Cegid XRP Ultimate  |  I3   Actualisé le 06/10/2022
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TCPT - Actions réalisées par le traitement de transfert en comptabilité des factures

Sélection et tri des factures

Le traitement sélectionne les factures et avoirs faisant référence à des commandes ou sous-commandes pour lesquelles : - l'étape précédente obligatoire au transfert en comptabilité est réalisée ; - un numéro de facture ou d'avoir est affecté ; - aucun numéro de pièce n'est affecté (facture pas déjà transférée) ; - l'établissement est celui de connexion ou dans le cas d'une soumission par liste de commandes, l'établissement est celui de l'élément sélectionné.    Lorsque le traitement est exécuté en sélectionnant une commande (classe, numéro et sous-numéro), toutes les commandes ayant le même numéro de facture que celui de la commande sélectionnée sont traitées. Si sélection d'un numéro d'expédition, toutes les commandes ayant le même numéro de facture que celui des commandes de l'expédition sont sélectionnées. Lorsque le traitement est exécuté en sélectionnant un numéro de facture, toutes les commandes de la facture sont traitées. Lorsque le traitement est exécuté à partir d'une liste, toutes les commandes ayant le même numéro de facture que celui des commandes de la liste sont sélectionnées.    Les commandes sélectionnées sont triées en fonction du paramétrage du type de transfert. Si les écritures ne sont pas regroupées, tri par numéro de facture. Si les écritures sont regroupées et que les factures sont transférées sur un établissement différent, le tri des commandes est le suivant : établissement, devise, mode de change de facturation, type de pièce facture de la classe de commandes, mode de taxe, numéro de facture. Si les écritures sont regroupées et que le changement d'établissement n'est pas géré, le tri des commandes est : devise, mode de change de facturation, type de pièce facture de la classe de commandes, mode de taxe, numéro de facture.

Paramétrage du traitement

Un type de transfert est associé au traitement. Le type de transfert, identifié par un code, indique le paramétrage et donc les règles de transfert. Les types de transfert sont définis dans la transaction GTVCV. Le lien entre le traitement et le type de transfert est fait dans la gestion des traitements (GTRB) en indiquant le code du type de transfert dans la valeur du paramètre PRM associé au traitement.    Voici une liste non exhaustive des données fournies par le type de transfert : - l'entité transférée, obligatoirement "FA" pour facture et avoir ; - le journal comptable ; - le type d'écriture ou de mouvement ; - la date comptable ; - les tiers transférés ; - l'utilisation des exceptions sur compte et CGR ; - les différentes données à transférer vers la comptabilité.    En comptabilité, si le nombre de décimales de la devise de la facture est strictement supérieur à 2, alors les montants sont tout de même arrondis à 2 décimales. Si ce nombre est inférieur ou égal à 2, les montants sont arrondis en fonction de ce nombre.    Si le paramétrage indique que les écritures sont regroupées, vérification : - que le transfert n'est pas direct ; - que le journal possède un compte d'équilibre ; - que le type du journal est égal à "TV" (Transfert Vente Regroupement) ; - que le journal n'est pas à validation automatique ; - que la facture n'est pas associée à un ou plusieurs appel(s) de fonds.    Si le transfert est effectué par commettant, contrôle que l'ensemble des articles des lignes de la facture se rapportent au même commettant.    Les occurrences NEG et DATE du paramètre AUTCPT déterminent : - si les montants négatifs sont autorisés ; - la fourchette de dates sur laquelle des écritures peuvent être enregistrées. Le contrôle sur les dates autorisées est également effectué avec les dates d'ouverture et de fermeture du journal sur lequel les écritures vont être générées.    Le type de transfert indique également si un changement d'établissement est effectué entre les Applications Ventes et Finances. Si oui, les devises de référence et de reporting des établissements doivent être identiques.

Principe général du transfert

Avant d'être intégrées dans l'Application Finances, les factures sont toujours transférées dans les tables d'interface OCECT et OCPIT. Suivant le type de transfert "indirect" ou "direct", les données sont ou ne sont pas consultables et éventuellement modifiables dans les tables d'interface. Si "direct", les factures sont transférées dans les tables d'interface et ensuite directement dans les pièces, écritures et mouvements de la comptabilité. Si "indirect", les factures sont transférées dans les tables d'interface. Le contenu de ces tables est visible en utilisant la transaction GECT. Le traitement TECT ou le bouton "Transfert" de GECT génère ensuite les pièces, les écritures et les mouvements comptables définitifs à partir des tables d'interface. C'est lors de l'intégration des tables d'interface que les contrôles de cohérence vis-à-vis de l'Application Finances sont effectués.    Lorsque les montants négatifs sont autorisés dans l'Application Finances et que le type de transfert indique que les avoirs sont transférés en négatif, le schéma d'une écriture est le suivant : - au débit, montant TTC total de la facture ou de l'avoir (positif si facture, négatif si avoir) ; - au crédit, tous les autres montants positifs ou négatifs (montant HT, taxe, remise, frais de port, etc.). Lorsque les montants négatifs sont interdits, le sens des mouvements est inversé (débit passe au crédit et crédit au débit).    Mouvements générés : 1) Mouvements dits "TTC" ou "collectifs", ils sont issus des échéances de la facture. 2) Mouvements dits "HT", ils sont issus des lignes de commandes (GLCV), des conditions de facturation particulières (remises, frais de port etc.) (GCVF), des conditions commerciales calculées (GLVR). 3) Mouvements de taxe, ils sont issus des conditions de facturation correspondant au montant des taxes (conditions de type "TA" ou de type "TS").

