Cegid XRP Ultimate | I3 Actualisé le 06/10/2022 |
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| Locations | |||
| GLCNP - Contrat de prêt | |||
| Cette transaction permet de saisir les prêts. Possibilité, également, d'intervenir sur les termes révisables après validation d'un contrat. |
| Données |
| Identification |
| Bailleur |
| Il doit exister en tant que tiers dans GTIE. Il fait référence au bailleur du contrat, en général c'est la société de leasing avec laquelle a été établi le contrat. |
| N° contrat |
| Le numéro de contrat est unique pour un bailleur, un contrat et un établissement. Il peut être saisi manuellement ou être proposé selon le paramètre NUMQLO occurrence NUMCNT. |
| Etablissement |
| Informations |
| Du |
| Date de début du contrat. |
| Au |
| Date de fin du contrat. Elle est proposée automatiquement si le type d'échéance, le type de terme et le nombre d'échéances sont renseignés. |
| Type du contrat |
| Type échéance |
| Période couverte dans une échéance du contrat. Les valeurs sont les occurrences du paramètre TYPPER. |
| Type de terme |
| Nombre échéances |
| Le nombre d'échéances peut être saisi ou proposé. La proposition se fait si les dates de début et de fin du contrat ainsi que le type d'échéance sont renseignés. |
| Activité |
| Echéancier |
| Reprise |
| Date de reprise |
| Date qui indique à partir de quand on doit comptabiliser des écritures (abonnement, loyer, prélèvement IFRS) pour le contrat. |
| Montants et taux |
| Montant du prêt |
| Ce montant est renseigné dès la création du contrat et ne peut plus être modifié lorsque le contrat est validé. |
| Montant échéancier |
| Ce montant est renseigné dès la création du contrat et ne peut plus être modifié lorsque le contrat est validé. |
| Type de taux |
| Taux initial |
| C'est le taux lors de la création du contrat. Il reste fixe au cours de la vie du contrat. |
| Règlement |
| Banque |
| Mode de règlement |
| Analytique |
| CGR |
| La gestion du CGR dans les traitements est la suivante : - Abonnement (écriture détaillée par location) Le CGR du compte d'abonnement est celui du contrat, sinon celui du compte. Le CGR des comptes de charges provient des locations, si non renseigné du contrat, sinon du compte. - Loyer (écriture par contrat) Le CGR utilisé sur tous les mouvements est celui du contrat, sinon celui du compte. - Prélèvement (écriture par contrat) Le CGR utilisé sur tous les mouvements est celui du contrat, sinon celui du compte. - Acquisition (écriture détaillée par location) Le CGR utilisé sur tous les mouvements provient des locations, si non renseigné du contrat, sinon du compte. - IFRS (écriture détaillée par location) Le CGR utilisé sur tous les mouvements provient des locations, si non renseigné du contrat, sinon du compte. |
| Etat |
| La modification de l'état du contrat se fait à l'aide des boutons "Valider" et "Dévalider" de la barre d'outils. Cela permet de figer ou non le contrat. Certaines zones restent accessibles suivant le type de taux du contrat. Lors de la validation d'un contrat, automatiquement l'historisation de l'échéancier courant est effectuée (duplication de l'échéancier de type "E" en type "H") et l'historique matériel est généré (GLHCL) avec comme période celle du contrat. Remarque : la validation d'un contrat est possible uniquement lorsque des fiches de location sont rattachées. |
| Informations |
| Paramètres |
| 9 zones paramètres sur 10 caractères : champs contrôlés laissés libres à l'utilisateur. Il est possible de paramétrer ces zones via le paramètre MODIFCNT pour les rendre obligatoires à la saisie et accessibles lorsque le contrat est validé ou traité. |
| Numériques |
| 9 zones numériques sur 15 caractères et 2 décimales : champs non contrôlés laissés libres à l'utilisateur. Il est possible de paramétrer ces zones via le paramètre MODIFCNT pour les rendre obligatoires à la saisie et accessibles lorsque le contrat est validé ou traité. |
| Dates |
| 10 zones dates : champs non contrôlés laissés libres à l'utilisateur. Il est possible de paramétrer ces zones via le paramètre MODIFCNT pour les rendre obligatoires à la saisie et accessibles lorsque le contrat est validé ou traité. |
| Identifiants longs |
| 5 zones identifiants longs sur 20 caractères : champs non contrôlés laissés libres à l'utilisateur. Il est possible de paramétrer ces zones via le paramètre MODIFCNT pour les rendre obligatoires à la saisie et accessibles lorsque le contrat est validé ou traité. |
| Libellés |
| 5 zones libellés sur 60 caractères : champs non contrôlés laissés libres à l'utilisateur. Il est possible de paramétrer ces zones via le paramètre MODIFCNT pour les rendre obligatoires à la saisie et accessibles lorsque le contrat est validé ou traité. |
