Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022 |
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| Ventes | |||
| GCFTV - Conditions de facturation taxe suppl. ventes | |||
| Cette transaction permet de définir les conditions de facturation à utiliser dans les commandes d'achats et de ventes lorsque la gestion des taux de taxe multiples est activée (occurrence CTLTAS du paramètre AUTODE). Il s'agit de préciser, par établissement et par numéro d'ordre d'application préalablement défini dans la gestion des TVA associées (GTVAS), quelles sont les conditions de facturation qui seront utilisées pour contenir les montants de base sur lesquels la taxe s'applique et les montants correspondant à la taxe calculée. Lors de la valorisation d'une commande, ces conditions de facturation seront automatiquement ajoutées aux conditions déjà associées à la commande. |
| Données |
| Ordre |
| Numéro d'ordre d'application. Ce numéro fait référence aux ordres d'application des taux de taxe définis dans la transaction GTVAS. |
| Etablissement |
| Il est possible d'utiliser la notion de référentiel centralisé. |
| N° condition base |
| Numéro de la condition de facturation de base de taxe. Cette condition doit préalablement être définie dans les conditions générales (GCFGV / GCFGA) et être de type "T". |
| N° condition taxe |
| Numéro de la condition de facturation de taxe. Cette condition doit préalablement être définie dans les conditions générales (GCFGV / GCFGA) et être de type "TA". |
| Paramètres standard |
| Paramètres associés au mnémonique (voir aussi : Principe de l'association) |
| PRM |
| Messages |
| SGCFT050 - La condition de base sélectionnée doit être obligatoire et de type T |
| SGCFT051 - La condition de taxe sélectionnée doit être obligatoire et de type TA |
| SGCFT052 - Les conditions de base et de taxe sélectionnées doivent être supérieures à $1 |
| SGCFT053 - La condition de taxe doit avoir un numéro supérieur à celle de base |
| SGCFT054 - Pas de taxe supplémentaire pour cet ordre |
| SGCFT055 - Les numéros de conditions doivent être progressifs d'un ordre à l'autre |
| SGCFT056 - La condition de base doit être de type T |
| SGCFT057 - La condition de taxe doit être de type TA |