Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022 |
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| Immobilisations | |||
| TAMREN - Actions réalisées par le traitement de renouvellement | |||
| Principes généraux de la génération des écritures de renouvellement |
| On ne peut générer des écritures que pour les cessions de l'exercice en cours (pas pour celles d'un exercice antérieur). Le type d'écriture provient du paramétrage du transfert en comptabilité des immobilisations (GAMTCI) pour l'objectif traité. Seules les cessions actives (état = "A") sont traitées, elles ne doivent pas être en simulation et leur genre ne doit pas être marqué à "T". Le statut de la cession ne doit pas être à "Créée", par contre, il peut être à "Exécutée" ou "Transférée". Si un des comptes est en CGR A ou CGR B obligatoire, on prend le CGR A ou B de la cession, de la fiche d'immobilisation ou du compte, selon l'option de GAMTCI. S'il n'y en a pas, édition d'un message d'erreur. Si un des comptes est collectif, c'est le tiers de la cession (dans GAMCES) qui est pris en compte. S'il est nul, édition d'un message d'erreur. La date comptable des écritures générées : le traitement prend celle de la soumission si elle est renseignée, sinon il prend la date de cession de l'immobilisation. Seules les dotations annuelles sont prises en compte pour le calcul des amortissements déjà pratiqués, même pour les utilisateurs qui font du transfert mensuel. Le fait que la dotation annuelle soit transférée en comptabilité ou non, n'est pas pris en compte. Si le tiers de la cession (GAMCES) possède un type de collectif consolidation (valeur testée 1 du paramètre COLOETIE pour le type de collectif du tiers égal à CO) et si le paramètre AUTCPT occurrence SUITIE est actif, alors la zone indiquée dans la chaîne 1 de cette occurrence suit dans la zone paramétrée dans la chaîne 2 de cette même occurrence, pour tous les mouvements de toutes les écritures à générer pour cette cession. Renseignement du poste : pour les comptes provenant des associations de comptes (GAMACP), on prend le poste correspondant des associations, sinon le poste du compte. |
| Traitement des exceptions |
| Les exceptions sur comptes, postes, CGR A et journaux s'appliquent lorsque le paramétrage du transfert des cessions l'autorise : option "Prise en compte des exceptions" cochée dans le paramétrage du transfert en comptabilité des immobilisations (GAMTCI) pour la catégorie "Cession" et l'objectif "Provision pour renouvellement" ou "Financement du concédant" saisi à la soumission. Dans ce cas, le traitement recherche s'il existe une équivalence de compte, de poste, de CGR A et de journal dans la gestion des exceptions (GAMCPT) pour le type d'exception "E" en fonction de l'objectif, du type d'amortissement et de la nature de cession. La recherche est faite pour tous les comptes, tous les postes, tous les CGR A et tous les journaux. Lorsqu'une équivalence est trouvée, c'est le nouveau compte (poste, CGR A ou journal) qui est utilisé et qui est transféré en comptabilité. |
| Création de l'écriture de transfert de provisions de renouvellement (DSP) |
| L'écriture de transfert de provisions de renouvellement (DSP) est créée dans la table de sas des écritures GECT (table OCECT) ou directement en exploitation GECR (tables OCECR et OCMVC) selon l'option "Transfert direct" du paramétrage du transfert en comptabilité des immobilisations (GAMTCI) pour la catégorie "Cession" et l'objectif "Provision pour renouvellement". Lors des renouvellements des immobilisations DSP, il faut d'abord calculer le montant de la provision maximale affectable. Montant de la provision maximale affectable = Montant immobilisé du nouveau bien - Montant immobilisé de l'ancien bien - Subvention du nouveau bien La nouvelle immobilisation sera retrouvée grâce au lien (GAMLIM) qui sera du style : I2 (Nouvelle immobilisation) - I1 (Ancienne immobilisation) - Type de lien = RE (Remplacement). Si on ne trouve pas de lien dans GAMLIM pour cette immobilisation, c'est que cette immobilisation n'a pas été renouvelée, c'est une démolition. Subvention du nouveau bien : montant