Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022 |
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| Temps et Activités | |||
| TVAP - Actions réalisées par le traitement de valorisation des pointages | |||
| Sélection des temps |
| Ce traitement est un traitement par étape. Seuls sont sélectionnés les temps dont l'étape est supérieure à l'étape précédente précisée pour ce traitement dans les étapes par classe de temps (GETCT). Le calcul se base sur les temps des intervenants de la période précisée à la soumission. Il n'est possible que si la date de la ligne des temps et le CGR analytique sont renseignés. Le type de contrat des intervenants doit être renseigné dans GINTE (avec valeur testée 1 égale à S pour les salariés ou I pour les intérimaires). De plus, pour les intérimaires, la catégorie doit être précisée car elle est utilisée lors de la recherche du tarif de l'entreprise de travail temporaire. Seuls les pointages de l'établissement courant sont pris en compte. La période traitée ne peut pas être à cheval sur plusieurs mois et peut couvrir un mois calendaire au maximum. |
| Intérimaires : remarque sur l'utilisation du tarif de l'ETT |
| Pour les intérimaires, les différentes valorisations utilisent le tarif de l'ETT (GETT). Selon la nature de l'élément valorisé, le traitement nécessite un type de tarif d'ETT particulier : condition d'emploi renseignée ou non, fourchette d'heures renseignée ou non, type de tarif particulier, etc. Ce document renvoie à la documentation des messages qui précise, selon le contexte, les différentes valeurs utilisées et attendues lors de la recherche du tarif de l'ETT nécessaire à la valorisation. |
| Valorisation |
| Les divers éléments entrant dans le coût horaire final d'un intervenant sont pris en compte par ce traitement. Les résultats des calculs sont enregistrés dans la justification de la valorisation des pointages (GJVP). Ils sont détaillés par numéro interne des temps, jour, CGR analytique. Ce traitement réalise les calculs suivants : - valorisation au taux horaire des pointages ; - majorations selon la condition d'emploi utilisée (travail posté, de nuit, du dimanche, etc.) ; - majorations liées aux heures supplémentaires, au repos compensateur, aux charges sociales ou à l'emploi d'intérimaires ; - prise en compte des primes selon leur paramétrage (voir paramètre NUMQTDVA) : il peut s'agir des primes associées aux pointages (QTITPP) ou des éléments variables (GDVA) ou des primes récurrentes (GPREC) ou des "primes sans temps". Les indemnités de déplacements (calculées par le traitement TEVD) sont également prises en compte. |
| Génération des heures annexes |
| Si les heures annexes doivent être générées pour l'intervenant (précisé dans GINTE), le traitement crée une ligne de temps par jour si les temps de la journée comportent une condition d'emploi compatible (case "Générer les heures annexes" cochée dans GCEM) : - pour la durée précisée au niveau de l'intervenant ; - avec la condition d'emploi des heures annexes, recherchée dans GCEM : case "Heures annexes" cochée et type de population égal à celui de l'intervenant ; - le CGR analytique n'est pas renseigné pour cette ligne ; - le compte et le poste sont recherchés selon le paramétrage de la classe de temps. |
| Valorisation des pointages (incluant les primes liées aux pointages et les indemnités de déplacements) |
| La valorisation des pointages proprement dite s'applique aux temps saisis avec une condition d'emploi à valoriser, c'est-à-dire ayant la case "Valorisation des pointages" cochée dans GCEM. La valorisation comprend par ailleurs différents calculs nuancés selon qu'ils concernent un salarié ou un intérimaire. Ces calculs intègrent les éventuelles : - primes à valoriser (voir paramètre NUMQTDVA) associées aux pointages (QTITPP) ; - les indemnités de déplacements (issues de GIDC et calculées par TEVD) ; - des majorations : . pour les salariés, il s'agit des majorations liées aux charges sociales (charges sociales patronales selon le taux correspondant de GINTE, charges sociales indirectes et application d'un taux d'ajustement définis dans GTAUX). . pour les intérimaires, elles correspondent à l'application du tarif de l'ETT. Les différents calculs sont détaillés par montant de GJVP. |
| Renvois de la colonne "Méthode de calcul" : (A) GETT utilisé : cf. documentation du message QTETT003 (QTETT003 - Pas de GETT:tiers=$1, catég.=$2, qualif.=$3, condition=$4, au $5, heures non renseignées) (B) GETT utilisé : cf. message QTETT004 (QTETT004 - Pas de GETT:tiers=$1,catég.=$2,ts1/TTTQTETT=$3,qualif.=$4,date=$5,rien/cond. & heures) Pour les primes liées aux pointages et les indemnités de déplacements, utilisation de lignes de données de GETT définies pour tiers employeur de l'intérimaire égal à celui enregistré au niveau des pointages. Il doit être identique au tiers de facturation du marché. (C) GETT utilisé : cf. message QTETT003 (QTETT003 - Pas de GETT:tiers=$1, catég.=$2, qualif.=$3, condition=$4, au $5, heures non renseignées) Prise en compte des taux minorés de GETT lors de la valorisation des pointages des intérimaires : - utilisation du taux minoré pour proposition de personnel si le paramètre 2 du marché valide à la date des temps est égal à O (GMARA/Paramètres standard) ; - utilisation du taux minoré de délégation si l'intérimaire est sur le même contrat depuis un nombre minimal de semaines (délai entre la date des pointages et la date de début de validité du contrat de l'intérimaire est supérieur ou égal au nombre de semaines précisé dans GETT) ; - utilisation du taux contractuel lié à la qualification si un taux minoré ne doit pas être appliqué. |
