GKTTI - Gestion du référentiel des tiers

   Cette transaction, du Module "Pré-sas des tiers adresses", permet la création ou la modification de tiers, d'adresses, de compléments de tiers et de compléments d'adresses.

   A partir des critères de recherche, elle restitue d'une part les tiers et adresses contenus dans la base de données et d'autre part elle interroge le référentiel de l'INSEE en utilisant le connecteur SIRENE.
Les actions possibles sont :
   - la création de nouveaux tiers et adresses ;
   - la création de nouvelles adresses pour des tiers existants ;
   - la modification de tiers et adresses notamment par comparaison de la source externe ;
   - le rattachement d'un tiers à un établissement.

   Il est possible de créer ou modifier une domiciliation bancaire dans le pré-sas (GTTO) pour le tiers présent dans le pré-sas. Elle sera intégrée soit lors du transfert direct (paramètre CRE associé au mnémonique égal à "O"), soit lors du transfert des tiers en comptabilité (TTTE).

   De plus, si les modules "Certification des domiciliations bancaires" et "WebServices de certification des domiciliations" du connecteur Sis ID sont actifs, il est possible de certifier les domiciliations :
- soit par l'appel d'un WebService de contrôle ;
- soit par la création manuelle de certification.

   Pour certifier une domiciliation, il est nécessaire de créer un paramétrage des certifications pour son pays d'appartenance. Le système doit donc être en mesure d'identifier le pays de la domiciliation pour pouvoir la certifier.
Le processus de détermination du pays se fait dans cet ordre :
1. Recherche du pays avec les deux premiers caractères de l'IBAN (champ IBAOETTO)
2. Utilisation du pays de la domiciliation (champ PAYOETTO)
3. Recherche du pays avec l'algorithme de contrôle (champ CCTOETTO)
4. Recherche d'un pays avec le code ISO du code TVA intracommunautaire du tiers.

   Le module "WebServices de certification des domiciliations" permet aussi d'inviter le tiers de la domiciliation à s'inscrire sur la plateforme du partenaire Sis ID afin qu'il certifie en amont ses coordonnées bancaires.
Pour effectuer une invitation, le système a besoin du nom, prénom et de l'adresse mail de l'expéditeur et du destinataire.
Pour l'expéditeur, ces données proviennent du gestionnaire associé à l'utilisateur.
Pour le destinataire, le système peut proposer des données en fonction du paramétrage effectué dans GDCH, voir "Invitation".

   Le module "WebService d'enrichissement BIC" permet d'enrichir le code BIC depuis l'IBAN de la domiciliation via l'appel d'un WebService.

Au niveau de la base de données : clause sur le SIRET des adresses ("SIROETIA").
Au niveau du WebService SIRENE : clause sur le champ "siret".

   Permet de déterminer si le tiers est déjà rattaché ou non à l'établissement mentionné.

   Permet de cibler le numéro de tiers à rechercher.

   Raison sociale utilisée dans le cadre de la recherche d'une personne morale.
Au niveau de la base de données : clause sur le nom des tiers ("NOMOETIE").
Au niveau du WebService SIRENE : clause sur le champ "denominationUniteLegale".

   Nom utilisé dans le cadre de la recherche d'une personne physique.
Au niveau de la base de données : clause sur le nom des tiers ("NOMOETIE").
Au niveau du WebService SIRENE : clause sur les champs "nomUniteLegale" ou "nomUsageUniteLegale".

   Prénom utilisé dans le cadre de la recherche d'une personne physique.
Au niveau de la base de données : clause sur le prénom des adresses ("PREOETIA").
Au niveau du WebService SIRENE : clause sur le champ "prenomUsuelUniteLegale".

Au niveau de la base de données : clause sur la ville des adresses ("VILOETIA").
Au niveau du WebService SIRENE : clause sur les champs "libelleCommuneEtablissement" ou "libelleCommuneEtrangerEtablissement".

Au niveau de la base de données : clause sur le code postal des adresses ("PTTOETIA").
Au niveau du WebService SIRENE : clause sur le champ "codePostalEtablissement".

   Affiche les tiers et les adresses de la base de données selon les critères de recherche.
Lorsqu'un établissement a été précisé à la recherche, il est affecté si le tiers y est déjà rattaché. Autrement, vous pouvez le saisir afin de déclencher un rattachement lors de l'intégration.