de l'objectif subvention du nouveau bien saisi à la soumission, dans le cas où il y a une nouvelle immobilisation. On compare ensuite le montant de la provision maximale affectable au montant de la provision constituée (somme des annuités antérieures de l'annuité en cours de l'objectif "Provision pour renouvellement" de l'immobilisation renouvelée). Si le montant de la provision constituée est inférieur, il est totalement transféré sur l'objectif "Provision utilisée" de la nouvelle immobilisation + passage de l'écriture de transfert correspondante. Schéma d'écriture de transfert de provisions : 156xxx Provision pour renouvellement Débit 229xxx Droit conc. provision renouvellement Crédit Le compte débit proviendra des associations de comptes (GAMACP) pour le compte de l'immobilisation cédée et l'objectif traité ("Provision pour renouvellement") : "Compte d'amortissement annuel" (CPAAMACP). Le compte crédit sera le compte "Réserve de réévaluation" (RE1AMACP). Pour le libellé de l'écriture de transfert de provisions, on utilise les libellés du paramètre AMTREN occurrence TRANSF : LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ; LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation. Lorsqu'il y a transfert de provisions, l'objectif "Provision utilisée" de la nouvelle immobilisation est alimenté avec le montant transféré. |
| Création de l'écriture de reprise de provisions de renouvellement (DSP) |
| Si le montant de la provision constituée est supérieur au montant de la provision maximale affectable, c'est que l'on a trop provisionné. Le montant de la provision maximale affectable est alors transféré sur l'objectif "Provision utilisée" de la nouvelle immobilisation selon le schéma d'écriture décrit dans la partie précédente (Ecriture de transfert de la provision de renouvellement). La différence entre le "Montant de la provision constituée" et le "Montant de la provision maximale affectable" doit être reprise : passage de l'écriture de reprise de provisions. Schéma d'écriture de reprise de provisions : 156xxx Provision pour renouvellement Débit 781xxx Reprise provision pour renouvellement Crédit Le compte débit proviendra des associations de comptes (GAMACP) pour le compte de l'immobilisation cédée et l'objectif traité ("Provision pour renouvellement") : "compte d'amortissement annuel" (CPAAMACP). Le compte crédit sera le "Compte de résultat" (CDRAMACP). Pour le libellé de l'écriture de reprise de provisions, on utilise les libellés du paramètre AMTREN occurrence REPRIS : LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ; LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation. Exemple Montant maximal affectable = 80. Montant de la provision constituée = 100. Le montant de la provision maximale est inférieur à la provision constituée. On peut donc transférer une partie de la provision, pour le montant maximal (80). 1 - Ecriture de transfert de provisions : 156xxx Provision pour renouvellement 80 0 229xxx Droit conc. provision renouvellement 0 80 2 - Création de l'objectif "Provision utilisée" de la nouvelle immobilisation pour 80. La différence (100 - 80 = 20) doit donc être reprise car on a trop provisionné. 3 - Ecriture de reprise de provisions : 156xxx Provision pour renouvellement 20 0 781xxx Reprise provision pour renouvellement 0 20 |
| Création de l'écriture de transfert de financement du concédant (DP) |
| L'écriture de transfert de financement du concédant (DP) est créée dans la table de sas des écritures GECT (table OCECT) ou directement en exploitation GECR (tables OCECR et OCMVC) selon l'option "Transfert direct" du paramétrage du transfert en comptabilité des immobilisations (GAMTCI) pour la catégorie "Cession" et l'objectif "Financement du concédant". Lors des renouvellements des immobilisations DP, il faut d'abord calculer le coût de renouvellement. Coût de renouvellement = Montant immobilisé du nouveau bien - Subvention du nouveau bien - Remise gratuite du nouveau bien La nouvelle immobilisation sera retrouvée grâce au lien (GAMLIM) qui sera du style : I2 (Nouvelle immobilisation) - I1 (Ancienne immobilisation) - Type de lien = RE (Remplacement). Si on ne trouve pas de lien dans GAMLIM pour cette immobilisation, c'est que cette immobilisation n'a pas été renouvelée, c'est une démolition. Subvention du nouveau bien : montant de l'objectif "Subvention" du nouveau bien saisi à la soumission, dans le cas où il y a une nouvelle immobilisation. Remise gratuite du nouveau bien : montant de l'objectif "Remise gratuite" du nouveau bien saisi à la soumission, dans le cas où il y a une nouvelle immobilisation. On compare ensuite le montant du coût de renouvellement avec le montant de la provision constituée (somme des annuités antérieures et de l'annuité en cours de l'objectif "Financement du concédant" de l'immobilisation renouvelée). Si le montant de la provision constituée est inférieur, il est totalement transféré sur l'objectif "Provision utilisée" de la nouvelle immobilisation + passage de l'écriture de transfert correspondante. Schéma d'écriture de transfert de provisions : 229611 Amortissement financier concédant Débit 229520 Droit concédant prov. renouv. utilisée Crédit Le compte débit proviendra des associations de comptes (GAMACP) pour le compte de l'immobilisation cédée et l'objectif traité ("Financement du concédant") : "Compte d'amortissement annuel" (CPAAMACP). Le compte crédit sera le compte "Réserve de réévaluation" (RE1AMACP). Pour le libellé de l'écriture de transfert de provisions, on utilise les libellés du paramètre AMTREN occurrence TRANSF : LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ; LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation. Lorsqu'il y a transfert de provisions, l'objectif "Provision utilisée" de la nouvelle immobilisation est alimenté avec le montant transféré. Le coût de renouvellement est actualisé : Coût de renouvellement restant = Coût de renouvellement initial - Montant transféré. |
| Création de l'écriture de reprise de financement du concédant (DP) |
| Si le montant de la provision constituée est supérieur au coût de renouvellement, c'est que l'on a trop provisionné. Le montant du coût de renouvellement est alors transféré sur l'objectif "Provision utilisée" de la nouvelle immobilisation et la différence (Montant de la provision constituée - Montant du coût de renouvellement) doit être reprise : passage de l'écriture de reprise de provisions. Schéma d'écriture de reprise de provisions : 229611 Amortissement financier concédant Débit 781110 Reprise amort financement concédant Crédit Le compte débit proviendra des associations de comptes (GAMACP) pour le compte de l'immobilisation cédée et l'objectif traité ("Financement du concédant") : "compte d'amortissement annuel" (CPAAMACP). Le compte crédit sera le "Compte de résultat" (CDRAMACP). Pour le libellé de l'écriture de reprise de provisions, on utilise les libellés du paramètre AMTREN occurrence REPRIS : LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ; LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation. |
| Création de l'écriture de transfert de provisions de renouvellement (DP) |
| L'écriture de transfert de provisions de renouvellement (DP) est créée dans la table de sas des écritures GECT (table OCECT) ou directement en exploitation GECR (tables OCECR et OCMVC) selon l'option "Transfert direct" du paramétrage du transfert en comptabilité des immobilisations (GAMTCI) pour la catégorie "Cession" et l'objectif "Provision pour renouvellement". On compare le montant du coût de renouvellement restant au montant de la provision pour renouvellement constituée (somme des annuités antérieures et de l'annuité en cours de l'objectif "Provision pour renouvellement" de l'immobilisation renouvelée). Si le montant de la provision constituée est inférieur, il est totalement transféré sur l'objectif "Provision utilisée" de la nouvelle immobilisation + passage de l'écriture de transfert correspondante. Schéma d'écriture de transfert de provisions : 156xxx Provision pour renouvellement Débit 229xxx Droits conc. provision renouvellement Crédit Le compte débit proviendra des associations de comptes (GAMACP) pour le compte de l'immobilisation cédée et l'objectif traité ("Provision pour