Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
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TFRPT - Actions réalisées par le traitement de rattrapage des per diem et taux de chancellerie

Prérequis

Avant de lancer ce traitement, il est impératif d'actualiser les montants des per diem et les taux de chancellerie. Ces mises à jour peuvent être facilement réalisées depuis la gestion des forfaits et plafonds, à partir des fichiers disponibles sur le site du gouvernement (https://www.economie.gouv.fr/dgfip/).

Principe du traitement

Le traitement sélectionne les lignes : - dont la nature de dépense représente un "per diem" ; - appartenant à une note de frais comptabilisée et remboursée ; - qui n'ont jamais été traitées. Cette indication est portée par le statut des lignes.    Pour chaque ligne sélectionnée, le traitement calcule le montant des indemnités réelles, c'est-à-dire en tenant compte de la valeur du "per diem" et du taux de chancellerie en vigueur pour la période de la mission. La recherche de ces données est détaillée dans un paragraphe dédié. Une fois calculé, ce montant est comparé avec celui de l'indemnité versée au collaborateur. La comparaison s'effectue sur les montants en devise de référence. Si un écart est constaté, le traitement reporte le trop-perçu ou le moins-perçu dans un cumul dédié.    Le cumul est défini pour : - l'intervenant et l'établissement de la note de frais ; - le type de période et la nature de dépense saisis à la soumission ; - une période déduite à partir du type de période et de la date de début de la ligne, si elle est renseignée, sinon celle de début de mission. Le traitement prend en charge la création de ce cumul s'il n'existe pas.    Une fois la ligne traitée, son statut est positionné de manière à indiquer que la régularisation des indemnités a été réalisée. Le statut prend la valeur REGCHAN.

Recherche des per diem et taux de chancellerie

Les "per diem" sont stockés en tant que valeurs de variable. L'identifiant de la variable représentant les per diem est stocké dans le texte de l'occurrence TAUXCHAN. Cette variable doit obligatoirement être définie pour un lieu. Les taux de chancellerie sont stockés dans les cours de devises. La chaîne 1 de l'occurrence TAUXCHAN contient le mode de change lié aux taux de chancellerie.    Le montant d'un "per diem" correspond donc à une valeur de la variable paramétrée. Pour effectuer une recherche, le traitement utilise les données suivantes : - l'établissement de la note de frais ; - le lieu de la ligne en priorité, sinon celui de la note de frais ; - la nature de dépense définissant les "per diem". De plus, la validité de cette valeur doit être comprise entre : - la date de début de la ligne en priorité, sinon celle de début de mission de la note de frais ; - et la date de fin de la ligne en priorité, sinon celle de fin de mission de la note de frais.    Le taux de chancellerie correspond donc à un cours de devise. Pour effectuer la recherche du taux de chancellerie à appliquer, le traitement sélectionne le cours défini pour le mode de change paramétré et dont la date est la plus proche de celle de début de la ligne en priorité, sinon de celle de début de mission de la note.