Création des écritures

La création des écritures dépend du critère "regroupement des écritures" du type de transfert.    Sur une écriture, regroupement des mouvements ayant même journal, date d'échéance, type d'écriture, numéro de pièce, devise, nature, genre, rôle, référence, libellé, libellé complémentaire, dossier, date d'émission, date de valeur, cours de devise, bordereau, zone, mode de change, compte d'équilibre, date de validité du cours de la devise, type de pièce, code d'entrée, n° de référence BVR, clé de contrôle BVR, état de traitement de la taxe, nature horaire, devise origine, date, mode de change et la valeur du cours de la devise de reporting.    Les données concernant la devise ne sont renseignées que lorsque la devise de la facture est différente des devises de référence et de reporting de l'établissement.    Règles d'affectation des zones de l'écriture :    - Numéro d'écriture : Dans la table d'interface, calculé par incrémentation du compteur défini dans GNET par établissement et type d'écriture. Dans l'Application Finances, calculé par incrémentation du compteur défini dans GNEC.    - Journal : Journal paramétré pour le type de transfert (GTVCV).    - Numéro de pièce : Affecté en fonction du type de transfert (GTVCV).    - Type de pièce : Type de pièce facture ou avoir paramétré pour la classe de commandes (GNCV).    - Type de mouvement : Type d'écriture paramétré pour le type de transfert (GTVCV).    - Référence : Mnémonique de la facture. Mnémonique alimenté lors de la facturation (TFAV).    - Libellé : Affecté en fonction du type de transfert (GTVCV).    - Etablissement : Etablissement de la facture ou établissement paramétré pour le type de transfert (GTVCV) si changement d'établissement.    - Date comptable : Affectée en fonction du type de transfert (GTVCV).    - Date d'échéance - échéance initiale : Date de facture.    - Date d'émission : Affectée en fonction du type de transfert (GTVCV).    - Devise origine : Renseignée seulement si le reporting est géré pour l'établissement.    - Devise : Egale à la devise de la facture si celle-ci est différente de la devise de référence et de la devise de reporting de l'établissement.    - Etat : "C" créée.    - Libellé complémentaire : Affecté en fonction du type de transfert (GTVCV).    - Compte d'équilibre : Compte d'équilibre du journal si regroupement des écritures.    - Information (zone libre) : Non renseigné si pas de regroupement des écritures. Si regroupement des écritures, égal au numéro d'écriture détail concaténé avec "TV".    Zones de l'écriture qui ne sont pas renseignées : - bordereau ; - date valeur ; - dossier ; - référence BVR ; - clé contrôle BVR ; - nature honoraire ; - nature ; - genre ; - rôle ; - écriture d'équilibrage ; - paramètres 1, 2 et 3 ; - indicateurs 1, 2 et 3 ; - état TVA ; - code transfert.

Création des mouvements collectifs et des pièces

Ces mouvements sont issus des échéances de la facture. Si le type de transfert indique qu'il n'y a pas regroupement des échéances, création d'un mouvement par échéance scindée présente dans GCVE et par facture ou par commande suivant le paramètre NECSVTVC. Chaque mouvement génère une pièce. Sinon, cumul des échéances de la facture et génération d'une seule pièce. Son montant est égal à la somme des montants des échéances de la facture. La domiciliation bancaire, le mode, le jour et la date de règlement, la date d'échéance, le compte, les CGR analytique et budgétaire sont ceux de la première échéance de la facture.    Le type de pièce dépend du signe du montant TTC de l'entité transférée. S'il est positif c'est une facture sinon c'est un avoir.    L'égalité entre le montant TTC provenant des conditions de facturation (GCVF) et celui provenant des échéances doit être vérifiée, sinon une erreur est renvoyée.    Avant le transfert, si le compte ou le CGR analytique ou le CGR budgétaire n'est pas renseigné au niveau de l'échéance de la facture, le traitement les recherche et modifie l'échéance. Le compte collectif provient de GCCOV, les CGR également. Si les CGR ne sont pas précisés dans GCCOV, affectation des CGR de l'en-tête de la facture.    Détail des zones du mouvement collectif :    - Compte : Affectation du compte de l'échéance de la commande s'il est renseigné, sinon recherche du compte collectif défini dans GCCOV. Si type de transfert indique que les exceptions sur compte sont gérées, recherche du compte exceptionnel correspondant au compte de l'échéance ou à celui de GCCOV. Le compte de l'échéance peut être modifié pour être égal au compte exceptionnel trouvé, si cette mise à jour est paramétrée pour le type de transfert.    - Numéro d'échéance : Incrémenté de 1 en 1. Correspond au numéro d'échéance détail.    - Tiers : Non renseigné si le compte du mouvement n'est pas collectif. Affecté en fonction de la valeur du tiers principal paramétré pour le type de transfert.    - Numéro de mouvement : Incrémenté de 10 en 10.    - CGR A : Non renseigné si le compte du mouvement est en CGR interdit. Dans les autres cas, affectation du CGR A de l'échéance de la commande. Si type de transfert indique que les exceptions sur CGR sont gérées, recherche du CGR exceptionnel correspondant au CGR de l'échéance. Le CGR de l'échéance peut être modifié pour être égal au CGR exceptionnel trouvé, si cette mise à jour est paramétrée pour le type de transfert.    - CGR B : Idem CGR A en affectant le CGR B de l'échéance.    - Poste : Si on utilise le poste du compte exceptionnel et s'il existe une exception sur compte, le poste est égal au poste du compte exceptionnel. Dans les autres cas, le poste est égal au poste du compte de l'échéance. Le poste n'est pas renseigné si le CGR A et le CGR B du mouvement ne sont pas renseignés.    - Montants débit et crédit : Si facture, le montant est positif, affectation du montant de l'échéance de la facture au débit et le crédit est égal à zéro. Si avoir transféré en négatif, idem facture avec montant négatif au débit. Si avoir transféré en positif, le montant débit vaut zéro et le montant crédit est égal au montant de l'échéance devenu positif. Les montants affectés dans la table d'interface sont toujours exprimés dans la devise de la facture (MIDOCECT et MICOCECT).    - Dossier : Affecté en fonction du type de transfert.    - Paramètres 1 à 15 : Affecté en fonction du type de transfert.    - Type : Type d'écriture paramétré pour le type de transfert.    Zones du mouvement qui ne sont pas renseignées : - colonne ; - code taxe, base HT, taux taxe, montant HT ; - libellé ; - lettrage ; - unité d'oeuvre ; - quantité unité d'oeuvre ; - libellé complémentaire ; - nature ; - genre ; - rôle.    Détail des zones de la pièce :    - Numéro : Affecté en fonction du type de transfert.    - Référence : Mnémonique de la facture. Mnémonique alimenté lors de la facturation.    - Type : Type de pièce facture ou avoir paramétré pour la classe de commandes.    - Montants débit et crédit, Soldes débit et crédit : Si facture, le montant est positif, affectation du montant de l'échéance de la facture au débit et le crédit est égal à zéro. Si avoir transféré en négatif, idem facture avec montant négatif au débit. Si avoir transféré en positif, le montant débit vaut zéro et le montant crédit est égal au montant de l'échéance devenu positif. Les montants affectés dans la table d'interface sont toujours exprimés dans la devise de la facture (MIDOCECT et MICOCECT).    - Tiers et adresse : Non renseigné si le compte du mouvement n'est pas collectif. Affecté en fonction de la valeur du tiers principal paramétré pour le type de transfert. Adresse de facturation ou de paiement de la facture en fonction de la valeur du tiers principal paramétré pour le type de transfert.    - Domiciliation : Domiciliation de l'échéance de la facture.    - Mode, délai, date de règlement : Mode, délai et date de règlement de l'échéance de la facture.    - Date comptable : Affecté en fonction du type de transfert.    - Dates échéance, échéance initiale : Date d'échéance de la facture.    - Date émission : Affecté en fonction du type de transfert.    - Paramètres 1 à 15 : Affecté en fonction du type de transfert.    - Devise origine : Renseigné seulement si le reporting est géré pour l'établissement.    - Devise : Egale à la devise de la facture si celle-ci est différente de la devise de référence et de la devise de reporting de l'établissement.    - Tiers et adresse paiement : Affecté en fonction de la valeur du tiers paiement paramétré pour le type de transfert. Adresse de facturation ou de paiement de la facture en fonction de la valeur du tiers paiement paramétré pour le type de transfert.    - Date d'envoi : Affecté en fonction du type de transfert.    - Libellé principal : Affecté en fonction du type de transfert, comme le libellé de l'écriture.    - Libellé complémentaire : Affecté en fonction du type de transfert, comme le libellé complémentaire de l'écriture.    - Dossier : Affecté en fonction du type de transfert.    - Banque : Banque du client de la facture.    - Tiers concerné et son adresse : Affecté en fonction du type de transfert.    - Tiers associé et son adresse : Affecté en fonction du type de transfert.    - Gestionnaire : Affecté en fonction de la fonction et du rôle paramétrés pour le type de transfert. Sélection du gestionnaire associé à la facture correspondant à la fonction et au rôle paramétrés. Si plusieurs gestionnaires sont présents sur la facture pour cette fonction et ce rôle, le gestionnaire de la pièce n'est pas affecté. Il n'est affecté que si un seul correspond.    Zones de la pièce qui ne sont pas renseignées : - date valeur ; - condition particulière paiement ; - taux condition particulière paiement ; - type, date et utilisateur d'acceptation ; - type d'envoi ; - bordereau ; - référence BVR ; - clé contrôle BVR ; - informations ; - domiciliation du tiers concerné ; - domiciliation du tiers associé ; - indicateur et date du solde ; - nature ; - genre ; - rôle.