renouvellement") : "compte d'amortissement annuel" (CPAAMACP). Le compte crédit sera le compte "Réserve de réévaluation" (RE1AMACP). Pour le libellé de l'écriture de transfert de provisions, on utilise les libellés du paramètre AMTREN occurrence TRANSF : LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ; LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation. Lorsqu'il y a transfert de provisions, l'objectif "Provision utilisée" de la nouvelle immobilisation est alimenté avec le montant transféré. Le coût de renouvellement est actualisé : Coût de renouvellement restant = Coût de renouvellement initial - Montant transféré. |
| Création de l'écriture de reprise de provisions de renouvellement (DP) |
| Si le montant de la provision constituée est supérieur au coût de renouvellement restant, c'est que l'on a trop provisionné. Le coût de renouvellement restant est alors transféré sur l'objectif "Provision utilisée" de la nouvelle immobilisation et la différence (Montant de la provision constituée - Coût de renouvellement restant) doit être reprise : passage de l'écriture de reprise de provisions. Schéma d'écriture de reprise de provisions : 156xxx Provision renouvellement immobilisation Débit 781xxx Reprise provision renouvellement Crédit Le compte débit proviendra des associations de comptes (GAMACP) pour le compte de l'immobilisation cédée et l'objectif traité ("Provision pour renouvellement") : "compte d'amortissement annuel" (CPAAMACP). Le compte crédit sera le "Compte de résultat" (CDRAMACP). Pour le libellé de l'écriture de reprise de provisions, on utilise les libellés du paramètre AMTREN occurrence REPRIS : LIBOCECT = libellé réduit de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation ; LICOCECT = libellé complet de l'occurrence suivi du numéro d'immobilisation. Exemple Ancienne immobilisation : Valeur d'actif = 15.000 Financement du concédant = 4.000 Financement du concessionnaire = 6.000 Provision pour renouvellement = 5.000 Nouvelle immobilisation : Valeur d'actif = 20.000 Subvention = 4.000 Remise gratuite = 3.000 Pour simplifier les calculs de l'exemple, on considère, qu'à la date du renouvellement, l'ancienne immobilisation est entièrement amortie. 1 - Calcul du coût de renouvellement : Coût de renouvellement = Montant immobilisé du nouveau bien - Subvention du nouveau bien - Remise gratuite du nouveau bien = 20.000 - 4.000 - 3.000 = 17.000 2 - Traitement du financement du concédant : Le financement du concédant (4.000) est inférieur au coût de renouvellement (17.000), il peut donc être entièrement transféré sur la nouvelle immobilisation. Ecriture de transfert : 229611 Amortissement financier concédant 4.000 0 229520 Droit concédant prov. renouv. utilisée 0 4.000 L'objectif "Provision utilisée" de la nouvelle immobilisation passe à 4.000. Le coût de renouvellement restant = 13.000 - 4.000 = 9.000 3 - Traitement du financement du concessionnaire : Le financement du concessionnaire (6.000) est inférieur au coût de renouvellement restant (9.000), il faut donc mettre à jour le coût de renouvellement restant. Coût de renouvellement restant = 9.000 - 6.000 = 3.000 Pas d'écriture à passer pour cet objectif. Pas de mise à jour de l'objectif "Provision utilisée" de la nouvelle immobilisation . 4 - Traitement de la provision pour renouvellement : La provision pour renouvellement (5.000) est supérieure au coût de renouvellement restant (3.000), elle est donc transférée sur la nouvelle immobilisation pour 3.000. Ecriture de transfert de provisions : 156100 Provision pour renouvellement 3.000 0 229250 Droits conc. provision renouvellement 0 3.000 L'objectif "Provision utilisée" de la nouvelle immobilisation augmente donc de 3.000. Objectif "Provision utilisée" = 4.000 + 3.000 = 7.000 Comme on a trop provisionné, la différence doit être reprise : 5.000 - 3.000 = 2.000 Ecriture de reprise de provisions : 156100 Provision renouvellement immobilisation 2.000 0 781120 Reprise provision renouvellement 0 2.000 |
| Mise à jour de la cession |
| Pour la cession (GAMCES), mise à jour du champ suivant : GENAMCES = "T" : passe le genre de la cession à "Traitée". |