TAMAMS - Actions réalisées par le traitement d'annulation de mise en service d'immo.

Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022

Immobilisations

Mise à jour de la fiche d'immobilisation

CPTAMIMO = compte d'immobilisation de la soumission s'il est renseigné, sinon recherche dans CAMEVN de l'évènement de mise en service de l'immobilisation (type d'évènement = MS) afin de retrouver le compte d'immobilisation en cours qui était auparavant assigné à l'immobilisation.
POSAMIMO = poste de la soumission s'il est renseigné, sinon recherche de l'ancien poste dans CAMEVN, sinon conservation du poste de l'immobilisation.
Si la conservation du poste est demandée à la soumission, le poste de l'immobilisation n'est pas modifié.
DATAMIMO = si demandé à la soumission, suppression de la date de mise en service.
TYPAMIMO = EC (En cours) au lieu de A (Amortissable).

Suppression des annuités de la fiche d'immobilisation

L'annulation de mise en service d'une immobilisation requiert la suppression des annuités des objectifs de l'immobilisation. Si certaines d'entre elles ont été transférées en comptabilité, il sera impossible d'annuler la mise en service de l'immobilisation. Les plans associés aux objectifs sont conservés.

Génération de l'écriture d'annulation de mise en service

   La génération s'effectue dans GECT (table OCECT) ou dans GECR (tables OCECR, OCMVC) suivant ce qui est précisé dans la zone "Transfert direct" de GAMTCI pour la catégorie "Annulation mise en service" et l'objectif traité.
Si le type de pièce pour l'antériorité est renseigné à la soumission et s'il existe des lignes de factures rattachées à l'immobilisation traitée dans CAMLCA sur les exercices précédents, on génère deux écritures : une écriture pour le montant total des factures passées sur les exercices antérieurs et une écriture pour le montant restant correspondant aux factures de l'exercice en cours.
Remarque : c'est la date comptable présente sur chaque ligne de facture de CAMLCA qui permet d'attribuer une facture sur les exercices antérieurs ou non.

   Schéma d'écriture :
231...    Immobilisations en cours             Débit (Montant immobilisé)
218...    Compte définitif                             Crédit (Montant immobilisé)

   -> Génération de l'écriture d'annulation de mise en service seulement si demandé à la soumission.

   -> Pour chaque immobilisation sélectionnée, génération d'autant d'écritures qu'il y a de lignes de données dans GAMTCI pour l'établissement et la catégorie "T" (normalement une seule écriture).

   -> Le prorata de TVA n'est pas géré dans ce traitement car il a normalement déjà été pris en compte par le traitement d'intégration des immobilisations (TAMIMT).

   -> Mouvements de TVA non générés.

   -> Si un compte est en TVA obligatoire, prise en compte du code TVA du journal. Comme on ne génère pas de mouvement de TVA, ceci ne fonctionne que si le code de TVA a un taux égal à 0%.

   -> Le type des écritures à générer est celui de GAMTCI pour l'objectif traité.

   -> Affectation du poste : Pour le mouvement débit (compte d'immobilisation en cours 23xxx), on prend le poste de la soumission s'il est renseigné, sinon recherche de l'évènement de mise en service de l'immobilisation dans CAMEVN afin de récupérer l'ancien poste en cours, sinon celui du compte débit (GCPT).
Pour le mouvement crédit (ancien compte définitif 21xxx), on prend le poste de la fiche d'immobilisation, sinon celui du compte crédit.

   -> La transaction GAMTCI permet de prendre en compte des exceptions pour les comptes et les postes débit et crédit de chaque objectif.
Si la case "Prise en compte des exceptions" est cochée, recherche des comptes et des postes dans GAMACP pour la combinaison suivante : compte de l'immobilisation (23...), objectif traité, type d'amortissement de l'immobilisation et plan d'amortissement (facultatif).
Ce sont les comptes et postes de dotation annuelle débit et crédit qui sont pris en compte.

   ETSOCECT = ETSAMIMO

   JRNOCECT = JRNAMTCI

   TYPOCECT = TPMAMTCI

   LIBOCECT =   Suivant LIBAMTCI. Si cette zone est vide, le libellé standard est : INTAMTCI (les 15 premiers caractères) suivi du numéro d'immobilisation.