Création des mouvements HT

Ces mouvements ont des origines différentes : - les lignes de facture ; - le taux de remise mentionné sur les lignes de facture si le type de transfert indique que les remises sont transférées ; - les remises (GLVR) associées à ces lignes de facture si le type de transfert indique qu'elles sont transférées ; - les conditions de facturation particulières (frais de port etc.) associées à la facture.    En fonction du type de transfert, sur une même écriture, ces mouvements peuvent être regroupés s'ils possèdent le même compte, le même code taxe, les mêmes CGR analytique et budgétaire, les mêmes paramètres 1 à 15 et la même unité de facturation si le regroupement des quantités et unités d'oeuvre est demandé.    Traitement d'une ligne de facture : Sélection de toutes les lignes de la facture et création d'un mouvement par ligne, sauf si le regroupement des mouvements est paramétré. Le traitement génère des mouvements seulement si le montant est différent de zéro. Si le transfert par commettant est paramétré, recherche du commettant de l'article de la ligne et le compte qui est associé à ce dernier. Si pas de transfert par commettant, le compte est égal au compte de vente de la ligne. Les CGR du mouvement proviennent toujours de la ligne. Gestion des exceptions sur compte et CGR si le type de transfert l'indique. Le montant transféré est le montant HT des lignes exprimé en devise de la facture.    Traitement d'une remise saisie au niveau de la ligne de commande : Transfert du montant correspondant au taux de remise saisi sur les lignes de commande.    - Quand le type de transfert indique qu'il y a regroupement des mouvements : Si le compte sur lequel il doit être transféré est renseigné au niveau du type de transfert, création d'un mouvement sur ce compte et sur les CGR analytique et budgétaire de la ligne sur laquelle le taux est saisi. S'il n'est pas renseigné, le montant est soustrait du mouvement généré à partir de la ligne sur laquelle il est saisi. La remise est donc transférée sur les mêmes compte et CGR que la ligne. - Quand le type de transfert indique qu'il n'y a pas regroupement des mouvements : Création d'un mouvement particulier même s'il est sur les mêmes compte et CGR que la ligne.    Pas de gestion des exceptions sur le compte paramétré au niveau du type de transfert.    Le montant correspond au montant HT de la remise en devise de la facture.    Traitement des remises issues des conditions commerciales : Sélection des remises ou majorations associées aux lignes de commande, calculées par application de conditions commerciales. Elles sont transférées en comptabilité seulement si leur mode de remise a une influence sur les prix.    - Quand le type de transfert indique qu'il y a regroupement des mouvements : Si le compte sur lequel elles doivent être transférées est renseigné au niveau de la catégorie de la condition (GCCC), création d'un mouvement sur ce compte et sur les CGR analytique et budgétaire de la ligne à laquelle elles sont associées. S'il n'est pas renseigné, le montant est soustrait (ou ajouté s'il s'agit d'une majoration) du mouvement généré à partir de la ligne à laquelle elles sont associées. La remise (ou majoration) est donc transférée sur les mêmes compte et CGR que la ligne. - Quand le type de transfert indique qu'il n'y a pas regroupement des mouvements : Création d'un mouvement particulier même s'il est sur les mêmes compte et CGR que la ligne.    Gestion des exceptions sur compte et CGR si le type de transfert l'indique.    Le montant correspond au montant HT de la remise ou de la majoration en devise de la facture.    Traitement des conditions de facturation : Le traitement sélectionne uniquement les conditions dont le type est différent de : - M   Montant marchandises ; - T   Base de TVA ; - TT   TTC ; - TF   Total facture ; - TA Taxe ; - TS Taxe supplémentaire.    - Quand le type de transfert indique qu'il y a regroupement des mouvements : Si le compte et/ou les CGR sur lesquels la condition doit être transférée sont renseignés au niveau de la condition (GCVF), création d'un mouvement sur ce compte et sur ces CGR. Sinon, le montant est ventilé par taxe sur chaque mouvement généré à partir des lignes de la facture. - Quand le type de transfert indique qu'il n'y a pas regroupement des mouvements : Création d'un mouvement particulier même s'il est sur les mêmes compte et CGR que la ligne.    L'option "Ventilation des conditions de facturation" dans le paramétrage du transfert en comptabilité (GTVCV) permet de ventiler le montant des conditions de facturation par lignes ou par lignes et par TVA. Par exemple, pour les conditions de facturation dont le compte est renseigné, mais dont les CGR ne sont pas renseignés (ni CGR A, ni CGR B) : - ventilation par lignes : Un mouvement est créé par CGR (A et B). Le montant de la condition de facturation est alors ventilé sur ces mouvements au prorata du montant HT des lignes qui ont même CGR. - ventilation par lignes et par TVA : Un mouvement est créé par taxe et par CGR (A et B). Le montant de la condition de facturation est alors ventilé sur ces mouvements au prorata du montant HT des lignes qui ont même taxe et même CGR.    Gestion des exceptions sur compte et CGR si le type de transfert l'indique.    Le montant correspond au montant HT de la condition en devise de la facture.    Détail des zones du mouvement HT :    - Compte : Dépend de l'origine du mouvement. Si application des exceptions sur compte, recherche du compte exceptionnel correspondant au compte. Le compte peut être modifié pour être égal au compte exceptionnel trouvé, si cette mise à jour est paramétrée pour le type de transfert.    - Numéro d'échéance : Egal à zéro.    - Numéro de mouvement : Incrémenté de 10 en 10.    - CGR A : Non renseigné si le compte du mouvement est en CGR interdit. Dans les autres cas, dépend de l'origine du mouvement. Si application des exceptions sur CGR, recherche du CGR exceptionnel correspondant au CGR. Le CGR peut être modifié pour être égal au CGR exceptionnel trouvé, si cette mise à jour est paramétrée pour le type de transfert.    - CGR B : Même principe que pour le CGR A.    - Poste : Si on utilise le poste du compte exceptionnel et s'il existe une exception sur compte, le poste est égal au poste du compte exceptionnel. Dans les autres cas, le poste est égal au poste de la ligne ou au poste du compte de la condition de facturation. Le poste n'est pas renseigné si le CGR A et le CGR B du mouvement ne sont pas renseignés.    - Montants débit et crédit : Dépend de l'origine du mouvement. Si montant positif, affectation du montant crédit et le débit est égal à zéro. Si montant négatif et que les négatifs sont acceptés en comptabilité, affectation du montant crédit et le débit est égal à zéro. Si montant négatif et que les négatifs ne sont pas acceptés en comptabilité, affectation du montant devenu positif au débit et le crédit est égal à zéro.    - Code taxe : Code taxe de la ligne ou code taxe de la condition de facturation s'il est renseigné. (Voir aussi création des mouvements de taxe).    - Base HT et montant HT : Montant HT du mouvement. (Voir aussi création des mouvements de taxe).    - Montant taxe : Calculé par application du taux du code taxe du mouvement sur le montant HT du mouvement. (Voir aussi création des mouvements de taxe).    - Libellé : Affecté en fonction du type de transfert.    - Unité et quantité d'oeuvre : Pour les mouvements issus des lignes, affecté en fonction du type de transfert.    - Dossier : Si le mouvement est généré à partir d'une condition de facturation, il n'est pas renseigné. Si transfert par commettant le dossier est affecté avec le code du commettant. Dans les autres cas, affecté en fonction du type de transfert.    - Paramètres 1 à 15 : Non renseignés si mouvement issu des conditions de facturation. Dans les autres cas, affecté en fonction du type de transfert.    - Type : Type d'écriture paramétré pour le type de transfert.    Zones du mouvement qui ne sont pas renseignées : - colonne ; - tiers ; - lettrage ; - libellé complémentaire ; - nature ; - genre ; - rôle.

