Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022 |
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| Immobilisations | |||
| TAMTCR - Actions réalisées par le traitement de transfert des réévaluations | |||
| Principes généraux sur la génération des écritures de réévaluation |
| -> Le traitement sélectionne les historiques (CAMHIR) de type "R" (Réévaluation) qui ne sont pas marqués : zone "Traitement" non renseignée (TRTAMHIR). -> On ne crée une écriture de réévaluation seulement s'il y a eu un changement de valeur brute : valeur brute d'origine différente de la valeur brute réévaluée. -> Les immobilisations cédées, non amortissables ou en-cours ne sont pas sélectionnées. -> Si un des comptes est en CGR A ou CGR B obligatoire, on prend le CGR A ou B du plan, de la fiche d'immobilisation ou du compte, suivant la case à cocher de GAMTCI. S'il n'y en a pas, édition d'un message d'erreur. -> Si un des comptes est en TVA obligatoire, alors on prend le code TVA du journal. Comme on ne génère pas de mouvement de TVA, le taux de ce code est normalement de zéro. Dans tous les cas, le montant de TVA du mouvement est initialisé en dur avec zéro. -> La date comptable des écritures générées : affectation de celle de la soumission si elle est renseignée, sinon prise en compte de la date de réévaluation (DATAMHIR). -> L'écriture est créée dans GECT (table OCECT) ou dans GECR (tables OCECR, OCMVC) suivant ce qui est précisé dans la zone "Transfert direct" de GAMTCI pour la catégorie "Réévaluation" et l'objectif traité. -> Afin de ne pas transférer plusieurs fois la même réévaluation en comptabilité, les réévaluations déjà transférées ne sont pas sélectionnées. Seules les réévaluations déjà transférées ont la zone "Transfert" renseignée. -> La transaction GAMTCI permet de paramétrer la création de ces écritures. ETSOCECT = ETSAMIMO JRNOCECT = JRNAMTCI TYPOCECT = TPMAMTCI LIBOCECT = Suivant LIBAMTCI. Si cette zone est vide, le libellé standard est : INTAMTCI (les 15 premiers caractères) suivi du numéro d'immobilisation. LICOCECT = Suivant LICAMTCI. Si cette zone est vide, le libellé standard est : INTAMTCI (les 45 premiers caractères) suivi du numéro d'immobilisation. DECOCECT = Date comptable saisie à la soumission, sinon date de la réévaluation traitée (DATAMHIR). DOEOCECT = Suivant DOEAMTCI MVCOCECT = Incrémenté de 10 en 10 CPTOCECT = CPTAMIMO (Compte de la fiche d'immobilisation), compte de réserve de réévaluation (RE1AMACP) ou compte de résultat (CDRAMACP). NECOCECT = Incrémenté de 1 en 1 pour les comptes en génération de pièce. 0 pour les comptes qui ne sont pas en génération de pièce. CGROCECT = Si le compte traité est en CGR A obligatoire, on a la possibilité de prendre le CGR A du plan, de l'immobilisation ou celui du compte : - si la case est cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR A obligatoire, alors on prend le CGR A du compte (zone "CGR A à proposer" de GCPT) s'il est renseigné, sinon le CGR A du plan, sinon celui de la fiche d'immobilisation ; - si la case n'est pas cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR A obligatoire, alors on prend le CGR A du plan, sinon celui de la fiche d'immobilisation. BUDOCECT = Si le compte traité est en CGR B obligatoire, on a la possibilité de prendre le CGR B du plan, de l'immobilisation ou celui du compte : - si la case est cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR B obligatoire, alors on prend le CGR B du compte (zone "CGR B à proposer" de GCPT) s'il est renseigné, sinon le CGR B du plan, sinon celui de la fiche d'immobilisation. - si la case n'est pas cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR B obligatoire, alors on prend le CGR B du plan, sinon celui de la fiche d'immobilisation. DOSOCECT = Suivant DOSAMTCI TVAOCECT = Code de TVA du journal si le compte est en TVA obligatoire ; sinon nul. LIMOCECT = Suivant LIMAMTCI BHTOCECT = Montant du mouvement si le compte est en TVA obligatoire ; sinon 0. MHTOCECT = Montant du mouvement si le compte est en TVA obligatoire ; sinon 