   LICOCECT =   Suivant LICAMTCI. Si cette zone est vide, le libellé standard est : INTAMTCI (les 45 premiers caractères) suivi du numéro d'immobilisation.

   DECOCECT = date comptable saisie à la soumission

   DOEOCECT =   Suivant DOEAMTCI

   MVCOCECT = Incrémenté de 10 en 10

   CPTOCECT = CPTAMIMO (Compte de l'immobilisation pour le mouvement crédit).
Pour le mouvement débit, on prend le compte de la soumission s'il est renseigné, sinon recherche de l'évènement de mise en service de l'immobilisation dans CAMEVN afin de récupérer l'ancien compte en cours associé à l'immobilisation.

   NECOCECT = Incrémenté de 1 en 1 pour les comptes en génération de pièce.
0 pour les comptes qui ne sont pas en génération de pièce.

   CGROCECT = Si le compte traité est en CGR A obligatoire, on a la possibilité de prendre le CGR A de l'immobilisation ou celui du compte :
- si la case est cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR A obligatoire, alors on prend le CGR A du compte (zone "CGR A à proposer" de GCPT) s'il est renseigné, sinon le CGR A de la fiche d'immobilisation ;
- si la case n'est pas cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR A obligatoire, alors on prend le CGR A de la fiche d'immobilisation.

   BUDOCECT = Si le compte traité est en CGR B obligatoire, on a la possibilité de prendre le CGR B de l'immobilisation ou celui du compte :
- si la case est cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR B obligatoire, alors on prend le CGR B du compte (zone "CGR B à proposer" de GCPT) s'il est renseigné, sinon le CGR B de la fiche d'immobilisation.
- si la case n'est pas cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR B obligatoire, alors on prend le CGR B de la fiche d'immobilisation.

   DOSOCECT = Suivant DOSAMTCI

   TVAOCECT = Code de TVA du journal si le compte est en TVA obligatoire ; sinon nul.

   LIMOCECT = Suivant LIMAMTCI

   BHTOCECT = MHIAMIMO si le compte est en TVA obligatoire ; sinon 0.

   MHTOCECT = MHIAMIMO si le compte est en TVA obligatoire ; sinon 0.

   MTVOVECT = MHIAMIMO * taux de TVA du journal si le compte est en TVA obligatoire ; sinon 0.

   PIEOCECT = Si on veut créer des pièces, il faut renseigner la zone "Identifiant pièces" de GAMTCI.
Le numéro de pièce sera alors : IDTAMTCI (identifiant pièces sur 2 caractères) concaténé avec le numéro de l'écriture de transfert (GECT).
Si on ne veut pas créer de pièce, ne pas renseigner la zone IDTAMTCI.

   TPIOCECT = TPIOEJRN (ou celui saisi à la soumission pour la partie concernant les factures des exercices antérieurs) si on veut créer une pièce ; sinon nul.

   POSOCECT = Voir ci-dessus l'affectation du poste suivant si on génère le mouvement débit ou crédit. Dans les deux cas, le poste est renseigné si le CGR A ou le CGR B du mouvement est renseigné ; sinon nul.

   MIDOCECT = MHIAMIMO (montant de l'immobilisation) pour le mouvement débit ; 0 pour le mouvement crédit.

   MICOCECT = MHIAMIMO (montant de l'immobilisation) pour le mouvement crédit ; 0 pour le mouvement débit.

   P1MOCECT à P15OCECT = Suivant P1MAMTCI à P15AMTCI

   G01OCECT à G02OCECT = Suivant G01AMTCI à G02AMTCI

   Toutes les autres zones ne sont pas alimentées.

Génération de l'évènement d'annulation de mise en service

L'annulation de la mise en service génère la création d'un évènement dans CAMEVN avec le type AM. Cet évènement assure un suivi des actions effectuées sur l'immobilisation.
On peut ainsi consulter diverses informations concernant l'annulation de mise en service telles que la date de l'opération, l'ancien et le nouveau compte affecté à l'immobilisation, le montant immobilisé ou encore le plan associé à cette immobilisation.