Création des mouvements de taxe

Les mouvements de taxe sont créés à partir des conditions de facturation de type "TA" (taxe) ou "TS" (taxe supplémentaire).    Lorsque le montant est différent de zéro, génération d'un mouvement par taxe et compte si la comptabilisation de la TVA est globale ou génération d'un mouvement par mouvement HT si la comptabilisation de la TVA est détaillée.    Dans le cas standard, le compte pour taxe collectée provient de la condition de facturation s'il est renseigné, sinon du code taxe (GTVA), il est égal au compte d'attente ou au compte définitif si le compte d'attente n'est pas renseigné. Dans le cas d'un transfert par commettant, le compte est le compte de taxe du commettant défini dans GTCM. Lors de la gestion des taxes multi-taux (occurrence CTLTAS du paramètre AUTODE) et s'il existe des conditions de facturation correspondant à des taxes supplémentaires, les mouvements de taxe sont générés à partir de ces conditions. Le compte provient des taxes associées définies dans GTVAS. Le montant de taxe sur les mouvements HT correspond à celui du premier taux de taxe appliqué. C'est lors de l'intégration de la table d'interface (ocect) dans l'Application Finances que le détail des montants de taxe par taux associé est généré. Ce détail est visible par écriture et mouvement en utilisant la transaction GMTA. Pas d'application des exceptions sur compte.    Détail des zones du mouvement de taxe :    - Numéro d'échéance : Egal à zéro.    - Numéro de mouvement : Incrémenté de 10 en 10.    - CGR A : Non renseigné si le compte du mouvement est en CGR interdit. Si comptabilisation globale de la TVA, le CGR est égal à la condition de facturation, sinon il est égal au CGR du mouvement HT correspondant. Si remplacement du CGR demandé, remplacement des segments CGR par ceux renseignés sur la condition de facturation. Pas d'application des exceptions sur CGR.    - CGR B : Même principe que pour le CGR A, sauf pour le remplacement du CGR qui reprend le CGR de la condition de facturation même si celui-ci n'est pas renseigné.    - Poste : Poste du compte du mouvement. Le poste n'est pas renseigné si le CGR A et le CGR B du mouvement ne sont pas renseignés.    - Montants débit et crédit : Si montant positif, affectation du montant crédit et le débit est égal à zéro. Si montant négatif et que les négatifs sont acceptés en comptabilité, affectation du montant crédit et le débit est égal à zéro. Si montant négatif et que les négatifs ne sont pas acceptés en comptabilité, affectation du montant devenu positif au débit et le crédit est égal à zéro.    - Dossier : Si transfert par commettant, le dossier est affecté avec le code du commettant. Non renseigné dans les autres cas.    - Type : Type d'écriture paramétré pour le type de transfert.    Zones du mouvement qui ne sont pas renseignées : - colonne ; - tiers ; - lettrage ; - libellé ; - libellé complémentaire ; - code taxe, base HT, taux taxe, montant HT ; - unité d'oeuvre ; - quantité unité d'oeuvre ; - nature ; - genre ; - rôle ; - paramètres 1 à 15.    Cas particulier lorsque le compte de taxe n'est pas connu :    1) Facture avec taxe, montant taxe différent de zéro    Lorsque la facture fait référence à différents codes de taxe, le montant de taxe n'est pas testé globalement mais pour chaque code séparément.    Exemple : Montant HT = 200,00                     Montant taxe = 39,20 (code taxe = 1H, taux de taxe = 19,6%)                     Montant TTC = 239,20                     Compte collectif client 410xxx    a) Compte de la ligne de commande (ou de la condition de facturation) est en taxe interdite (7xxxxx)      - Compte de taxe connu (donné par le code de taxe dans GTVA) (445xxx) : Erreur, cas non cohérent.      - Compte de taxe non connu :           Création d'un mouvement TTC sur le compte collectif.           Création mouvement HT sur compte 7xxxxx, les informations taxe du mouvement ne sont pas renseignées.           Ajout du montant de taxe sur le même mouvement HT et sur le même compte 7xxxxx.     Compte Débit Crédit Taxe Base HT Montant taxe Montant HT 410xxx 239,20 7xxxxx 239,20    b) Compte de la ligne de commande (ou de la condition de facturation) est en taxe obligatoire ou facultative      - Compte de taxe connu (445xxx)           Création d'un mouvement TTC sur le compte collectif.           Création mouvement HT sur le compte 7xxxxx, les informations taxe du mouvement sont renseignées.           Génération mouvement taxe sur le compte de taxe 445xxx.     Compte Débit Crédit Taxe Base HT Montant taxe Montant HT 410xxx 239,20 7xxxxx 200,00 1H 200,00 39,20 200,00 445xxx 39,20          - Compte de taxe non connu : Erreur, cas non cohérent.    2) Facture sans taxe, montant taxe égal à zéro    Exemple : Montant HT = 200,00                     Montant taxe = 0,00 (code taxe = 1HEX, taux de taxe = 0%)                     Montant TTC = 200,00                     Compte collectif client 410xxx    a) Compte de la ligne de commande (ou de la condition de facturation) est en taxe interdite (7xxxxx)      - Compte de taxe connu ou non connu (donné par le code de taxe dans GTVA) :           Création d'un mouvement TTC sur le compte collectif.           Création mouvement HT sur compte 7xxxxx, les informations taxe du mouvement ne sont pas renseignées.           Pas de mouvement taxe généré.     Compte Débit Crédit Taxe Base HT Montant taxe Montant HT 410xxx 200,00 7xxxxx 200,00    b) Compte de la ligne de commande (ou de la condition de facturation) est en taxe obligatoire ou facultative      - Compte de taxe connu ou non connu           Création d'un mouvement TTC sur le compte collectif.           Création mouvement HT sur le compte 7xxxxx, les informations taxe du mouvement sont renseignées.           Pas de mouvement taxe généré.     Compte Débit Crédit Taxe Base HT Montant taxe Montant HT 410xxx 200,00 7xxxxx 200,00 1HEX 200,00 0,00 200,00    Exemple d'écriture générée lors de la gestion des taxes multi-taux :    Taxes définies dans GTVA et GTVAS     Numéro taxe dans GTVA Taux dans GTVA Numéro taxe dans GTVAS Ordre dans GTVAS Base application dans GTVAS Taux dans GTVAS Compte dans GTVAS 1H 19,6 1H 1 T (base HT) 19,6 445000 1H 2 T (base HT) 5,5 445001 2H 10 2H 1 T (base HT) 10 445100 2H 2 P (précédent) 4 445101 2H 3 P (précédent) 3 445102    Conditions de facturation définies dans GCFTV     Ordre Numéro condition base Numéro condition taxe 1 3000 5000 2 5001 5002 3 5003 5004    Lignes de commandes     Montant HT des lignes Code taxe des lignes Compte des lignes 2000 1H 700000 100 2H 710000 500 1H 700001    Conditions de facturation calculées sur la commande     Montants ventilés par taxe Conditions de facturation Montant calculé Montant 1 (1H) Montant 2 (2H) Montants 3 à 5 1000 Montant marchandise 2600 2500 100 0 3000 Base taxe        (1er taux) 2600 2500 100 0 5000 Montant taxe (1er taux) 500 490 10 0 5001 Base taxe        (2eme taux) 2610 2500 110 0 5002 Montant taxe (2eme taux) 141,9 137,5 4,4 0 5003 Base taxe        (3eme taux) 114,4 0 114,4 0 5004 Montant taxe (3eme taux) 3,43 0 3,43 0 7000 Total TTC 3245,33 3127,5 117,83 0 9000 Net à payer 3245,33 3127,5 117,83 0    Ecriture et mouvements générés dans l'Application Finances     Compte Débit Crédit Taxe Montant taxe Détail dans GMTA 410000 3245,33 700000 2000 1H 392 - ordre 1, montant taxe 392 - ordre 2, montant taxe 110 700001 500 1H 98 - ordre 1, montant taxe 98 - ordre 2, montant taxe 27,5 710000 100 2H 10 - ordre 1, montant taxe 10 - ordre 2, montant taxe 4,4 - ordre 3, montant taxe 3,43 445000 490 445100 10 445001 137,5 445101 4,4 445102 3,43

Associations de pièces

Si des associations sont référencées pour la facture ou l'avoir dans GPIAV, elles sont transférées en comptabilité sauf lorsqu'il y a changement d'établissement entre les Applications Ventes et Finances.    Les données transitent par la table d'interface OCPIT. Suivant le type de transfert "indirect" ou "direct", les données sont ou ne sont pas consultables et éventuellement modifiables dans la table d'interface. Si "direct", les associations sont transférées dans la table d'interface et ensuite directement dans les associations de pièces (GPIA). Si "indirect", les associations sont transférées dans la table d'interface. Le contenu de cette table est visible en utilisant la transaction GPIT. Le traitement TPIT génère ensuite les associations de pièces définitives à partir de la table d'interface. C'est lors de l'intégration de la table d'interface que les contrôles de cohérence vis-à-vis de l'Application Finances sont effectués.    Le montant et le sens d'une association dépendent du montant renseigné dans GPIAV (débit ou crédit).    Vérification : - que l'association ne porte pas sur deux pièces identiques ; - que l'association n'existe pas déjà ; - que les comptes des pièces à associer sont identiques.    Dans le cas où la devise de la pièce associée est différente de celle de la facture, son montant est converti en devise de la facture.