0. MTVOVECT = 0 PIEOCECT = Si on veut créer des pièces, il faut renseigner la zone "Identifiant pièces" de GAMTCI. Le numéro de pièce est alors : IDTAMTCI (identifiant pièces sur 2 caractères) concaténé avec le numéro de l'écriture de transfert (GECT). Si on ne veut pas créer de pièce, ne pas renseigner la zone IDTAMTCI. TPIOCECT = TPIOEJRN si on veut créer une pièce ; sinon nul. POSOCECT = Pour les comptes provenant des associations de comptes (GAMACP), on prend le poste des associations, sinon le poste du compte du mouvement. Pour le compte d'immobilisation (21xxx), on prend le poste de la fiche d'immobilisation, sinon le poste du compte du mouvement. Dans tous les cas, le poste est renseigné seulement si le CGR A ou le CGR B du mouvement est renseigné ; sinon nul. MIDOCECT = Renseigné avec le montant débit du mouvement à créer ; 0 pour le mouvement crédit. MICOCECT = Renseigné avec le montant crédit du mouvement à créer ; 0 pour le mouvement débit. P1MOCECT à P15OCECT = Suivant P1MAMTCI à P15AMTCI G01OCECT à G02OCECT = Suivant G01AMTCI à G02AMTCI Toutes les autres zones ne sont pas alimentées. |
| Réévaluation positive |
| Lorsque la nouvelle valeur brute est supérieure à la valeur brute d'origine (augmentation de la valeur brute). Schéma d'écriture : 21..... Immobilisation Débit 105300 Réserve de réévaluation Crédit -> Le compte 21... est le compte de la fiche d'immobilisation (GAMIMO). Le montant est égal à la différence entre la valeur brute réévaluée et origine. -> Le compte crédit (105300) est le compte de réserve de réévaluation de la gestion des associations de compte : champ RE1AMACP de GAMACP. Sur ce compte on met le même montant au crédit. Exemple : La valeur brute passe de 15 000 à 20 000. La réserve de réévaluation de l'immobilisation déjà existante est de 10 000. Ecriture à passer : 21... Compte d'immobilisation 5000 105300 Réserve de réévaluation 5000 La réserve de réévaluation de l'immobilisation passe à 15 000. |
| Réévaluation négative avec réserve de réévaluation suffisante |
| Lorsque la nouvelle valeur brute est inférieure à la valeur brute d'origine (diminution de la valeur brute), mais que cette diminution est inférieure à la réserve de réévaluation de l'immobilisation. Schéma d'écriture : 105300 Réserve de réévaluation Débit 21..... Immobilisation Crédit -> Le compte 21... est le compte de la fiche d'immobilisation (GAMIMO). Le montant est égal à la différence entre la valeur brute d'origine et réévaluée. -> Le compte 105300 est le compte de réserve de réévaluation de la gestion des associations de compte : champ RE1AMACP de GAMACP. Montant identique à l'autre mouvement. Exemple : La valeur brute passe de 20 000 à 10 000. La réserve de réévaluation de l'immobilisation est déjà de 15 000. Ecriture à passer : 105300 Réserve de réévaluation 10000 21... Compte d'immobilisation 10000 La réserve de réévaluation de l'immobilisation passe à 5 000. |
| Réévaluation négative avec réserve de réévaluation insuffisante |
| Lorsque la nouvelle valeur brute est inférieure à la valeur brute d'origine (diminution de la valeur brute), mais que cette diminution est supérieure à la réserve de réévaluation de l'immobilisation. Schéma d'écriture : 105300 Réserve de réévaluation Débit 681.... Compte de résultat Débit 21..... Immobilisation Crédit -> Le compte 21... est le compte de la fiche d'immobilisation (GAMIMO). Le montant est égal à la différence entre la valeur brute d'origine et réévaluée. -> Le compte 105300 est le compte de réserve de réévaluation de la gestion des associations de compte : champ RE1AMACP de GAMACP. Le montant est égal à la réserve de réévaluation de l'immobilisation. -> Le compte 681... est le compte de résultat de la gestion des associations de compte : champ CDRAMACP de GAMACP. Le montant est égal à la différence des deux mouvements précédents, afin de créer une écriture équilibrée. Exemple : La valeur brute passe de 20 000 à 10 000. La réserve de réévaluation de l'immobilisation est déjà de 4 000. Ecriture à passer : 105300 Réserve de réévaluation 4000 681... Compte de résultat 6000 21... Compte d'immobilisation 10000 La réserve de réévaluation de l'immobilisation passe à 0. |