| Informations comptables |
| Ecriture de réception du prêt |
| Numéro d'écriture de réception du contrat de prêt par le TLCNP. |
| Date dernier traitement |
| Date renseignée par le TLCNP à la génération de l'écriture d'insertion à l'actif. |
| Ecriture de solde du prêt |
| Numéro d'écriture de solde du contrat de prêt. |
| Gestionnaire |
| Période d'échéance |
| Informations précédentes |
| Bailleur |
| Bailleur initial après un traitement sur le contrat. |
| N° contrat |
| Indique, après la création du contrat par traitement, le numéro de contrat d'origine. |
| Type traitement |
| Indique le traitement qui a généré le contrat. |
| Garantie |
| Montant de garantie |
| Pourcentage de garantie |
| Garantie à date |
| Date de calcul dernière garantie |
| Modifier le numéro du contrat |
| La modification est accessible uniquement sur les contrats non traités définis comme provisoires (Rôle = "P"). L'autorisation de modification du numéro de contrat est conditionnée par le paramètre AUTQLO occurrence CNTVAL. |
| Numéro contrat actuel |
| Nouveau numéro |
| Mise à jour |
| L'ancien numéro de contrat est substitué partout. |
| Traitement global |
| Traitement |
| Type |
| Les valeurs du type de traitement sont les occurrences du paramètre TRTCNT. Le contrat doit être validé. |
| Mois |
| A partir du mois saisi, on propose une date de fin d'échéance cohérente vis-à-vis de ce mois. Date à laquelle le traitement peut être exécuté. |
| Etablissement |
| Etablissement pour le traitement. Donnée facultative. |
| Date |
| Date à laquelle on effectue le traitement. Elle est proposée suivant le mois, on propose la première date de fin d'échéance supérieure ou égale au mois saisi. |
| Locataire |
| Locataire pour le traitement, il peut être différent des locataires de locations. |
| Bailleur |
| Bailleur du traitement, il peut être différent de celui du contrat. |
| Avenant |
| Indique un nouveau numéro de contrat (GLCNT), il peut être saisi ou généré automatiquement. |
| Durée |
| Champ accessible depuis GLCNT et GLCNS : il permet, lors d'une prolongation, de saisir la durée à ajouter au contrat. L'unité est celle du contrat. |
| Info |
| Informations liées au traitement. |
| Loyer |
| Champ accessible depuis GLCNT et GLCNS : il permet, lors de transfert ou prolongation, de saisir un nouveau loyer. |
| Valeur résiduelle |
| Champ accessible depuis GLCNT et GLCNS : il permet, lors de transfert ou prolongation, de saisir une nouvelle valeur résiduelle. |
| Traitement |
| Exécute le traitement défini dans le type (valeur testée 1 du paramètre TRTCNT). Quel que soit le type de traitement, le contrat passe à l'état "T" (traité) et les fiches de location sélectionnées passent à l'état "I" (inactif). Si une fiche de location porte un refinancement et qu'une simulation de ce refinancement a été précédemment générée (TLSIM), le traitement du contrat va automatiquement supprimer cette simulation et toutes les données qui lui sont liées. |
| Arrêt contrat (Valeur testée 1 du paramètre TRTCNT égale à "C") |
| On traite toutes les fiches de location actives sur le contrat. Suppression de toutes les échéances supérieures à la date soumise sur l'échéancier du contrat et des échéanciers des fiches de location rattachées à ce contrat. Déduction sur le montant courant du contrat des en cours fin des fiches de location rattachées au contrat. La valeur résiduelle courante du contrat est passée à 0. Dans l'historique contrat matériel (GLHCL), modification de la fin de période avec la date de cession. |
| Devise |
| Mode |
| Donnée permettant, en fonction de la devise et de la date de validité, de proposer un cours automatique à la pièce. En fonction du paramétrage du mode de change, la date de validité ainsi que le cours seront ou non modifiables par l'utilisateur. |
| Date |
| Date permettant de définir le cours de devise à proposer. Cette date se propose en fonction de la date de début du contrat. Selon le mode de change, il devra ou non exister un cours à cette date précise. Dans le cas où ce n'est pas obligatoire, la date saisie sera remplacée par la date à laquelle un cours existe (GDVC). |
| Cours |
| Cours permettant la valorisation en devise de référence. |
| Cumuls |
| Cumuls de l'échéancier en cours et historique. |
| Révision du taux variable |
| Révision taux |
| Indice de taux |
| Il n'est accessible que sur un contrat avec un type de taux variable et doit exister dans GLIND. |
| Indice initial |
| C'est l'indice du contrat, il évolue au fil des réévaluations de l'indice de taux. |
| Marge |
| C'est la marge du taux, elle est figée et ne peut jamais être révisée. |
| Calendaire/ouvré |
| Précise si les jours à prendre en compte pour la recherche des indices sont calendaires ou ouvrés. |