Lissage

Si le type de transfert l'autorise, les informations permettant de réaliser le lissage dans l'Application Finances sont alimentées sur les mouvements se rapportant au compte de produit.    Sur les mouvements HT c'est-à-dire ceux issus des lignes de commandes ou de certaines conditions de facturation ou des remises, affectation des données suivantes si le transfert du lissage est actif pour le type de transfert. - "Effectuer un lissage" : activé ; - 'Type du traitement' : égal type paramétré pour le type de transfert ; - "Type de calcul" : égal type paramétré pour le type de transfert ; - "Date début prestation" : renseignée selon le paramétrage du type de transfert ; - "Date fin prestation" : renseignée selon le paramétrage du type de transfert ; - Le montant lissé est le montant du mouvement.    1) Si pour le type de transfert, il y a regroupement des mouvements : Si la date de début de prestation pointe sur une zone des lignes, alors la date de début de prestation du mouvement est renseignée à partir de la date indiquée dans le champ "date de début de prestation (sinon)" du type de transfert, c'est-à-dire à partir d'une zone d'en-tête. Si la date de début de prestation pointe sur une zone d'en-tête, alors la date de début de prestation du mouvement est directement renseignée à partir de cette date, le champ "date (sinon)" ne sert à rien. Même principe pour la date de fin de prestation.    2) Si pour le type de transfert, il n'y a pas regroupement des mouvements : Pour les mouvements HT issus des lignes de commandes, des remises, la date de début de prestation du mouvement est renseignée à partir de la date indiquée dans la date de début de prestation. Le champ "date (sinon)" du type de transfert ne sert à rien, tous les cas sont possibles. Pour les mouvements HT issus des conditions de facturation, si la date de début de prestation pointe sur une zone des lignes, alors la date de début de prestation du mouvement est renseignée à partir de la date indiquée dans le champ "date de début de prestation (sinon)" du type de transfert, c'est-à-dire à partir d'une zone d'en-tête. Si la date de début de prestation pointe sur une zone d'en-tête, alors la date de début de prestation du mouvement est directement renseignée à partir de cette date, le champ "date (sinon)" ne sert à rien. Même principe pour la date de fin de prestation.

Particularité si transfert par commettant

Si la personne qui vend l'article est un intermédiaire, il s'agit d'un commettant. Le transfert peut être réalisé par commettant si le type de transfert l'autorise. Ceci permet de connaître le commettant dans l'Application Finances.    Si le transfert est effectué par commettant, contrôle que l'ensemble des articles des lignes de la facture se rapportent au même commettant.    Sur les mouvements HT issus des lignes, le compte est le compte de vente du commettant défini dans GTCM. Sur les mouvements de taxe, le compte est le compte de taxe du commettant. Sur ces mouvements, le dossier est égal au code du commettant.

Règle de ventilation des montants pour équilibrer une écriture

Sur une écriture, la somme des montants débit doit être égale à la somme des montants crédit. Lorsque la différence entre débit et crédit est inférieure ou égale à l'écart maximal paramétré pour le type de transfert, l'écriture est équilibrée par le traitement, la différence est reportée sur le premier mouvement hors taxe de l'écriture. Si l'écart est supérieur, le traitement est en erreur. La facture transférée est probablement incohérente.    Sur une écriture, la somme des montants des mouvements de taxe doit être égale à la somme des montants de taxe affectés sur les mouvements HT. Le traitement établi automatiquement cette égalité en réajustant si besoin le montant de taxe sur le mouvement HT.    De plus, si le type de transfert l'indique, les différences qui surviennent lors du transfert des remises peuvent être ventilées sur chaque montant correspondant à une remise.    Exemple : Devise avec 0 décimale. Commande avec les deux lignes suivantes : Qté   Prix tarif   Taux remise   Prix facturé   Condition commerciale   5       158              2%               155 15      197                                     188               -1.58% -> -3,11                                                                              -2.83% -> -5.49 Remise réelle : (158-155) * 5 + (197-188) * 15 = 150 Total condition commerciale : (197-188) * 15 = 135 Transfert des remises sans ventilation de la différence 15 * -3.11 = -46.65 -> -47 15 * -5.49 = -82.35 -> -82 Transfert des remises avec ventilation de la différence Différence = 135 - 47 - 82 = 6 (-135 * -47) / -129 = -49 (-135 * -82) / -129 = -86

Mise à jour des factures traitées

Une fois le traitement correctement effectué, le numéro de pièce et la date de transfert sont mémorisés sur la facture et sur l'en-tête des commandes composant la facture. Le numéro de pièce est également mémorisé sur les échéances des commandes composant la facture. Si les exceptions sur compte et/ou CGR sont appliquées et que le type de transfert indique que la mise à jour doit être effectuée, les comptes et/ou CGR des commandes composant la facture sont modifiés. De plus, mise à jour de l'étape des commandes, elle est égale à l'étape du traitement de transfert en comptabilité. La mise à jour est réalisée si l'étape de la commande est strictement inférieure à l'étape du traitement. Le traitement ne peut être effectué qu'une seule fois. Mise à jour également, sur la commande, de la date de la dernière étape réalisée, elle est égale à la date à laquelle est exécuté le traitement.

Historique de l'étape

Comme pour toutes les transactions référencées dans les étapes, possibilité au niveau de la commande de conserver une trace de l'étape réalisée. Création de cet historique en indiquant le numéro de l'étape, l'utilisateur ayant effectué l'étape, ainsi que la date et l'heure de réalisation de l'étape. C'est lors de la définition de l'étape par classe (GETCV) que vous indiquez si la mémorisation est active ou non.

Traitement d'une liste de commandes

Si l'élément traité est une liste de commandes, vérification en fonction du paramétrage, si autorisation de transférer des commandes relatives à différents établissements (occurrence V du paramètre AUTLISTE).    Lorsque le traitement se déroule sans anomalie, modification de la liste pour indiquer la dernière étape réalisée. Mise à jour de l'étape, elle est égale à l'étape du traitement de transfert en comptabilité. Mise à jour de la date de dernier traitement. Mise à jour de l'utilisateur ayant réalisé le traitement. Mise à jour du dernier traitement réalisé.

Création des liens avec la comptabilité

Lors du transfert en comptabilité, il est désormais possible de créer des liens avec la comptabilité afin de retrouver au moyen d'une consultation graphique CKBJR l'origine d'une écriture et de ses mouvements. Pour cela, il faut associer un type d'évènement au type de transfert en comptabilité utilisé. Ceci est réalisé au moyen de la transaction GTEVV. Lors du transfert, des liens sont créés pour chacun des mouvements.    Ainsi pour les mouvements TTC et de TVA, un lien est créé entre la commande de la facture et l'écriture. Dans le cas, où la facture comporte plusieurs commandes, seul le lien avec la première commande est créé. Le même principe est appliqué si le paramétrage du transfert en comptabilité indique un regroupement d'écritures ou d'échéances.    Pour le mouvement HT, un lien est créé entre la ligne de la facture et le mouvement correspondant. Toutefois, si la facture comporte plusieurs lignes et que le paramétrage du transfert en comptabilité indique un regroupement des mouvements, un seul lien est créé avec la première ligne de la facture soumise au regroupement.