| Mise à jour des réévaluations |
| Les réévaluations et dépréciations traitées par TAMTCR sont marquées : la zone traitement (TRTAMHIR) est renseignée. Deux cas possibles pour les réévaluations : - les réévaluations pour lesquelles le traitement TAMTCR a généré une écriture de réévaluations sont marquées avec "T". Ce sont les réévaluations dont la valeur brute a changé. - les réévaluations sélectionnées, mais pour lesquelles le traitement TAMTCR n'a pas généré d'écriture de réévaluations, sont marquées avec "M". Ce sont les réévaluations dont la valeur brute n'a pas changé. Exemple : changement de la durée d'amortissement. Dans le cas des dépréciations, comme c'est toujours le montant qui est modifié, il y a donc toujours une écriture de dépréciation générée. Les dépréciations traitées sont marquées avec "T". |
| Mise à jour de la réserve de réévaluation |
| Seul le traitement TAMTCR permet de modifier la réserve de réévaluation de l'immobilisation : zone RDRAMIMO. Elle ne peut jamais être négative. La réserve de réévaluation est modifiée seulement dans le cas ou TAMTCR traite des réévaluations : type = R. La réserve est modifiée dans le cas où on a généré une écriture de réévaluation : modification de la valeur brute du plan. Elle suit l'évolution de la valeur brute : augmentation ou diminution pour la même valeur. Exemples : Cas 1 : Réévaluation positive (augmentation de la valeur brute). La valeur brute passe de 15 000 à 20 000. La réserve de réévaluation déjà existante de l'immobilisation est de 10 000. La nouvelle réserve de réévaluation de l'immobilisation est 15 000 (10000 + 5000) Cas 2 : Réévaluation négative avec réserve de réévaluation suffisante. La valeur brute passe de 20 000 à 10 000. La réserve de réévaluation de l'immobilisation est de 15 000. La nouvelle réserve de réévaluation de l'immobilisation est 5 000 (15000 - 10000). Cas 3 : Réévaluation négative avec réserve de réévaluation insuffisante. La valeur brute passe de 20 000 à 10 000. La réserve de réévaluation de l'immobilisation est de 4 000. La nouvelle réserve de réévaluation de l'immobilisation est 0. |
| Ecritures de dépréciation |
| -> Le traitement sélectionne les historiques (CAMHIR) de type "D" (Dépréciation) qui ne sont pas marqués : zone traitement non renseignée (TRTAMHIR). -> Cela concerne seulement les dépréciations des immobilisations non amortissables ou en cours, réalisées avec la transaction GAMDIN. -> Comme pour les autres écritures générées par le traitement TAMTCR, c'est la catégorie 'Réévaluation' de GAMTCI qui est utilisé pour générer les écritures de dépréciation des immobilisations non amortissables ou en cours. -> Si un des comptes est en CGR A ou CGR B obligatoire, on prend le CGR A ou B de la fiche d'immobilisation ou du compte, suivant la case à cocher de GAMTCI. S'il n'y en a pas, édition d'un message d'erreur. -> Si un des comptes est en TVA obligatoire, alors on prend le code TVA du journal. Comme on ne génère pas de mouvement de TVA, le taux de ce code est normalement de zéro. Dans tous les cas, le montant de TVA du mouvement est initialisé en dur avec zéro. -> La date comptable des écritures générées : affectation de celle de la soumission si elle est renseignée, sinon prise en compte de la date de dépréciation (DATAMHIR). -> L'écriture est créée dans GECT (table OCECT) ou dans GECR (tables OCECR, OCMVC) suivant ce qui est précisé dans la zone "Transfert direct" de GAMTCI pour la catégorie "Réévaluation" et l'objectif par défaut (précisé dans GAMOBJ). -> Afin de ne pas transférer plusieurs fois la même dépréciation en comptabilité, les dépréciations déjà transférées ne sont pas sélectionnées. Seules les dépréciations déjà transférées ont la zone "Transfert" renseignée. -> La transaction GAMTCI permet de paramétrer la création de ces écritures. ETSOCECT = ETSAMIMO JRNOCECT = JRNAMTCI TYPOCECT = TPMAMTCI LIBOCECT = Suivant LIBAMTCI. Si cette