètre 3), soit un paramètre de 1 à 15 de la sous-commande (GCVP), soit une rubrique (sa valeur) de la sous-commande (GRUCV). Ce critère est paramétré (zone "Critère supplémentaire" du type de facturation (GPTF) utilisé).

   Le tri des commandes traitées diffère en fonction de ce critère de regroupement (voir tri des commandes).

   Contrôle périodicité facturation
   En fonction des clients, vous avez la possibilité de facturer périodiquement (par exemple tous les mois). La périodicité de facturation est indiquée au niveau des clients dans GCLI.

   Si la case est cochée, contrôle que la date de la facture est égale à la date de prochaine facturation souhaitée par le client. Si l'égalité des dates n'est pas vérifiée, les commandes ne sont pas facturées. Donc, si vous traitez une liste contenant une multitude de commandes à des dates différentes, le traitement déterminera lui-même les commandes à facturer.

   La périodicité de facturation du client est gérée par le paramètre PEFSVCLI.

   Lorsque le traitement de facturation se déroule sans anomalie, le paramètre PEFSVCLI est modifié afin de renseigner la date de dernière facturation et la date de prochaine facturation.

   Compte rendu
   Le compte rendu d'un traitement peut être, selon votre demande, plus ou moins détaillé.

   Erreurs : édition des messages d'anomalies et d'un paragraphe global indiquant le nombre d'éléments lus, traités, mis à jour, etc.

   Global : édition uniquement d'un paragraphe global indiquant le nombre d'éléments lus, traités, mis à jour, etc.

   Détaillé : édition de tous les éléments qu'ils soient en anomalie ou correctement traités et du paragraphe global indiquant le nombre d'éléments lus, traités, mis à jour, etc.