Annulation des engagements ou des factures à établir

Si une pièce comptable est associée à la commande avant le transfert en comptabilité, il est possible de faire l'extourne de cette pièce lors de l'exécution du transfert en comptabilité.    Pour cela, il faut définir un journal d'annulation dans le paramétrage du transfert en comptabilité (GTVCV). Il est également possible de définir le type d'écriture, le type de pièce, la date d'annulation et le signe des montants de l'écriture d'annulation. Si ces informations ne sont pas renseignées, elles sont reprises de la pièce comptable d'origine.    Le paramétrage du transfert en comptabilité pris en compte pour l'annulation peut correspondre à celui de la pièce origine si la case "Extourne à partir des éléments de paramétrage de la pièce origine" est cochée (GTVCV). Sinon c'est celui du transfert en comptabilité exécuté.    Le rapprochement de pièces (GPIA), le lettrage des comptes des mouvements ainsi que l'actualisation du paramètre lié au budget de report (chaîne 1 de l'occurrence REPORT du paramètre AUTOBD) sont réalisés suivant le paramétrage défini dans GTVCV.    Règle de gestion du transfert des montants de l'écriture d'annulation :    Pour information, les montants négatifs sont autorisés dans l'Application Finances selon la valeur testée 1 de l'occurrence NEG du paramètre AUTCPT.    Exemple 1 : facture de 119,6 Euros TTC dont le montant HT est de 100 Euros et la TVA de 19,6 Euros.        Exemple 2 : avoir de 119,6 Euros TTC dont le montant HT est de 100 Euros et la TVA de 19,6 Euros. Les avoirs ne sont pas transférés en positif au transfert en comptabilité.        Exemple 3 : avoir de 119,6 Euros TTC dont le montant HT est de 100 Euros et la TVA de 19,6 Euros. Les avoirs sont transférés en positif au transfert en comptabilité.

Mise à jour des points acquis

Une fois le transfert en comptabilité terminé, le traitement met à jour les points acquis par les clients (GPNTV).    Le traitement se base sur les conditions commerciales appliquées sur les lignes de la commande, dont la catégorie a un mode de remise qui donne droit à des points. Les points sont ajoutés en date de la facture.

Génération automatique de crédits de retour

Les crédits de retour (GCRE) peuvent être générés automatiquement si : - la valeur testée 1 de l'occurrence DRTRET du paramètre AUTSVT vaut "O" ; - la classe de commandes gère les retours, c'est-à-dire que le droit de retour doit être autorisé ou interdit pour la classe de commandes (GNCV) ; - l'article donne droit au retour (présence d'une rubrique avec une valeur "marquée" à "O") ou n'est pas marqué comme ne gérant pas les retours (se reporter à l'occurrence DRTRET du paramètre AUTSVT) ; - la ligne de commande est gérée en stock. Si une seule de ces conditions n'est pas respectée, alors le crédit de retour n'est pas généré. Une particularité existe pour les compositions d'articles, seuls les articles composants génèrent des crédits de retour. Il n'est pas obligatoire que l'article composant gère les stocks pour générer un crédit dans le cas d'une composition d'articles.    Les crédits de retour peuvent être gérés :    - par article : si l'article de la ligne de commande n'appartient à aucune des familles d'articles contenues dans la zone "Texte" de l'occurrence FAMRET du paramètre AUTSVT pour le chemin de composition défini dans la chaîne 2, ou si la zone "Texte" n'est pas renseignée. Le type de cumul pour les crédits de retour gérés par article est défini dans la valeur testée 1 de la même occurrence ;    - par famille d'articles : si l'article de la ligne de commande appartient à une des familles d'articles contenues dans la zone "Texte" de l'occurrence FAMRET du paramètre AUTSVT pour le chemin de composition défini dans la chaîne 2. Le type de cumul pour les crédits de retour gérés par famille d'articles est défini dans la valeur testée 2 de la même occurrence. Pour les articles appartenant à une famille d'articles, possibilité de définir une période de génération sur les dates 1 et 2 de l'occurrence FAMRET du paramètre AUTSVT. Afin de ne pas devoir modifier les dates de génération chaque année, il est également possible de définir une période de validité qui s'adaptera en fonction de l'année de la facture. Pour cela, il faut indiquer dans les années de début et de fin de validité l'année minimale (1900) et l'année maximale (2099).    Exemple : pour générer un crédit pour les factures entre janvier et mai, il faut paramétrer une date 1 égale au 01/01/1900 et une date 2 égale au 31/05/2099. Pour une facture en 2015, le crédit sera généré si la date de facture est comprise entre le 01/01/2015 et le 31/05/2015. Pour une facture en 2016, le crédit sera généré si la date de facture est comprise entre le 01/01/2016 et le 31/05/2016.

Il existe deux types de cumul pour calculer les crédits de retour. Ce sont les occurrences du paramètre TCUSVCRE : - Q : crédit de retour exprimé en quantité. Il est égal à la quantité facturée de la ligne (quantité totale moins quantité gratuite) ; - M : crédit de retour exprimé en fonction de la valeur testée 1. Si elle vaut "G", le crédit est exprimé en montant. Il est calculé en multipliant le chiffre d'affaires net de la ligne par le pourcentage défini dans la valeur 1 de cette occurrence. Si elle vaut "D", le crédit est exprimé en quantité. Il est égal à la quantité facturée de la ligne (quantité totale moins quantité gratuite). La différence de fonctionnement avec l'occurrence "Q" intervient lors de la recherche et du calcul du crédit de retour qui prend en compte un crédit en montant exprimant un crédit global par famille (TRET).    Pour chaque type de cumul, il est possible de définir une période de validité dans les dates 1 et 2 de ces occurrences. Si la date 1 n'est pas renseignée, c'est la date minimale qui est prise en compte soit le 01/01/1900. Si la date 2 n'est pas renseignée, c'est la date maximale qui est prise en compte soit le 31/12/2099. Afin de ne pas devoir modifier les dates de validité chaque année, il est également possible de définir une période de validité qui s'adaptera en fonction de l'année de la facture. Pour cela, il faut définir dans les années de début et fin de validité l'année minimale (1900) et l'année maximale (2099). Exemple : pour générer un crédit valide de septembre à décembre, il faut paramétrer une date 1 égale au 01/09/1900 et une date 2 égale au 31/12/2099. Pour une facture en 2015, le crédit généré sera alors valide du 01/09/2015 au 31/12/2015. Pour une facture en 2016, le crédit généré sera alors valide du 01/09/2016 au 31/12/2016.