zone est vide, le libellé standard est : INTAMTCI (les 15 premiers caractères) suivi du numéro d'immobilisation. LICOCECT = Suivant LICAMTCI. Si cette zone est vide, le libellé standard est : INTAMTCI (les 45 premiers caractères) suivi du numéro d'immobilisation. DECOCECT = Date comptable saisie à la soumission, sinon date de la dépréciation traitée (DATAMHIR). DOEOCECT = Suivant DOEAMTCI MVCOCECT = Incrémenté de 10 en 10 CPTOCECT = Les comptes proviennent du pavé Dépréciation annuelle de GAMACP pour le compte, le type d'amortissement de l'immobilisation traitée et l'objectif par défaut : Compte de provision (DAPAMACP), compte de dotation (DADAMACP), compte de reprise (DARAMACP). NECOCECT = Incrémenté de 1 en 1 pour les comptes en génération de pièce. 0 pour les comptes qui ne sont pas en génération de pièce. CGROCECT = Si le compte traité est en CGR A obligatoire, on a la possibilité de prendre le CGR A de l'immobilisation ou celui du compte : - si la case est cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR A obligatoire, alors on prend le CGR A du compte (zone "CGR A à proposer" de GCPT) s'il est renseigné, sinon le CGR A de la fiche d'immobilisation ; - si la case n'est pas cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR A obligatoire, alors on prend le CGR A de la fiche d'immobilisation. BUDOCECT = Si le compte traité est en CGR B obligatoire, on a la possibilité de prendre le CGR B de l'immobilisation ou celui du compte : - si la case est cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR B obligatoire, alors on prend le CGR B du compte (zone "CGR B à proposer" de GCPT) s'il est renseigné, sinon le CGR B de la fiche d'immobilisation. - si la case n'est pas cochée dans GAMTCI et si le compte traité est en CGR B obligatoire, alors on prend le CGR B de la fiche d'immobilisation. DOSOCECT = Suivant DOSAMTCI TVAOCECT = Code de TVA du journal si le compte est en TVA obligatoire ; sinon nul. LIMOCECT = Suivant LIMAMTCI BHTOCECT = Montant du mouvement si le compte est en TVA obligatoire ; sinon 0. MHTOCECT = Montant du mouvement si le compte est en TVA obligatoire ; sinon 0. MTVOVECT = 0 PIEOCECT = Si on veut créer des pièces, il faut renseigner la zone "Identifiant pièces" de GAMTCI. Le numéro de pièce est alors : IDTAMTCI (identifiant pièces sur 2 caractères) concaténé avec le numéro de l'écriture de transfert (GECT). Si on ne veut pas créer de pièce, ne pas renseigner la zone IDTAMTCI. TPIOCECT = TPIOEJRN si on veut créer une pièce ; sinon nul. POSOCECT = On prend le poste défini dans la gestion des associations de compte (GAMACP), sinon le poste du compte du mouvement. Le poste est renseigné seulement si le CGR A ou le CGR B du mouvement est renseigné ; sinon nul. MIDOCECT = Renseigné avec le montant débit du mouvement à créer ; 0 pour le mouvement crédit. MICOCECT = Renseigné avec le montant crédit du mouvement à créer ; 0 pour le mouvement débit. P1MOCECT à P15OCECT = Suivant P1MAMTCI à P15AMTCI G01OCECT à G02OCECT = Suivant G01AMTCI à G02AMTCI Toutes les autres zones ne sont pas alimentées. Schémas des écritures de dépréciation : 1 - Lorsque le nouveau montant est inférieur au montant précédent (dépréciation) : Schéma d'écriture : 68... Compte de dotation Débit 29... Compte de provision Crédit Exemple : Un terrain acheté 200.000 l'année N est évalué à 150.000 au 31/12/N+1 suite à une révision du plan d'occupation des sols. Il y a donc une dépréciation de 50.000 à constater. Ecriture à passer au 31/12/N+1 : 68... Dotation aux dépréciations des immobilisations 50.000 0 2911 Dépréciation des terrains 0 50.000 2 - Lorsque le nouveau montant est supérieur au montant précédent (reprise de dépréciation) : Schéma d'écriture : 29... Compte de provision Débit 78... Compte de reprise Crédit Exemple : Au 31/12/N+2 le terrain de l'exemple précédent est estimé à 180.000. Il y a donc une reprise de dépréciation de 30.000 à constater. Ecriture à passer au 31/12/N+2 : 2911 Dépréciation des terrains 30.000 0 7816.. Reprise sur dépréciations des immobilisations 0 30.000 |