   Actions possibles :
   - créer ou modifier des tiers et adresses dans la grille ;
   - intégrer les données créées ou modifiées à l'aide du bouton ;
   - contrôle du numéro de TVA intracommunautaire : paramètre PR3 associé au mnémonique OEITTIB à positionner à la valeur "O" afin d'activer le bouton de contrôle. Contrôle du numéro de TVA intracommunautaire du tiers, s'il est renseigné, sinon de celui de l'adresse.
      Cette fonctionnalité utilise le connecteur VIES.

   Affiche les tiers et les adresses de la base SIRENE selon les critères de recherche.
La cartographie des données exploitées est paramétrée au niveau des modèles (GMOD) et de ses transactions liées.
Des paramétrages par défaut peuvent être réalisés afin de proposer tout autre champ non géré par la cartographie.

   Actions possibles :
   - créer un tiers et une adresse, un tiers ou une adresse à l'aide du bouton ou par glisser-déposer. La ligne de données courante est alors insérée dans la grille des tiers et adresses de la base de données et automatiquement sauvegardée ;
   - comparer en sélectionnant une ligne de données dans la grille des tiers de la base de données et une ligne de données dans la grille des tiers de la base SIRENE. Un écran affiche alors toutes les données différentes parmi les données issues de la cartographie du WebService. Vous pouvez choisir de les reporter ou non sur la ligne de données de la base de données et valider pour appliquer les modifications.

   Affiche les domiciliations bancaires de la base de données selon les critères de recherche.

   Actions possibles :
   - créer ou modifier des domiciliations bancaires dans le pré-sas (GTTO) ;
   - certifier les domiciliations bancaires par création manuelle ou par appel de WebService (voir précisions en début de document) ;
   - inviter les tiers à certifier leurs domiciliations bancaires (voir précisions en début de document).

   Lance la recherche des tiers dans la base de données et dans la base SIRENE de l'Insee.

   A positionner à "O" afin d'effectuer un transfert direct des tables de sas (GTTE, GTTA, GTTC) vers les tables d'exploitation (GTIE, GTIA, GTCOT, GTCOA) lors de l'intégration.
Autrement, les données sont intégrées uniquement dans les tables de sas (GTTE, GTTA, GTTC).

   Nombre maximum de tiers restitués par le WebService SIRENE (20 par défaut).

   A positionner à "N" afin de ne pas effectuer la recherche des tiers de la base "SIRENE".

   Lors de la recherche des tiers de la base "SIRENE", on positionne par défaut une clause sur l'état administratif d'une unité légale : "etatAdministratifUniteLegale" à la valeur "A" (Active).
A positionner à "N" afin de ne pas ajouter cette clause.

   Lors de la recherche des tiers de la base "SIRENE", à positionner à "O" afin d'ajouter une clause sur l'état administratif d'un établissement : "etatAdministratifEtablissement" à la valeur "A" (Actif) à la date logique de connexion.
Un champ disponible dans la grille permet d'afficher la valeur la plus récente de cet état.

   A positionner à la valeur "O" afin de rechercher des tiers sans adresse.
Ne fonctionne qu'en précisant le numéro de tiers à rechercher.

   Autrement seuls les tiers disposant d'une adresse sont recherchés.

   A positionner à la valeur "O" afin d'accéder aux programmes des modules "Certification des domiciliations bancaires", "WebServices de certification des domiciliations" et "WebService d'enrichissement BIC".

   La possession du premier module affiche le bouton suivant dans la barre d'outils de la transaction des domiciliations du pré-sas :

• Certification : ouvre le sas des certifications pour consulter et/ou saisir manuellement des certifications

• Certification Sis ID : appel du WebService de contrôle des domiciliations du partenaire Sis ID ;
• Invitation Sis ID : appel du WebService d'invitation du tiers du partenaire Sis ID.
Ces deux actions requièrent la mise en place d'un paramétrage des certifications pour le pays d'appartenance de la domiciliation.

• Enrichissement BIC Sis ID : appel du WebService de récupération du code BIC à partir d'un IBAN du partenaire Sis ID.