1 - Recherche d'un crédit de retour avec les valeurs suivantes : - le client : égal au client de la commande ; - l'article ou la famille d'articles : si le crédit est géré pour l'article, égal à l'article de la ligne de commande, sinon égal à la première famille d'articles auquel l'article de la ligne traitée appartient (contenue dans la zone "Texte" de l'occurrence FAMRET du paramètre AUTSVT). Cas particulier si le type de cumul pour les familles d'articles est en montant mais "détaillé" : on conserve un cumul "crédit famille", mais chaque détail d'un crédit est à l'article ; - l'établissement : égal à l'établissement de la commande ; - le type de cumul : si le crédit est géré pour l'article, le type de cumul est contenu dans la valeur testée 1 de l'occurrence FAMRET du paramètre AUTSVT. Si le crédit est géré par famille d'articles, il est contenu dans la valeur testée 2 ; - la date de début de validité : si le crédit est géré pour l'article, égale à la date de facture. Si le crédit est géré pour la famille d'articles, égale à la date de début de validité (date 1) paramétrée pour le type de cumul utilisé pour les familles d'articles ; - le droit de retour : égal au droit de retour défini pour la classe de commandes. Si la classe de commandes autorise les retours, recherche d'un crédit avec la case "Droit de retour" cochée. Si la classe de commandes interdit les retours, recherche d'un crédit avec la case "Droit de retour" non cochée ; - le prix brut : égal au prix tarif de la ligne de commande ; - le prix net : égal au prix facturé de la ligne de commande ; - le taux de remise : égal au taux calculé à partir du prix facturé et du prix tarif : 100 - (100 * prix facturé / prix tarif) ; - la devise : égale à la devise de la commande ; - l'unité de facturation : égale à l'unité de facturation de la ligne de commande.    2 - Crédit de retour non trouvé ==> génération : Un crédit de retour est généré avec les mêmes informations que celles utilisées pour la recherche, avec les données supplémentaires suivantes : - crédit de retour : calculé en quantité ou en montant en fonction du type de cumul de la ligne traitée ; - crédit déjà retourné : affecté à 0 ; - date de fin de validité : date de fin de validité (date 2) paramétrée pour le type de cumul de la ligne traitée.    3 - Crédit de retour trouvé ==> mise à jour : Le crédit de retour trouvé est mis à jour en ajoutant au crédit "acquis", le crédit de la ligne traitée calculé en fonction du type de cumul.    Les crédits de retour générés ne peuvent pas être modifiés ni supprimés.

Gestion des exceptions liées à l'origine de la commande ou au client

Il est possible de créer un paramétrage différent par origine de commande ou par client, afin que le taux appliqué pour le calcul du crédit soit différent selon la provenance de la commande ou en fonction du client de la commande. L'information "droit de retour" dans la gestion des crédits de retour (GCRE) est déduite de ce taux indépendamment de l'information "droit de retour" de la classe de commandes. La classe de commandes doit tout de même gérer les retours (autoriser ou interdire). Ces exceptions sont prioritaires par rapport au taux défini dans les occurrences du paramètre TCUSVCRE.

Alimentation des crédits de retour en fonction de l'origine de la commande C'est le programme créateur de la commande d'origine (transaction de création de la sous-commande numéro 1) qui détermine les droits et le calcul des crédits de retour. Pour la commande, s'il existe une occurrence RVxxxxxxxx pour le paramètre AUTSVT où xxxxxxx est le nom de la transaction, alors l'alimentation des crédits de retour est effectuée en fonction de ce paramétrage :    - La valeur 1 indique le taux pour l'application des droits de retour par quantité (0% ou 100%). Si le taux est égal à 0%, aucun crédit de retour n'est généré (GCRE). S'il est égal à 100%, les crédits de retour sont générés avec un droit de retour actif, que la classe de commandes autorise ou interdise les retours. Le crédit de retour est égal à la quantité facturée.    - La valeur 2 indique le taux pour l'application des droits de retour par montant (de 0% à 100%). Si le taux est égal à 0%, aucun crédit de retour n'est généré (GCRE). S'il est supérieur à 0%, les crédits de retour sont générés avec un droit de retour actif, que la classe de commandes autorise ou interdise les retours. Le montant du crédit de retour est calculé avec ce taux.

Alimentation des crédits de retour en fonction du client Elle se fait par l'intermédiaire de rubriques associées aux clients, paramétrées via l'occurrence ZONRET du paramètre AUTSVT. Le type de rubrique doit être "Générée Vente" pour qu'elles soient copiées sur les commandes pour lesquelles le client est associé à ces rubriques.    Selon le type de crédit (quantité ou montant), vérification de la présence de la rubrique correspondante (quantité ou montant) sur la commande. Si elle est présente, la valeur de la rubrique contient le pourcentage à appliquer pour le calcul du crédit de retour :    - Application des droits de retour par quantité (taux 0% ou 100%) : si le taux est égal à 0%, les crédits de retour sont générés avec un droit de retour inactif, que la classe de commandes autorise ou interdise les retours (GCRE). S'il est égal à 100%, les crédits de retour sont générés avec un droit de retour actif, que la classe de commandes autorise ou interdise les retours. Quel que soit le taux, le crédit de retour est égal à la quantité facturée.    - Application des droits de retour par montant (taux de 0% à 100%) : si le taux est égal à 0%, les crédits de retour sont générés sans droit de retour, que la classe de commandes autorise ou interdise les retours (GCRE). Le montant du crédit de retour est calculé avec un taux de 100% (si le chiffre d'affaires net de la ligne est de 100 EUR, le crédit de retour est de 100 EUR mais il est sans droit de retour). S'il est supérieur à 0%, les crédits de retour sont générés avec un droit de retour actif, que la classe de commandes autorise ou interdise les retours. Le crédit de retour est calculé avec ce taux.

Priorité dans l'application des droits de retour La recherche et l'application du paramétrage du droit de retour s'effectue dans un premier temps, en tenant compte de l'origine de la commande et si la recherche n'aboutit pas, dans un second temps, via les rubriques clients dédiées de la commande.    Attention, la classe de commandes doit gérer les retours : les commandes dont la classe ne gère pas les retours ne sont pas traitées même si un des deux points précédents est vérifié.    Il se peut qu'il n'y ait aucune exception de recherche pour "une origine de commande" ou pour un client en particulier auquel cas les règles "classiques" de recherche s'appliquent.

Mise à jour des intérêts sur pièce

Une fois le transfert en comptabilité terminé, si la commande traitée correspond à une commande d'agios (présence dans CJIP), le traitement met à jour les informations suivantes dans les justificatifs d'intérêts sur pièce : - état = traité ; - pièce générée et son numéro d'échéance.