| Traitement des données variables |
| Les éléments variables peuvent être de types différents selon qu'ils sont : - saisis (primes exceptionnelles, acomptes, bonus, etc.). Il peut s'agir de "primes sans temps" ; - générés et correspondent à des primes récurrentes ou à des indemnités de déplacements attribuées lors de l'application des règles des absences liées aux grands déplacements. Primes récurrentes Des lignes de données peuvent être générées dans GDVA pour les primes récurrentes, préalablement à la prise en compte des éléments variables saisis. Si des primes récurrentes existent pour l'intervenant sur la période traitée et s'il a des temps saisis avec une condition d'emploi "compatible" (case "Générer les primes récurrentes" cochée dans GCEM), création de données dans GDVA (type = PR et nature = G). Ces données sont ensuite traitées comme les éléments variables saisis. Primes sans temps A partir des primes sans temps, ce traitement crée des données dans GJVP avec les caractéristiques suivantes : - entité = QTDVA ; - numéro interne = celui de GDVA ; - date = date début de validité GDVA ; - quantité = 0 ; - montant de base, - CGR = ceux de GDVA ; - CSD, CSI et ajustement calculés selon paramétrage de la rubrique (valeurs testées du paramètre NUMQTDVA) ; - autres montants : 0. Indemnités liées aux grands déplacements GDVA peut contenir des données relatives aux indemnités liées aux grands déplacements (voyages de détente, indemnités/grands déplacements) générées par le traitement TEVD. Le type est positionné à D pour ces données. Selon le type, le montant de GDVA est donc ajouté : - au montant des indemnités de déplacements si le type vaut D ; - au brut complémentaire sinon ; avec application d'une éventuelle majoration en fonction du paramétrage de la rubrique (valeur testée 2 du paramètre NUMQTDVA) : - si l'intervenant est un salarié, application des taux liés aux charges sociales (CSD, CSI et ajustement) ; - s'il s'agit d'un intérimaire, du taux de majoration de l'ETT lié à la qualification. Les montants CSD - et CSI + ajustement si salarié - de QTJVP sont incrémentés du montant des charges correspondantes. Les éléments de GDVA sont ventilés au prorata de la durée par jour et CGR analytique sur les lignes de données de GJVP générées par la valorisation des pointages sauf pour : - les primes sans temps, imputées sur le CGR analytique de GDVA ; - les "frais fixes" où le CGR analytique des temps est forcé (voir occurrence CGAQTTPL du paramètre AUTQTA, chaîne 1 = INFCEM). |
| Traitement des heures supplémentaires (et du repos compensateur des intérimaires) |
| Le calcul des heures supplémentaires et du repos compensateur des intérimaires repose sur le paramétrage défini dans les transactions suivantes : - compteurs des heures supplémentaires (GHSU) ; - les seuils des compteurs des heures supplémentaires (GHSUD) ; - les conditions d'emploi par compteurs des heures supplémentaires (GCEMC). Recherche dans GHSU et GHSUD du compteur des heures supplémentaires défini pour la catégorie de l'intervenant. Si pas de compteur trouvé, utilisation du compteur avec la catégorie vide. La période de totalisation des temps est spécifiée au niveau du compteur. Le seuil de chaque tranche d'heures supplémentaires - ainsi que le taux de majoration associé à utiliser pour leur valorisation si salarié - sont précisés dans GHSUD (données avec taux différent de 0). Pour les intérimaires, la majoration se fait avec le taux lié à la qualification donné par le tarif de l'ETT (voir message QTETT005 - Pas de GETT:tiers=$1,catég.=$2,qualif.=$3,date=$4,heures renseignées,rien/cond. emploi). Pour le compteur, GCEMC précise le mode de calcul de la base d'heures supplémentaires selon la condition d'emploi des temps : incrémenter le compteur si le mode vaut "+", déduire si "-", ignorer si la condition d'emploi n'est pas référencée pour le compteur. Si la base d'heures de la période de totalisation (*) est supérieure à ce seuil, on valorise le nombre d'heures par tranche en utilisant les données de GETT (données avec fourchette d'heures renseignée). La valorisation des heures supplémentaires est ventilée au prorata de la durée sur les données de GJVP (*) de la période de totalisation. Même principe pour le repos compensateur des intérimaires. (*) hors heures annexes, hors "frais fixes" (voir occurrence CGAQTTPL du paramètre AUTQTA, chaîne 1 = INFCEM), sans tenir compte des temps déjà comptabilisés s'il s'agit d'un salarié ou s'il s'agit d'un intérimaire, dont l'étape est strictement supérieure à la valeur du paramètre PR1 associé au traitement. |
| Utilisation du taux de majoration de la ligne de données de GETT définie pour : - le type de tarif correspondant au repos compensateur (occurrence du paramètre TTTQTETT ayant la valeur testée 1 égale à "R", valeurs 1 et 2 doivent être précisées) ; - la catégorie et la qualification de l'intérimaire ; - la condition d'emploi et la fourchette d'heures ne doivent pas être renseignées. La base d'heures servant au calcul du repos compensateur est la même que celle des heures supplémentaires. Pour obtenir le montant du repos compensateur, on retranche la valeur 1 à cette base d'heures, puis on applique le pourcentage contenu dans la valeur 2 et on multiplie par le taux normal de valorisation de l'intervenant (GAIT). Le montant du repos compensateur est stocké dans le champ "Charges sociales indirectes" de GJVP. La majoration de l'ETT sur le repos compensateur est cumulée dans le champ "Charges sociales directes". |