| Nombre de jours |
| Nombre de jours pour la recherche d'indice lors de la révision. |
| Période de révision |
| Indique si on prend la date de début ou de fin de période de l'échéance pour la révision des indices. |
| Modifier le taux variable |
| La modification de taux n'est accessible que sur les contrats à taux variable validés. |
| Traitement services associés |
| Paramètres standard |
| Rôle |
| Permet de définir que le numéro de contrat saisi est un numéro provisoire. |
| Boutons poussoirs |
| Dévalider |
| Bouton présent dans la barre d'outils ; il permet de changer l'état du contrat de "validé" à "créé". Le contrat doit être à l'état validé ("V") et le paramètre AUTQLO occurrence CNTVAL doit être configuré pour permettre la dévalidation du contrat. Réalise toutes les actions de la dévalidation automatiquement. |
| Rattacher |
| Bouton présent soit dans le masque principal, soit dans la barre d'outils ; il permet de rattacher des fiches de location au contrat. C'est possible seulement lorsque le contrat est à l'état créé ("C") et qu'il n'existe pas déjà de fiches de location rattachées au contrat. Pour effectuer cette action, la transaction ouvre la consultation CLFLO. Après le rattachement, les échéanciers contrat et location sont automatiquement générés. Cas particulier des contrats dont on ne connait pas forcément le taux (exemple le crédit-bail), après le rattachement, un échéancier vide est généré. Il faut saisir le plan des loyers, afin qu'un taux puisse être déterminé. |
| Transactions associées |
| CESGA - Hiérarchie du suivi global des actifs |
| CLFLO - Affectation contrat aux fiches de location |
| ELANB - Edition de l'annexe au bilan |
| ELCEL - Répartition Capital / Loyer |
| ELCNT - Fiche contrat |
| ELECH - Edition des échéanciers |
| ELIFRS - Edition des traitements IFRS |
| ELLCN - Edition contrats / avenants |
| ELVRL - Engagements fin de contrat |
| GLCAD - Contrat cadre |
| GLFLO - Locations |
| GLHCL - Historique contrat location |
| GLTXC - Texte des contrats |
| Paramètres |
| ETAQLCNT |
| AUTQLO - CNTVAL |
| AUTQLO - PRECISION |
| AUTQLO - TRFLOC |
| NUMQLO - NUMCNT |
| Messages |
| QLCNT050 - La période de fin du contrat doit être supérieure à la période de début du contrat |
| QLCNT051 - La chaîne 1 du paramètre $1 occurrence $2 doit avoir au maximum 3 caractères |
| QLCNT052 - Le compteur du numéro de contrat est supérieur au maximum autorisé |
| QLCNT053 - La valeur "J" du paramètre TYPPER n'est pas acceptée |
| QLCNT054 - Le type d'échéance est incohérent avec les dates de début et de fin de contrat |
| QLCNT055 - Le nombre d'échéances est incohérent avec la période de contrat |
| QLCNT058 - La date du premier prélèvement n'est pas comprise dans la période du contrat |
| QLCNT059 - Le taux initial doit être égal à la somme indice, marge |
| QLCNT060 - Impossible de définir un contrat avec un taux à 0 |
| QLCNT062 - On ne peut pas saisir une révision en pourcentage et en point de base simultanément |
| QLCNT064 - Contrat à taux variable sans type d'indice, la revalorisation de taux sera manuelle |
| QLCNT066 - Le contrat ne peut pas être validé, il n'est rattaché à aucune fiche de location |
| QLCNT068 - Impossible de mettre le contrat à l'état "créé", un traitement a été effectué ($1) |
| QLCNT069 - Impossible de mettre le contrat à l'état "créé", l'écriture $1 a été passée |
| QLCNT070 - Les critères du contrat ne doivent pas être modifiés après la validation du contrat |
| QLCNT071 - Le taux doit être précisé lors de la modification taux |
| QLCNT072 - Impossible de modifier le début de la période d'un contrat ayant des fiches de location issues d'un traitement |
| QLCNT073 - Lors de la validation du contrat ($1), le locataire de toutes les fiches de location doit être précisé |
| QLCNT100 - Le contrat $1 est validé, la suppression des fiches de location ou des échéanciers est interdite |
| QLCNT102 - Suppression impossible, des fiches de location sont rattachées au contrat $1 pour le bailleur $2 |
| QLCNT103 - Suppression impossible, des échéanciers sont définis pour le contrat $1, bailleur $2 |
| QLCNT104 - L'état du contrat $1 n'autorise pas l'utilisation de celui-ci lors de la prolongation des fiches de location |
| QLCNT105 - Des fiches de location sont déjà rattachées au contrat $1 |
| QLCNT106 - Impossible de traiter le contrat $1, toutes les fiches de location rattachées ont déjà fait l'objet d'un traitement |
| QLCNT107 - Le contrat $1 existe déjà. Il est impossible de modifier le contrat $2 avec ce numéro |
| QLCNT145 - L'état du contrat n'autorise pas la modification |
| QLCNT146 - Avant toute modification de montant sur le contrat, veuillez enlever les fiches de location |