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I3   Actualisé le 06/10/2022
Locations
TLTAU - Modification taux des contrats

   Traitement permettant de modifier en masse, le taux directeur des contrats de location simple IFRS.

   Possibilité de réajuster les taux soit par montant avec les fourchettes de montants et leur taux associé ; soit par durée avec la recherche de taux dans la transaction GLTAD.

   On ne sélectionne pas les contrats de frais initiaux.

   Pour chaque contrat :
  • détermination de la date d'effectivité de l'application du taux ;
  • création d'un événement du contrat dans GLHLO ;
  • application de la réévaluation.

Pour les contrats d'engagement de fin de période : pas d'évolution de l'actif, recalcul de l'échéancier avec un nouveau loyer.

   Pour les autres contrats de location simple : revalorisation de l'actif et des immobilisations.

Soumission (voir aussi : Paramétrage du traitement)

   Sélection
   Critères définissant les contrats à traiter.

   Etablissement, Chemin
   Fourchette de sélection sur les établissements et chemin de composition des établissements.

   Sans mentionner de chemin, sélection d'un ou plusieurs établissement(s) compris dans la fourchette de valeurs.

   Si un chemin est précisé, la fourchette de sélection sur les établissements doit référencer un seul établissement (bornes égales). Les données sont alors sélectionnées pour tous les établissements appartenant à la composition d'établissements, définie pour ce chemin, dont le point de départ est l'établissement spécifié.

   Bailleur
   Cette sélection porte sur les codes bailleurs des contrats à traiter.

   
   Cette sélection porte sur les numéros de contrats à traiter.

   Type
   Cette sélection porte sur les types des contrats à traiter.

   Traitement

   Réévaluation par montant
   Permet de choisir comment réajuster les taux, deux choix sont possibles :
  • réévaluation par montant : mise à disposition de quatre fourchettes de montants avec un taux associé ;
  • réévaluation par durée : recherche d'un taux dans la transaction GLTAD

   Date
   Date de traitement, sélection des contrats ayant des périodes d'échéances inférieures ou égales à cette date, non retraités en IFRS, et supérieures à la date de reprise.

   Réévaluation à date anniversaire
   Pour les contrats ayant une période de révision dans GLCNI, la réactualisation du taux se créera à une date anniversaire de revalorisation de l'échéancier.

   Compte-rendu détaillé
   Permet d'avoir le détail des écritures passées par le traitement pour chaque contrat.

   Traitement réel
   Cette option donne la possibilité de simuler le traitement afin de vérifier si celui-ci rendra bien les résultats attendus.
Autrement dit, vous lancez le traitement comme pour l'exécuter. Il réalise toutes les actions et génère un compte-rendu, sans mettre à jour la base de données (phase facultative mais conseillée).

   Attention, si le traitement a été lancé en simulation, ne pas oublier de le lancer en réel pour effectuer les modifications voulues.

Actions réalisées par le traitement

Transactions associées

   TSCNT - Sélection des contrats

Extrait du compte rendu